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Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

COMMUNE DE CLERY (MAIRIE)

217 300 862 · Active
Adresse : 1 PLACE DE L'EGLISE, 73460 CLERY
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE CLERY

SIREN : 217 300 862
SIRET (siège) : 217 300 862 00018
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR33217300862
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE CLERY

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CLERY

  • Établissement

    En activité

    217 300 862 00018
    Adresse : 1 PLACE DE L'EGLISE 73460 CLERY
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    217 300 862 00042
    Adresse : CHEF LIEU 73460 CLERY
    Date de création : 01/01/2012
    Activité distincte : Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)
  • Établissement

    En activité

    217 300 862 00026
    Adresse : PL DE LA MAIRIE 73460 CLERY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE
  • Établissement

    Fermé

    217 300 862 00034
    Adresse : MAIRIE 73460 CLERY
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 31/12/2010
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CLERY

Finances de COMMUNE DE CLERY

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CLERY

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CLERY

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE CLERY

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Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de COMMUNE DE CLERY

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Conformité de COMMUNE DE CLERY

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Alertes de COMMUNE DE CLERY

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE DE CLERY

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE CLERY

  • Conseil d'État, 12/06/1996, 169767
    Début du contentieux : 07/03/1995
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de COMMUNE DE CLERY

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Cartographie de COMMUNE DE CLERY

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Comment contacter COMMUNE DE CLERY ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 PLACE DE L'EGLISE
73460 CLERY
Organisme : AGENCE ALPINE DES TERRITOIRES
Email : [email protected]
Téléphone : 0479685300
Adresse : 25 rue Jean Pellerin 73000 CHAMBERY

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE CLERY

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE CLERY

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CLERY

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    Titulaire : ESPACES VERTS SAVOIE MONT BLANC (VERIDIS)

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    Montant : 69 888,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 4 mois

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    Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)

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  • Objet : CONFORTEMENT ANCIENS MURS EN PIERRE ROUTE DE CHAMPLOUX

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    Titulaire : EUROVIA ALPES

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Labels et certificats de COMMUNE DE CLERY

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE CLERY

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE CLERY

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