| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CUBLIZE
| SIREN : | 216 900 704 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 900 704 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CUBLIZE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CUBLIZE
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Adresse : 20 RUE HOTEL DE VILLE 69550 CUBLIZEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RTE N 504 69550 CUBLIZEDate de création : 01/05/2003Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL CHEZ FAVRE
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Adresse : PLACE PIROTTE 69550 CUBLIZEDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Aide à domicile (88.10A)Enseigne : AIDE MENAGERE MILIEU DE VIE
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Adresse : 16 RUE DU LAC 69550 CUBLIZEDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES PRES VERTS
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Adresse : 22 RUE HOTEL DE VILLE 69550 CUBLIZEDate de création : 27/03/2003Date de clôture : 01/01/2015Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER RELAIS BOUCHERIE
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Adresse : MAIRIE 69550 CUBLIZEDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 31/12/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENTS DE CUBLIZE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CUBLIZE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CUBLIZE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CUBLIZE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CUBLIZE
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Comptes annuels de COMMUNE DE CUBLIZE
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Conformité de COMMUNE DE CUBLIZE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CUBLIZE
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Procédures collectives de COMMUNE DE CUBLIZE
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Contentieux de COMMUNE DE CUBLIZE
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Cour administrative d'appel de Lyon, 19/01/2026, 25LY01789Début du contentieux : 29/11/2022Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 18/07/2024, 23LY00320Début du contentieux : 29/11/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 09/03/2023, 2209351Position : DemandeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 29/11/2022, 2104736Début du contentieux : 12/06/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 07/07/1989, 71944Début du contentieux : 25/06/1985Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CUBLIZE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CUBLIZE
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Objet : TRAVAUX CENTRE BOURG AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Montant : 175 276,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARTIER CREATION
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Objet : TRAVAUX CENTRE BOURG VOIRIE TERRASSEMENT RESEAUX
Montant : 1 468 785,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : Réfection des menuiseries extérieures école maternelle LOT 02 Menuiseries extérieures bardage
Montant : 47 225,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL MB MENUISERIE DU BEAUJOLAIS VERT
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Objet : REQUALIF ANCIENNE POSTE LOT 3 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 44 584,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL MB MENUISERIE DU BEAUJOLAIS VERT
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Objet : REQUALIF ANCIENNE POSTE LOT 2 OSSATURE BOIS ITE CHARPENTE FACADE BOIS
Montant : 156 452,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL MB MENUISERIE DU BEAUJOLAIS VERT
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Objet : Démolition de deux bâtiments en centre-bourg
Montant : 120 700,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT
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Objet : Démolition de deux bâtiments en centre-bourg
Montant : 120 700,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAJAT DECONSTRUCTION
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Objet : MOE REQUALIFICATION BATIMENT ANCIENNE POSTE
Montant : 82 893,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELAIR INGENIERIE
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Objet : MOE REQUALIFICATION BATIMENT ANCIENNE POSTE
Montant : 82 893,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABRIQUES ARCHITECTURES PAYSAGES
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Objet : MOE REQUALIFICATION BATIMENT ANCIENNE POSTE
Montant : 82 893,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2C INGENIERIE STRUCTURE
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Objet : MOE REDYNAMISATION CENTRE-BOURG
Montant : 144 075,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOPOSCOPE
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Objet : MOE REDYNAMISATION CENTRE-BOURG
Montant : 144 075,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B INGENIERIE
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Objet : Réfection des menuiseries extérieures de l’école maternelle LOT 01
Montant : 7 555,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MACONNERIE PHILIBERT
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Objet : Réfection des menuiseries extérieures de l’école maternelle LOT 01
Montant : 7 555,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MACONNERIE PHILIBERT
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Objet : REQUALIF ANCIENNE POSTE LOT 6 PLATRERIE PEINTURE ISOLATION INTERIEURE
Montant : 75 820,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAURENT VILLECOURT PLATRERIE PEINTURE (LAURENT VILLECOURT)
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Objet : REQUALIF ANCIENNE POSTE LOT 9 PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 78 203,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DARPHIN SARL
