| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
| SIREN : | 216 601 401 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 601 401 00120 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
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Adresse : 31 B AVENUE DU CANIGOU 66370 PEZILLA-LA-RIVIEREDate de création : 05/03/2007Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RUE DES ECOLES 66370 PEZILLA-LA-RIVIEREDate de création : 24/08/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE SARDA GARRIGA
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Adresse : RUE DES ECOLES 66370 PEZILLA-LA-RIVIEREDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MARIE MELLIES
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Adresse : MAIRIE 31 B AVENUE DU CANIGOU 66370 PEZILLA-LA-RIVIEREDate de création : 01/07/2019Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT AL VINYER
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Adresse : 31 B AV DU CANIGOU 66370 PEZILLA-LA-RIVIEREDate de création : 01/01/2019Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LA BRANC A DEL MAS
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Adresse : MAIRIE 48 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 66370 PEZILLA-LA-RIVIEREDate de création : 01/04/2000Date de clôture : 31/12/2015Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : CONSTRUCTION DE LOCAUX
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Adresse : MAIRIE 66370 PEZILLA-LA-RIVIEREDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 27/02/2003Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 66370 PEZILLA-LA-RIVIEREDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 27/02/2003Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
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Adresse : RUE DES ECOLES 66370 PEZILLA-LA-RIVIEREDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOL PRIM NUMERO 1
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Adresse : RUE DES ECOLES 66370 PEZILLA-LA-RIVIEREDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOL PRIM NUMERO 2
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Adresse : HOTEL DE VILLE 48 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 66370 PEZILLA-LA-RIVIEREDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 01/01/2008Enseigne : MAIRIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
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Comptes annuels de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
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Tribunal administratif de Montpellier, 01/07/2026, 2604647Position : DéfendeurAutres parties : Perpignan Méditerranée Métropole, EPFL ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL PERPIGNAN PYRENEES MEDITERRANEEDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 07/05/2026, 2602910Début du contentieux : 09/04/2026Position : DéfendeurAutres parties : Préfet des Pyrénées-OrientalesDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 10/04/2026, 2602042Position : DéfendeurAutres parties : HIVORYDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 17/02/2026, 2601264Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 16/05/2023, 2106781Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 12/05/2023, 2203992Début du contentieux : 30/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : GGL AMENAGEMENT, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 25/10/2022, 2202845Début du contentieux : 10/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SAS AmetisDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 17/07/2012, 10MA02240Début du contentieux : 08/04/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 17/07/2012, 10MA02167Début du contentieux : 08/04/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 20/10/2011, 09MA04741Début du contentieux : 22/10/2009Position : DéfendeurAutres parties : Société civile de construction vente Nos Salines, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
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Cartographie de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
Comment contacter COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE ?
Entreprises citées de COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
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EARL DU PLAN D ABAIX (400 963 161) Cité 1 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE et EARL DU PLAN D ABAIX de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE PEZILLA-LA-RIVIERE
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Objet : MOE
Montant : 72 689,00 € · Notifié le : 12/05/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENR CONSEIL
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Objet : MOE
Montant : 72 689,00 € · Notifié le : 12/05/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DANIEL BURILLO
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Objet : MOE
Montant : 72 689,00 € · Notifié le : 12/05/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JEAN LOUIS PITSCHEIDER SARL
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Objet : MOE
Montant : 72 689,00 € · Notifié le : 12/05/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YANNICK ALBA
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Objet : CONSTRUCTION D’UN COLUMBARIUM DE 24 CASIERS
Montant : 23 592,00 € · Notifié le : 21/10/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS FENOY (MAISON FENOY)
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE
Montant : 5 900,00 € · Notifié le : 03/12/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEONARD ET OLIVE
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE
Montant : 9 148,00 € · Notifié le : 03/12/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SAMELEC
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE
Montant : 26 288,00 € · Notifié le : 03/12/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOSE FERRER
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE
Montant : 5 289,00 € · Notifié le : 03/12/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDRANO ROQUES
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE
Montant : 18 704,00 € · Notifié le : 03/12/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOBAT
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE
Montant : 4 002,00 € · Notifié le : 03/12/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M S RENOVATION
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE
Montant : 28 623,00 € · Notifié le : 03/12/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALU PERPIGNAN
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE
Montant : 27 212,00 € · Notifié le : 03/12/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'APPLICATION PEINTURES-ETANCHEITES REVETEMENTS (SAPER)
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE
Montant : 106 000,00 € · Notifié le : 03/12/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE VILLALONGUE
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ÉCOLE MATERNELLE
Montant : 10 398,00 € · Notifié le : 03/12/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION ET CHAUFFAGE IBANEZ
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Objet : CRÉATION D’UN CITY-STADE
Montant : 37 197,00 € · Notifié le : 20/09/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAZON ARTIFICIEL POUR L'ENVIRONNEMENT
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Objet : PROJET D’AMÉNAGEMENT D’UN PARKING TRAVERSE SAINT PIERRE<br />
Montant : 54 840,00 € · Notifié le : 20/09/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : Travaux de mise en valeur des vestiges de l’enceinte de la Cellera face au parvis de l’église paroissiale des Saintes-Hosties de Pézilla-la-Rivière
Montant : 46 500,00 € · Notifié le : 19/03/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAMAR
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN VALEUR DES VESTIGES DE L’ENCEINTE DE LA CELLERA FACE AU PARVIS DE L’ÉGLISE PAROISSIALE DES SAINTES-HOSTIES DE PEZILLA-LA-RIVIERE
Montant : 33 196,00 € · Notifié le : 13/03/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PY
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Objet : Travaux de mise en valeur des vestiges de l’enceinte de la Cellera face au parvis de l’église paroissiale des Saintes-Hosties de Pézilla-la-Rivière
Montant : 51 545,00 € · Notifié le : 13/03/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS 66
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
Montant : 37 684,00 € · Notifié le : 07/02/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YANNICK ALBA
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Objet : Etude de faisabilité de mise en oeuvre du réseau d’irrigation sous-pression sur Pézilla-la-Rivière et Calce
Montant : 33 000,00 € · Notifié le : 20/12/2018 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAMBRE AGRICULTURE PYRENEES ORIENTALES
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Objet : Etude de faisabilité de mise en oeuvre du réseau d’irrigation sous-pression sur Pézilla-la-Rivière et Calce
Montant : 13 225,00 € · Notifié le : 20/12/2018 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTECH INGENIEURS CONSEILS
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Objet : Etude de faisabilité de mise en oeuvre du réseau d’irrigation sous-pression sur Pézilla-la-Rivière et Calce
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 20/12/2018 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAMBRE AGRICULTURE PYRENEES ORIENTALES
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