| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE DOUVAINE
| SIREN : | 217 401 058 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 401 058 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE DOUVAINE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE DOUVAINE
-
Adresse : 19 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 74140 DOUVAINEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : ROUTE DES ESSERTS 74140 DOUVAINEDate de création : 25/12/2015Activité distincte : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (81.10Z)Enseigne : SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
-
Adresse : 6 ALLEE DE LA COLLINE 74140 DOUVAINEDate de création : 25/12/2015Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE SUCRE D'ORGE
-
Adresse : MAIRIE 19 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 74140 DOUVAINEDate de création : 01/09/2001Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : CIMETIERE
-
Adresse : CHEMIN DE VOINIER 74140 DOUVAINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE DOUVAINE
-
Adresse : 3 CHEMIN DE VOINIER 74140 DOUVAINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
-
Adresse : MAIRIE 74140 DOUVAINEDate de création : 17/12/2004Date de clôture : 31/12/2016Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : MAISON DE L'ENFANCE DOUVAINE
-
Adresse : MAIRIE 74140 DOUVAINEDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 31/12/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE INDUSTRIELLE DES NIOLLETS DOUVAINE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE DOUVAINE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE DOUVAINE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Entreprises dirigées par COMMUNE DE DOUVAINE
-
Administrateur
SIREN : 834932949Du 06/02/2018 au 25/05/2022
Anciens mandats
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE DOUVAINE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE DOUVAINE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de COMMUNE DE DOUVAINE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE DOUVAINE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE DOUVAINE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE DOUVAINE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE DOUVAINE
-
Tribunal administratif de Grenoble, 21/04/2026, 2201035Début du contentieux : 06/09/2021Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 27/01/2026, 2405626Position : DéfendeurAutres parties : SA HLM Alliade Habitat, EUROPEAN HOMES 97Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 26/11/2025, 504897Début du contentieux : 03/04/2025Position : DéfendeurAutres parties : ARILANNE, LOIDISDispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 15/04/2025, 2502611Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 03/04/2025, 23LY03518Position : DéfendeurAutres parties : DOUVAINE DISTRIBUTION, ARILANNEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 03/04/2025, 23LY03560Position : DéfendeurAutres parties : LOIDIS, ARILANNEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 03/02/2025, 2500969Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 18/12/2024, 23LY00361Début du contentieux : 28/11/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Société civile de construction vente (SCCV) Douvaine Chapuis, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 09/09/2024, 23LY03540Position : DéfendeurAutres parties : ARILANNE, LOIDISDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 26/07/2024, 2005216Début du contentieux : 10/02/2020Position : DéfendeurAutres parties : MODULHABITATDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 25/03/2024, 2103819Début du contentieux : 19/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, SCI DOUVAINE 74 ORATOIRE, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 25/03/2024, 2103844Début du contentieux : 19/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : SCI DOUVAINE 74 ORATOIRE, SCI NJMDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 24/10/2023, 22LY02230Début du contentieux : 19/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : SCI NJMDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 24/10/2023, 22LY02232Début du contentieux : 19/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 18/04/2023, 22LY01419Début du contentieux : 14/03/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SCCV 5357 BOLLIETSDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 28/11/2022, 2201049Position : DéfendeurAutres parties : SCCV DOUVAINE CHAPUIS, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 30/06/2020, 18LY04695Début du contentieux : 25/10/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 22/03/2007, 05LY01938Début du contentieux : 21/09/2005Position : DéfendeurAutres parties : SCI BRB, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 01/02/1990, 89LY01067Début du contentieux : 20/01/1988Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE BALLAISON, Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) du Bas-ChablaisLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 28/01/1987, 80036Début du contentieux : 02/07/1986Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Fonderies et Ateliers Mécaniques de Savoie, Société IntermarchéLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE DOUVAINE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DE DOUVAINE
Comment contacter COMMUNE DE DOUVAINE ?
