| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CORDON
| SIREN : | 217 400 894 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 400 894 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CORDON
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CORDON
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Adresse : 3650 ROUTE DE CORDON 74700 CORDONDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 3650 ROUTE DE CORDON 74700 CORDONDate de création : 01/01/2006Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : CORDON CENTRE VILLAGE
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Adresse : MAIRIE 3650 ROUTE DE CORDON 74700 CORDONDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAU ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : 3290 ROUTE DE CORDON 74700 CORDONDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE CORDON
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Adresse : CORDON
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/09/2006Date de clôture : 29/04/2010Activité distincte : Location de logements (68.20A)Enseigne : BRASSERIE CORDON
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CORDON
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CORDON
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CORDON
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CORDON
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE CORDON
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Conformité de COMMUNE DE CORDON
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CORDON
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CORDON
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CORDON
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/06/2026, 2206847Position : DemandeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/06/2026, 2206836Position : DemandeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/05/2026, 2513700Position : DéfendeurAutres parties : Cordon, société ImotisDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 26/08/2025, 2105935Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 19/03/2025, 2103444Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Préfet de la Haute-SavoieDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 14/10/2024, 2303041Début du contentieux : 17/11/2023Position : DéfendeurAutres parties : LEZARD A VIE, Société Terr'Alta Immobilier, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 11/12/2023, 2306249Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Terr'Alta ImmobilierDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 26/09/2023, 21LY04140Début du contentieux : 18/10/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 02/03/2023, 2301118Début du contentieux : 20/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILE, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 22/02/2023, 2300968Début du contentieux : 16/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILE, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/12/2022, 2207822Début du contentieux : 20/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/12/2022, 2207827Début du contentieux : 20/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 20/03/2014, 13LY01465Début du contentieux : 04/04/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 27/12/2007, 06LY00781Début du contentieux : 22/12/2005Position : DéfendeurAutres parties : SCI LES CHALETS DE CORDON MONT BLANCDispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 05/07/2007, 05LY01932Début du contentieux : 21/09/2005Position : DemandeurAutres parties : SCI FrédériqueLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CORDON
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|---|---|
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
648, chemin des Prés Caton 74190 PASSY
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CORDON
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Objet : TRANSPORTS SANITAIRES SAS AMBULANCES VALLEE CHAMONIX
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AMBULANCES VALLEE DE CHAMONIX
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT1 produits de la mer d’eau douce surgelés
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA EPISAVEURS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT24 fruits et legumes frais antigaspillage
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGRIAGORA
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT23 fruits et legumes frais et pommes de terre bio
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NATUR DIS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT23 fruits et legumes frais et pommes de terre bio
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE ANNEMASSE PRIMEURS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT23 fruits et legumes frais et pommes de terre bio
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LA BIO D'ICI
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT22 fuits legumes pommes de terre frais et 4eme gamme
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE ANNEMASSE PRIMEURS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT22 fuits legumes pommes de terre frais et 4eme gamme
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA EPISAVEURS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT21 pommes poire et jus bio
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LA BIO D'ICI
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT20 boissons
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA EPISAVEURS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT19 produits frais et sugeles bio
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA EPISAVEURS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT18 epicerie bio
Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LA BIO D'ICI
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT17 epicerie
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA EPISAVEURS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT15 produits laitiers et avicoles regionaux
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STE COOP FRUITIERE VAL D ARLY
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT13 produits laitiers et avicoles conventionnels
Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA EPISAVEURS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT2 viande surgelé
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT3 fruits, herbes,légumes, féculents et pomme de terre surgelés
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT4 fruits, légumes, féculents surgelés BIO
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LA BIO D'ICI
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT5 produits elabores surgeles
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT6 viandes bovines race a viande fraiche
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCOPA VIANDES
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT8 viande de porc label rouge frais
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCOPA VIANDES
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT9 charcuterie fraiche
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA EPISAVEURS
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT10 charcuterie fraiche locale
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VIANDES SAVEURS DE NOS MONTAGNES
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT11 volailles fermieres conventionnelles
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT12 volailles bio
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
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Objet : GRPEMENT CDE DENREES ALIMENTAIRES - LOT14 produits laitiers et avicoles bio
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LA BIO D'ICI
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Objet : PMR - Lot no 3 Serrurerie / Métallerie
Montant : 81 883,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE METZ
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Objet : PMR - Lot no 2 Elévateurs
Montant : 52 270,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARATAL ATTRACTIVE MOBILITY - AAM (ARATAL ATRACTIVE MOBILITY - AAM)
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Objet : ACCESSIBILITE PMR ECOLE - MAIRIE
Montant : 139 153,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARATAL ATTRACTIVE MOBILITY - AAM (ARATAL ATRACTIVE MOBILITY - AAM)
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Objet : ACCESSIBILITE PMR ECOLE - MAIRIE
Montant : 139 153,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE METZ
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Objet : AMELIORATION DE LA GESTION DES RESERVOIRS DU RESEAU D’EAU POTABLE
Montant : 367 398,00 € · Notifié le : 10/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUARD ELECTRO-MECANIQUE
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Objet : Transport dans le cadre du service de Navette ski-bus de la saison d’hiver 2021-2022
Montant : 82 447,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUTOCARS BORINI (BORINI MONT-BLANC)
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Labels et certificats de COMMUNE DE CORDON
Bilan carbone
Publié
Marques déposées par COMMUNE DE CORDON
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Cordon Le Balcon du Mont-BlancEnregistrée le 18/09/2019Expire le 18/09/2029Classes : 16 , 35 , 38 , 39 , 41 , 45Numéro : FR4583323Marque enregistrée