| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CHAROLLES
| SIREN : | 217 101 062 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 101 062 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHAROLLES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAROLLES
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Adresse : 40 RUE BAUDINOT 71120 CHAROLLESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 40 RUE BAUDINOT 71120 CHAROLLESDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 40 RUE BAUDINOT 71120 CHAROLLESDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
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Adresse : 1 RUE DES ECOLES 71120 CHAROLLESDate de création : 28/03/1995Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN MACE
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Adresse : 26 RUE DE CHAMPAGNY 71120 CHAROLLESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : MAIRIE 40 RUE BAUDINOT 71120 CHAROLLESDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (91.03Z)Enseigne : MUSEE DAVOINE
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Adresse : MAIRIE 40 RUE BAUDINOT 71120 CHAROLLESDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (91.03Z)Enseigne : MUSEE MUNICIPAL
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Adresse : ROUTE DE VIRY 71120 CHAROLLESDate de création : 01/01/1970Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : RUE BAUDINOT 71120 CHAROLLESDate de création : 01/04/2011Date de clôture : 21/02/2017Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)Enseigne : OFFICE TOURISME CHAROLLES
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Adresse : MAIRIE 40 RUE BAUDINOT 71120 CHAROLLESDate de création : 01/08/1997Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE INDUSTRIELLE CHAMP DU VILLAGE
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Adresse : 1 RUE DES ECOLES 71120 CHAROLLESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN MACE 1
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Adresse : 6 RUE DES ECOLES 71120 CHAROLLESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN MACE 2
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAROLLES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHAROLLES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHAROLLES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CHAROLLES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE CHAROLLES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE CHAROLLES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHAROLLES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CHAROLLES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CHAROLLES
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Conseil d'État, 19/02/2010, 322407Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE PONTIVY, ASSOCIATION DE DEFENSE DU SERVICE PUBLIC DE LA JUSTICE EN SUD-GIRONDE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BOURGOIN-JALLIEU, ASSOCIATION ACTION HDJ, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'ALBERTVILLE, COMMUNE DE TULLE, COMMUNE D'USSEL, DEPARTEMENT DE LA CORREZE, ASSOCIATION POUR UNE JUSTICE DE PROXIMITE, COLLECTIF DE DEFENSE ET DE DEVELOPPEMENT DES TRIBUNAUX D'INSTANCE DE SAVOIE, SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE, SYNDICAT NATIONAL CGT DES CHANCELLERIES ET SERVICES JUDICIAIRES, FEDERATION INTERCO-CFDT, UNION SYNDICALE AUTONOME JUSTICE / UNSA, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE TULLE-USSEL, ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LE MAINTIEN DES SERVICES PUBLICS EN HAUTE-GIRONDE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE RIOM, COMMUNE DE WISSEMBOURG, COMMUNE DE MOULINS, ORDRE DES AVOCATS DE SAINT-BRIEUC, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'AVRANCHES, ORDRE DES AVOCATS DE SAUMUR, ORDRE DES AVOCATS DE BRESSUIRE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE ROCHEFORT, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PERONNE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BELLEY, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BERNAY, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MORLAIX, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE SAINT-DIE-DES-VOSGES, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MARMANDE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE DOLE, SCP D'AVOCATS JEAN CARREL - LUC PRADIER - ALAIN DIBANDJO, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LA LOZERE, SDGF SYNDICAT DES GREFFIERS DE FRANCE, SYNDICAT NATIONAL C. JUSTICE, ASSOCIATION POUR LE MAINTIEN DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE CHAROLLES, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE