| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DES HOUCHES
| SIREN : | 217 401 439 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 401 439 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DES HOUCHES
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DES HOUCHES
-
Adresse : 1 PLACE DE LA MAIRIE 74310 LES HOUCHESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 74310 LES HOUCHESDate de création : 01/11/2024Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)Enseigne : PARKINGS LES HOUCHES
-
Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 74310 LES HOUCHESDate de création : 01/01/1999Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)Enseigne : BOIS ET FORETS DES HOUCHES
-
Adresse : RUE DU MONT BLANC 74310 LES HOUCHESDate de création : 29/01/1996Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
-
Adresse : 201 RUE DU MONT BLANC 74310 LES HOUCHESDate de création : 29/01/1996Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
-
Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 74310 LES HOUCHESDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)Enseigne : TELESKI DU TOURCHET
-
Adresse : RUE DU MONT BLANC 74310 LES HOUCHESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
-
Adresse : LES HOUCHES 74310 LES HOUCHESDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE DES CHAVANTS
-
Adresse : MAIRIE 15 PLACE DE LA MAIRIE 74310 LES HOUCHESDate de création : 01/11/2012Date de clôture : 31/12/2015Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : REGIE OLCA
-
Adresse : 81 ROUTE DES GENS 74310 LES HOUCHESDate de création : 01/01/2008Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : RDEATH SERVICE D'EAU
-
Adresse : LES HOUCHES
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2008Date de clôture : 04/07/2012Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT -
Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 74310 LES HOUCHESDate de création : 01/01/2003Date de clôture : 31/01/2026Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : CENTRE DE LOISIRS DES HOUCHES
-
Adresse : MAIRIE 15 PLACE DE LA MAIRIE 74310 LES HOUCHESDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 06/01/2009Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D'EAU
-
Adresse : LES CHAVANTS 74310 LES HOUCHESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE 0331H
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DES HOUCHES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DES HOUCHES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DES HOUCHES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DES HOUCHES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de COMMUNE DES HOUCHES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DES HOUCHES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DES HOUCHES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DES HOUCHES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DES HOUCHES
-
Tribunal administratif de Grenoble, 01/10/2025, 2304784Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 01/10/2025, 2407061Début du contentieux : 25/07/2023Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 26/09/2025, 2207397Début du contentieux : 08/05/2023Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 16/09/2025, 2105334Début du contentieux : 02/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : LES 3 LYNXDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 04/09/2025, 2307360Début du contentieux : 09/06/2023Position : DéfendeurAutres parties : JSC FRANCE, SFR, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 01/07/2025, 502802Début du contentieux : 25/03/2025Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière (SCI) Les 3 LynxLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 11/06/2025, 2500525Position : DéfendeurAutres parties : IMOBIA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. reqLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 11/06/2025, 2500526Position : DéfendeurAutres parties : IMOBIA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. reqLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 02/04/2025, 2405728Position : DéfendeurAutres parties : KAYLIM, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 25/03/2025, 2105334Position : DéfendeurAutres parties : LES 3 LYNXDispositif : Demande d'avis article (12) L.113-1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 27/02/2025, 24LY02581Début du contentieux : 27/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : DECREMPS BTPDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 30/09/2024, 2405443Position : DéfendeurAutres parties : SC la Tourchette, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 04/09/2024, 2306597Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 27/08/2024, 2403612Position : DéfendeurAutres parties : DECREMPS BTPDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 24/04/2024, 2305348Début du contentieux : 22/06/2023Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 20/11/2023, 2007592Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 24/10/2023, 2106065Début du contentieux : 23/06/2021Position : DéfendeurAutres parties : Centre communal d'action sociale des Houches, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 06/06/2023, 2300973Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 08/03/2023, 2207372Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 08/07/2019, 415009Début du contentieux : 06/03/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour de cassation, 27/04/2017, 16-12.993Début du contentieux : 08/12/2015Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires Les Chalets de Bellevarde, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour de cassation, 11/12/2012, 11-25.199Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour de cassation, 17/11/2009, 08-70.129Début du contentieux : 20/05/2008Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 02/12/2008, 07LY02035Début du contentieux : 22/06/2007Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Chambéry, 20/05/2008, 06/02804Début du contentieux : 17/11/2006Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 30/12/2003, 00LY02080Début du contentieux : 05/07/2000Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE DE BELLEVUE, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 22/05/2003, 01LY02618Début du contentieux : 27/09/2001Position : DemandeurAutres parties : PREFET DE LA HAUTE SAVOIE, TA TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLEDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 27/12/2001, 01LY02226Début du contentieux : 16/08/2001Position : DemandeurAutres parties : PREFET DE LA HAUTE-SAVOIELire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 12/07/1989, 105423Début du contentieux : 17/08/1988Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RESIDENCE LES CHAMOIS, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DES HOUCHES
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DES HOUCHES
Comment contacter COMMUNE DES HOUCHES ?
Entreprises citées de COMMUNE DES HOUCHES
-
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE M.E.A (524 639 937) Cité 1 fois en 2010Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DES HOUCHES et SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE M.E.A de la relation : Notaire
En savoir plus
Appels d'offres lancés par COMMUNE DES HOUCHES
-
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA - LOT 06 ETANCHEITE & PROTECTON
Montant : 34 447,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLADIS CONSTRUCTION (CLADIS CONSTRUCTION - BARDAGE - COUVERTURE - ETANC)
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA - LOT 06 ETANCHEITE & PROTECTON
Montant : 34 447,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLADIS CONSTRUCTION (CLADIS CONSTRUCTION - BARDAGE - COUVERTURE - ETANC)
En savoir plus -
Objet : MISSION ORDONNANCEMENT - PILOTAGE - EXECUTION (OPC) DANS LE CADRE DE LA RENOVATION ET DE L’EXTENSION DE LA SALLE OLCA
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : I.G.C. (INEA)
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA
Montant : 1 973 187,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEMA
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA / Lot n° 06 : ETANCHEITE ET PROTECTION
Montant : 1 973 187,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MBC ETANCHEITE
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA TERRASSEMENT-VRD-BORDURE-ENROBE
Montant : 564 154,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PUGNAT TP
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA FONDATIONS PROFONDES PAR MICROPIEUX
Montant : 132 121,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PYRAMID (PYRAMID - DUNE)
En savoir plus -
Objet : CREATION D UN RESEAU EP ROUTE DE LA GRIAZ
Montant : 43 385,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MUNARI
En savoir plus -
Objet : CREATION D’UN RESEAU EP ROUTE DE LA GRIAZ
Montant : 43 385,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MUNARI
En savoir plus -
Objet : CREATION D’UN RESEAU EP ROUTE DE LA GRIAZ
Montant : 43 385,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MUNARI
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE TROTTOIRS AUX TRABETS
Montant : 128 956,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARIAZ TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE TROTTOIRS AUX TRABETS
Montant : 128 956,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARIAZ TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : TVX RTE DE LA PLAINE ST JEAN - REVETEMENT BITUMINEUX
Montant : 299 183,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE PASSY)
En savoir plus -
Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT JEAN-BAPTISTE AUX HOUCHES
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ARCHITEKT-ON
En savoir plus -
Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT JEAN-BAPTISTE AUX HOUCHES
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ARCHITEKT-ON
En savoir plus -
Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT JEAN-BAPTISTE AUX HOUCHES
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ARCHITEKT-ON
En savoir plus -
Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT JEAN-BAPTISTE AUX HOUCHES
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ARCHITEKT-ON
En savoir plus -
Objet : TVX RTE DE LA PLAINE ST JEAN - TERASS ET VRD
Montant : 160 915,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAN SEGUNDO T.P.
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE SECURISATION PIETONNE SUR LA ROUTE DE LA PLAINE SAINT-JEAN - RD13
Montant : 299 183,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE SECURISATION PIETONNE SUR LA ROUTE DE LA PLAINE SAINT-JEAN - RD13
Montant : 299 183,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE SECURISATION PIETONNE SUR LA ROUTE DE LA PLAINE SAINT-JEAN - RD13/ Lot n° 01 : TERRASSEMENT & VRD
Montant : 160 915,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAN SEGUNDO T.P.
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE SECURISATION PIETONNE SUR LA ROUTE DE LA PLAINE SAINT-JEAN - RD13/ Lot n° 01 : TERRASSEMENT & VRD
Montant : 160 915,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAN SEGUNDO T.P.
