| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE D'ARNAGE
| SIREN : | 217 200 088 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 200 088 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE D'ARNAGE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'ARNAGE
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Adresse : PL FRANCOIS MITTERRAND 72230 ARNAGEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 67 RUE DES COLLEGES 72230 ARNAGEDate de création : 12/11/2012Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ESPACE CULTUREL
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Adresse : 12 RUE DES POMMIERS 72230 ARNAGEDate de création : 19/10/1998Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE MUNICIPALE ET HALTE GARDERIE
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Adresse : AVENUE DE LA PAIX 72230 ARNAGEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE GERARD PHILIPE
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Adresse : RUE DES POMMIERS 72230 ARNAGEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MAISON DE L'ENFANCE
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Adresse : RUE DES PECHERS 72230 ARNAGEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE AUGUSTE RENOIR
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Adresse : RUE DES ECOLES 72230 ARNAGEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE GERARD PHILIPE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'ARNAGE
Dirigeants et représentants de COMMUNE D'ARNAGE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE D'ARNAGE
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Documents juridiques de COMMUNE D'ARNAGE
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Comptes annuels de COMMUNE D'ARNAGE
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Conformité de COMMUNE D'ARNAGE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE D'ARNAGE
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Procédures collectives de COMMUNE D'ARNAGE
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Contentieux de COMMUNE D'ARNAGE
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Tribunal administratif de Nantes, 18/12/2025, 2111110Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 24/06/2025, 2109790Début du contentieux : 03/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Préfet de la SartheDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 15/02/2024, 1913615Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 22/06/2023, 2213253Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 05/12/2022, 2215029Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 09/04/2015, 373507Début du contentieux : 30/11/2011Position : DéfendeurAutres parties : Société Mancelle d'Habitation, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 27/09/2013, 12NT00256Début du contentieux : 30/11/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Société Mancelle d'HabitationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 12/04/2002, 98NT01381Début du contentieux : 26/06/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 26/06/2001, 98NT01381Début du contentieux : 15/05/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE D'ARNAGE
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Comment contacter COMMUNE D'ARNAGE ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0243211006 |
| Adresse : |
Place François Mitterrand 72230 ARNAGE
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE D'ARNAGE
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Objet : LOT_2_GROS_OEUVRE_EIFFAGE_CONSTRUCTION
Montant : 177 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE CONSTRUCTION PAYS DE LOIRE ECPDL (EIFFAGE CONSTRUCTION SARTHE)
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Objet : TRAVAUX DE DÉMOLITION DUNE MAISON LOT 3 : GROS OEUVRE ET REMBLAYAGE
Montant : 46 913,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SOMARE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE DE LA SALLE POLYVALENTE DE LA GAUTRIE
Montant : 57 400,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L C DEVELOPPEMENT
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE DE LA SALLE POLYVALENTE DE LA GAUTRIE
Montant : 57 400,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACOUSTIBEL
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE DE LA SALLE POLYVALENTE DE LA GAUTRIE
Montant : 57 400,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BET CHAUMONT YVES
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE DE LA SALLE POLYVALENTE DE LA GAUTRIE
Montant : 57 400,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIX ARCHITECTURE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE DE LA SALLE POLYVALENTE DE LA GAUTRIE
Montant : 57 400,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES GELINEAU
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Objet : LOT_9_PLOMBERIE_CHAUFFAGE_VENTILATION_SAS_ALLARD
Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.A.S. ALLARD (CLIM-MA)
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Objet : LOT_4_MENUISERIES_EXTERIEURES_MIROITERIE_LEBRUN
Montant : 68 850,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIROITERIE LEBRUN
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Objet : LOT_5_PLÂTERIE_MENUISERIES_INTERIEURES_QUALIPLAQUE
Montant : 103 500,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL QUALIPLAQUE
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Objet : LOT_3_RENFORT_CHARPENTE-COUVERTURE_SAS_DENIS_MARIE
Montant : 73 566,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS DENIS MARIE
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : TRAVAUX DE DÉMOLITION DUNE MAISON LOT 2 : DEMOLITION
Montant : 41 158,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIVARE (CAR ET MANS TP)
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Objet : TRAVAUX DE DÉMOLITION DUNE MAISON LOT 2 : DEMOLITION
Montant : 39 496,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIVARE (CAR ET MANS TP)
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT No2 FOURNITURE DE MATERIELS ET DE LOGICIELS INFORMATIQUE 2023-TIC-DSI-002
Montant : 46 247,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEC MAINE
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Objet : MP RELATIF EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES COLLECTIVES DE CHAUFFAGE PRODUCTION ECS VMC TRAITEMENT AIR ET RAFRAICHISSEMENT POUR LA MAIRIE D’ARNAGE
Montant : 85 036,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B
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Objet : MP RELATIF EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES COLLECTIVES DE CHAUFFAGE PRODUCTION ECS VMC TRAITEMENT AIR ET RAFRAICHISSEMENT POUR LA MAIRIE D’ARNAGE