DRAGUIGNAN, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE TARASCON, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU D'ABBEVILLE, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE SAINT-GAUDENS, COMMUNE DE SAINT GAUDENS, COMMUNE DE LIMOUX, ASSOCIATION DE DEFENSE POUR LE MAINTIEN DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE LOUHANS, APVF ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE, COMMUNE DE BARBEZIEUX SAINT HILAIRE, COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS, COMMUNE DE SAINT POL SUR TERNOISE, COMMUNE DE BLAYE, COMMUNE DE RUFFEC, COMMUNE DE BOULAY-MOSELLE, COMMUNE DE ROCHECHOUART, COMMUNE DE BELLAC, COMMUNE DE BOURGANEUF, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BONNEVILLE, ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LE MAINTIEN DU SERVICE PUBLIC DE LA JUSTICE EN MILIEU RURAL POUR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE, UNION SYNDICALE DES MAGISTRATS, ASSOCIATION DE DEFENSE DES JUSTICIABLES ET D'UNE JUSTICE DE PROXIMITE, COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR DE SAONE ET LOIRE, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR BRETAGNE, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR DE LA SARTHE, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR, COMMUNE D'AUBUSSON, COMMUNE DE DIE, COMMUNE D'ISSOUDUN LETRIEIX, COMMUNE DE CASTELNAUDARY, COMMUNE DE VOUZIERS, COMMUNE DE QUIMPERLE, COMMUNE D'AUTUN, COMMUNE D'AVALLON, COMMUNE DE CLERMONT, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS, COMMUNE DE SAINT MARCELLIN, COMMUNE DE CHINON, COMMUNE DE SAINT AFFRIQUE, COMMUNE DE SAINT-CALAIS, COMMUNE D'ALTKIRCH, COMMUNE DE MILLAU, ORDRE DES AVOCATS DE MACON, COMMUNE DE PLOERMEL, COMMUNE D'APT, ASSOCIATION DES JUSTICIABLES DES ARRONDISSEMENTS DE TULLE ET D'USSEL, SCP WATTEZ-BOUQUET, SCP CATTOIR JOLY ET ASSOCIES, COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE, COMMUNE DE SAINT YRIEIX LA PERCHE, COMMUNE DE MAMERS, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE GUINGAMP, COMMUNE DE LURE, COMMUNE DE FOUGERES, ASSOCIATION FOUGERES PAYS EN MARCHE, COMMUNE DE VENDOME, COMMUNE DE LANCE, COMMUNE DE MARCILLY-SUR-BEAUCE, COMMUNE DE SAINT FIRMIN DES PRES, COMMUNE DE SAINT-OUEN, COMMUNE DE VILLIERS SUR LOIR, COMMUNE D'AZE, COMMUNE DE LIGNIERES, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'HAZEBROUCK, COMMUNE DE MONTBRISON, CONVIVIO-RCO, UNITE MAGISTRATS - SYNDICAT NATIONAL DES MAGISTRATS FORCE OUVRIERE, COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU, COMMUNE DE JOIGNY, COMMUNE DE SAINT DIE DES VOSGES, COMMUNE DE VITRE, ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE MAINTIEN DES TRIBUNAUX DE GUINGAMP ET LANNION, COMMUNE DE MARMANDE, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE, DEPARTEMENT DE L ALLIER, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE MOULINS, COMMUNE D'YZEURE, COMMUNE DE DOLE, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE NIMES, SCP PHILIPPE REY-JEAN-¨PHILIPPE GALTIER, SCP B.D.C.CC. AVOCATS, REPUBLIQUE FRANCAISE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 28/07/2000, 212981Début du contentieux : 30/07/1999Position : DemandeurAutres parties : ASSOCIATION DEFENSE ET AVENIR DU CHAROLAIS, CONSEIL D'ETAT, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 01/02/1985, 21540Début du contentieux : 17/10/1979Position : DemandeurAutres parties : Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale, MINISTERE DE LA JUSTICE, Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelleDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CHAROLLES
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Comment contacter COMMUNE DE CHAROLLES ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0385241397 |
| Adresse : |
40 rue Baudinot 71120 CHAROLLES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHAROLLES
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Objet : Renouvellement AEP route de Génelard - Baignade - rue de Bourgogne - rue des Eglantines - route de Lugny
Montant : 182 469,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 69
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Objet : Mise en séparatif du réseau d’assainissement et renouvellement du réseau EP - Avenue du 8 juin 1944
Montant : 218 968,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETAVIT
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Objet : Marché pour la réfection du court de tennis n°1
Montant : 2 980,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Objet : Marché pour la mise en séparatif du réseau d’assainissement et pour le renouvellement du réseau eau potable de l’avenue du 8 juin 1944.
Montant : 28 468,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETAVIT
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Objet : Mise en séparatif du réseau d’assainissement et renouvellement du réseau EP - Avenue du 8 juin 1944
Montant : 85 245,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETAVIT
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Objet : Renouvellement AEP route de Génelard - Baignade - rue de Bourgogne - rue des Eglantines - route de Lugny
Montant : 177 468,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché pour le renouvellement du réseau eau potable de la route de Génelard, chemin de la Baignade, rue de Bourgogne, rue des Eglantines et route de Lugny.
Montant : 11 575,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTCEAU-LES-MINES)
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Objet : Marché pour l’aménagement de la Place Baudinot - Voirie et Réseaux Divers
Montant : 6 550,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 796820173
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Objet : Lot 1 - VRD
Montant : 253 720,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : Marché pour l’aménagement de la Place Baudinot - Serrurerie
Montant : 200,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE TAVELOISE OXYCOUPAGE (METALLERIE TAVELOISE OXYCOUPAGE, MTO)
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Objet : Marché pour l’aménagement de la Place Baudinot - Espace vert - Mobilier
Montant : 500,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALVES TERRIER
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Objet : Lot 1 - VRD
Montant : 251 525,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : Acquisition d’un véhicule utilitaire compact
Montant : 25 423,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERNARD TRUCKS
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Objet : Marché pour le renouvellement du réseau d’eau potable de la route de Mâcon
Montant : 22 600,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : Renouvellement AEP Route de Mâcon - Travaux
Montant : 199 870,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : Contrat d’entretien des dispositifs de chauffage des bâtiments communaux et contrôle des disconnecteurs
Montant : 2 320,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Responsabilité Civile Générale
Montant : 30 004,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Protection Juridique
Montant : 3 786,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CINDY MADELAINE
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Protection fonctionnelle des élus et des agents
Montant : 5 472,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Flotte automobile et auto-missions
Montant : 65 519,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Droits statutaires
Montant : 312 327,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Individuelle accidents
Montant : 5 586,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARRE ET MOSELLE
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Tous risques expositions
Montant : 6 001,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARRE ET MOSELLE
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Responsabilité Civile Générale
Montant : 30 004,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Protection Juridique
Montant : 3 786,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CINDY MADELAINE
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Protection fonctionnelle des élus et des agents
Montant : 5 472,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Flotte automobile et auto-missions
Montant : 65 519,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Droits statutaires
Montant : 312 327,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Individuelle accidents
Montant : 5 586,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARRE ET MOSELLE
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Objet : Prestation de service d’assurances au bénéfice de la Commune de Charolles - Tous risques expositions
Montant : 6 001,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARRE ET MOSELLE
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Objet : Lot 5 - Droits statutaires
Montant : 62 465,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Marché pour l’évacuation des boues de la station d’épuration de Charolles
Montant : 66 308,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS LELEDY COMPOST
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Objet : Marché pour l’évacuation des boues de la station d’épuration de Charolles
Montant : 66 308,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS LELEDY COMPOST
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Objet : Renouvellement Réseau Eau Potable Route de Lugny et Avenue de la Libération
Montant : 255 644,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS POTAIN TP
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Objet : Renouvellement du réseau d’eau potable route de Lugny et avenue de la Libération
Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS POTAIN TP
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Objet : Renouvellement du réseau d’eau potable route de Lugny et avenue de la Libération
Montant : 255 644,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS POTAIN TP
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Objet : AEP 2023 - Route de Génelard - Route de Viry - Travaux
Montant : 78 769,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : Aménagement Paysager de la Promenade Saint Nicolas : - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 50 205,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
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Objet : Aménagement Paysager de la Promenade Saint Nicolas : - ECLAIRAGE - ELECTRICITE
Montant : 7 147,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEME CENTRE EST
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Objet : Lot 1 - VRD
