| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
| SIREN : | 217 301 977 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 301 977 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
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Adresse : RUE DE L'ECOLE DES MINES 73210 PEISEY-NANCROIXDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'ECOLE DES MINES 73210 PEISEY-NANCROIXDate de création : 01/01/2001Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : GARDERIE CHAT BOTTE
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'ECOLE DES MINES 73210 PEISEY-NANCROIXDate de création : 01/01/2001Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : SKI NORDIQUE
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'ECOLE DES MINES 73210 PEISEY-NANCROIXDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAUX
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'ECOLE DES MINES 73210 PEISEY-NANCROIXDate de création : 01/01/1989Activité distincte : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
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Adresse : ROUTE DE LONZAGNE 73210 PEISEY-NANCROIXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LES PETITS MONTAGNARDS
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Adresse : PEISEY-NANCROIX
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2006Date de clôture : 31/12/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : CENTRE D ACTIVITE LES BLETIERES -
Adresse : MAIRIE 73210 PEISEY-NANCROIXDate de création : 01/01/1999Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : SERVICE LOTISSEMENT COMMUNAL
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
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Comptes annuels de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
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Conformité de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
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Tribunal administratif de Grenoble, 01/06/2026, 2404587Début du contentieux : 29/08/2025Position : DéfendeurAutres parties : EDEN LODGE, SCCV Eden LodgeDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 07/05/2026, 510231Début du contentieux : 30/09/2025Position : DéfendeurAutres parties : REAL PICLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 07/05/2026, 509314Début du contentieux : 29/08/2025Position : DéfendeurAutres parties : ASSOCIATION DE LA VALLEE DU PONTHURIN, EDIFIM MONTAGNE, Société La Vanoise, La VanoiseLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/03/2026, 2305991Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/03/2026, 2102667Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 29/08/2025, 2404587Début du contentieux : 25/04/2024Position : DéfendeurAutres parties : SCCV Eden Lodge, Personne anonymisée 1Dispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 29/08/2025, 2305223Position : DéfendeurAutres parties : ASSOCIATION DE LA VALLEE DU PONTHURIN, EDIFIM MONTAGNE, Société La VanoiseLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 29/08/2025, 2305168Début du contentieux : 20/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires de la copropriété les Gentianes, Syndicat des copropriétaires de la copropriété Plein Sud, EDIFIM MONTAGNE, Société La VanoiseLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 24/04/2025, 2404146Début du contentieux : 08/12/2023Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière La CheseretteDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 15/10/2024, 2406347Début du contentieux : 24/07/2024Position : DéfendeurAutres parties : LA GRASSAZDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 03/10/2023, 2003771Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 26/12/2022, 2204245Début du contentieux : 21/01/2021Position : DéfendeurAutres parties : CRIS BTPDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 15/11/2016, 15LY00231Début du contentieux : 18/11/2014Position : DéfendeurAutres parties : SOTARBAT PROMOTION, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 08/01/2013, 12LY01465Début du contentieux : 10/04/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 01/03/2001, 98LY01062Début du contentieux : 29/04/1998Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE LANDRY, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 11/03/1983, 32550Début du contentieux : 12/11/1980Position : DéfendeurAutres parties : État, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
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Entreprises citées de COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
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SCI LES LYS (342 875 515) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE PEISEY NANCROIX et SCI LES LYS de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE PEISEY NANCROIX
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Objet : PRESTATION DE NETTOYAGE REGULIER DES BATIMENTS COMMUNAUX ET WX PUBLICS
Montant : 72 177,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAILLOT PROPRETE
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Objet : ACQUISITION D’UN TRACTEUR MODELE ROUTIER HIVERNAL POUR CENTRE TECHNIQUE COMMUNAL
Montant : 106 840,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEGSA
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Objet : FOURNITURE ET POSE STRUCTURE METALLIQUE AVEC RECUPERATEUR DE PLOMB POUR PAS DE TIR BIATHLON DE PEISEY-NANCROIX
Montant : 119 600,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYSI (LYSI USINAGE - LYSI MACHINES SPECIALES - LYSI GRAVURE - LYSI AUTOMATISME - LYSI CHAUDRONNERIE)
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Objet : RENOUVELLEMENT DES CONDUITES D’EAU POTABLE DE PEPIN- MISSION DE MOE
Montant : 11 700,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCERCL
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Objet : MISE EN SEPARTAIF DU RESEAU D ASSAINISSEMENT - RENOUVELLEMENT DU RESEAU EAU POTABLE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS SUR SITE NORDIQUE PONT BAUDIN LOT 01 GENIE CIVIL ET RESEAUX MIXTES LOT 02 CABLAGE RESEAUX SECS
Montant : 426 341,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC
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Objet : MISE EN SEPARATIF DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT, RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS SUR LE SITE NORDIQUE DE PONT BAUDIN Lot n° 01 : Génie Civil des réseaux secs et humides
Montant : 383 989,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHILTE TP
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Objet : MISE EN SEPARATIF DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT, RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS SUR LE SITE NORDIQUE DE PONT BAUDIN Lot n° 02 : Câblage des réseaux secs
Montant : 42 352,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC
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Objet : MISE EN SEPARTAIF DU RESEAU D ASSAINISSEMENT - RENOUVELLEMENT DU RESEAU EAU POTABLE ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS SUR SITE NORDIQUE PONT BAUDIN LOT 01 GENIE CIVIL ET RESEAUX MIXTES LOT 02 CABLAGE RESEAUX SECS
Montant : 426 341,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHILTE TP
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Objet : DENEIGEMENT MECANIQUE DES VOIES ET PARKING PUBLIC LOT 2 MOULIN/PASCIEU/ LA CHENARIE/PONT BAUDIN
Montant : 44 250,00 € · Notifié le : 20/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JAMES COLLIN
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Objet : DENEIGEMENT MECANIQUE DES VOIES ET PARKING PUBLIC LOT 2 MOULIN/PASCIEU/ LA CHENARIE/PONT BAUDIN
Montant : 44 250,00 € · Notifié le : 20/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JAMES COLLIN
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Objet : DENEIGEMENT VOIES ET PARKING PUBLICS LOT 01 PLAN PEISEY ET LES ARCHES
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE TERRASSEMENT RICHERMOZ
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Objet : DENEIGEMENT VOIES ET PARKING PUBLICS LOT 01 PLAN PEISEY ET LES ARCHES
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE TERRASSEMENT RICHERMOZ
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Objet : DENEIGEMENT MECANIQUE DES VOIES ET PARKING PUBLICS VILLARET-CHEF-LIEU PEISEY
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE TERRASSEMENT RICHERMOZ
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Objet : DENEIGEMENT MECANIQUE DES VOIES ET PARKING PUBLICS VILLARET-CHEF-LIEU PEISEY
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE TERRASSEMENT RICHERMOZ
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Objet : ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS ET EXTENSION DES RESEAUX HUMIDES AUX HAMEAUX DE PEISEY ET DU VILLARET FRUITIERE ET GRANGETTE
Montant : 246 943,00 € · Notifié le : 31/08/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURO
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Objet : Réamenagement et extension du foyer nordique à Pont Baudin- lot 2 : Charpente bois-Bardage-Couverture
Montant : 83 080,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BSM BOIS
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Objet : REAMENAGEMENT ET EXTENSION DU FOYER NORDIQUE A PONT BAUDIN LOT 2 : CHARPENTE-BOIS-BARDAGE-COUVERTURE
Montant : 83 080,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BSM BOIS
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Objet : REAMENAGEMENT ET EXTENSION DU FOYER NORDIQUE LOT 6 CLOISON PLATERIE ISOLATION PEINTURE
Montant : 70 305,00 € · Notifié le : 05/05/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEINTURE REVOLTA BLAUDEAU
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Objet : REAMENAGEMENT ET EXTENSION FOYER NORDIQUE A PONT BAUDIN
Montant : 94 994,00 € · Notifié le : 05/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VISION CONSTRUCTION
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Objet : REAMENAGEMENT ET EXTENSION FOYER NORDIQUE LOT 8 SANITAIRE PLOMBERIE VENTILATION
Montant : 45 531,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLOMBERIE COLSON STEVEN
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Objet : ENTRETIEN ET TRAVAUX DES VOIERIES SUR L ENSEMBLE DE LA COMMUNE
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE TARENTAISE)
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Objet : REFECTION DES RESEAUX PARTIE BASSE TERRESENS/MELEZES PLAN PEISEY
Montant : 95 989,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURO
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Objet : Travaux de réfection des réseaux secs et humides à Plan Peisey, Commune de Peisey-Nancroix
Montant : 84 782,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : Travaux de réfection des réseaux secs et humides à Plan Peisey, Commune de Peisey-Nancroix
Montant : 11 045,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC
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Objet : Travaux de réfection des réseaux secs et humides à Plan Peisey, Commune de Peisey-Nancroix
Montant : 183 970,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURO
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Objet : REALISATION CANTINE SCOLAIRE
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la réalisation d’une cantine scolaire à destination de l’école primaire et maternelle - Les P’tits Montagnards
Montant : 60 800,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE REGULIERS ET OCCASIONNELS DES BATIMENTS COMMUNAUX ET TOILETTES PUBLICS
Montant : 68 534,00 € · Notifié le : 01/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAILLOT NETTOYAGE SARL
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Objet : REFECTION RESEAUX SECS ET HUMIDES PLAN PEISEY LOT 3 TRAVAUX FINITIONS
Montant : 84 782,00 € · Notifié le : 15/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : Réalisation d’un mur de soutènement en béton banché matricé au hameau de Moulin
Montant : 252 596,00 € · Notifié le : 04/10/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRAISSAND
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Objet : Travaux de desserte et de viabilisation d’un lotissement sur le hameau du Villaret - Commune de Peisey-Nancroix
Montant : 1 559 889,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURO
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Objet : Travaux de desserte et de viabilisation d’un lotissement sur le hameau du Villaret - Commune de Peisey-Nancroix
Montant : 49 919,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC
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Objet : Travaux de desserte et de viabilisation d’un lotissement sur le hameau du Villaret - Commune de Peisey-Nancroix
Montant : 74 647,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 69
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Objet : TRAVAUX DE REFECTION DES RESEAUX HUMIDES ET D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS DE LA MONTEE DE L’EGLISE - CHEF LIEU
Montant : 106 704,00 € · Notifié le : 19/05/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTOIA T P
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Objet : Réfection des réseaux humides et enfouissement des réseaux secs de la montée de l’Eglise à Peisey-Nancroix
Montant : 106 704,00 € · Notifié le : 19/05/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTOIA ENTREPRISE
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