Montant : 85 036,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B
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Objet : MARCHE PUBLIC RELATIF AU REMPLACEMENT DES MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES DE LA MAIRIE D’ARNAGE (72230)
Montant : 220 050,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MARCHE PUBLIC RELATIF AU REMPLACEMENT DES MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES DE LA MAIRIE D’ARNAGE (72230)
Montant : 183 375,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUYON ALU-METAL
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Objet : LOT 2 : REFECTION DE LA COUVERTURE DE L’ESPACE CULTUREL DE L’EOLIENNE SUR LA COMMUNE D’ARNAGE (72230)
Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS COUVERTURE ET BARDAGE
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Objet : Lévolution et la maintenance des systèmes d’information - "Rénovation des salles serveurs" Serveurs + maintenance (5 ans)
Montant : 151 565,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCALESI
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES "ELEC 2025"
Montant : 303 500,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION D’UN DRAINAGE PROFOND ET SUPERFICIEL EN TENANT COMPTE DES NORMES EN VIGUEUR SUR UN TERRAIN DE FOOTBALL
Montant : 55 115,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOTANICA JARDINS SERVICES
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Objet : LOT 14 : PEINTURES
Montant : 110 345,00 € · Notifié le : 29/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLEE SAS
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Objet : LOT 07 : MURS RIDEAUX - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 344 690,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUYON ALU-METAL
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Objet : LOT 04 : COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 286 570,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS COUVERTURE ET BARDAGE
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Objet : FOURNITURE DE MATERIELS ET DE LOGICIELS DE BUREAUTIQUE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 09/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JMB INFORMATIQUE ET AUDIO VISUEL
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Objet : FOURNITURE DE MATERIELS ET DE LOGICIELS DE BUREAUTIQUE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 09/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JMB INFORMATIQUE ET AUDIO VISUEL
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Objet : REMISE A NEUF DES TGBT DE LA MAISON DE L’ENFANCE
Montant : 333 756,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.COM.ELEC
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Objet : REMISE A NEUF DES TGBT DE LA MAISON DE L’ENFANCE
Montant : 329 574,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.COM.ELEC
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Objet : LOT 1 : GROS OEUVRE - VRD
Montant : 51 000,00 € · Notifié le : 15/06/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : LOT 09 : PLOMBERIE SANIATIRES
Montant : 41 596,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS JOUVET (JOUVET)
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Objet : LOT 10 : CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 152 955,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS JOUVET (JOUVET)
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Objet : LOT 13 : MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 57 235,00 € · Notifié le : 11/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLEE SAS
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Objet : LOT 01 : DEMOLITIONS
Montant : 116 030,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MORIN TERRASSEMENT DEMOLITION
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Objet : LOT 08 : ELECTRICITE
Montant : 182 071,00 € · Notifié le : 28/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GARCZYNSKI TRAPLOIR (GT LE MANS TERTIAIRE)
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Objet : LOT 06 : BARDAGES METALLIQUES - ITE
Montant : 190 880,00 € · Notifié le : 28/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS COUVERTURE ET BARDAGE
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Objet : LOT 07 : MURS RIDEAUX - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 344 690,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUYON ALU-METAL
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Objet : LOT 07 : MURS RIDEAUX - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 347 990,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUYON ALU-METAL
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Objet : LOT 07 : MURS RIDEAUX - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 344 690,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUYON ALU-METAL
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Objet : LOT 02 : GROS OEUVRE
Montant : 155 655,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : LOT 02 : GROS OEUVRE
Montant : 155 655,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : LOT 02 : GROS OEUVRE
Montant : 155 655,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : LOT 06 : BARDAGES METALLIQUES - ITE
Montant : 200 210,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS COUVERTURE ET BARDAGE
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Objet : LOT 03 : CHARPENTE BOIS
Montant : 445 840,00 € · Notifié le : 23/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LINEA BOIS (LINEA+BOIS)
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Objet : LOT 02 : GROS OEUVRE
Montant : 174 070,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : LOT 07 : CHAUFFAGE BOIS
Montant : 176 823,00 € · Notifié le : 20/10/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELABOUDINIERE
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 94 735,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTEGRALE INGENIERIE INTERNATIONALE IN3
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 94 735,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYLVAIN MORVANT
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 94 735,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE PUISSANT ENERGIE
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 94 735,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTEGRALE INGENIERIE INTERNATIONALE IN3
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 94 735,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYLVAIN MORVANT
