| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BOZEL
| SIREN : | 217 300 557 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 300 557 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BOZEL
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOZEL
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Adresse : RUE EMILE MACHET 73350 BOZELDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE RUE EMILE MACHET 73350 BOZELDate de création : 25/03/2021Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : BATIMENT COLLECTIF DES VIGNES
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Adresse : MAIRIE RUE EMILE MACHET 73350 BOZELDate de création : 25/03/2021Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : GARAGE QUARTIER RUE SAINT BARBE
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Adresse : MAIRIE RUE EMILE MACHET 73350 BOZELDate de création : 19/03/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT SAINTE BARBE
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Adresse : LE CHEVELU 73350 BOZELDate de création : 01/05/2003Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : RUE DES ECOLES 73350 BOZELDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE
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Adresse : RUE DES ECOLES 73350 BOZELDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE BOZEL
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Adresse : MAIRIE RUE EMILE MACHET 73350 BOZELDate de création : 01/06/2005Date de clôture : 31/12/2010Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE GRANGET
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Adresse : MAIRIE 73350 BOZELDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Production et distribution d'électricité (40.1Z)Enseigne : REGIE ELECTRIQUE
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Adresse : MAIRIE RUE EMILE MACHET 73350 BOZELDate de création : 01/01/1994Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D'EAU
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Adresse : GRAND'SARIRE 73350 BOZELDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/2004Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE VILLEMARTIN
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Adresse : 73350 BOZELDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 25/12/2004Activité distincte : Téléphériques, remontées mécaniques (60.2C)Enseigne : COMMUNE DE BOZEL TELESKI
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOZEL
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BOZEL
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Alertes de COMMUNE DE BOZEL
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Procédures collectives de COMMUNE DE BOZEL
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Contentieux de COMMUNE DE BOZEL
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Tribunal administratif de Grenoble, 26/06/2026, 2406071Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 10/04/2026, 2507748Position : DéfendeurAutres parties : SCI LORITHANDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 27/02/2025, 2205036Position : DéfendeurAutres parties : SCCV Boule de NeigeDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 02/04/2024, 2101328Début du contentieux : 07/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : FB industries, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 19/12/2023, 21LY04257Début du contentieux : 19/10/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 09/10/2023, 2305973Position : DéfendeurAutres parties : SnapsDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/08/2023, 2004416Position : DéfendeurAutres parties : SERCHY, Régie d'électricité de BozelDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 20/07/2022, 462443Début du contentieux : 06/01/2017Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 20/01/2022, 19LY04052Début du contentieux : 06/01/2017Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 12/02/2019, 17LY01620Début du contentieux : 14/02/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 16/05/2017, 15LY04044Début du contentieux : 03/11/2015Position : DéfendeurAutres parties : Office public d'aménagement et de constructions (OPAC) de la Savoie, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 12/01/2017, 16LY02532Début du contentieux : 02/03/2016Position : DéfendeurAutres parties : Sun Alpes LimitedLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 07/07/2015, 14LY00486Début du contentieux : 19/12/2013Position : DemandeurAutres parties : Société Sun Alpes Limited, Commune de Saint-Bon-Tarentaise, Préfet de la SavoieLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 28/05/2013, 12LY02375Début du contentieux : 29/06/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 09/02/1995, 94LY00224Début du contentieux : 02/12/1993Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Objet : TRAVAUX DE REFECTION VOIRIE ET RESEAUX HAMEAUX DE LA COTE LOT 2
Montant : 57 486,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 534 283,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JT CONSTRUCTIONS
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Objet : MO POUR TRAVAUX PRESYTERE POUR MISSION DE BASE
Montant : 79 900,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JML INTERNATIONAL
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Objet : MO POUR TRAVAUX PRESYTERE POUR MISSION DE BASE
Montant : 79 900,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SETIC FLUIDES
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Objet : MO POUR TRAVAUX PRESYTERE POUR MISSION DE BASE
Montant : 79 900,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STUDIO.ARCH
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Objet : MO POUR TRAVAUX PRESYTERE POUR MISSION DE BASE
Montant : 79 900,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.T.B.A.
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Objet : FOURNITURE DE COMBUSTIBLE
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD EST
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 102 418,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RTP NG
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 83 767,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL VISION CARRELAGE
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Objet : TRAVAUX DE REFECTION VOIRIE ET RESEAUX HAMEAUX DE LA COTE LOT 1
Montant : 1 175 309,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPOLLET EAU SILLON ALPIN
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 39 616,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.C.M CONCEPTION
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 141 548,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEINTURE REVOLTA BLAUDEAU
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 141 548,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVOLTA BLAUDEAU ISOLATION
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 222 665,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RM CHARPENTE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 70 799,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAZ ENTREPRISE
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE 2025 2026 2027
Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 31/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE TARENTAISE)
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Objet : MO POUR CONSTRUCTION 6 LOGEMENT PETIT COLLECTIF LOTISSEMENT DES VIGNES
Montant : 121 870,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHILIPPE BRUN
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Objet : MO POUR CONSTRUCTION 6 LOGEMENT PETIT COLLECTIF LOTISSEMENT DES VIGNES
Montant : 121 870,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KEOPS INGENIERIE
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Objet : MO POUR CONSTRUCTION 6 LOGEMENT PETIT COLLECTIF LOTISSEMENT DES VIGNES
Montant : 121 870,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANKHA
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Objet : MO POUR CONSTRUCTION 6 LOGEMENT PETIT COLLECTIF LOTISSEMENT DES VIGNES
Montant : 121 870,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VRD'IDEES INGENIERIE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 122 935,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LANARO
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 100 739,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACOMELEC
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 49 087,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCHEITE DAUPHINOISE
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Objet : REVISION DU PLU 2
Montant : 54 080,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALERIE TAIRRAZ (MONT'ALPE)
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Objet : REVISION DU PLU 2
Montant : 54 080,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INFOSIG CARTOGRAPHIE
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Objet : REVISION DU PLU 2
Montant : 54 080,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES ET MUTATIONS
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Objet : MARCHE D’AMENAGEMENT ET DE RESEAUX DE LA RUE DU 8 MAI 1945
Montant : 323 691,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE TARENTAISE)
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Objet : MARCHE D’AMENAGEMENT ET DE RESEAUX DE LA RUE DU 8 MAI 1945
Montant : 323 691,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHILTE TP
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Objet : DENEIGEMENT DES VOIRIES COMMUNALES : EVACUATION DE LA NEIGE STOCKEE DAS LES RUES ET LES PLACES
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 23/08/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANS'ROCHE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 544 634,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 52 200,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTIS
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 138 742,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAZ ENTREPRISE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PETIT COLLECTIF DE 6 LOGEMENTS
Montant : 68 468,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL VISION CARRELAGE (VISION CARRELAGE)
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Objet : CONSTRUCTION DE 5 GARAGES - LOT 3 GROS OEUVRE
Montant : 85 854,00 € · Notifié le : 12/02/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROSSI ET FILS
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT4 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 183 134,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE FORAY S.A.S.
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 05 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 88 879,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE FORAY S.A.S.
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Objet : REVISION DU PLU 2
Montant : 36 640,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INFOSIG CARTOGRAPHIE
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Objet : REVISION DU PLU 2
Montant : 36 640,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALERIE TAIRRAZ
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Objet : REVISION DU PLU 2
Montant : 36 640,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES ET MUTATIONS
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 10 CHAUFFAGE
Montant : 193 591,00 € · Notifié le : 21/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BURDET CHAUFFAGE SANITAIRE
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE- LOT 3 CHARPENTE
Montant : 356 798,00 € · Notifié le : 21/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RM CHARPENTE
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Objet : MARCHE D’AMENAGEMENT ET DE RESEAUX DE LA RUE DU 8 MAI 1945
Montant : 332 120,00 € · Notifié le : 15/06/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHILTE TP
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Objet : MARCHE D’AMENAGEMENT ET DE RESEAUX DE LA RUE DU 8 MAI 1945
Montant : 332 120,00 € · Notifié le : 15/06/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE TARENTAISE)
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 11 ELECTRICITE
Montant : 102 921,00 € · Notifié le : 11/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RICHIERO
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX POUR LE RENFORCEMENT ET LA REFECTION DE LA COUVERTURE DE LA CHAPELLE NOTRE DAME DE TOUT POUVOIR
Montant : 123 578,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RM CHARPENTE
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Objet : MARCHE DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT, RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS POUR TINCAVE
Montant : 267 110,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE TARENTAISE)
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Objet : MARCHE DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT, RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS POUR TINCAVE
Montant : 267 110,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARCHIELLO R.A.M.
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Objet : MARCHE DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT, RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS POUR TINCAVE
Montant : 267 110,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ENERGIES SOLUTIONS
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Objet : MARCHE DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT, RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS POUR TINCAVE
Montant : 267 110,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ENERGIES SOLUTIONS
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Objet : MARCHE DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT, RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS POUR TINCAVE
Montant : 267 110,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE TARENTAISE)
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Objet : MARCHE DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT, RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS POUR TINCAVE
Montant : 267 110,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARCHIELLO R.A.M.
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE LOT 06- CLOISONS PEINTURES
Montant : 245 628,00 € · Notifié le : 05/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLATRERIE PEINTURE ANDRE LAISSUS
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 10 CHAUFFAGE
Montant : 193 272,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BURDET CHAUFFAGE SANITAIRE
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 11 ELECTRICITE
Montant : 101 805,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RICHIERO
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 02 GROS OEUVRE
Montant : 193 526,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GHERARDINI CONSTRUCTION
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Objet : MAITISE D’OEUVRE POUR LA REFECTION DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS DE TROIS HAMEAUX DE BOZEL
Montant : 43 850,00 € · Notifié le : 24/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARON INGENIERIE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REFECTION DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS DE TROIS HAMEAUX DE BOZEL
Montant : 43 850,00 € · Notifié le : 24/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARON INGENIERIE
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 10 CHAUFFAGE
Montant : 201 832,00 € · Notifié le : 10/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BURDET CHAUFFAGE SANITAIRE
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 05 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 88 157,00 € · Notifié le : 03/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE FORAY S.A.S.
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 10 CHAUFFAGE
Montant : 201 202,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BURDET CHAUFFAGE SANITAIRE
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 11 ELECTRICITE
Montant : 99 717,00 € · Notifié le : 18/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RICHIERO
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 02 GROS OEUVRE
Montant : 203 948,00 € · Notifié le : 18/01/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GHERARDINI CONSTRUCTION
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE LOT 06- CLOISONS PEINTURES
Montant : 237 586,00 € · Notifié le : 18/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLATRERIE PEINTURE ANDRE LAISSUS
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT ET D’EXTENSION DU RESEAU D’EAU POTABLE IMPASSE DES ROSIERS ET TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT RUE DE LA PRAIRIE
Montant : 146 849,00 € · Notifié le : 09/11/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPOLLET EAU SILLON ALPIN
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 02 GROS OEUVRE
Montant : 203 837,00 € · Notifié le : 08/09/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GHERARDINI CONSTRUCTION
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE- LOT 3 CHARPENTE
Montant : 362 382,00 € · Notifié le : 08/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RM CHARPENTE
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 02 GROS OEUVRE
Montant : 203 037,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GHERARDINI CONSTRUCTION
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX POUR LE RENFORCEMENT ET LA REFECTION DE LA COUVERTURE DE LA CHAPELLE NOTRE DAME DE TOUT POUVOIR
Montant : 120 613,00 € · Notifié le : 10/05/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RM CHARPENTE
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT4 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 183 565,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE FORAY S.A.S.
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 05 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 82 700,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE FORAY S.A.S.
