| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE MONTMELIAN
| SIREN : | 217 301 712 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 301 712 00113 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MONTMELIAN
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONTMELIAN
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Adresse : 265 RUE FRANCOIS DUMAS 73800 MONTMELIANDate de création : 01/11/2020Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 265 RUE FRANCOIS DUMAS 73800 MONTMELIANDate de création : 01/05/2005Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : IMMEUBLES DE RAPPORT
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Adresse : MAIRIE 265 RUE FRANCOIS DUMAS 73800 MONTMELIANDate de création : 01/01/2003Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ACTIVITES CULTURELLES
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Adresse : MAIRIE 265 RUE FRANCOIS DUMAS 73800 MONTMELIANDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE DE L EAU
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Adresse : RUE EDOUARD DALLADIER 73800 MONTMELIANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JEAN ROSTAND
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Adresse : AV G CLEMENCEAU 73800 MONTMELIANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB PILLET WILL
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Adresse : QUARTIER DES CAPUCINS 73800 MONTMELIANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB JEAN MOULIN
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Adresse : RUE ROBERT BARRIER 73800 MONTMELIANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE A GEX
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Adresse : AV PRESIDENT EDOUARD HERIOT 73800 MONTMELIANDate de création : 01/05/2003Date de clôture : 01/01/2022Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING CARAVANING MUNICIPAL LE MANOIR
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Adresse : MAIRIE PL ALBERT SERRAZ 73800 MONTMELIANDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE PL ALBERT SERRAZ 73800 MONTMELIANDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 01/01/2022
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONTMELIAN
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MONTMELIAN
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Entreprises dirigées par COMMUNE DE MONTMELIAN
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Administrateur
SIREN : 752993550Depuis le 12/04/2023
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MONTMELIAN
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Documents juridiques de COMMUNE DE MONTMELIAN
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Conformité de COMMUNE DE MONTMELIAN
0 procédure collective
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Procédures collectives de COMMUNE DE MONTMELIAN
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Contentieux de COMMUNE DE MONTMELIAN
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/06/2026, 2606426Position : DéfendeurAutres parties : Préfète de la SavoieDispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 26/11/2025, 2511843Position : DéfendeurAutres parties : FORESTENER, ALPES CHALEURDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 12/10/2022, 20LY00564Début du contentieux : 29/10/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 17/11/2020, 18LY02725Début du contentieux : 22/05/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 21/09/2015, 376359Début du contentieux : 21/03/2013Position : DemandeurAutres parties : PHIRELIELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 14/01/2014, 13LY01281Début du contentieux : 21/03/2013Position : DéfendeurAutres parties : PHIRELIELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 14/01/2014, 13LY01282Début du contentieux : 21/03/2013Position : DemandeurAutres parties : Société LidlLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 21/06/2012, 10LY02865Début du contentieux : 01/10/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUXLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 18/06/1997, 171084Début du contentieux : 14/12/1994Position : DéfendeurAutres parties : Chambre syndicale des transports routiers de la Savoie, Personne anonymisée 1, SOCIETE SAINT CIRO SARL, SARL Bernier, FANHOTELLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE MONTMELIAN
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Entreprises citées de COMMUNE DE MONTMELIAN
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DOCTEURS PLANQUE ET DEGAND (326 593 662) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE MONTMELIAN et DOCTEURS PLANQUE ET DEGAND de la relation : Actionnariat
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LE CARONIER (477 746 143) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE MONTMELIAN et LE CARONIER de la relation : Actionnariat
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DOMAINE SYLVAIN RAVIER (500 450 796) Cité 1 fois en 2007Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE MONTMELIAN et DOMAINE SYLVAIN RAVIER de la relation : Notaire
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AMBITION AUTO (480 059 518) Cité 1 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE MONTMELIAN et AMBITION AUTO de la relation : Banque
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MONTMELIAN
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Objet : AMGT MDS CAPUCINS-CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX PLAFONDS / PEINTURE
Montant : 83 151,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : U.C BATIMENT
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Objet : AMGT MDS CAPUCINS-MENUISEIRES EXTERIEURES
Montant : 65 371,00 € · Notifié le : 06/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CBE MENUISERIE - ETANCHEITE
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Objet : AMGT MDS CAPUCINS-MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 97 400,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ACQUISITION ET DE GESTION D'ENTREPRISE - S.A.G.E.
