| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE HOUSSEN
| SIREN : | 216 801 464 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 801 464 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE HOUSSEN
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE HOUSSEN
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Adresse : 13 RUE PRINCIPALE 68125 HOUSSENDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 13 RUE PRINCIPALE 68125 HOUSSENDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 68125 HOUSSENDate de création : 01/01/1985Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)
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Adresse : 2 RUE DE L'EST 68125 HOUSSENDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LA CLAIRIERE
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Adresse : 4 PLACE DU 18 JUIN 68125 HOUSSENDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE FRANCOIS MAURIAC
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE HOUSSEN
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE HOUSSEN
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE HOUSSEN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE HOUSSEN
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE HOUSSEN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE HOUSSEN
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE HOUSSEN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE HOUSSEN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE HOUSSEN
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Tribunal administratif de Strasbourg, 15/12/2022, 2205981Position : DéfendeurAutres parties : SAS Crea'terre, UNTERE BREITDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 12/01/2004, 99NC02132Début du contentieux : 13/07/1999Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 27/07/1988, 80020Début du contentieux : 13/05/1986Position : DemandeurAutres parties : ASSOCIATION DE DEFENSE DES RIVERAINS DES CONTOURNEMENTS ROUTIERS DE COLMAR, ASSOCIATION FEDERATIVE REGIONALE POUR LA PROTECTION DE LA NATURELire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE HOUSSEN
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Cartographie de COMMUNE DE HOUSSEN
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Comment contacter COMMUNE DE HOUSSEN ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | Non disponible |
| Téléphone : | 0383674810 |
| Adresse : |
2, allée Pelletier Doisy 54602 VILLERS-LES-NANCY
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE HOUSSEN
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Objet : Réhabilitation et Extension de l’Ecole Elémentaire - MOE - DFORM - Marché complémentaire
Montant : 84 451,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU ETUDES TECHNIQUES EN BATIMENT (BET PROJELEC)
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Objet : Réhabilitation et Extension de l’Ecole Elémentaire - MOE - DFORM - Marché complémentaire
Montant : 84 451,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS D-FORM
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Objet : Réhabilitation et Extension de l’Ecole Elémentaire - MOE - DFORM - Marché complémentaire
Montant : 84 451,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPTIME INGENIERIE
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Objet : Réhabilitation et Extension de l’Ecole Elémentaire - MOE - DFORM - Marché complémentaire
Montant : 84 451,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HAGENMULLER
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Objet : Réhabilitation et Extension de l’Ecole Elémentaire - MOE - DFORM - Marché complémentaire
Montant : 84 451,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLARES BAUEN
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire - Lot 08 Menuiseries Intérieures Bois - Portes
Montant : 246 535,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIAMBERINI
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Objet : Extenson et réhabilitation de l’Ecole Primaire - Lot 09 Platrerie
Montant : 152 540,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA MARQUES
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Objet : Extension et réhabilitation de l’école élémentaire - Lot 01 Terrassement VRD Paysage
Montant : 472 425,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIAMBERINI
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 12 : sanitaire
Montant : 91 850,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABEAUNE JMC
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 13 : Chauffage/Ventilation
Montant : 251 587,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABEAUNE JMC
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire - Lot 15 - Revêtement Sols souples
Montant : 42 361,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVETEMENTS DE SOLS HERTZOG
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Objet : Programme 2024-4 de rénovation de l’Eclairage Public
Montant : 44 822,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALSACE ENERGIES TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 05: Isolation extérieure et enduit
Montant : 120 097,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES PEINTURES REUNIES SN (LES PEINTURES REUNIES GROUPE BONGLET)
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 11 : Electricité
Montant : 194 106,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIET BOETSCH
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Objet : Programme 2023-3 de rénovation de l’Eclairage Public
Montant : 43 550,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'EST
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire - Lot 18 - Serrurerie
Montant : 65 682,00 € · Notifié le : 30/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METAL SYSTEME
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Objet : Ectension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 04: couverture bardage
Montant : 260 956,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ILTIS & HUG TOITURE
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Objet : Réhabilitation et Extension de l’Ecole Elémentaire - MOE - DFORM - Marché complémentaire
Montant : 84 451,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BET PROJELEC
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire- Lot 19 - Désamiantage
Montant : 47 441,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREMYS (AGENCE FERRARI)
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire - Lot 07 Brise soleil
Montant : 44 613,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAR PROTEC
