| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
| SIREN : | 217 400 589 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 400 589 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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Adresse : 18 ROUTE DE SAVOIE 74360 LA CHAPELLE-D'ABONDANCEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 74360 LA CHAPELLE D'ABONDANCEDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)Enseigne : REMONTEES MECANIQUES CHAPELLE D'ABONDANC
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Adresse : MAIRIE 74360 LA CHAPELLE D'ABONDANCEDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)Enseigne : FORETS DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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Adresse : MAIRIE 74360 LA CHAPELLE D'ABONDANCEDate de création : 31/12/1990Activité distincte : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
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Adresse : CHEF LIEU 74360 LA CHAPELLE D'ABONDANCEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA CHAPELLE D ABONDANCE
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Adresse : MAIRIE 74360 LA CHAPELLE D'ABONDANCEDate de création : 01/04/1996Date de clôture : 01/01/2021Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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Documents juridiques de COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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Comptes annuels de COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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Conformité de COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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Procédures collectives de COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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Contentieux de COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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Conseil d'État, 05/12/2025, 502269Position : DéfendeurAutres parties : CHAPELLE D'ABONDANCE LOISIRS DEVELOPPEMENTDispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/06/2025, 2504246Début du contentieux : 14/05/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 22/05/2025, 2504219Début du contentieux : 14/05/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 12/02/2025, 2406236Début du contentieux : 28/12/2023Position : DéfendeurAutres parties : LE RYS, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 16/01/2025, 24LY01164Position : DéfendeurAutres parties : CHAPELLE D'ABONDANCE LOISIRS DEVELOPPEMENTDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 24/04/2024, 472038Début du contentieux : 19/11/2020Position : DemandeurAutres parties : Société Chapelle d'Abondance Loisir Développement (CALD)Dispositif : Renvoi après cassationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 07/11/2023, 21LY04304Début du contentieux : 09/11/2021Position : DéfendeurAutres parties : SCI Les Plagnes, MINISTERE DELEGUE AUPRES DU MIN DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES CHARGE DE LA RURALITE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 10/01/2023, 21LY00192Début du contentieux : 19/11/2020Position : DéfendeurAutres parties : Chapelle d'Abondance Loisirs Développement (CALD)Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 26/08/2022, 22LY01203Début du contentieux : 24/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 19/08/2022, 456451Début du contentieux : 24/07/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 19/08/2022, 456450Début du contentieux : 24/07/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 10/03/2022, 447046Début du contentieux : 18/10/2018Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 08/07/2021, 17LY03554Début du contentieux : 24/07/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 13/04/2021, 19LY01654Début du contentieux : 14/03/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 29/09/2020, 18LY04562Début du contentieux : 18/10/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 10/03/2020, 19LY02462Début du contentieux : 18/04/2019Position : DéfendeurAutres parties : Société TIT, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 04/02/2020, 17LY03453Début du contentieux : 24/07/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Chambéry, 26/04/2018, 17/01442Début du contentieux : 06/06/2017Position : DéfendeurAutres parties : SAS SOCIETE CHAPELLE D'ABONDANCE LOISIRS ET DEVELOPPEMENT, Personne anonymisée 1Dispositif : Confirmation totale
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Cour administrative d'appel de Lyon, 28/04/2016, 14LY03582Début du contentieux : 20/09/2012Position : DemandeurAutres parties : SKI VALLEE ABONDANCELire sur Pappers Justice
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ARCEP, 04/09/2012, 12-1056Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, BERNARD GARCIA AMBULANCE, CENTRE HOSPITALIER, INSTITUT INTERDEPARTEMENTAL DES BARRAGES ET DES RESERVOIRS, SIVOM DU PAYS DES MAURES, CCI DE REIMS EPERNAY, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE QUIMPER, CENTRE HOSPITALIER D'AMIENS, KEOLIS CALVADOS, MAIRIE DE COLMAR, ASSOCIATION SECURITE VANOISE, COMMUNE D'AURIOL, TAXIS REUNIS MULHOUSE, INTERSYNDICAT DES EAUX, MERIBEL ALPINA, PAUL GRANDJOUAN SOCIETE, SM ACTIVITES DE PLEINE NATURE, ADPC 25 ASS DEP DE PROTECTION CIVILE DU DOUBS, ADCCFF 06, SOCIETE DES COURSES, COMMUNE D'ISTRES, COMMUNE DE CHAUVIGNY, EUROCLEAR FRANCE, SOLVAY ELECTROLYSE FRANCE, COMMUNE D'AVIGNON, SOLVAY CARBONATE FRANCE, SEGECE PROMOTION, CMP CREDIT MUNICIPAL DE PARIS, SYNDICAT E S F LA ROSIERE, AUVERGNE EVENEMENTS SPECTACLES, SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DECHETS, SYNDICAT EAUX DOLOMIEU ET MONTCARRA, REICHHOLD DISTRIBUTION SA, ENTREPRISE SECURITE SERVICE, COMMUNE DE BEZIERS, EDF, DIR INTERREGIONALE SCES, CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE SUD, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, CUMA DU LAC DE ST PARDOUX, DISTILLERIE DE LA TOUR, JLB SABLIERES, LA POSTE, AEROPORT DE LYON, ETABLISSEMENT PUBLIC GESTION, ACTA MOBILIER, DB CARGO FRANCE, ELIOR RESTAURATION FRANCE, SYNDICAT MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE, SKI CLUB LA ROSIERE, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, REGIORAIL FRANCE, DUMEZ RHONE ALPES, PATHE CINEMAS FRANCE, UNIVERSITE DE LORRAINE
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 04/09/2012, 12-1056Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, BERNARD GARCIA AMBULANCE, CENTRE HOSPITALIER, INSTITUT INTERDEPARTEMENTAL DES BARRAGES ET DES RESERVOIRS, SIVOM DU PAYS DES MAURES, CCI DE REIMS EPERNAY, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE QUIMPER, CENTRE HOSPITALIER D'AMIENS, KEOLIS CALVADOS, MAIRIE DE COLMAR, ASSOCIATION SECURITE VANOISE, COMMUNE D'AURIOL, TAXIS REUNIS MULHOUSE, INTERSYNDICAT DES EAUX, MERIBEL ALPINA, PAUL GRANDJOUAN SOCIETE, SM ACTIVITES DE PLEINE NATURE, ADPC 25 ASS DEP DE PROTECTION CIVILE DU DOUBS, ADCCFF 06, SOCIETE DES COURSES, COMMUNE D'ISTRES, COMMUNE DE CHAUVIGNY, EUROCLEAR FRANCE, SOLVAY ELECTROLYSE FRANCE, COMMUNE D'AVIGNON, SOLVAY CARBONATE FRANCE, SEGECE, CMP CREDIT MUNICIPAL DE PARIS, SYNDICAT E S F LA ROSIERE, AUVERGNE EVENEMENTS SPECTACLES, SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DECHETS, SYNDICAT EAUX DOLOMIEU ET MONTCARRA, REICHHOLD, ENTREPRISE SECURITE SERVICE, COMMUNE DE BEZIERS, EDF, DIR INTERREGIONALE SCES, CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE SUD, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, CUMA DU LAC DE ST PARDOUX, DISTILLERIE DE LA TOUR, JLB SABLIERES, LA POSTE, AEROPORT DE LYON, ETABLISSEMENT PUBLIC GESTION, ACTA MOBILIER, DB CARGO FRANCE, ELIOR RESTAURATION FRANCE, SYNDICAT MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE, SKI CLUB LA ROSIERE, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, REGIORAIL FRANCE, DUMEZ RHONE ALPES, PATHE CINEMAS FRANCE, UNIVERSITE DE LORRAINE
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Cour administrative d'appel de Lyon, 12/02/1991, 90LY00122Début du contentieux : 16/11/1989Position : DéfendeurAutres parties : NATIONALE SUISSE FRANCE, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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| Email : | [email protected] |
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| Téléphone : | 0450745785 |
| Adresse : |
851 avenue des rives du léman cs 10084 74500 PUBLIER
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Entreprises citées de COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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VB INVESTISSEMENTS (839 220 100) Cité 2 fois en 2018 et 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE et VB INVESTISSEMENTS de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
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Objet : Enrobés - Mobilier urbain
Montant : 110 486,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : TERRASSEMENT - VRD
Montant : 230 336,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
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Objet : LOT 10 Chapes - Carrelage - Faïences
Montant : 63 731,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS BOUJON DENIS
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Objet : Habillage Pierres
Montant : 215 562,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FSM
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 293 768,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHILIPPE CHEYSSON
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 293 768,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROJECTEC
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 293 768,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAPELLI (CABINET MAPELLI)
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 293 768,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELARL TROMBERT-MAGRETTI
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 293 768,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALTROS INGENIERIE
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 293 768,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDES DE STRUCTURES ET DE BETON ARME
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Objet : Enrobés projetés
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEOVIA
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Objet : Service transports public saisonnier - navettes ski bus hiver 2025/2026 LCA
Montant : 220 999,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOYAGES GAGNEUX
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Objet : SONORISATION
Montant : 49 082,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C.A2 AUDIOVISUEL
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Objet : LOT 2d Eclairage extérieur Travaux réhabilitation de l’ancienne école Moynat en Hôtel de Ville, création d’un parking, aménagements paysagers
Montant : 55 349,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R.JACQUIER ELECTRICITE
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Objet : LOT 1 Isolation, Cloisons intérieures, portes de communication et agencement
Montant : 58 005,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTRAND HENRI & FILS
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Objet : Enrobés projetés
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEOVIA
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Objet : Electricité Courants faibles et forts
Montant : 264 406,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL SAVOIE LEMAN
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Objet : Electricité Courants faibles et forts
Montant : 264 406,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUGNIER'ELEC (MUGNIER' ELEC)
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Objet : Travaux Eaux Pluviales secteur Le Rys
Montant : 335 666,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
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Objet : Travaux Eaux Pluviales secteur le Rys - Groupement de commandes CCPEVA
Montant : 335 666,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
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Objet : LOT 2 Réfection voirie et enrobés Travaux Eaux Pluviales Le Rys
Montant : 256 024,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : Démolition - Gros Oeuvre - Maçonnerie
Montant : 462 779,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VISION CONSTRUCTION
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Objet : PEINTURES INTERIEURES - PEINTURES EXTERIEURES
Montant : 132 598,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BZT PEINTURE
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Objet : SERRURERIE LOT 12 Réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 71 741,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOUTHON CONSTRUCTION METALLIQUE
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Objet : Charpente - Couverture
Montant : 268 994,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHALETS LAUSENAZ
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Objet : Zinguerie
Montant : 52 801,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERBLANTERIE CUIVRERIE PETITJEAN CHRIST
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Objet : Etudes et Fournitures de pièces
Montant : 74 679,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMA
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Objet : Service de transports de personnes- mise en service ski bus navettes La Chapelle d’Abondance
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOYAGES GAGNEUX
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Objet : LOT 9 Cloisons - Doublages - Faux Plafonds
Montant : 97 754,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUJON PLAQUISTE
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Objet : Lot 1 Travaux Entretien voirie et neufs
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : Lot 1 Travaux réseaux et VRD - Travaux d’enneigement domaine skiable du Crêt Béni
Montant : 833 628,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCCO ENTREPRISE
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Objet : Lot 1 Travaux réseaux et VRD - Travaux d’enneigement domaine skiable du Crêt Béni
Montant : 833 628,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
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Objet : LOT 14b Chauffage / Aérothermique
Montant : 98 363,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENTIMECA CHABLAIS
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Objet : Travaux sur site et en atelier
Montant : 75 474,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JP MAINTENANCE
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Objet : Etude et fournitures de pièces Grandes Inspections
Montant : 110 595,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMA
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Objet : Travaux neige de culture domaine skiable du Crêt Béni LOT 2 Process
Montant : 670 920,00 € · Notifié le : 03/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNOALPIN FRANCE
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Objet : Grandes Inspections 2023
Montant : 186 344,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JP MAINTENANCE
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Objet : Mise en service ski bus La Chapelle d’Abondance
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOYAGES GAGNEUX
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Objet : Mise en service ski bus La Chapelle d’Abondance
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOYAGES GAGNEUX
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ALUMINIUM
Montant : 156 720,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BRUNO VERGORI ET FILS
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ALU OCCULTATIONS
Montant : 142 789,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BRUNO VERGORI ET FILS
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Objet : VENTILATION - TRAITEMENT D’AIR
Montant : 67 744,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENTIMECA CHABLAIS
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Objet : Démolition - Gros Oeuvre - Maçonnerie
Montant : 460 279,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VISION CONSTRUCTION
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Objet : Charpente - Couverture
Montant : 255 553,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHALETS LAUSENAZ
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Objet : Etude et fournitures de pièces Grandes Inspections
Montant : 116 274,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMA
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Objet : Grandes Inspections 2023
Montant : 186 344,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JP MAINTENANCE
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAPELLI (CABINET MAPELLI)
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHILIPPE CHEYSSON
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROJECTEC
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALTROS INGENIERIE
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHILIPPE CHEYSSON
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALTROS INGENIERIE
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAPELLI (CABINET MAPELLI)
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDES DE STRUCTURES ET DE BETON ARME
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELARL TROMBERT-MAGRETTI
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELARL TROMBERT-MAGRETTI
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDES DE STRUCTURES ET DE BETON ARME
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville
Montant : 232 580,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROJECTEC
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Objet : Lot 2 Enrobés projetés
Montant : 144 000,00 € · Notifié le : 03/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : Lot 1 Travaux Entretien voirie et neufs
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 03/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : Lot 1 Travaux réseaux et VRD - Travaux d’enneigement domaine skiable du Crêt Béni
Montant : 712 735,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
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Objet : Lot 1 Travaux réseaux et VRD - Travaux d’enneigement domaine skiable du Crêt Béni
Montant : 712 735,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCCO ENTREPRISE
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Objet : PROCESS NEIGE DE CULTURE CRET BENI
Montant : 638 697,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNOALPIN FRANCE
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Objet : TRAVAUX RESEAU - VRD NEIGE DE CULTURE NORDIQUE
Montant : 52 650,00 € · Notifié le : 19/08/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
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Objet : ENNEIGEURS
Montant : 51 295,00 € · Notifié le : 19/08/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEITNER FRANCE
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Objet : Travaux neige de culture domaine skiable du Crêt Béni LOT 2 Process
Montant : 841 816,00 € · Notifié le : 08/07/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNOALPIN FRANCE
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Objet : Lot 3 Alimentation électrique travaux enneigement domaine skiable du Crêt Béni
Montant : 59 957,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENERSOM
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Objet : Lot 3 Alimentation électrique travaux enneigement domaine skiable du Crêt Béni
Montant : 59 957,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENERSOM
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Objet : GI LOT 2
Montant : 125 130,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMA
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Objet : TRAVAUX ENNEIGEMENT 2019 - SECTEUR DE CRET BENI
Montant : 163 530,00 € · Notifié le : 10/10/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
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Objet : TRAVAUX ENNEIGEMENT 2019 - SECTEUR DE CRET BENI
Montant : 59 800,00 € · Notifié le : 10/10/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOHNSON CONTROLS NEIGE
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Aides perçues par COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
7 080 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue