| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE L'ARBRESLE
| SIREN : | 216 900 100 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 900 100 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE L'ARBRESLE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE L'ARBRESLE
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Adresse : PLACE PIERRE MARIE DURAND 69210 L'ARBRESLEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 8 IMPASSE CHARASSIN 69210 L'ARBRESLEDate de création : 26/04/2007Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : ETS ACCUEIL ENFANTS PAUSE TENDRESSE
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Adresse : 100 RUE MICHEL AULAS 69210 L'ARBRESLEDate de création : 24/04/1995Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LES MOLLIERES
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Adresse : AUX MOLLIERES 69210 L ARBRESLEDate de création : 02/09/1993Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA RESIDENCE
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Adresse : PLACE PIERRE MARIE DURAND 69210 L'ARBRESLEDate de création : 01/01/1988Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DE L'EAU DE L'ABRESLE
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Adresse : 90 AVENUE ANDRE LASSAGNE 69210 L'ARBRESLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE FRANCOISE DOLTO
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Adresse : PLACE PIERRE MARIE DURAND 69210 L'ARBRESLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LASSAGNE-DOLTO
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Adresse : MAIRIE PLACE PIERRE MARIE DURAND 69210 L'ARBRESLEDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 01/01/2006Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)Enseigne : ACTIVITES ECONOMIQUES
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Adresse : PLACE PIERRE MARIE DURAND 69210 L'ARBRESLEDate de création : 01/01/1988Date de clôture : 03/09/2004Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT DE L'ARBRESLE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE L'ARBRESLE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE L'ARBRESLE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE L'ARBRESLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE L'ARBRESLE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
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Comptes annuels de COMMUNE DE L'ARBRESLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE L'ARBRESLE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE L'ARBRESLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE L'ARBRESLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE L'ARBRESLE
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Tribunal administratif de Lyon, 27/06/2025, 2508006Position : DemandeurAutres parties : REGIE ESPACE BROTTEAUXDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 15/01/2025, 2500435Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 28/11/2023, 2202010Début du contentieux : 07/09/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 02/06/2021, 19LY03389Début du contentieux : 04/07/2019Position : DéfendeurAutres parties : Société GaiaLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 05/03/2019, 17LY02957Début du contentieux : 23/05/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 29/04/2008, 06LY01696Début du contentieux : 29/06/2006Position : DéfendeurAutres parties : STE ALGI, SCI La BrevennedisLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE L'ARBRESLE
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Cartographie de COMMUNE DE L'ARBRESLE
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Comment contacter COMMUNE DE L'ARBRESLE ?
| Organisme : | MONSIEUR ALEXANDRE COUGNENC |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0632455372 |
| Adresse : |
23 place du nombre d'or 34000 MONTPELLIER
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE L'ARBRESLE
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Objet : LOT 07 : ELECTRICITE CFO/CFA/SSI
Montant : 133 540,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDA ENERGY
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Objet : LOT 01 : DEMOLITION - MACONNERIE - COUVERTURE - TUILES
Montant : 228 278,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURDON CONSTRUCTION
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Objet : REALISATION D’UN SYSTEME DE VIDEO PROTECTION URBAIN
Montant : 344 333,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERFIM T.I.C.
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Objet : LOT 02 : FACADES - ZINGUERIE
Montant : 321 148,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIANCE ECOCONSTRUCTION
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Objet : LOT 08 : VRD - ESPACES VERTS
Montant : 109 157,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : LOT 04 : PLATERIE - PEINTURE- DOUBLAGES
Montant : 162 654,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS LARDY
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Objet : LOT 06 : CVC - PLB
Montant : 214 180,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLOMBELEC
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Objet : LOT 05 : MENUISERIE INTERIEURES BOIS
Montant : 71 022,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C'BOIS MENUISERIE
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Objet : PRESTATION DE SERVICE ASSURANCE : FLOTTE AUTOMOBILE - AUTOMISSION
Montant : 42 234,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : LOT 03 : MENUISERIE EXTERIEURES MIXTES OCCULTATIONS SERRURERIE
Montant : 458 566,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.M.D.P.