| Organisme : | OPTIMEX DATA |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0450940037 |
| Adresse : |
56, place de l'Hôtel de Ville 74140 DOUVAINE
|
Entreprises citées de COMMUNE DE DOUVAINE
-
GFA DU DOMAINE DE LA GRD.CAVE (481 425 049) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE DOUVAINE et GFA DU DOMAINE DE LA GRD.CAVE de la relation : Notaire
En savoir plus -
SPL DESTINATION LEMAN (834 932 949) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE DOUVAINE et SPL DESTINATION LEMAN de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : THONON AGGLOMERATION , MAZARS , Philippe GALOFARO et 1 autre
En savoir plus
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE DOUVAINE
-
Objet : MOE pour la realisation de 8 vestiaires de foot
Montant : 276 483,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ECONOMIA
En savoir plus -
Objet : MOE pour la realisation de 8 vestiaires de foot
Montant : 276 483,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : PATRICK MAISONNET
En savoir plus -
Objet : MOE pour la realisation de 8 vestiaires de foot
Montant : 276 483,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : OTEIS
En savoir plus -
Objet : MOE pour la realisation de 8 vestiaires de foot
Montant : 276 483,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ETUDES DE STRUCTURES ET DE BETON ARME
En savoir plus -
Objet : MOE pour la realisation de 8 vestiaires de foot
Montant : 276 483,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : UN B.E VERDE
En savoir plus -
Objet : MOE pour la realisation de 8 vestiaires de foot
Montant : 276 483,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ACOUSPHERE
En savoir plus -
Objet : Terrassement, voirie et réseaux divers
Montant : 259 848,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (PERRIER 74)
En savoir plus -
Objet : Enrobes bitumineux
Montant : 106 984,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
En savoir plus -
Objet : Liberation des emprises du futur lycée et travaux d’aménagement de voirie
Montant : 742 237,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
En savoir plus -
Objet : TERRASSEMENT VRD
Montant : 596 001,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DAZZA
En savoir plus -
Objet : Aménagement provisoire et définitif du giratoire de troches.
Montant : 55 130,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMEOS INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : Aménagement provisoire et définitif du giratoire de troches.
Montant : 55 130,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTER AGENCE (ARTER)
En savoir plus -
Objet : Création du parc écologique, travaux d’aménagement des espaces verts
Montant : 113 874,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEPINIERE CHABLAISIENNE (PEPINIERE CHABLAISIENNE / GAGNAIRE FLEURS / GAGNAI)
En savoir plus -
Objet : MOE des libérations des emprises du lycée et aménagements de la voie du Maisse et sous le bois.
Montant : 57 962,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMEOS INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : MOE des libérations des emprises du lycée et aménagements de la voie du Maisse et sous le bois.
Montant : 57 962,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTER AGENCE (ARTER)
En savoir plus -
Objet : Travaux d’entretien de la voirie communale
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
En savoir plus -
Objet : COUVERTURE BAC ACIER ET BARDAGE EN FEUILLE ALUMINIUM
Montant : 148 696,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DARVEY
En savoir plus -
Objet : TERRASSEMENT VRD ESPACES VERTS
Montant : 267 837,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
En savoir plus -
Objet : Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les membres du groupement de commandes du SYANE
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
En savoir plus -
Objet : CHAPES CARRELAGES
Montant : 52 303,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAVOISIENNE DE CARRELAGE ET MOQUETTE
En savoir plus -
Objet : ELECTRICITE CFA
Montant : 177 707,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL SAVOIE LEMAN
En savoir plus -
Objet : Menuiseries interieures bois-agencement
Montant : 211 353,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE PELLET- JAMBAZ
En savoir plus -
Objet : STRUCTURE BOIS BARDAGE
Montant : 477 997,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DARVEY
En savoir plus -
Objet : CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE
Montant : 323 398,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HAUTEVILLE
En savoir plus -
Objet : GROS OEUVRE
Montant : 490 037,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BACCHETTI ET FILS
En savoir plus -
Objet : PLATRERIE PEINTURE
Montant : 134 096,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVOLTA BLAUDEAU ISOLATION
En savoir plus -
Objet : PLATRERIE PEINTURE
Montant : 134 096,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEINTURE REVOLTA BLAUDEAU
En savoir plus -
Objet : ELECTRICITE CFA
Montant : 177 707,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUGNIER'ELEC (MUGNIER' ELEC)
En savoir plus -
Objet : BORDURES REVETEMENTS
Montant : 714 752,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ALPES
En savoir plus -
Objet : ESPACES VERTS
Montant : 74 486,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PEPINIERE CHABLAISIENNE (PEPINIERE CHABLAISIENNE / GAGNAIRE FLEURS / GAGNAI)
En savoir plus -
Objet : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM OCCULTATION
Montant : 454 619,00 € · Notifié le : 02/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CREASTILL
