| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BARBY
| SIREN : | 217 300 300 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 300 300 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BARBY
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BARBY
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Adresse : 6 PL DE LA MAIRIE 73230 BARBYDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 6 PL DE LA MAIRIE 73230 BARBYDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : DSP RESEAU DE CHALEUR
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Adresse : MAIRIE 6 PL DE LA MAIRIE 73230 BARBYDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : PHOTOVOLTAIQUE
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Adresse : PL DES SALINS 73230 BARBYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE MANEGE
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Adresse : SQ DE LA MAIRIE 73230 BARBYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE BARBY
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Adresse : MAIRIE SQ MAIRIE 73230 BARBYDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 31/12/1998Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)Enseigne : SCE DE L EAU
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Adresse : MAIRIE SQ MAIRIE 73230 BARBYDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 31/12/1998Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BARBY
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BARBY
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BARBY
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Documents juridiques de COMMUNE DE BARBY
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Comptes annuels de COMMUNE DE BARBY
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Conformité de COMMUNE DE BARBY
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BARBY
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Procédures collectives de COMMUNE DE BARBY
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Contentieux de COMMUNE DE BARBY
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Tribunal judiciaire de Chambéry, 23/09/2025, 25/00242Début du contentieux : 28/01/2025Position : DemandeurAutres parties : AXA FRANCE IARD, MJ BAT'73, TOITS ET CHARPENTES DOMENGET, NOVICAP, QBE EUROPEDispositif : Autres mesures ordonnées en référéLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Chambéry, 13/11/2007, 06/01607Début du contentieux : 02/09/1987Position : DemandeurAutres parties : CHAPEL REPROGRAPHIE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
Annonces de COMMUNE DE BARBY
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Comment contacter COMMUNE DE BARBY ?
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| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
Délégué à la protection des données 106 Allée des Blachères 73026 CHAMBERY CEDEX
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Entreprises citées de COMMUNE DE BARBY
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SCHLISTEUR (824 493 829) Cité 1 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BARBY et SCHLISTEUR de la relation : Banque
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LES EPINETTES (513 188 896) Cité 1 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BARBY et LES EPINETTES de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BARBY
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Objet : MARCHE MOE EXTENSION RESEAU DE CHALEUR URBAIN
Montant : 70 767,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEVALOR
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Objet : MARCHE MOE EXTENSION RESEAU DE CHALEUR URBAIN
Montant : 70 767,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE
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Objet : EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR LOT RESEAU
Montant : 365 964,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EFTG
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Objet : EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR LOT RESEAU
Montant : 365 964,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOPLUS ENERGIE
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Objet : EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR LOT RESEAU
Montant : 365 964,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE GENIE CIVIL (GAUTHEY LA RAVOIRE)
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Objet : TECHNIQUES DE L’NFORMATION ET ET DE LA COMMUNICATION
Montant : 64 679,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POUEY AND CO (MYIT)
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Objet : MARCHE DE FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINES A LA RESTAURATION SCOLAIRE
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEZTROY
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Objet : LOT 2 ESPACES VERS ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Montant : 45 964,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES VERTS SAVOIE MONT BLANC (VERIDIS)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A L’AMENAGEMENT DU SECTEUR CENTRE BOURG II
Montant : 54 680,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADEX ALPES
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A L’AMENAGEMENT DU SECTEUR CENTRE BOURG II
Montant : 54 680,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADEX ALPES
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A L’AMENAGEMENT DU SECTEUR CENTRE BOURG II
Montant : 54 680,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOMOBILITES TERRITOIRES ET CONNEXIONS
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A L’AMENAGEMENT DU SECTEUR CENTRE BOURG II
Montant : 54 680,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KAENA
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A L’AMENAGEMENT DU SECTEUR CENTRE BOURG II
Montant : 54 680,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AKTIS ARCHITECTURE
