| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DES ECHELLES
| SIREN : | 217 301 050 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 301 050 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DES ECHELLES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DES ECHELLES
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Adresse : PLACE BEATRICE DE SAVOIE 73360 LES ECHELLESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE RUE STENDHAL 73360 LES ECHELLESDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAU ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : RUE JULES FERRY 73360 LES ECHELLESDate de création : 01/09/1991Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : RUE JULES FERRY 73360 LES ECHELLESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DES ECHELLES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DES ECHELLES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DES ECHELLES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DES ECHELLES
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Comptes annuels de COMMUNE DES ECHELLES
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Conformité de COMMUNE DES ECHELLES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DES ECHELLES
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Procédures collectives de COMMUNE DES ECHELLES
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Contentieux de COMMUNE DES ECHELLES
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Tribunal administratif de Grenoble, 09/10/2025, 2400322Début du contentieux : 10/01/2023Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/07/2025, 2302911Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/07/2025, 2207633Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/07/2025, 2107891Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Savoie, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/07/2025, 2302908Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 23/03/2023, 2301796Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Comment contacter COMMUNE DES ECHELLES ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DES ECHELLES
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 02 - CURAGE DEMOLITION
Montant : 86 650,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.B. 38 TECHNIQUES DU BATIMENT (T.B 38 TECHNIQUES DU BATIMENT)
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 08 - PLATRERIE PLAFONDS
Montant : 140 944,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOGIS HOME
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 12 - PEINTURES REVETEMENTS MURAUX
Montant : 59 354,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOGIS HOME
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 04 - CHARPENTE
Montant : 195 184,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE VAGANAY SAS
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 05 - MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Montant : 194 171,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M D E CHAZAUD
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Objet : MOE QUARTIER JEAN MOULIN
Montant : 68 629,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RITZ ARCHITECTE
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Objet : MOE QUARTIER JEAN MOULIN
Montant : 68 629,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNAPRIM
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Objet : MOE QUARTIER JEAN MOULIN
Montant : 68 629,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNAPRIM
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Objet : MOE QUARTIER JEAN MOULIN
Montant : 68 629,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RITZ ARCHITECTE
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 03 B - MACONNERIE MH COMTE
Montant : 457 937,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMTE
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 14 - CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
Montant : 199 683,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTHERSANIT
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 15 - ELECTRICITE CFO CFA SSI
Montant : 179 100,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IT'LEC
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 02 - CURAGE DEMOLITION
Montant : 86 650,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.B. 38 TECHNIQUES DU BATIMENT (T.B 38 TECHNIQUES DU BATIMENT)
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 03 A - MACONNERIE T.B.38
Montant : 280 325,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.B. 38 TECHNIQUES DU BATIMENT (T.B 38 TECHNIQUES DU BATIMENT)
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 03 B - MACONNERIE MH COMTE
Montant : 457 937,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMTE
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 04 - CHARPENTE
Montant : 195 184,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE VAGANAY SAS
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 06 - MENUISERIES EXTERIEURES METAL
Montant : 119 819,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALFER
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 07 - MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 365 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES METIERS DU BOIS
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 12 - PEINTURES REVETEMENTS MURAUX
Montant : 59 354,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOGIS HOME
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 08 - PLATRERIE PLAFONDS
Montant : 140 944,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOGIS HOME
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 07 - MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 365 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES METIERS DU BOIS
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 14 - CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
Montant : 199 683,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTHERSANIT
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 15 - ELECTRICITE CFO CFA SSI
Montant : 179 100,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IT'LEC
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 06 - MENUISERIES EXTERIEURES METAL
Montant : 119 819,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALFER
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 03 A - MACONNERIE T.B.38
Montant : 280 325,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.B. 38 TECHNIQUES DU BATIMENT (T.B 38 TECHNIQUES DU BATIMENT)
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Objet : COMMANDERIE - TRAVAUX - LOT 05 - MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Montant : 194 171,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M D E CHAZAUD
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Objet : PARKING ILOT CENTRE BOURG LOT 04
Montant : 66 007,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GONTHIER ESPACES VERTS
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Objet : PARKING ILOT CENTRE BOURG LOT 02
Montant : 118 898,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL LOT 05
Montant : 142 560,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOGIS HOME
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL LOT 06
Montant : 62 000,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOGIS HOME
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL
Montant : 599 834,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOGIS HOME
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL LOT 01
Montant : 40 254,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS STOP AMIANTE
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL LOT 10
Montant : 42 618,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IT'LEC
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL LOT 02
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERROUSE CONSTRUCTIONS
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL LOT 05
Montant : 11 498,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JMT ENERGIE ET ISOLATIONS
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL LOT 07
Montant : 59 960,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL EMMAEL
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL LOT 09
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLAMPEY S.A.S.
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL
Montant : 599 834,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IT'LEC
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL
Montant : 599 834,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLAMPEY S.A.S.
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL
Montant : 599 834,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A TOUS CARREAUX
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL
Montant : 599 834,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JMT ENERGIE ET ISOLATIONS
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL
Montant : 599 834,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL EMMAEL
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL
Montant : 599 834,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARTREUSE METAL
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL
Montant : 599 834,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS STOP AMIANTE
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Objet : TRAVAUX GITE MAISON STENDHAL
Montant : 599 834,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERROUSE CONSTRUCTIONS
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Objet : Travaux maison Jean Moulin école de musique et box associatifs
Montant : 243 033,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D & B CHARPENTE
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Objet : LOT 02 Travaux maison Jean Moulin école de musique et box associatifs
Montant : 62 629,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOGIS HOME
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Objet : LOT 05 Travaux maison Jean Moulin école de musique et box associatifs
Montant : 57 926,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONFORT ET PATRIMOINE
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Objet : Travaux maison Jean Moulin école de musique et box associatifs
Montant : 243 033,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONFORT ET PATRIMOINE
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Objet : Travaux maison Jean Moulin école de musique et box associatifs
Montant : 243 033,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAPHAEL MARTIN (CHAUFF'ALPES)
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Objet : Travaux maison Jean Moulin école de musique et box associatifs
Montant : 243 033,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DU GUIERS
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Objet : Travaux maison Jean Moulin école de musique et box associatifs
Montant : 243 033,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REY FRERES SARL
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Objet : Travaux maison Jean Moulin école de musique et box associatifs
Montant : 243 033,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOGIS HOME
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Objet : Travaux maison Jean Moulin école de musique et box associatifs
Montant : 243 033,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISER'SOL
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE GITE DE LA MAISON STENDHAL
Montant : 57 583,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABAC INGENIERIE (P2C INGENIERIE)
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE GITE DE LA MAISON STENDHAL
Montant : 57 583,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.T.B.A.
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE GITE DE LA MAISON STENDHAL
Montant : 57 583,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATISAFE
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