| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
| SIREN : | 217 302 553 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 302 553 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
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Adresse : HOTEL DE VILLE 15 PLACE DE LA MAIRIE 73130 SAINTE-MARIE-DE-CUINESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 73130 SAINTE-MARIE-DE-CUINESDate de création : 01/01/1999Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : SERVICE ATELIER RELAIS
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Adresse : MAIRIE 73130 SAINTE-MARIE-DE-CUINESDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DE L'EAU
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Adresse : CHEF LIEU 73130 SAINTE-MARIE-DE-CUINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : 73130 SAINTE-MARIE-DE-CUINESDate de création : 01/01/1980Activité distincte : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
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Adresse : MAIRIE CHEF LIEU 73130 SAINTE-MARIE-DE-CUINESDate de création : 01/06/2005Date de clôture : 31/12/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DU MARCILLET
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Adresse : MAIRIE 73130 SAINTE-MARIE-DE-CUINESDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 01/01/2020Activité distincte : Distribution d'électricité (35.13Z)Enseigne : REGIE ELECTRIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
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Comptes annuels de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
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Cour administrative d'appel de Lyon, 06/11/2025, 24LY00478Début du contentieux : 21/12/2023Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 21/12/2023, 2106528Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 14/11/2022, 1905763Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 08/02/2018, 17-16.135Début du contentieux : 24/01/2017Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 26/01/2016, 14LY01835Début du contentieux : 15/04/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 18/06/2015, 14LY01889Début du contentieux : 15/04/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 31/05/2000, 99-70.067Début du contentieux : 11/12/1998Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 27/04/1999, 98LY00278 98LY00725Début du contentieux : 22/01/1988Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CUINES
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 138 016,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HUGON
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 53 911,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ST GROUPE
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 411 613,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SONZOGNI FRERES
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 90 430,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STPA CAROUGE (FAVIER MENUISERIE)
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 343 090,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTTEK
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 390 093,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLET
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 163 439,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME DURAND (MENUISERIE SAVOISIENNE)
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 218 502,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREG CONSTRUCTIONS
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 50 028,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL METALLERIE MAURIENNAISE (ALPES CONCEPT HABITAT)
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Objet : PERRELLES ET LAVOIR
Montant : 116 019,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAURO MAURIENNE
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 147 119,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROSAZ ENERGIES (ROSAZ ENERGIES ROSAZ ELECTRICITE)
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX CHAMPFLEURY
Montant : 70 571,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 46 692,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPTION REALISATION CARRELAGES - C.R.C. (C.R.C.)
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Objet : REHABILITATION ENERGETIQUE ET FONCTIONNELLE DE LA SALLE POLYVALENTE
Montant : 189 135,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.D.G
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADS ELEVATEURS (ADS)
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 48 870,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QS3D
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C.F.A.
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPTION REALISATION CARRELAGES - C.R.C. (C.R.C.)
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QS3D
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STPA CAROUGE (FAVIER MENUISERIE)
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SONZOGNI FRERES
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL METALLERIE MAURIENNAISE (ALPES CONCEPT HABITAT)
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.D.G
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME DURAND (MENUISERIE SAVOISIENNE)
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLET
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIME ETANCHEITE
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTTEK
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREG CONSTRUCTIONS
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.P.M (A.P.M.)
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROSAZ ENERGIES (ROSAZ ENERGIES ROSAZ ELECTRICITE)
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HUGON
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET RENOVATION SALLE POLYVALENTE 2024
Montant : 2 121 070,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ST GROUPE
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Objet : AMENAGEMENT ENTREE NORD TRAVAUX
Montant : 58 109,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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