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 94 735,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE PUISSANT ENERGIE
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Objet : LOT 04 : COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 286 570,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS COUVERTURE ET BARDAGE
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Objet : LOT 01 : DEMOLITIONS
Montant : 111 530,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MORIN TERRASSEMENT DEMOLITION
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Objet : LOT 02 : GROS OEUVRE
Montant : 150 100,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : LOT 03 : CHARPENTE BOIS
Montant : 440 176,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LINEA BOIS (LINEA+BOIS)
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Objet : LOT 04 : COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 286 570,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS COUVERTURE ET BARDAGE
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Objet : LOT 14 : PEINTURES
Montant : 110 345,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLEE SAS
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Objet : LOT 04 : COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 286 570,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS COUVERTURE ET BARDAGE
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Objet : LOT 04 : COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 286 570,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS COUVERTURE ET BARDAGE
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Objet : LOT 06 : BARDAGES METALLIQUES - ITE
Montant : 206 000,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS COUVERTURE ET BARDAGE
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Objet : LOT 07 : MURS RIDEAUX - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 375 590,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUYON ALU-METAL
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Objet : LOT 08 : ELECTRICITE
Montant : 172 472,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GARCZYNSKI TRAPLOIR (GT LE MANS TERTIAIRE)
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Objet : LOT 10 : CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 147 000,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS JOUVET (JOUVET)
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Objet : LOT 11 : CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFONDS
Montant : 50 937,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLEE SAS
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Objet : LOT 13 : MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 63 358,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLEE SAS
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Objet : LOT 14 : PEINTURES
Montant : 110 345,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLEE SAS
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Objet : REMISE A NEUF DES TGBT DE LA MAISON DE L’ENFANCE
Montant : 333 756,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.COM.ELEC
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 72 500,00 € · Notifié le : 01/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : LOT 05 : DESAMIANTAGE
Montant : 60 131,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCAREV OUEST
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Objet : LOT 07 : CHAUFFAGE BOIS
Montant : 176 823,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELABOUDINIERE
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Objet : LOT 07 : CHAUFFAGE BOIS
Montant : 176 823,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELABOUDINIERE
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Objet : LOT 07 : CHAUFFAGE BOIS
Montant : 176 823,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELABOUDINIERE
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 64 301,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYLVAIN MORVANT
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 64 301,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE PUISSANT ENERGIE
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 64 301,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTEGRALE INGENIERIE INTERNATIONALE IN3
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Objet : LOT No1 REMPLACEMENT DES CHAUDIERES VESTIAIRES FOOTBALL
Montant : 77 939,00 € · Notifié le : 09/07/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.A.S. ALLARD (CLIM-MA)
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Objet : LOT No1 REMPLACEMENT DES CHAUDIERES VESTIAIRES FOOTBALL
Montant : 77 939,00 € · Notifié le : 09/07/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.A.S. ALLARD (CLIM-MA)
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Objet : ACQUISITION D’UN TRACTEUR TONDEUSE POUR LE SERVICE DES EV
Montant : 43 940,00 € · Notifié le : 21/05/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGRIMOT 72
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 64 301,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYLVAIN MORVANT
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 64 301,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTEGRALE INGENIERIE INTERNATIONALE IN3
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Objet : GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON
Montant : 64 301,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE PUISSANT ENERGIE
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Objet : GFL RENOVATION DU GYMNASE BUREAU D ETUDE
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTEGRALE INGENIERIE INTERNATIONALE IN3
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Objet : GFL RENOVATION DU GYMNASE BUREAU D ETUDE
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTEGRALE INGENIERIE INTERNATIONALE IN3
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Marques déposées par COMMUNE D'ARNAGE
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Arnage le virageEnregistrée le 19/06/2023Expire le 19/06/2033Classes : 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 41Numéro : FR4969228Marque enregistrée
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Arnage dans la courseEnregistrée le 23/06/2021Expire le 23/06/2031Classes : 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 41Numéro : FR4780020Marque enregistrée
Aides perçues par COMMUNE D'ARNAGE
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
1 612 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
3 084 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
3 071 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue