| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE MASSILLY
| SIREN : | 217 102 870 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 102 870 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MASSILLY
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MASSILLY
-
Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 71250 MASSILLYDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : MAIRIE 71250 MASSILLYDate de création : 01/01/2024Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)Enseigne : RESEAU DE CHALEUR
-
Adresse : LE BOURG 9 RUE DU BOURG 71250 MASSILLYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
-
Adresse : MAIRIE 71250 MASSILLYDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MASSILLY
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MASSILLY
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MASSILLY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE MASSILLY
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de COMMUNE DE MASSILLY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE MASSILLY
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE MASSILLY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE MASSILLY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE MASSILLY
-
Tribunal administratif de Dijon, 07/05/2026, 2301262Début du contentieux : 09/05/2023Position : DéfendeurAutres parties : MASSILLYDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE MASSILLY
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DE MASSILLY
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE MASSILLY ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0385500101 |
| Adresse : |
Place de la Mairie 71250 MASSILLY
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MASSILLY
-
Objet : Terrassement - VRD
Montant : 60 291,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ZIEGER TERRASSEMENTS
En savoir plus -
Objet : Chauffage chaufferie bois et reseau de chaleur
Montant : 319 178,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARBAN CHAUFFAGE SANITAIRE
En savoir plus -
Objet : Demolition-Maconnerie
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MACONNERIE CONSTRUCTION CHAROLAISE
En savoir plus -
Objet : Ossature bois - charpente bois - couverture - zinguerie
Montant : 59 151,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SEGOND
En savoir plus -
Objet : Menuiseries exterieures bois et interieures bois
Montant : 47 969,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GARRET DAMIEN (MENUISERIE SENTILIENNE)
En savoir plus -
Objet : Gros Oeuvre
Montant : 97 730,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTI CONSTRUCTION
En savoir plus -
Objet : Le marché régi par le présent document est un marché de maîtrise d’œuvre pour la création d’une chaufferie automatique au bois déchiqueté avec réseau de chaleur. - Cette chaufferie accueillera une chaudière automatique au bois déchiqueté d’une puissance d
Montant : 39 050,00 € · Notifié le : 24/11/2023 · Durée : 3 mois
Titulaire : EEPOS
En savoir plus