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Objet : REQUALIF ANCIENNE POSTE LOT 10 ELECTRICITE
Montant : 46 384,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THEVELEC
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Objet : REQUALIF ANCIENNE POSTE LOT 1 DEMOL VRD GROS OUVRE
Montant : 103 152,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL MACONNERIE MICHELLAND
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la démolition de deux bâtiments
Montant : 16 900,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETREC IG
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Objet : Conception-réalisation pour un pumtrack et une aide de fitness extérieure
Montant : 357 732,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO URBA SUD
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Objet : RENOVATION CENTRE DE LOISIRS LOT 1.2 REPRISE DES FACADES
Montant : 45 603,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRARDET
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Objet : RENOVATION CENTRE DE LOISIRS LOT 03 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ALU
Montant : 41 582,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BRUN
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Objet : RENOVATION CENTRE DE LOISIRS LOT 02 ITE BARDAGE BOIS
Montant : 97 027,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BRUN
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Objet : RENOVATION THERMIQUE D’UN BATIMENT R+2 ET EXTENSION POUR UN COMMERCE DE PROXIMITE
Montant : 36 802,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THEVELEC
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Objet : RENOVATION THERMIQUE D’UN BATIMENT R+2 ET EXTENSION POUR UN COMMERCE DE PROXIMITE
Montant : 89 888,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAURENT VILLECOURT PLATRERIE PEINTURE (LAURENT VILLECOURT)
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Objet : Conception-réalisation pour un pumtrack et une aide de fitness extérieure
Montant : 357 732,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR24383910775
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Objet : Conception-réalisation pour un pumtrack et une aide de fitness extérieure
Montant : 357 732,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR24383910775
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Objet : RENOVATION CENTRE DE LOISIRS LOT 02 ITE BARDAGE BOIS
Montant : 97 027,00 € · Notifié le : 06/03/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BRUN
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Objet : RENOVATION CENTRE DE LOISIRS LOT 03 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ALU
Montant : 41 582,00 € · Notifié le : 06/03/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BRUN
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Objet : RENOVATION CENTRE DE LOISIRS LOT 1.2 REPRISE DES FACADES
Montant : 45 603,00 € · Notifié le : 06/03/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRARDET
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Objet : MOE REQUALIFICATION BATIMENT ANCIENNE POSTE
Montant : 80 730,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELAIR INGENIERIE
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Objet : MOE REQUALIFICATION BATIMENT ANCIENNE POSTE
Montant : 80 730,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR55493576334
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Objet : MOE REQUALIFICATION BATIMENT ANCIENNE POSTE
Montant : 80 730,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2C INGENIERIE STRUCTURE
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Objet : MOE REQUALIFICATION BATIMENT ANCIENNE POSTE
Montant : 80 730,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELAIR INGENIERIE
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Objet : MOE REQUALIFICATION BATIMENT ANCIENNE POSTE
Montant : 80 730,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR55493576334
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation thermique d’un bâtiment R+2 et pour l’agencement d’un local commercial au rez-de-chaussée.
Montant : 80 730,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABRIQUES ARCHITECTURES PAYSAGES
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Objet : RENOVATION CENTRE DE LOISIRS LOT 02 ITE BARDAGE BOIS
Montant : 96 654,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BRUN
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Objet : RENOVATION CENTRE DE LOISIRS LOT 1.2 REPRISE DES FACADES
Montant : 50 665,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRARDET
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Objet : ACHAT DE DEUX RESIDENCES DE LOISIRS POUR LE CAMPING
Montant : 63 152,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR25490961398
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Objet : Achat de deux résidences mobiles de loisirs avec livraison et installation dans le camping municipal de Cublize
Montant : 63 152,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HEKIPIA
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Objet : RENOVATION CENTRE DE LOISIRS LOT 1.2 REPRISE DES FACADES
Montant : 50 665,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRARDET
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Objet : RENOVATION CENTRE DE LOISIRS LOT 02 ITE BARDAGE BOIS
Montant : 96 654,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BRUN
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Objet : RENOVATION CENTRE DE LOISIRS LOT 03 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ALU
Montant : 41 132,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BRUN
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la revalorisation du camping municipal de Cublize
Montant : 25 750,00 € · Notifié le : 04/03/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABRIQUES ARCHITECTURES PAYSAGES
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