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Objet : AMGT MDS CAPUCINS-POMBERIE /CHAUFFAGE /VENTILATION
Montant : 81 065,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ART DU CVC
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POUEY AND CO (MYIT)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 96 744,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES VERTS SAVOIE MONT BLANC (VERIDIS)
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Objet : AMENAGEMENT EXTERIEUR QUARTIER DES CAPUCINS
Montant : 609 899,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ROUTES
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Objet : AMENAGEMENT EXTERIEUR QUARTIER DES CAPUCINS
Montant : 609 899,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GONTHIER ESPACES VERTS
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Objet : AMENAGEMENT EXTERIEUR QUARTIER DES CAPUCINS
Montant : 609 899,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS SAVOIE
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Objet : AMENAGEMENT EXTERIEUR QUARTIER DES CAPUCINS
Montant : 609 899,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES VERTS SAVOIE MONT BLANC (VERIDIS)
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Objet : MOE AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU QUARTIER DES CAPUCINS
Montant : 58 792,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DYNAMIC CONCEPT
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Objet : REAMENAGEMENT DE LA CHAUSSEE ET DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D EAUX USEES SUR LA RUE DE CHAVORT A MONTMELIAN
Montant : 805 031,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : AMGT MDS CAPUCINS-CHARPENTE BOIS / COUVERTURE / BARDAGE
Montant : 66 638,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARPENTES CONTEMPORAINES
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Objet : AMGT MDS CAPUCINS-ELECTRICITE / COURANTS FAIBLES
Montant : 49 411,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEBOST ELECTRICITE
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Objet : AMGT MDS CAPUCINS-DEMOLITION GROS OEUVRE VRD
Montant : 188 397,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARETI BTP
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Objet : TERRASSEMENT_REVETEMENTS_TERRAIN DE SPORTS ET VRD
Montant : 645 945,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIELDTURF TARKETT
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT D UNE MAISON DE SANTE AU SEIN DU QUARTIER DES CAPUCINS
Montant : 91 515,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADF AGENCE DES FLUIDES SCOP SARL
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT D UNE MAISON DE SANTE AU SEIN DU QUARTIER DES CAPUCINS
Montant : 91 515,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIMON BENCTEUX
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT D UNE MAISON DE SANTE AU SEIN DU QUARTIER DES CAPUCINS
Montant : 91 515,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KEOPS INGENIERIE
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Objet : REAMENAGEMENT RUE CIVEYRAC
Montant : 243 414,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : PARC PUBLIC PHASE 1 ET 2 -EQUIPEMENTS
Montant : 1 100 440,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS SAVOIE
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Objet : PARC PUBLIC PHASE 1 ET 2 -EQUIPEMENTS
Montant : 1 100 440,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GONTHIER ESPACES VERTS
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Objet : PARC PUBLIC PHASE 1 ET 2 -EQUIPEMENTS
Montant : 1 100 440,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ROUTES
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Objet : CREATION ECLAIRAGE PUBLIC SPORTIF LED AU STADE DE RUGBY ALBERT SERRAZ
Montant : 156 918,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERDB
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Objet : CREATION ECLAIRAGE PUBLIC SPORTIF LED AU STADE DE RUGBY ALBERT SERRAZ
Montant : 156 918,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M2TP
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Objet : CREATION ECLAIRAGE PUBLIC SPORTIF LED AU STADE DE RUGBY ALBERT SERRAZ
Montant : 156 918,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPSIG
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Objet : ETUDE DE FAISABILITE
Montant : 139 725,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ECR ENVIRONNEMENT CENTRE EST
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Objet : ETUDE DE FAISABILITE
Montant : 139 725,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARTER AGENCE (ARTER)
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINES AUX RESTAURANTS SCOLAIRES DE MONTMELIAN
Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEZTROY
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Objet : Création d’un éclairage sportif LED au stade de rugby Albert SERRAZ
Montant : 156 918,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPSIG
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Objet : Création d’un éclairage sportif LED au stade de rugby Albert SERRAZ
Montant : 156 918,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M2TP
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Objet : Création d’un éclairage sportif LED au stade de rugby Albert SERRAZ
Montant : 156 918,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERDB
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Objet : CREATION D UN COURT DE PADEL AU TENNIS DE MONTMELIAN