Montant : 1 286 100,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
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Objet : Lot 2 - Eclairage électricité
Montant : 218 698,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEME CENTRE EST
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Objet : Aménagement Paysager de la Promenade Saint Nicolas : - BELVEDERES
Montant : 3 357,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 405239021
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Objet : Lot 3 - Belvédères
Montant : 148 024,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPEY PAYSAGISTE
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Objet : Marché pour le renouvellement du réseau d’eau potable de la Route de Génelard et de la Route de Viry
Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : Marché pour le renouvellement du réseau d’eau potable de la Route de Génelard et de la Route de Viry
Montant : 74 882,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : Aménagement Paysager de la Promenade Saint Nicolas : - BUVETTE MODULAIRE
Montant : 968,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Lot 4 - Buvette modulaire
Montant : 76 946,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVELIS INDUSTRIE
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Objet : Lot unique : assurance "incendie divers dommages aux biens"
Montant : 136 599,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Lot 4 - Buvette modulaire
Montant : 75 784,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVELIS INDUSTRIE
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Objet : Lot 5 - Paysage mobilier
Montant : 336 192,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALVES TERRIER
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Objet : Lot 5 - Paysage mobilier
Montant : 336 192,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALVES TERRIER
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Objet : Aménagement Paysager de la Promenade Saint Nicolas : - PLANTATION - MOBILIER
Montant : 280 160,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALVES TERRIER
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Objet : Lot 3 - Belvédères
Montant : 143 996,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPEY PAYSAGISTE
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Objet : Lot 6 - Sanitaires
Montant : 49 051,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGELEC
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Objet : Lot 6 - Sanitaires
Montant : 49 051,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGELEC
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Objet : Aménagement Paysager de la Promenade Saint Nicolas : - SANITAIRES
Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGELEC
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour l’acquisition de fournitures de bureau
Montant : 0,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : NADINE TRONCY
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Objet : Aménagement de la Promenade Saint Nicolas - Maîtrise Oeuvre
Montant : 194 132,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUINOXE PAYSAGES
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Objet : Aménagement de la Promenade Saint Nicolas - Maîtrise Oeuvre
Montant : 194 132,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEPRO
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Objet : Aménagement de la Promenade Saint Nicolas - Maîtrise Oeuvre
Montant : 194 132,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEPRO
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Objet : Aménagement de la Promenade Saint Nicolas - Maîtrise Oeuvre
Montant : 194 132,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUINOXE PAYSAGES
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Objet : Lot 1 - VRD
Montant : 1 062 018,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
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Objet : Lot 2 - Eclairage électricité
Montant : 204 033,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEME CENTRE EST
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Objet : Aménagement Promenade Saint Nicolas - Lot 1 VRD
Montant : 163 836,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires au restaurant scolaire de Charolles - Fruits et légumes
Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : MARROIG PRIMEURS
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires au restaurant scolaire de Charolles - Laitage
Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET)
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires au restaurant scolaire de Charolles - Volailles
Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : JP THEVENET
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires au restaurant scolaire de Charolles - Viandes
Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : SARL BALIGAND (COMPTOIR CHAROLLAIS)
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires au restaurant scolaire de Charolles - Produits surgelés
Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET)
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires au restaurant scolaire de Charolles - Epicerie
Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET)
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Objet : Marché pour la vérification et la maintenance des extincteurs et du matériel de secours des bâtiments communaux.
Montant : 25 763,00 € · Notifié le : 08/08/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : DESAUTEL
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Objet : compact type plateau basculant compact type plateau basculant
Montant : 28 667,00 € · Notifié le : 28/07/2023 · Durée : 3 mois
Titulaire : SUMA NEW MOTION
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Objet : Marché pour le renouvellement du réseau eau potable de la rue Blanche et en amont du réservoir de Biré. Mise en séparatif du réseau d’assainissement de la rue Blanche.