En savoir plus -
Objet : METALLERIE
Montant : 38 626,00 € · Notifié le : 02/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CREASTILL
En savoir plus -
Objet : Accord cadre prestations de topographie
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARRIER - GEOMETRES EXPERTS (CARRIER INGENIERIE-VRD)
En savoir plus -
Objet : REFECTION DE LA TOITURE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
Montant : 179 893,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MG ETANCHEITE
En savoir plus -
Objet : Réfection de la toiture du bâtiment de la poste
Montant : 104 647,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VUATTOUX CHARPENTE MENUISERIE
En savoir plus -
Objet : MISSION MOE QUARTIER DE BACHELARD
Montant : 63 428,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : VRD CONCEPTION AUVERGNE RHONE-ALPES
En savoir plus -
Objet : Mission de maitrise d’oeuvre travaux rehabilitiation de la maternelle de voinier
Montant : 205 275,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET CHENEVIER-MOCHKOVITCH (CM ECONOMISTES)
En savoir plus -
Objet : Mission de maitrise d’oeuvre travaux rehabilitiation de la maternelle de voinier
Montant : 205 275,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPCO ENERGIES
En savoir plus -
Objet : Mission de maitrise d’oeuvre travaux rehabilitiation de la maternelle de voinier
Montant : 205 275,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHIPAT
En savoir plus -
Objet : Mission de maitrise d’oeuvre travaux rehabilitiation de la maternelle de voinier
Montant : 205 275,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER ERGON
En savoir plus -
Objet : Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain
Montant : 70 975,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET CHENEVIER-MOCHKOVITCH (CM ECONOMISTES)
En savoir plus -
Objet : Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain
Montant : 70 975,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER ERGON
En savoir plus -
Objet : Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain
Montant : 70 975,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPCO ENERGIES
En savoir plus -
Objet : Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain
Montant : 70 975,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHIPAT
En savoir plus -
Objet : Fourniture, livraison et installation de mobilier pour la médiathèque
Montant : 146 761,00 € · Notifié le : 12/08/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
En savoir plus -
Objet : VENTILATION ET TRAITEMENT D’AIR DE L’ECOLE DU MAISSE
Montant : 118 221,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HAUTEVILLE
En savoir plus -
Objet : Amenagements de voiries sur les axes structurants RD1005 et RD 1206, desserte et travaux d’accompagnement du nouveau lycée quartier du maisse
Montant : 322 791,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : ARTER AGENCE (ARTER)
En savoir plus -
Objet : Amenagements de voiries sur les axes structurants RD1005 et RD 1206, desserte et travaux d’accompagnement du nouveau lycée quartier du maisse
Montant : 322 791,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : IMEOS INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : GROS OEUVRE
Montant : 490 037,00 € · Notifié le : 29/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BACCHETTI ET FILS
En savoir plus -
Objet : GROS OEUVRE
Montant : 490 037,00 € · Notifié le : 29/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BACCHETTI ET FILS
En savoir plus -
Objet : Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain
Montant : 59 125,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER ERGON
En savoir plus -
Objet : Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain
Montant : 59 125,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET CHENEVIER-MOCHKOVITCH (CM ECONOMISTES)
En savoir plus -
Objet : Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain
Montant : 59 125,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHIPAT
En savoir plus -
Objet : Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain
Montant : 59 125,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPCO ENERGIES
En savoir plus -
Objet : Mission d’assistance accompagnement pré opérationnel
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURABILIS
En savoir plus -
Objet : TERRASSEMENT VRD ESPACES VERTS
Montant : 248 351,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS MAURICE CRUZ-MERMY
En savoir plus -
Objet : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Montant : 49 617,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TORUNSKI ASSOCIES
En savoir plus -
Objet : ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
Montant : 48 821,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE INDUSTRIE
En savoir plus -
Objet : SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 76 846,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HAUTEVILLE
En savoir plus -
Objet : STRUCTURE BOIS BARDAGE
Montant : 477 246,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DARVEY
En savoir plus -
Objet : CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE
Montant : 317 350,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HAUTEVILLE
En savoir plus -
Objet : COUVERTURE BAC ACIER ET BARDAGE EN FEUILLE ALUMINIUM
Montant : 147 470,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DARVEY
En savoir plus -
Objet : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM OCCULTATION
Montant : 452 796,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CREASTILL
En savoir plus -
Objet : METALLERIE
Montant : 40 549,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CREASTILL
En savoir plus -
Objet : MENUISERIE INTERIEURE MOBILIERS
Montant : 186 006,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CAROBBIO
En savoir plus -
Objet : PLATRERIE PEINTURE
Montant : 134 096,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVOLTA BLAUDEAU ISOLATION
En savoir plus -
Objet : PLATRERIE PEINTURE
Montant : 134 096,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEINTURE REVOLTA BLAUDEAU
En savoir plus -
Objet : CHAPES CARRELAGES
Montant : 54 515,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAVOISIENNE DE CARRELAGE ET MOQUETTE
En savoir plus -
Objet : ELECTRICITE CFA
Montant : 177 707,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUGNIER'ELEC (MUGNIER' ELEC)
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
En savoir plus -
Objet : Déconstruction terrassement surface de jeu VRD
Montant : 192 170,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
En savoir plus -
Objet : Déconstruction terrassement surface de jeu VRD
Montant : 190 250,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés aux écoles primaires
Montant : 163 081,00 € · Notifié le : 03/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MILLE ET UN REPAS (ADOR)
En savoir plus -
Objet : ISOLATION DES RAMPANTS DE TOITURE MAIRIE
Montant : 73 617,00 € · Notifié le : 03/12/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPT ENERGY
En savoir plus -
Objet : Déconstruction terrassement surface de jeu VRD
Montant : 184 347,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés aux écoles primaires
Montant : 156 809,00 € · Notifié le : 25/07/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MILLE ET UN REPAS (ADOR)
En savoir plus -
Objet : Fourniture de gaz naturel et services associés
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
En savoir plus -
Objet : Maillage urbain entre la RD1005 et la RD20 - Paysage - Ecrans acoustiques
Montant : 203 599,00 € · Notifié le : 31/05/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT
En savoir plus -
Objet : Déconstruction terrassement surface de jeu VRD
Montant : 174 247,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
En savoir plus -
Objet : Infrastructure des courts couverts
Montant : 85 870,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BACCHETTI ET FILS
En savoir plus -
Objet : Charpente et ossature boid des courts couverts
Montant : 256 160,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
En savoir plus -
Objet : Charpente et ossature boid des courts couverts
Montant : 256 160,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
En savoir plus -
Objet : Couvertures et façades textiles - eaux pluviales
Montant : 304 452,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
En savoir plus -
Objet : Couvertures et façades textiles - eaux pluviales
Montant : 304 452,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
En savoir plus -
Objet : Bardages bas des courts couverts
Montant : 111 498,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
En savoir plus -
Objet : Bardages bas des courts couverts
Montant : 111 498,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
En savoir plus -
Objet : Bardages bas des courts couverts
Montant : 111 498,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BBE
En savoir plus -
Objet : Menuiseries métalliques Vitrerie
Montant : 46 233,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIOMETAL CONSTRUCTIONS
En savoir plus -
Objet : Deconstructions, terrassements,surface de jeu, VRD
Montant : 174 247,00 € · Notifié le : 18/04/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
En savoir plus -
Objet : Maillage urbain entre la RD1005 et la RD20 - VRD
Montant : 732 600,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (PERRIER 74)
En savoir plus -
Objet : Marché de travaux et entretien de la voirie communale
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 27/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ALPES
En savoir plus -
Objet : Fourniture d’électricité et service associés
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/09/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENALP
En savoir plus -
Objet : Maillage urbain entre la RD1005 et la RD20 - VRD
Montant : 658 673,00 € · Notifié le : 21/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (PERRIER 74)
En savoir plus -
Objet : Maillage urbain entre la RD1005 et la RD20 - Paysage - Ecrans acoustiques
Montant : 190 857,00 € · Notifié le : 21/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT
En savoir plus -
Objet : Fourniture d’électricité et service associés
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 30/06/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE - BUSINESS
En savoir plus -
Objet : Fourniture d’électricité et service associé
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 30/06/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE (DIR COMMERCIALE GRDS CLIENTS)
En savoir plus -
Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction de deux courts de tennis couverts et la rénovation de deux courts extérieurs
Montant : 83 629,00 € · Notifié le : 14/10/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHI-GONES
En savoir plus -
Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction de deux courts de tennis couverts et la rénovation de deux courts extérieurs
Montant : 83 629,00 € · Notifié le : 14/10/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEL BUREAU D'ETUDES LYONNAIS
En savoir plus