Montant : 106 477,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Objet : EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE DISTRIBUTION ET D EMISSION DE CHAUFFAGE DE CLIMATISATION D ECS DE VENTILATION DE TRAITEMENT D AIR DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS COMMUNAUX
Montant : 197 436,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EOLYA
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Objet : PRESTATION DE REGIE TECHNIQUE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS ELYPSE (SOLUTEC - ELYPSE)
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Objet : PRESTATION DE REGIE TECHNIQUE POUR L EFM
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS ELYPSE (SOLUTEC - ELYPSE)
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Objet : ETUDE D OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE
Montant : 40 675,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION ( )
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S SYSTEM INTEGRATION (S GROUP EQUIPEMENT)
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Objet : REMPLACEMENT DU GAZON SYNTHETIQUE
Montant : 418 799,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE ET INSTALLATION CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE
Montant : 309 817,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ROSAZ ENERGIES (ROSAZ ENERGIES ROSAZ ELECTRICITE)
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DU PARC DU PLATEAU DE MARTHOT
Montant : 73 200,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER FONTAINE
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Objet : REMPLACEMENT DU GAZON SYNTHETIQUE DU TERRAIN DE FOOTBALL
Montant : 418 799,00 € · Notifié le : 14/05/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Montant : 142 439,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Montant : 142 439,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : RENOUVELLEMENT RESEAU EAU POTABLE AVENUES DE LA GONTRIE ET CIVEYRAC
Montant : 105 851,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EHTP
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Objet : RENOUVELLEMENT RESEAU EAU POTABLE AVENUES DE LA GONTRIE ET CIVEYRAC
Montant : 105 851,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EHTP
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Objet : ISOLATIONFACADES EXTERIEURE DES
Montant : 474 829,00 € · Notifié le : 25/10/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPIBAT
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIC COLOR
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIC COLOR
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGER RIMBAUD (IMPRIMERIE RIMBAUD)
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Objet : Nouvel Accord Cadre à Marchés Subséquents
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGER RIMBAUD (IMPRIMERIE RIMBAUD)
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Objet : Nouvel Accord Cadre à Marchés Subséquents
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIC COLOR
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Objet : gestion et animation du cinéma municipal de Montmélian
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CINEBUS
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Objet : gestion et animation du cinéma municipal de Montmélian
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CINEBUS
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Objet : REALISATION CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE MAISON DES PARTENAIRES
Montant : 52 260,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROSAZ ENERGIES (ROSAZ ENERGIES ROSAZ ELECTRICITE)
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Objet : REALISATION CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE MAISON DES PARTENAIRES
Montant : 52 260,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROSAZ ENERGIES (ROSAZ ENERGIES ROSAZ ELECTRICITE)
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Objet : REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE ET INSTALLATION CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE
Montant : 317 101,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ROSAZ ENERGIES (ROSAZ ENERGIES ROSAZ ELECTRICITE)
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Objet : ECLAIRAGE
Montant : 107 319,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : ECLAIRAGE
Montant : 107 319,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : Eclairage - REMPLACEMENT DU GAZON SYNTHÉTIQUE ET RÉALISATION ÉCLAIRAGE E4 FFR SUR LE TERRAIN DE RUGBY POUR HOMOLOGATION CATÉGORIE B
Montant : 107 319,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : TERRASSEMENT_REVETEMENTS_TERRAIN DE SPORTS ET VRD
Montant : 645 945,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIELDTURF TARKETT
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Objet : TERRASSEMENT_REVETEMENTS_TERRAIN DE SPORTS ET VRD
Montant : 645 945,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIELDTURF TARKETT
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Objet : TERRASSEMENT_REVETEMENTS_TERRAIN DE SPORTS ET VRD
Montant : 645 945,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIELDTURF TARKETT
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Objet : Terrassements, revêtements, terrains de sport, clôtures et VRD - REMPLACEMENT DU GAZON SYNTHÉTIQUE ET RÉALISATION ÉCLAIRAGE E4 FFR SUR LE TERRAIN DE RUGBY POUR HOMOLOGATION CATÉGORIE B
Montant : 645 945,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FIELDTURF TARKETT
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Objet : CURAGE PARTIEL ET DESMIANTAGE DE LA TOITURE DU BOULODROME
Montant : 85 129,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLYDE
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Objet : CURAGE PARTIEL ET DESMIANTAGE DE LA TOITURE DU BOULODROME
Montant : 85 129,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : CURAGE PARTIEL ET DESMIANTAGE DE LA TOITURE DU BOULODROME
Montant : 85 129,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLYDE
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Objet : AMENAGEMENT DE L AVENUE DE LA GARE
Montant : 314 976,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ROUTES
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Objet : AMENAGEMENT DE L AVENUE DE LA GARE
Montant : 314 976,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : AMENAGEMENT DE L AVENUE DE LA GARE
Montant : 314 976,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : AMENAGEMENT DE L AVENUE DE LA GARE
Montant : 314 976,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ROUTES
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Objet : AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DE LA GARE
Montant : 314 976,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : 01 FACADES
Montant : 242 382,00 € · Notifié le : 14/04/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPIBAT
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Objet : REFECTION DES TOITURES TERRASSES
Montant : 218 705,00 € · Notifié le : 14/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCHEITE DES 2 SAVOIE EN ABREGE ED2S
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Objet : ISOLATIONFACADES EXTERIEURE DES
Montant : 469 474,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPIBAT
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Objet : ISOLATION EXTERIEURE DES FACADES DE L’ECOLE JEAN MOULIN
Montant : 469 474,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPIBAT
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 112 145,00 € · Notifié le : 28/12/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERALUX
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 112 145,00 € · Notifié le : 28/12/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERALUX
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 112 145,00 € · Notifié le : 28/12/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERALUX
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Objet : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Montant : 65 477,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Assurance des dommages aux biens et risques annexes - Souscription des contrats d’assurances pour LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA MAIRIE DE MONTMELIAN ET SON CCAS
Montant : 65 477,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Assurance des responsabilités et des risques annexes - Souscription des contrats d’assurances pour LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA MAIRIE DE MONTMELIAN ET SON CCAS
Montant : 3 295,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes - Souscription des contrats d’assurances pour LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA MAIRIE DE MONTMELIAN ET SON CCAS
Montant : 3 954,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus - Souscription des contrats d’assurances pour LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA MAIRIE DE MONTMELIAN ET SON CCAS
Montant : 464,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 140 447,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENOFORS (RENOFORS FRANCE)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 140 447,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENOFORS (RENOFORS FRANCE)
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Objet : 01 FACADES
Montant : 233 409,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPIBAT
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 95 490,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 95 490,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : VRD TERRASSEMENT BETON DESACTIVE
Montant : 131 026,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : VRD TERRASSEMENT BETON DESACTIVE
Montant : 128 736,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : VRD TERRASSEMENT BETON DESACTIVE
Montant : 131 026,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : CHARPENTE METALLIQUE
Montant : 74 044,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERALUX
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Objet : SERRURERIE
Montant : 58 787,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERALUX
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Objet : 01 FACADES
Montant : 229 284,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPIBAT
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Objet : maitrise d’œuvre pour le remplacement de la toiture du boulodrome avec installation d’une centrale photovoltaïque
Montant : 29 850,00 € · Notifié le : 21/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CYTHELIA ENERGY
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Objet : CHARPENTE METALLIQUE
Montant : 70 824,00 € · Notifié le : 12/09/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERALUX
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Objet : SERRURERIE
Montant : 75 277,00 € · Notifié le : 12/09/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERALUX
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Objet : VRD TERRASSEMENT BETON DESACTIVE
Montant : 114 658,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : FOURNITURE, POSE ET DEPOSE DE DIVERS PANNEAUX DE SIGNALISATION (SIGNALISATION DE DIRECTION ET SIGNALISATION D’INFORMATION LOCALE)
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX
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