COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

SIREN :	217 101 328
SIRET (siège) :	217 101 328 00011
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR18217101328
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

• Établissement

  En activité

  217 101 328 00011
  Adresse : 1 RUE FELIX BRELIER 71420 CIRY-LE-NOBLE

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  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  En activité

  217 101 328 00102
  Adresse : 1 RUE FELIX BRELIER 71420 CIRY-LE-NOBLE

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  Date de création : 07/01/2016

  Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

  Enseigne : LOTISSEMENT CENTRE BOURG
• Établissement

  En activité

  217 101 328 00078
  Adresse : 7 RUE FELIX BRELIER 71420 CIRY-LE-NOBLE

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  Date de création : 22/10/1992

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE PRIMAIRE FRANCOIS CHAPUIS
• Établissement

  En activité

  217 101 328 00052
  Adresse : HAMEAU ROZELAY 13 RUE CHARLES LABAUNE 71420 CIRY-LE-NOBLE

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  Date de création : 01/01/1983

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JEAN MACE-PASTEUR
• Établissement

  En activité

  217 101 328 00037
  Adresse : 3 RUE FELIX BRELIER 71420 CIRY-LE-NOBLE

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  Date de création : 01/01/1983

  Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)

  Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
• Établissement

  Fermé

  217 101 328 00086
  Adresse : MAIRIE 1 RUE FELIX BRELIER 71420 CIRY-LE-NOBLE

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  Date de création : 05/04/2007

  Date de clôture : 17/10/2011

  Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

  Enseigne : LOTISSEMENT DU BUISSON DES PINS
• Établissement

  Fermé

  217 101 328 00045
  Adresse : 3 A RUE PHILIPPE MARTIN 71420 CIRY-LE-NOBLE

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  Date de création : 19/05/1989

  Date de clôture : 25/12/1996

  Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)

  Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
• Établissement

  Fermé

  217 101 328 00029
  Adresse : HAMEAU ROZELAY 13 RUE LABAUNE 71420 CIRY-LE-NOBLE

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  Date de création : 21/12/1983

  Date de clôture : 31/08/2025

  Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)

  Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN MACE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

Finances de COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

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Documents juridiques de COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

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Comptes annuels de COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

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Procédures collectives de COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

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Contentieux de COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

• Tribunal administratif de Dijon, 09/04/2026, 2401392
  Position : Défendeur
  Autres parties : Ateliers Martin architectes et urbanistes (AMAU)
  Dispositif : Satisfaction partielle
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• Tribunal administratif de Dijon, 08/01/2024, 2303624
  Position : Défendeur
  Autres parties : LES ATELIERS MARTIN ARCHITECTES ET URBANISTES
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Adresse complète :	1 RUE FELIX BRELIER 71420 CIRY-LE-NOBLE

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Entreprises citées de COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

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• Objet : REALISATION D’UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE

  Montant : 104 081,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : ENSIO EST (ENSIO)

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Labels et certificats de COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

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