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE ET DE CONCERTATION POUR LA DESIMPERMEABILISATION ET LA VEGETALISATION DES COURS DU GROUPE SCOLAIRE DOLTO-LASSAGNE
Montant : 26 040,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTOINE PEPIN
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE ET DE CONCERTATION POUR LA DESIMPERMEABILISATION ET LA VEGETALISATION DES COURS DU GROUPE SCOLAIRE DOLTO-LASSAGNE
Montant : 26 040,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALT.URBAINE
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE ET DE CONCERTATION POUR LA DESIMPERMEABILISATION ET LA VEGETALISATION DES COURS DU GROUPE SCOLAIRE DOLTO-LASSAGNE
Montant : 26 040,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTEM PAYSAGE
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Objet : LOT 01 : FOURNITURES ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES ECOLES PUBLIQUES PRIMAIRES ET MATERNELLES ET LE CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE)
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Objet : COUVERTURE CHARPENTE METTALIQUE
Montant : 232 589,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APC ETANCH GRAND LYON
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Objet : COUVERTURE CHARPENTE METTALIQUE
Montant : 232 589,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APC ETANCH GRAND LYON
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Objet : LIVRAISON DE REPAS FOYER ET REPAS DOMICILE
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES P'TITS PLATS D'DENIS
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Objet : REQUALIFICATION VEGETALISATION DE LA COUR DE LA CRECHE MUNICIPALE ET DU RELAIS D ASSISTANTES MATERNELLES
Montant : 138 714,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUARD ESPACES VERTS
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Objet : REAMENAGEMENT DES ALLEES DU CIMETIERE
Montant : 237 977,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : LOT 3 : COUVERTURE - ZINGUERIE
Montant : 60 239,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GERMAIN HENRI
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Objet : LOT 2 : MACONNERIE : PIERRE DE TAILLE
Montant : 220 875,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : H.M.R.
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DE LA GENDARMERIE ET BRIGADE DE RECHERCHE
Montant : 117 504,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHON'ECO
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DE LA GENDARMERIE ET BRIGADE DE RECHERCHE
Montant : 117 504,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STUDIS INGENIERIE
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DE LA GENDARMERIE ET BRIGADE DE RECHERCHE
Montant : 117 504,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADIS
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DE LA GENDARMERIE ET BRIGADE DE RECHERCHE
Montant : 117 504,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESCALE ARCHITECTES
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Objet : MISSION MO POUR LA CREATION D’UN CHEMINEMENT PIETONNIER AVEC PASSAGE EN ENCORBELLEMENT AU-DESSUS DE LA RIVIERE TURDINE
Montant : 69 250,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HAXOM
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Objet : MISSION MO POUR LA CREATION D’UN CHEMINEMENT PIETONNIER AVEC PASSAGE EN ENCORBELLEMENT AU-DESSUS DE LA RIVIERE TURDINE
Montant : 69 250,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INFRAPOLIS
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Objet : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme PLU
Montant : 61 350,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE - CELINE GRIEU (AUA-CG)
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Objet : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme PLU
Montant : 61 350,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LATITUDE
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Objet : LOT 2 : MACONNERIE : PIERRE DE TAILLE
Montant : 226 196,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : H.M.R.
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Objet : ETANCHEITE
Montant : 50 175,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUPER ETANCHEITE
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Objet : CUISINE
Montant : 77 205,00 € · Notifié le : 01/02/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS ANDRE PERRIER
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Objet : LIVRAISON DE REPAS PAUSE TENDRESSE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/09/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGERES (SOGERES TOUR HORIZON)
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Objet : LOT 8 MAINTENANCE DES ASCENSEURS MONTE-CHARGES ET EPMR
Montant : 90 144,00 € · Notifié le : 12/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OTIS
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Objet : TX COURANTS & SERVICE D’ASTREINTE SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE DE L’ARBRESLE
Montant : 1 183 237,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERTAZZI
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Objet : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 172 350,00 € · Notifié le : 19/04/2021 · Durée : 9 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENER4
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Objet : CUISINE
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS ANDRE PERRIER
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