| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
| SIREN : | 216 901 439 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 901 439 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
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Adresse : PL DU HUIT MAI 1945 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 1 RUE BOSSUET 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEDate de création : 01/06/2026Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : CUISINE CENTRALE
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Adresse : 2 RUE CURIE 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEDate de création : 09/08/2004Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : ETAB D'ACC D'ENFANTS LE PETIT TROUBADOUR
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Adresse : 33 RUE REY LORAS 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEDate de création : 01/09/2002Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUB BONY-AVENTURIERE
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Adresse : 2 RUE DE PRANDIERE 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEDate de création : 07/09/1988Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BENOIT BONY
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Adresse : PL DE LA TATIERE 69250 NEUVILLE SUR SAONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT
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Adresse : 33 RUE REY LORAS 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE L'AVENTURIERE
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Adresse : 5 RUE LUCIE GUIMET 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LUCIE GUIMET
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Adresse : 3 RUE LUCIE GUIMET 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB LE CHATEAU
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Adresse : 6 B RUE PIERRE DUPONT 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ERIC BELLOT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
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Comptes annuels de COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
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Conformité de COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
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Tribunal administratif de Lyon, 21/05/2026, 2506009Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires de la résidence Les Cèdres d'Ombreval, UTIADEDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 11/12/2025, 2500076Début du contentieux : 01/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : SCCV Neuville BurdeauDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 20/10/2025, 2511274Début du contentieux : 26/09/2024Position : DéfendeurDispositif : Radiation du registreLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 25/03/2025, 23LY01076Début du contentieux : 26/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : SCCV Villa AltaDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 20/09/2024, 2303952Début du contentieux : 17/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 25/01/2024, 2206088Début du contentieux : 09/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : BNP Paribas immobilier résidentielLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 08/08/2023, 2207355Position : DéfendeurAutres parties : PVHDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 26/01/2023, 2107440Début du contentieux : 21/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : SCCV Villa AltaDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 15/01/2020, 18LY00469Début du contentieux : 04/03/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 05/12/2019, 17LY02839Début du contentieux : 18/05/2017Position : DéfendeurAutres parties : MANUFACTURE D'ORGUES THOMAS, Béthines les Orgues Boisseau-GaboritLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 02/02/1998, 165246Début du contentieux : 24/11/1994Position : DemandeurAutres parties : BETTY MLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
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Comment contacter COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE ?
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| Téléphone : | Non disponible |
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Délégué à la protection des données Hôtel de Ville Place du 8 mai 1945 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
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Objet : M.2024-08 Lot 10 Construction cuisine centrale
Montant : 487 978,00 € · Notifié le : 02/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS JOSEPH (ETABLISSEMENT JOSEPH)
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Objet : M.2024-08 Lot 12 Construction cuisine centrale
Montant : 144 498,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JF2E
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Objet : M.2023-06 Lot 1 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 50 509,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROMIA
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Objet : M.2023-06 Lot 1 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 50 509,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYDE DECONSTRUCTION
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Objet : Désamiantage et démolition des préfabriqués Bossuet
Montant : 51 632,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYON DESAMIANTAGE ENVIRONNEMENT
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Objet : Désamiantage et démolition des préfabriqués Bossuet
Montant : 51 632,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARRET CHANTIERS GANATHAINS
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Objet : M.2024-08 Lot 2 Construction cuisine centrale
Montant : 526 293,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCALBAT (LEBRUT)
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Objet : M.2024-08 Lot 4 Construction cuisine centrale
Montant : 163 966,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ANTONIO CARREIRA
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Objet : M.2024-08 Lot 5 Construction cuisine centrale
Montant : 352 259,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE GENEVRIER
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Objet : M.2024-08 Lot 5 Construction cuisine centrale
Montant : 352 259,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BORY ALEX METALLERIE MENUISERIE
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Objet : M.2024-08 Lot 5 Construction cuisine centrale
Montant : 352 259,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LM2A (LOIRE METALLERIE MENUISERIE ALUMINIUM)
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Objet : M.2024-08 Lot 8 Construction cuisine centrale
Montant : 94 743,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPTOIR DES REVETEMENTS (COMPTOIR DES REVETEMENTS - PALATIN RENOVATION - MALON)
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Objet : Entretien bâtiments communaux
Montant : 89 300,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPT 3P
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Objet : M.2025-07 MOE Cuisines Relais
Montant : 122 400,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : Y. ARCHITECTES (Y.ARCHITECTES)
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Objet : M.2025-07 MOE Cuisines Relais
Montant : 122 400,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUCLID INGENIERIE
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Objet : M.2024-08 Lot 7 Construction cuisine centrale
Montant : 80 451,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOME SAPHIR
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Objet : Rénovation éclairage Stade
Montant : 106 735,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA RHONE ALPES
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Objet : M.2025-14 Entretien Espaces verts Commune
Montant : 238 754,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCK OSEPIAN
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Objet : M.2025-15 Lot 1 Entretien Terrain Honneur
Montant : 103 360,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIGAZON
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Objet : M.2025-16-Maintenance préventive, curative et collecte des horodateurs de la commune de Neuville-sur-Saône.
Montant : 52 815,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INDIGO PARK (INDIGO)
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Objet : M.2024-08 Lot 11 Construction cuisine centrale
Montant : 468 118,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES ENERGIE (PATRICOLA ENTREPRISE)
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Objet : M.2024-08 Lot 1 Construction cuisine centrale
Montant : 469 227,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUGAY ET FILS TRAVAUX PUBLICS - A.T.P
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Objet : M.2023-07 Lot 7 Réhabilitation Extension Complexe Sportif (6 lots )
Montant : 90 630,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARRELAGES BERRY
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Objet : M.2025-06-Fourniture et pose fauteuils 2 salles Cinéma Rex (Remplacement)
Montant : 75 386,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KLS VIP
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Objet : Remplacement chaudière et climatisation grande salle cinéma rex
Montant : 48 123,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : M.2023-06-Lot 10 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 116 888,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVAL PAYSAGES (CHEVAL PAYSAGES MONTS D'OR)
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Objet : M.2025-09 Lot 01-Transport scolaire
Montant : 99 188,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV RHONE ALPES
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Objet : Mission Maitise d’oeuvre construction d’une cuisine centrale et d’une salle de restauration
Montant : 382 590,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SLETEC INGENIERIE
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Objet : Mission Maitise d’oeuvre construction d’une cuisine centrale et d’une salle de restauration
Montant : 382 590,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER 43
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Objet : Mission Maitise d’oeuvre construction d’une cuisine centrale et d’une salle de restauration
Montant : 382 590,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPCO ENERGIES
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Objet : Mission Maitise d’oeuvre construction d’une cuisine centrale et d’une salle de restauration
Montant : 382 590,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUCLID INGENIERIE
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Objet : Mission Maitise d’oeuvre construction d’une cuisine centrale et d’une salle de restauration
Montant : 382 590,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECHO ACOUSTIQUE
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Objet : M.2023-06-Lot 2 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 138 394,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES BOURGOGNE CONSTRUCTION (ABC)
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Objet : M.2023-07 Lot 15 Réhabilitation Extension Complexe Sportif (6 lots )
Montant : 439 018,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXIMA
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Objet : M.2023-04 Lot 14 Réhabilitation Extension Complexe Sportif
Montant : 183 202,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENT GUILLOT
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Objet : M.2025-03 Fourniture et mise en uvre dun système de gestion de bibliothèque, dun portail et dune application mobile pour linformatisation du réseau de lecture publique du Val de Saône.
Montant : 51 020,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECALOG SOFTWARE
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Objet : Fourniture et pose borne accès rue V.Hugo
Montant : 48 040,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRIOX CITY
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Objet : M.2023-06 Lot 9 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 45 823,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COURBIERE & FILS
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Objet : M.2023-06 Lot 11 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 348 245,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.K.L.
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Objet : M.2023-06 Lot 5 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 117 840,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROLLET
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Objet : M.2023-07 Lot 3 Réhabilitation Extension Complexe Sportif (6 lots )
Montant : 1 141 768,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMAC
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Objet : Assurance Dommage Ouvrage Réhabilit.&Extension Complexe Sportif
Montant : 48 201,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 12 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE FRANCAIS COURTAGE ASSURANCES
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Objet : M.2023-07 Lot 4 Réhabilitation Extension Complexe Sportif (6 lots )
Montant : 270 770,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CBMA - CONCEPT BOIS MENUISERIE ET ASSOCIES
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Objet : M.2023-06 Lot 6 Restraucturation Espace Petite Enfance
Montant : 165 803,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUELPA PERE ET FILS
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Objet : M.2023-04 Lot 2 Réhabilitation Extension Complexe Sportif
Montant : 2 158 254,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E G C S
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Objet : M.2023-04 Lot 5 Réhabilitation Extension Complexe Sportif
Montant : 61 338,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROLLET
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Objet : M.2023-04 Lot 13 Réhabilitation Extension Complexe Sportif
Montant : 524 610,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2B CLIM
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Objet : M.2023-07 Lot 9 Réhabilitation Extension Complexe Sportif (6 lots )
Montant : 61 833,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.D.P
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Objet : M.2024-08 Lot 3 Construction cuisine centrale
Montant : 375 000,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE VAGANAY SAS
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Objet : M.2024-08 Lot 6 Construction cuisine centrale
Montant : 185 473,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS ESTRAT BONCHE SA (ESTRAT BONCHE)
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Objet : M.2024-08 Lot 9 Construction cuisine Centrale
Montant : 199 383,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE PROMOTION DES METHODES DE CONSTRUCTION (SOPROMECO)
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Objet : M.2024-07-Lot 1 Exploitations des installations chauffage
Montant : 231 418,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA ENERGIE FRANCE
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Objet : Acquisition fourgon type chassis et benne acier électrique
Montant : 58 600,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENAULT TRUCKS GRAND LYON (SOLY P.L.)
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Objet : M.2023-07 Lot 6 Réhabilitation Extension Complexe Sportif (6 lots )
Montant : 233 976,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEAN FAURE
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Objet : M.2024-06 Lot 1 Fabrication& livraison de repas en liaison froide pour la restauration de l’école Benoit BONY
Montant : 189 573,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RESTAURATION POUR COLLECTIVITES
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Objet : M.2024-06 Lot 3 Fabrication& livraison de repas en liaison froide pour l’accueil de loisirs pendants les vancances scolaires
Montant : 77 725,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RESTAURATION POUR COLLECTIVITES
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Objet : M.2023-06 Lot 7 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 134 078,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGEM (L3BOIS)
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Objet : Rénovation de la chaufferie de l’Hotel de ville
Montant : 95 194,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : Réaménagement et Rénovation du parking Franc Lyonnaise
Montant : 122 533,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE FILIPPIS
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Objet : Réaménagement et Rénovation du parking Franc Lyonnaise
Montant : 122 533,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Chauffage-Eau chaude sanitaire
Montant : 422 722,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA ENERGIE FRANCE
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Objet : M.2023-06-Lot 2 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 126 336,00 € · Notifié le : 10/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES BOURGOGNE CONSTRUCTION (ABC)
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Objet : M.2023-06-Lot 2 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 126 336,00 € · Notifié le : 10/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES BOURGOGNE CONSTRUCTION (ABC)
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Objet : M.2023-07 Lot 3 Réhabilitation Extension Complexe Sportif (6 lots )
Montant : 1 125 000,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMAC
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Objet : M.2023-07 Lot 3 Réhabilitation Extension Complexe Sportif (6 lots )
Montant : 1 125 000,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMAC
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Objet : M.2023-07 Lot 9 Réhabilitation Extension Complexe Sportif (6 lots )
Montant : 41 384,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.D.P
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Objet : 2021-0011-3 - Lot 3 Restauration accueil loisirs vacances scolaires
Montant : 34 340,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SHCB
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Objet : M.2023-06 Lot 1 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 50 509,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROMIA
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Objet : M.2023-06 Lot 1 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 50 509,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYDE DECONSTRUCTION
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Objet : M.2023-06-Lot 3 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 63 814,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE VAGANAY SAS
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Objet : M.2023-06 Lot 6 Restraucturation Espace Petite Enfance
Montant : 165 803,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUELPA PERE ET FILS
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Objet : M.2023-06-Lot 10 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES VERTS DES MONTS D'OR
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Objet : M.2023-06 Lot 11 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 350 257,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.K.L.
