| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
| SIREN : | 217 302 223 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 302 223 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
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Adresse : HOTEL DE VILLE 120 AVENUE DE LA MAIRIE 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RUE DES ECOLES 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LOUIS ARMAND
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Adresse : 720 RUE DES ECOLES 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB RENE CASSIN
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Adresse : 120 AVENUE DE LA MAIRIE 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSEDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)Enseigne : SCE DE L ASSAINISSEMENT
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Adresse : 120 AVENUE DE LA MAIRIE 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSEDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)Enseigne : SCE DE L EAU
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Adresse : 423 RUE DE LEYSSE 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/2004Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
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Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
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Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
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Conformité de COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
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Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
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Contentieux de COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
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Tribunal administratif de Grenoble, 01/06/2026, 2600652Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 19/03/2026, 2201250Position : DéfendeurDispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 03/02/2026, 2502872Début du contentieux : 14/11/2024Position : DéfendeurAutres parties : SCI DE SENEXDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 09/01/2024, 2305162Début du contentieux : 15/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/11/2023, 2100731Début du contentieux : 18/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 05/12/2017, 16LY02300Début du contentieux : 10/05/2016Position : DéfendeurAutres parties : SARL CETI, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 05/12/2017, 16LY02309Début du contentieux : 10/05/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, SARL CETILire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 11/12/2001, 97LY00704Début du contentieux : 10/01/1997Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 31/05/1999, 97LY01179 97LY01180 97LY01181Début du contentieux : 14/03/1997Position : DemandeurAutres parties : PREFET DE LA SAVOIE, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 01/07/1997, 97LY00078Début du contentieux : 06/11/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 01/07/1997, 97LY00077Début du contentieux : 06/11/1996Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
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CESSION DE FONDS DE COMMERCE04/02/2021Suivant acte reçu par Maître Clotilde CHAPPUIS, Notaire associé de la SELARLDénomination : SERREJournal : Le Journal du B�timent et des Travaux Publics
« FLAVENS & CHAPPUIS » société titulaire d'un office notarial ayant son siège à
CHAMOUX-SUR-GELON (Savoie), 21 Rue des Quatre Sétives, le 29 janvier 2021, a été
cédé un fonds de commerce par :
Monsieur Patrice Joseph SERRE, demeurant à SAINT-ALBAN-LEYSSE (73230) 532
route de Leysse, et Madame Françoise Germaine TERPEN, son épouse, demeurant à LA THUILE (73190) Monthoux.
A :
La commune de SAINT-ALBAN-LEYSSE, collectivité territoriale, personne morale de
droit public située dans le département de la Savoie, dont l'adresse est à SAINT-ALBAN LEYSSE (73230), identifiée au SIREN sous le numéro 217 302 223 00011.
Désignation du fonds : fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, épicerie, bar
sis à SAINT-ALBAN-LEYSSE, 532 route de Leysse, connu sous le nom commercial Café des Touristes, pour lequel le cédant est immatriculé au RCS de CHAMBERY, sous le numéro 379 632 144.
Le cessionnaire est propriétaire du fonds vendu à compter du jour de la signature de
l'acte, il en a la jouissance le même jour.
Prix principal de QUATRE-VINGT-CINQ MILLE EUROS (85 000,00 EUR),s'appliquant :
- aux éléments incorporels pour QUATRE-VINGT MILLE EUROS (80 000,00 EUR),
- au matériel pour CINQ MILLE EUROS (5 000,00 EUR).
Les oppositions, s'il y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la
dernière en date des insertions prévues par la loi, en l'office notarial où domicile a été élu à cet effet.
Pour insertion
Le notaire.
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Délégué à la protection des données 106 allée des Blachères 73026 CHAMBERY CEDEX
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT ALBAN LEYSSE
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE LOT 10
Montant : 42 205,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART-DAN ILE-DE-FRANCE
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Objet : FABRICATION FOURNITURE LIVRAISON DE REPAS ECOLE RC
Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAISON FAMILIALE RURALE
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE LOT 06
Montant : 83 218,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE PLATRERIE LAYE
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Objet : TX CHAMP DE SONDES GEOTHERMIQUES - CONSTRUCTION DE LA HALLE SPORTIVE
Montant : 75 383,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WEISHAUPT
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE LOT 13
Montant : 308 544,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADITEC
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Objet : AMT ESPACES PUBLICS ET VOIRIES CENTRE BOURG PHASE 02 - LOT 01
Montant : 464 128,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M2TP
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE LOT 07
Montant : 96 174,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL CARRE MENUISERIE
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE LOT 01
Montant : 243 341,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES TP AURA (SPIE BATIGNOLLES TP AURA - SECTEUR SAVOIE)
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE LOT 04
Montant : 120 909,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAFFIN
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Objet : MARCHE A BONS DE COMMANDE VOIRIE 2025-2029
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES (SER TPR)
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Objet : NETTOYAGE DE BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NETTOYAGE CONCEPT SERVICES
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Objet : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA PASSERELLE DE LA DORIA
Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M2TP
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Objet : NETTOYAGE DE BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 99 684,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE LOT 03
Montant : 470 641,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DAUPHINOISE DE CHARPENTE COUVERTURE (S.D.C.C.)
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE LOT 12
Montant : 97 601,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RICHIERO
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT DE TROTTOIR RUES DU BOLLIET ET GRANIER
Montant : 69 660,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M2TP
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Objet : SECURISATION RUE DE LA GUILLOTIERE ET CREATION ZONES DE STATIONNEMENTS
Montant : 134 281,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES (SER TPR)
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Objet : Fabrication, Fourniture, Livraison (liaison chaude), Service (1 agent) de repas de restauration scolaire dans les locaux du prestataire pour les enfants de l’école élémentaire René Cassin à Saint Alban Leysse
Montant : 520 000,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAISON FAMILIALE RURALE
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE LOT 02
Montant : 239 279,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COREALP-CONSTRUCTION RENOVATION DES ALPES
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Objet : FABRICATION FOURNITURE LIVRAISON DE REPAS ECOLE LA
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 14/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE
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Objet : Champ de sondes géothermiques
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WEISHAUPT
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Objet : AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS ET DES VOIRIES DE L’OPERATION CENTRE BOURG - PHASE 2 - SAINT ALBAN-LEYSSE
Montant : 414 770,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M2TP
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Objet : AMT ESPACES PUBLICS ET VOIRIES CENTRE BOURG PHASE 02 - LOT 02
Montant : 47 541,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BRONNAZ
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Objet : Marché à bons de commande voirie 2025-2029
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES (SER TPR)
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION THERMIQUE DE LA MAIRIE LOT 03
Montant : 57 914,00 € · Notifié le : 30/05/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GP - 23 (IMPERIUM OUVERTURES)
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Objet : MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D’UNE HALLE SPORTIVE (Saint Alban-Leysse) - Marché 25-01-222
Montant : 305 142,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADITEC
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Objet : MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D’UNE HALLE SPORTIVE (Saint Alban-Leysse) - Marché 25-01-222
Montant : 238 617,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES TP AURA (SPIE BATIGNOLLES TP AURA - SECTEUR SAVOIE)
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Objet : CONSTRUCTION D UNE HALLE SPORTIVE LOT 09
Montant : 44 226,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GAZZOTTI
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Objet : FOURNITURE D UNE TONDEUSE AUTOPORTEE POUR LE SERVICE ESPACES VERTS
Montant : 45 833,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VAUDAUX JEAN (J. VAUDAUX)
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION THERMIQUE DE LA MAIRIE LOT 04
Montant : 102 292,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHANEL SAS
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 167 890,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUVR'AR
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 167 890,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXE ARCHITECTURE
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 167 890,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R-BOIS-CONCEPT
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 167 890,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADF AGENCE DES FLUIDES SCOP SARL
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 167 890,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DYNAMIC CONCEPT
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 167 890,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIMON BENCTEUX
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 167 890,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDE DE PROJET
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 167 890,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IN SITU INGENIERIE ET ACOUSTIQUE
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Objet : FOURNITURE ET POSE DE 18 CAVEAUX CIMETIERE
Montant : 45 414,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES TP AURA (SPIE BATIGNOLLES TP AURA - SECTEUR SAVOIE)
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 160 200,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDE DE PROJET
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 160 200,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADF AGENCE DES FLUIDES SCOP SARL
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 160 200,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DYNAMIC CONCEPT
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 160 200,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXE ARCHITECTURE
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 160 200,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R-BOIS-CONCEPT
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 160 200,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUVR'AR
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 160 200,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IN SITU INGENIERIE ET ACOUSTIQUE
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 160 200,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIMON BENCTEUX
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION HALLE SPORTIVE
Montant : 160 200,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUVR'AR
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’une halle sportive à Saint Alban-Leysse
Montant : 160 200,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIMON BENCTEUX
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Objet : CREATION DE LA MAISON DES ARTS ET DE LA CULTURE LOT 10
Montant : 70 765,00 € · Notifié le : 09/11/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EVOLTEC
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