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Objet : Extenson et réhabilitation de l’Ecole Primaire - Lot 09 Platrerie
Montant : 148 683,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA MARQUES
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire - Lot 06 Menuiseries Extérieures
Montant : 189 179,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE BRUPPACHER
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Objet : Ectension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 04: couverture bardage
Montant : 260 956,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HUG TOITURE
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Objet : Ectension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 04: couverture bardage
Montant : 260 956,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HUG TOITURE
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire - Lot 07 Brise soleil
Montant : 43 140,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAR PROTEC
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 05: Isolation extérieure et enduit
Montant : 109 238,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES PEINTURES REUNIES SN (LES PEINTURES REUNIES SN GROUPE BONGLET)
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire - Lot 06 Menuiseries Extérieures
Montant : 189 179,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE BRUPPACHER
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 05: Isolation extérieure et enduit
Montant : 109 238,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES PEINTURES REUNIES SN (LES PEINTURES REUNIES SN GROUPE BONGLET)
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 11 : Electricité
Montant : 192 835,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIET BOETSCH
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Objet : Programme 2022-2 de rénovation de l’éclairage public
Montant : 56 885,00 € · Notifié le : 14/04/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 11 : Electricité
Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIET BOETSCH
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire - Lot 15 - Revêtement Sols souples
Montant : 42 361,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVETEMENTS DE SOLS HERTZOG
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 02:Gros Oeuvre
Montant : 529 822,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONSTRUCTION LUCCHINA BASSO
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Objet : Ectension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 04: couverture bardage
Montant : 252 865,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HUG TOITURE
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 03 Charpente Bois
Montant : 506 679,00 € · Notifié le : 18/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARION CONSTRUCTIONS BOIS
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 05: Isolation extérieure et enduit
Montant : 86 837,00 € · Notifié le : 15/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES PEINTURES REUNIES SN (LES PEINTURES REUNIES SN GROUPE BONGLET)
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire - Lot 18 - Serrurerie
Montant : 54 892,00 € · Notifié le : 09/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METAL SYSTEME
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire - Lot 08 Menuiseries Intérieures Bois - Portes
Montant : 228 162,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIAMBERINI
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Objet : Extension et réhabilitation Ecole Primaire - Lot 06 Menuiseries Extérieures
Montant : 188 169,00 € · Notifié le : 03/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE BRUPPACHER
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Primaire - Lot 10 Etanchéité à l’air / Ouate
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 03/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOPROM
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Objet : Extenson et réhabilitation de l’Ecole Primaire - Lot 09 Platrerie
Montant : 146 505,00 € · Notifié le : 02/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA MARQUES
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Objet : Extension et réhabilitation de l’école élémentaire - Lot 01 Terrassement VRD Paysage
Montant : 455 962,00 € · Notifié le : 02/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIAMBERINI
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 12 : sanitaire
Montant : 83 828,00 € · Notifié le : 02/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABEAUNE JMC
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Objet : Extension et réhabilitation de l’Ecole Elémentaire - Lot 13 : Chauffage/Ventilation
Montant : 241 110,00 € · Notifié le : 02/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABEAUNE JMC
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Objet : Programme 2022 de rénovation de l’éclairage public
Montant : 53 414,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Fourniture d’électricité inf. 36 kVA bâtiments communaux
Montant : 51 547,00 € · Notifié le : 17/03/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALSEN
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Objet : Reconstruction Club House et local tennis - Lot 10 - Electricité -courants failbles
Montant : 79 842,00 € · Notifié le : 13/05/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELEC 2 M SARL
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Objet : Reconstruction Club House et local tennis - Lot 07 - Bardage bois
Montant : 42 410,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARKEDIA
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Objet : Reconstruction Club House et local tennis - Lot 11 - Plâtrerie - Isolation - Cloisons
Montant : 44 482,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WEREY PLATRES ET STAFF (WEREYSTENGER)
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Objet : Reconstruction Club House et local tennis - Lot 12 - Chape-Carrelage-Faîence
Montant : 56 520,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MULTISOLS
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Objet : Reconstruction Club House et local tennis - Lot 14 - Menuiserie intérieure
Montant : 41 984,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIBOLD SUCCESSEURS SAS
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Objet : Reconstruction Club House et local tennis - Lot 05 - Menuiseries extérieures
Montant : 55 518,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALSACE CREATION
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