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Objet : ENTRETIEN VOIRIES COMMUNALES
Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE TARENTAISE)
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE- LOT 3 CHARPENTE
Montant : 353 099,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RM CHARPENTE
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT ET D’EXTENSION DU RESEAU D’EAU POTABLE IMPASSE DES ROSIERS ET TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT RUE DE LA PRAIRIE
Montant : 135 357,00 € · Notifié le : 12/04/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPOLLET EAU SILLON ALPIN
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT ET D’EXTENSION DU RESEAU D’EAU POTABLE IMPASSE DES ROSIERS ET TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT RUE DE LA PRAIRIE
Montant : 135 357,00 € · Notifié le : 12/04/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPOLLET EAU SILLON ALPIN
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 11 ELECTRICITE
Montant : 101 761,00 € · Notifié le : 01/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RICHIERO
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOT 02 GROS OEUVRE
Montant : 199 645,00 € · Notifié le : 01/04/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GHERARDINI CONSTRUCTION
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE LOT 06- CLOISONS PEINTURES
Montant : 229 786,00 € · Notifié le : 01/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLATRERIE PEINTURE ANDRE LAISSUS
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Objet : RENOVATION GROUPE SCOLAIRE - LOTS 08 SOLS SOUPLES
Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 01/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREFFIER
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Objet : DEPOLLUTION PREALABLE GROUPE SCOLAIRE AVEC DESAMIANTAGE ET DEPLOMBAGE
Montant : 59 080,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESAMIANTAGE DAUPHINOIS
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Objet : FOURNITURE DE COMBUSTIBLE TYPE FIOUL ET GASOIL
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 06/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD EST
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Objet : MO POUR CONSTRUCTION 6 LOGEMENT PETIT COLLECTIF LOTISSEMENT DES VIGNES
Montant : 109 150,00 € · Notifié le : 04/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHILIPPE BRUN
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Objet : MO POUR CONSTRUCTION 6 LOGEMENT PETIT COLLECTIF LOTISSEMENT DES VIGNES
Montant : 109 150,00 € · Notifié le : 04/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KEOPS INGENIERIE
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Objet : MO POUR CONSTRUCTION 6 LOGEMENT PETIT COLLECTIF LOTISSEMENT DES VIGNES
Montant : 109 150,00 € · Notifié le : 04/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VRD'IDEES INGENIERIE
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Objet : MO POUR CONSTRUCTION 6 LOGEMENT PETIT COLLECTIF LOTISSEMENT DES VIGNES
Montant : 109 150,00 € · Notifié le : 04/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANKHA
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE
Montant : 179 500,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JML INTERNATIONAL
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE
Montant : 179 500,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WAMO (WHITE AMO)
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE
Montant : 179 500,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SETIC FLUIDES
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE
Montant : 179 500,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STUDIO.ARCH
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE
Montant : 179 500,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEBAT
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JML INTERNATIONAL
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEBAT
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STUDIO.ARCH
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SETIC FLUIDES
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN PLACE EN PLACED’UN TRAITEMENT DE DESINFECTION DES EAUX SUR TINCAVE
Montant : 123 742,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDROLACS
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN PLACE EN PLACED’UN TRAITEMENT DE DESINFECTION DES EAUX SUR TINCAVE
Montant : 123 742,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHILTE TP
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Objet : REVISION DU PLU 2
Montant : 36 640,00 € · Notifié le : 08/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALERIE TAIRRAZ
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Objet : REHABILITATION DU BATIMENT DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ETIDE DE FAISABILITE POUR LA COMMUNE DE BOZEL
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 13/11/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SETIC FLUIDES
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Objet : REHABILITATION DU BATIMENT DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ETIDE DE FAISABILITE POUR LA COMMUNE DE BOZEL
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 13/11/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WAMO (WHITE AMO)
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Objet : REHABILITATION DU BATIMENT DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ETIDE DE FAISABILITE POUR LA COMMUNE DE BOZEL
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 13/11/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STUDIO.ARCH
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Objet : REHABILITATION DU BATIMENT DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ETIDE DE FAISABILITE POUR LA COMMUNE DE BOZEL
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 13/11/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JML INTERNATIONAL
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