Montant : 147 132,00 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 8 mois
Titulaire : ZIEGER TERRASSEMENTS
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Objet : Renouvellement du réseau d’eau potable rue Blanche et en amont du réservoir du Biré-mise en séparatif rue Blanche
Montant : 162 986,00 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ZIEGER TERRASSEMENTS
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Objet : Marché pour l’hydro-curage préventif des réseaux d’assainissement et des ouvrages de la station d’épuration
Montant : 58 584,00 € · Notifié le : 21/02/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : Marché pour le renouvellement du réseau d’eau potable :, Impasse des Lilas, Place Charles le Téméraire,
Montant : 87 855,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 3 mois
Titulaire : SAS POTAIN TP
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Objet : Renouvellement réseau eau potable impasse des Lilas - Place Téméraire
Montant : 87 855,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS POTAIN TP
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Objet : Mise en séparatif du réseau unitaire & renouvellement AEP de la rue St Roch
Montant : 188 812,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 2 mois
Titulaire : ERIC JAYET
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Objet : Rue Saint Roch - Mise en séparatif du réseau unitaire et renouvellement du réseau AEP
Montant : 188 812,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERIC JAYET
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Objet : Aménagement de la Promenade Saint Nicolas - Maîtrise Oeuvre
Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEPRO
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Objet : Aménagement de la Promenade Saint Nicolas - Maîtrise Oeuvre
Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUINOXE PAYSAGES
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Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de la Promenade Saint Nicolas
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 3 ans
Titulaire : INGEPRO
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Objet : Aménagement de la Promenade Saint Nicolas - Maîtrise Oeuvre
Montant : 204 018,00 € · Notifié le : 09/06/2022 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Remplacement de la chaudière d’un immeuble communal Quai de la Poterne
Montant : 49 415,00 € · Notifié le : 22/03/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GELIN - GAGET
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Objet : Mise en séparatif du réseau d’assainissement et renouvellement du réseau AEP Rue du Calvaire
Montant : 455 898,00 € · Notifié le : 09/02/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
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Objet : Balayeuse de voirie
Montant : 85 080,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERIE FRANCE
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Objet : Acquisition d’une balayeuse de voirie
Montant : 70 900,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 1 mois
Titulaire : PERIE FRANCE
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Objet : Reconstruction de la passerelle piétonne Avenue de la Libération et rue des Marais
Montant : 94 092,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT GENIE CIVIL SUD-EST)
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Objet : Reconstruction de la passerelle piétonne Avenue de la Libération et rue des Marais
Montant : 94 092,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT GENIE CIVIL SUD-EST)
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Objet : Reconstruction de la passerelle piétonne Avenue de la Libération et rue des Marais
Montant : 94 092,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT GENIE CIVIL SUD-EST)
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Objet : reconstruction de la passerelle piétonne entre l’avenue de la Libération et la rue des Marais
Montant : 78 410,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois
Titulaire : IPF 78 (AGENCE SNPR CLICHY)
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Objet : Marché pour le renouvellement de la conduite d’eau potable de la route de Paray le monial
Montant : 18 985,00 € · Notifié le : 27/09/2021 · Durée : 1 mois
Titulaire : SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : chemisage du réseau d’eaux usées rue du Bocage et rue des Eglantines à Charolles
Montant : 34 572,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 1 mois
Titulaire : TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELSET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Chemisage des réseaux d’assainissement rue du Bocage - Rue des Eglantines - Rue de Bourgogne
Montant : 41 486,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELSET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Marché pour la mise en séparatif du réseau d’assainissement et le renouvellement du réseau A.E.P. de la rue du Calvaire
Montant : 338 689,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 10 mois
Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
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Objet : Mise en séparatif du réseau d’assainissement et renouvellement du réseau AEP Rue du Calvaire
Montant : 406 427,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
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Objet : Entretien des chaudières, des installations de chauffage et des disconnecteurs des bâtiments communaux.
Montant : 30 240,00 € · Notifié le : 14/12/2020 · Durée : 4 ans
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : Acquisition d’un micro-tracteur
Montant : 15 950,00 € · Notifié le : 06/10/2020 · Durée : 1 mois
Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS VERNAY
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Objet : Aménagement du parking route de Génelard
Montant : 37 488,00 € · Notifié le : 21/07/2020 · Durée : 1 mois
Titulaire : IPF 69
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Objet : marché pour le renouvellement du réseau eau potable secteur Champ de Pierre - la Condemine - Programme 2019
Montant : 130 793,00 € · Notifié le : 08/07/2020 · Durée : 5 mois
Titulaire : SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS
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