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A L’AMENAGEMENT DU SECTEUR CENTRE BOURG II
Montant : 54 680,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SETIS
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT MS 002 FOURNTIURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE (PLUM ENERGIE)
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX MAISON MEDICALE LOT 7 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES
Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEE 73
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Objet : MARCHE GAZ UGAP
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : OPERATION 202 LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 224 000,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARETI BTP
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX MAISON MEDICALE LOT 4 MENUISERIES BOIS
Montant : 53 981,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL CARRE MENUISERIE
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Objet : ELECTRICITE - Lot 14 - BEE
Montant : 89 920,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEE
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Objet : GROS OEUVRE - Lot 3 - AGLIETTA
Montant : 41 406,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGLIETTA SAS
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Objet : CHARPENTE - Lot 4 - B3D
Montant : 241 164,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOIS EN 3 DIMENSIONS (B3D BOIS EN 3 DIMENSIONS)
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Objet : ETANCHEITE - Lot 5 - ED2S
Montant : 120 500,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCHEITE DES 2 SAVOIE EN ABREGE ED2S
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Objet : ETANCHEITE - Lot 5 - ED2S
Montant : 120 500,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCHEITE DES 2 SAVOIE EN ABREGE ED2S
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES - Lot 6 - DURAND
Montant : 173 208,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME DURAND (MENUISERIE SAVOISIENNE)
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Objet : MENUISERIES INTERIEURES - Lot 7 - DURAND
Montant : 73 898,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME DURAND (MENUISERIE SAVOISIENNE)
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Objet : CLOISONS, PLAN+FONDS SUSPENDUS - Lot 8 - SAS ALBERT ET RATTIN
Montant : 51 450,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERT ET RATTIN
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Objet : CHAUFFAGE-PLOMBERIE- Lot 13 - INTHERSANIT
Montant : 119 773,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTHERSANIT
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Objet : GROS OEUVRE - Lot 2 - PARETI
Montant : 138 881,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARETI BTP
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Objet : ELECTRICITE - Lot 15 - SOGELBA
Montant : 52 847,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGELBA
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Objet : PLOMBERIE - Lot 13 - INTHERSANIT
Montant : 66 900,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTHERSANIT
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Objet : PLATRERIE - Lot 8 - REVOLTA BLAUDEAU
Montant : 52 467,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVOLTA BLAUDEAU ISOLATION
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Objet : MENUISERIES INTERIEURES - Lot 6 - CARRE MENUISERIE
Montant : 44 681,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL CARRE MENUISERIE
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES - Lot 5 - RIBEAUD
Montant : 43 580,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS RIBEAUD
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Objet : CHARPENTE - Lot 3 - B3D
Montant : 65 112,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOIS EN 3 DIMENSIONS (B3D BOIS EN 3 DIMENSIONS)
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Objet : CLOISONS - Lot 4 - CIPP
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 03/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS CIPP
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Objet : PLOMBERIE - Lot 11 - REY&FRERES
Montant : 115 000,00 € · Notifié le : 03/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REY FRERES SARL
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Objet : MENUISERIES - Lot 3 - RIBEAUD
Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 03/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS RIBEAUD
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Objet : CHARPENTE - Lot 2 - DOMENGET
Montant : 56 045,00 € · Notifié le : 03/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOITS ET CHARPENTES DOMENGET
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Objet : CLOISONS - LOT 6 - ALBERT&RATTIN
Montant : 123 742,00 € · Notifié le : 24/03/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERT ET RATTIN
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Objet : LOT 12 - PEINTURES INTERIEURES - KARAMAN
Montant : 65 007,00 € · Notifié le : 24/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL KARAMAN FILS
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Objet : MOE - ECOLE MATERNELLE
Montant : 72 410,00 € · Notifié le : 08/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ODILE BAIMA
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Objet : Réfection de voiries communales
Montant : 27 816,00 € · Notifié le : 04/03/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Aides perçues par COMMUNE DE BARBY
Intitulé :
Régime d''aides de l''ADEME (Agence de l''environnement et de la maitrise de l''énergie) exempté de notification n°SA.40264 relatif aux aides à la protection de l''environnement pour la période 2014-2020
Montant :
2 402 700 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
11/08/2018
Objectif :
Aides à l’investissement en faveur des réseaux de chaleur et de froid efficaces (art. 46)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts