| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE DOUSSARD
| SIREN : | 217 401 041 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 401 041 00017 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE DOUSSARD
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE DOUSSARD
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Adresse : ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARDDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARDDate de création : 18/10/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : CONCESSION PORTUAIRE
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Adresse : MAIRIE ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARDDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAU & ASSAINISSEMENT DE DOUSSARD
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Adresse : IMPASSE DES OUVAS 74210 DOUSSARDDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : IMPASSE DES CIMES 74210 DOUSSARDDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE COLLECTIVE MUNICIPALEContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)SatisfaisantDate d’inspection : 16/04/2026Activité : Restauration collective
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Adresse : MAIRIE ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARDDate de création : 01/06/2002Date de clôture : 31/12/2020Activité distincte : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (85.51Z)Enseigne : PORT DE DOUSSARD
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Adresse : MAIRIE ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARDDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 22/06/2007Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)Enseigne : SECTION VERTHIER
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Adresse : MAIRIE ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARDDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)Enseigne : FORETS DE DOUSSARD
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Adresse : ROUTE DU TAILLEFER 74210 DOUSSARDDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2007Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BREDANNAZ
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Adresse : IMPASSE DES OUVAS 74210 DOUSSARDDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 14/05/2004Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE DOUSSARD
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE DOUSSARD
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE DOUSSARD
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE DOUSSARD
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE DOUSSARD
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de COMMUNE DE DOUSSARD
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE DOUSSARD
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE DOUSSARD
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE DOUSSARD
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/07/2026, 2606758Position : DemandeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/07/2026, 2606752Position : DemandeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/07/2026, 2606749Position : DemandeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 10/06/2026, 2603989Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/03/2025, 2100980Début du contentieux : 02/10/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/04/2024, 2402507Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, BOUYGUES IMMOBILIERDispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/10/2022, 1906346Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/08/2022, 2001435Début du contentieux : 14/08/2020Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SMACL ASSURANCES SADispositif : ExtensionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 01/07/2022, 2001435Début du contentieux : 14/08/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Société SMABTP, SMACL ASSURANCESDispositif : ExtensionLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 28/06/2019, 417773Début du contentieux : 14/12/2017Position : DéfendeurAutres parties : Association Lac d'Annecy Environnement, EUROPEAN HOMES CENTRELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 30/11/2010, 08LY02161Début du contentieux : 19/06/2008Position : DéfendeurAutres parties : Association Lac d'Annecy Environnement, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 12/11/2003, 99LY02932Début du contentieux : 29/09/1999Position : DéfendeurAutres parties : SCI LES PANISSIERESDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE DOUSSARD
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Cartographie de COMMUNE DE DOUSSARD
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Comment contacter COMMUNE DE DOUSSARD ?
| Organisme : | COVATEAM |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0450443345 |
| Adresse : |
Mairie de Doussard Route du Pont Monnet 74210 DOUSSARD
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE DOUSSARD
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Objet : AMENAGEMENT PLACE GUINETTES
Montant : 303 877,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE ANNECY)
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Objet : lOT 1 Démolition - Gros oeuvre - VRD
Montant : 377 729,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE JEAN MAZZA (MAZZA BATIMENT)
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Objet : LOT 1 - Démolition - Gros Oeuvre - VRD MAZZA
Montant : 377 729,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE JEAN MAZZA (MAZZA BATIMENT)
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Objet : AMENAGEMENT DE LA POUDRERIE - LOT 2B Revêtement voirie enrobés
Montant : 57 698,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE ANNECY)
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Objet : AMENAGEMENT DE LA POUDRERIE - LOT 1B Terrassement - réseaux eaux pluviales
Montant : 43 201,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES (SER TPR)
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Objet : CONSTRUCTION D’UN RESERVOIR D’ARNAND - LOT 2 EQUIPEMENTS ELECTROMECANIQUES
Montant : 118 150,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BESSON SAS
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Objet : CONSTRUCTION D’UN RESERVOIR ARNAND - LOT 1 TERRASSEMENT
Montant : 852 665,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRAISSAND
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Objet : FORAGE SALLE POLYVALENTE
Montant : 41 230,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DPG POMPAGE
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Objet : AMENAGEMENT PLACE GUINETTES
Montant : 303 877,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 69
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Objet : MAITRISE OEUVRE SALLE POLYVALENTE
Montant : 219 950,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NEPSEN
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Objet : MAITRISE OEUVRE SALLE POLYVALENTE
Montant : 219 950,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AER ARCHITECTES
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Objet : MAITRISE OEUVRE SALLE POLYVALENTE
Montant : 219 950,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU D'ETUDES PLANTIER
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Objet : LOCATION ET MAINTENANCE PHOTOCOPIEUR
Montant : 40 069,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANFINANCE LOCATION
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Objet : LOCATION ET MAINTENANCE PHOTOCOPIEUR
Montant : 40 069,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REX ROTARY
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Objet : CONSTRUCTION D’UN RESERVOIR D’ARNAND - LOT 1 TERRASSEMENT
Montant : 813 516,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRAISSAND
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Objet : CONSTRUCTION D’UN RESERVOIR D’ARNAND - LOT 1 TERRASSEMENT
Montant : 813 516,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : Etude de programmation pour la rénovation de la salle polyvalente de Doussard.
Montant : 11 050,00 € · Notifié le : 26/09/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHITECTURE - ENERGIE
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Objet : ENTRETIEN DU SITE DOUSS’PLAGE
Montant : 7 190,00 € · Notifié le : 28/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)
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Objet : CONSTRUCTION PONTON EN BOIS A GLIERES
Montant : 42 697,00 € · Notifié le : 18/04/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIKOO
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Objet : LOT 14 ELECTRICITE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 01/03/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREA ENERGIES
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT PAYSAGER VALORISATION POLE LACUSTRE LOT 2
Montant : 60 443,00 € · Notifié le : 01/02/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUTENVERT ALPES
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Objet : TRAVAUX VRD VALORISATION POLE LACUSTRE LOT 9
Montant : 69 395,00 € · Notifié le : 01/02/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALCIATO BOUVARD TP
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Labels et certificats de COMMUNE DE DOUSSARD
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Aides perçues par COMMUNE DE DOUSSARD
Intitulé :
PAC - VI.4 - Investissements physiques (article 17)
Montant :
129 210 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est d’améliorer des performances économiques et environnementales des exploitations agricoles et des entreprises rurales, d’accroître l’efficacité des secteurs de la commercialisation et de la transformation des produits agricoles, de mettre en place des infrastructures nécessaires au développement de l’agriculture et de la foresterie, et de soutenir les investissements non rémunérateurs nécessaires à la réalisation des objectifs dans le domaine de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue