| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE GENELARD
| SIREN : | 217 102 128 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 102 128 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE GENELARD
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GENELARD
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Adresse : RUE NATIONALE 71420 GENELARDDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE RUE NATIONALE 71420 GENELARDDate de création : 25/07/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LE HAUT DES BRUYERES
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Adresse : 2 RUE DE MACON 71420 GENELARDDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JEAN LARONZE
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Adresse : 6 PLACE DU CHAMP DE FOIRE 71420 GENELARDDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
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Adresse : MAIRIE RUE NATIONALE 71420 GENELARDDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 31/12/2009Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
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Adresse : MAIRIE RUE NATIONALE 71420 GENELARDDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 25/12/2009Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GENELARD
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE GENELARD
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE GENELARD
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE GENELARD
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE GENELARD
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE GENELARD
Alertes de COMMUNE DE GENELARD
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE GENELARD
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE GENELARD
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Tribunal administratif de Dijon, 15/05/2025, 2301813Début du contentieux : 04/04/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 07/07/2022, 2101670Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 02/11/2016, 15LY01158Début du contentieux : 27/01/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 27/03/2012, 11LY01480Début du contentieux : 07/04/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE GENELARD
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Gros oeuvre
Montant : 77 409,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LASSOT BATIMENT T.P
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Curage-Démolitions
Montant : 18 954,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOMUS CONSTRUCTION
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Peintures
Montant : 16 465,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTA
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Chauffage-ventilation
Montant : 41 953,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARNOUD & ASSOCIES
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Plomberie-sanitaire
Montant : 21 787,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARNOUD & ASSOCIES
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Electricité
Montant : 48 709,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CD'ELEC
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Revêtements de sols - Faïence
Montant : 29 293,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TACHIN
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Menuiseries intérieures
Montant : 31 520,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE LAFFAY PERE ET FILS
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Menuiseries extérieures
Montant : 73 030,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE LAFFAY PERE ET FILS
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Serrurerie
Montant : 44 778,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALYS
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Couverture-étanchéité
Montant : 47 782,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RDV ETANCHEITE
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Charpente bois
Montant : 77 833,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SEGOND
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Objet : Réhabilitation et extension de la micro-crèche - Plâtrerie-isolation
Montant : 59 767,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTA
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Objet : Refonte musée 2025
Montant : 96 628,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRELUD
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Objet : REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MICRO-CRECHE
Montant : 66 863,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELAIR INGENIERIE
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Objet : REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MICRO-CRECHE
Montant : 66 863,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVRIER TOTARO INGENIERIE
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Objet : REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MICRO-CRECHE
Montant : 66 863,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BURLAT & VEGA. ARCHITECTES
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Objet : Marché de travaux pour la refonte du Centre d’interprétation de la Ligne de Démarcation de Génelard - Agencement
Montant : 95 966,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché de travaux pour la refonte du Centre d’interprétation de la Ligne de Démarcation de Génelard - Multimedia
Montant : 17 965,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IRELEM
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Objet : LOT 15 PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES HALLE SPORTIVE
Montant : 98 981,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGOUTTE ENERGIE
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Objet : LOT 13 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 92 267,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANI CONFORT
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Objet : LOT 13 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 92 201,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANI CONFORT
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Objet : MENUISERIE EXTERIEURE BOIS
Montant : 82 239,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DHIVERT
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Objet : Lot 12 - Mur d’escalade
Montant : 48 580,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASCENSIONS
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Objet : MENUISERIE EXTERIEURE BOIS
Montant : 82 239,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DHIVERT
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Objet : LOT 14 ELECTRICITE
Montant : 83 766,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CD'ELEC
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Objet : LOT 14 ELECTRICITE
Montant : 83 766,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CD'ELEC
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Objet : MENUISERIE INTERIEURE
Montant : 71 163,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CAILLOT
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Objet : LOT 03 TERRASSEMENT VRD HALLE SPORTIVE
Montant : 94 608,00 € · Notifié le : 15/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : LOT 15 PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES HALLE SPORTIVE
Montant : 97 781,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGOUTTE ENERGIE
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Objet : LOT 03 TERRASSEMENT VRD HALLE SPORTIVE
Montant : 88 173,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE LOT 04 GROS OEUVRE
Montant : 213 732,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LASSOT BATIMENT T.P
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Objet : MENUISERIE EXTERIEURE BOIS
Montant : 67 992,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DHIVERT
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Objet : BARDAGE INTERIEUR REEMPLOI
Montant : 65 447,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DHIVERT
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Objet : MENUISERIE INTERIEURE
Montant : 84 385,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CAILLOT
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Objet : LOT 13 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 92 267,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANI CONFORT
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Objet : LOT 14 ELECTRICITE
Montant : 82 185,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CD'ELEC
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Objet : Lot 12 - Mur d’escalade
Montant : 48 580,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASCENSIONS
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Objet : Lot 12 - Mur d’escalade
Montant : 48 580,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASCENSIONS
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Objet : PLATRERIE - PEINTURE
Montant : 49 278,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MONTCHANINOISE DE PLATRERIE PEINTURE
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE LOT 04 GROS OEUVRE
Montant : 213 732,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LASSOT BATIMENT T.P
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Objet : BARDAGE INTERIEUR REEMPLOI
Montant : 65 447,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DHIVERT
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Objet : MENUISERIE EXTERIEURE BOIS
Montant : 67 992,00 € · Notifié le : 15/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DHIVERT
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Objet : MENUISERIE INTERIEURE
Montant : 84 835,00 € · Notifié le : 15/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CAILLOT
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE LOT 04 GROS OEUVRE
Montant : 177 830,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LASSOT BATIMENT T.P
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Objet : Ossature bois - couverture
Montant : 825 000,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SEGOND
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Objet : LOT 13 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 92 267,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANI CONFORT
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Objet : LOT 13 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 92 267,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANI CONFORT
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Objet : LOT 14 ELECTRICITE
Montant : 82 185,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CD'ELEC
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Objet : PLATRERIE - PEINTURE
Montant : 48 563,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MONTCHANINOISE DE PLATRERIE PEINTURE
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Objet : Lot 12 - Mur d’escalade
Montant : 43 344,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASCENSIONS
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE - PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Montant : 97 781,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : LAGOUTTE ENERGIE
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE - ELECTRICITE
Montant : 82 185,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : CD'ELEC
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE - PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 92 267,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : SANI CONFORT
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE - MUR D ESCALADE
Montant : 43 344,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ASCENSIONS
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE - PLATRERIE PEINTURE
Montant : 48 563,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : SOCIETE MONTCHANINOISE DE PLATRERIE PEINTURE
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE - SERRURERIE METALLERIE
Montant : 33 324,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : D 2 M INDUSTRIE SERVICES
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE - OSSATURE BOIS PAILLE BARDAGE COUVERTURE
Montant : 825 000,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ENTREPRISE SEGOND
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE - GROS OEUVRE
Montant : 177 830,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : LASSOT BATIMENT T.P
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Objet : LOT 15 PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES HALLE SPORTIVE
Montant : 97 781,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGOUTTE ENERGIE
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Objet : LOT 03 TERRASSEMENT VRD HALLE SPORTIVE
Montant : 80 337,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE - CARRELAGE
Montant : 4 224,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : SARL AM CARRRELAGES FAIENCES LE BREUIL
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE - TERRASSEMENT VRD ESPACES VERTS
Montant : 75 343,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 1 mois
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
Montant : 1 490 906,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGOUTTE ENERGIE
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
Montant : 1 490 906,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO AMIANTE
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
Montant : 1 490 906,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL AM CARRRELAGES FAIENCES LE BREUIL
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
Montant : 1 490 906,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
Montant : 1 490 906,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LASSOT BATIMENT T.P
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
Montant : 1 490 906,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANI CONFORT
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
Montant : 1 490 906,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D 2 M INDUSTRIE SERVICES
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
Montant : 1 490 906,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MONTCHANINOISE DE PLATRERIE PEINTURE
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
Montant : 1 490 906,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CD'ELEC
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
Montant : 1 490 906,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASCENSIONS
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Objet : CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE
Montant : 1 490 906,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SEGOND
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Objet : RAVALEMENT DES BATIMENTS DE L ECOLE ELEMENTAIRE COMPRENANT DEUX LOTS FACADES ET SERRURERIE - RAVALEMENT DES FACADES
Montant : 139 015,00 € · Notifié le : 28/01/2020 · Durée : 8 mois
Titulaire : PINTO FRERES RAVALEMENT
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Objet : RAVALEMENT DES BATIMENTS DE L ECOLE ELEMENTAIRE COMPRENANT DEUX LOTS FACADES ET SERRURERIE - SERRURERIE
Montant : 25 594,00 € · Notifié le : 28/01/2020 · Durée : 8 mois
Titulaire : PROPOLY
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