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Objet : M.2023-06 Lot 11 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 350 257,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.K.L.
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Objet : M.2023-06 Lot 12 Restructuration Espace Petite Enfance
Montant : 106 327,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENT GUILLOT
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Objet : Maintenance préventive, curative et collecte des horodateurs
Montant : 12 193,00 € · Notifié le : 08/08/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INDIGO PARK (INDIGO)
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Objet : M.2023-04 Lot 8 Réhabilitation Extension Complexe Sportif
Montant : 105 402,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART-DAN ILE-DE-FRANCE
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Objet : M.2023-04 Lot 11 Réhabilitation Extension Complexe Sportif
Montant : 302 158,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KASSIOPE
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Objet : M.2023-04 Lot 11 Réhabilitation Extension Complexe Sportif
Montant : 302 158,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOOGA
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Objet : ASSURANCES Groupement de commandes
Montant : 45 834,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Entretien Terrain honneur Lot 1
Montant : 132 920,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARCS ET SPORTS
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Objet : Rénovation toiture terrasse MATJP
Montant : 41 465,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE TRAVAUX ETANCHEITE
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Objet : MOE Restructuration de l’Espace Petite Enfance
Montant : 154 747,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ALTERECO ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION
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Objet : MOE Restructuration de l’Espace Petite Enfance
Montant : 154 747,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : GUILLAUME SUPLY ARCHIT INFOGRAPHISTE
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Objet : MOE Restructuration de l’Espace Petite Enfance
Montant : 154 747,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BOST INGENIERIE
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Objet : MOE Restructuration de l’Espace Petite Enfance
Montant : 154 747,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CABINET STREM
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Objet : Entretien bâtiments communaux
Montant : 72 520,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPT 3P
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Objet : Entretien des toitures et dispositifs anti-pigeons
Montant : 73 571,00 € · Notifié le : 11/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRODEVYC (ONLY TOIT)
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Objet : Assistance,Maintenance et optimisation du système d’information des services municipaux et des écoles
Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KOESIO AURA INFORMATIQUE (KOESIO)
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Objet : Entretien des espaces verts
Montant : 147 800,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCK OSEPIAN
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Objet : Exploitations installations chauffage,climatisation et ventilation
Montant : 98 322,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA ENERGIE FRANCE
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Objet : Prestation d’aide à l’emploi et à l’insertion professionnelle ayant pour support l’entretien des espaces publics
Montant : 82 440,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRIGADES NATURE RHONE (BRIGADES NATURE DU RHONE)
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Objet : Fourniture&Livraison produits Entretien et d’hygiène
Montant : 89 999,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE COLLECTIVITE HYGIENE EN ABREGE FCH
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Objet : MOE Restructuration de l’Espace Petite Enfance
Montant : 123 374,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CABINET STREM
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Objet : MOE Restructuration de l’Espace Petite Enfance
Montant : 123 374,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BOST INGENIERIE
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Objet : MOE Restructuration de l’Espace Petite Enfance
Montant : 123 374,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ALTERECO ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION
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Objet : MOE Restructuration de l’Espace Petite Enfance
Montant : 123 374,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : GUILLAUME SUPLY ARCHIT INFOGRAPHISTE
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Objet : Remplacement chaudières et rénovation chaufferies de lEspace Jean Vilar et de lécole Lucie Guimet
Montant : 155 593,00 € · Notifié le : 17/03/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : Réhabilitation-Extension du Complexe sportif Tête Noire
Montant : 508 323,00 € · Notifié le : 05/01/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : TROLLAT & GRABER ARCHITECTES (LFA)
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Objet : Réhabilitation-Extension du Complexe sportif Tête Noire
Montant : 508 323,00 € · Notifié le : 05/01/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BETREC IG
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Marques déposées par COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE
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CentreNeuVille Nouvelle Ville, nouveaux liensEnregistrée le 06/10/2005Expire le 06/10/2035Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 41Numéro : FR3384372Marque renouvelée