En savoir plus -
Objet : TVX RENOVATION DU PRESBYTERE HOU- CHAUFFAGE/VENTILATION/SANI
Montant : 68 473,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GALINAITIS
En savoir plus -
Objet : NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES SANITAIRES PUBLICS COMMUNAUX
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S R P POLYSERVICES
En savoir plus -
Objet : NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES SANITAIRES PUBLICS COMMUNAUX
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S R P POLYSERVICES
En savoir plus -
Objet : NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES SANITAIRES PUBLICS COMMUNAUX
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S R P POLYSERVICES
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX EXHUMATION, REINHUMATION - OUVRAGES ET TRAVAUX FUNERAIRES CIMETIERES DU RIONDET ET DU LAC
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HENRI BOSSONNET
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX EXHUMATION, REINHUMATION - OUVRAGES ET TRAVAUX FUNERAIRES CIMETIERES DU RIONDET ET DU LAC
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HENRI BOSSONNET
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX EXHUMATION, REINHUMATION - OUVRAGES ET TRAVAUX FUNERAIRES CIMETIERES DU RIONDET ET DU LAC
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HENRI BOSSONNET
En savoir plus -
Objet : TVX EXUMATION-REINUMATION-OUVRAGES ET TVX FUNERAIRES
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HENRI BOSSONNET
En savoir plus -
Objet : CONTRÔLE ET ENTRETIEN DES SITES D’ESCALADE COMMUNAUX
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAXESS
En savoir plus -
Objet : CONTRÔLE ET ENTRETIEN DES SITES D’ESCALADE COMMUNAUX
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAXESS
En savoir plus -
Objet : TVX TERRASSEMENT ET GENIE CIVIL PARAVALANCHE BOURGEAT
Montant : 1 329 155,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENEDETTI-GUELPA
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET DE GENIE CIVIL SUR LE PARAVALANCHE DU BOURGEAT
Montant : 1 329 155,00 € · Notifié le : 02/05/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENEDETTI-GUELPA
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET DE GENIE CIVIL SUR LE PARAVALANCHE DU BOURGEAT
Montant : 1 329 155,00 € · Notifié le : 02/05/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENEDETTI-GUELPA
En savoir plus -
Objet : TVX PRESBYTERE DES HOUCHES PHASE II COUVERTURE ZINGUERIE
Montant : 73 825,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.G. CONSTRUCTIONS (ANCEY CONSTRUCTIONS)
En savoir plus -
Objet : TVX PRESBYTERE DES HOUCHES PHASE II - FACADES
Montant : 60 180,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEDIP
En savoir plus -
Objet : RENOVATION DU PRESBYTERE DES HOUCHES - CHARPENTE / COUVERTURE / ZINGUERIE / FACADES
Montant : 73 825,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.G. CONSTRUCTIONS (ANCEY CONSTRUCTIONS)
En savoir plus -
Objet : RENOVATION DU PRESBYTERE DES HOUCHES - CHARPENTE / COUVERTURE / ZINGUERIE / FACADES / Lot n° 01 : COUVERTURE ET ZINGUERIE
Montant : 73 825,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.G. CONSTRUCTIONS (ANCEY CONSTRUCTIONS)
En savoir plus -
Objet : RENOVATION DU PRESBYTERE DES HOUCHES - CHARPENTE / COUVERTURE / ZINGUERIE / FACADES / Lot n° 01 : COUVERTURE ET ZINGUERIE
Montant : 73 825,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.G. CONSTRUCTIONS (ANCEY CONSTRUCTIONS)
En savoir plus -
Objet : RENOVATION DU PRESBYTERE DES HOUCHES - CHARPENTE / COUVERTURE / ZINGUERIE / FACADES
Montant : 73 825,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.G. CONSTRUCTIONS (ANCEY CONSTRUCTIONS)
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA - LOT 05 - ISOLATION - COUVERTURE - ZINGUERIE - BARDAGE
Montant : 345 936,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EVOLUTEAM
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA - LOT 05 - ISOLATION - COUVERTURE - ZINGUERIE - BARDAGE
Montant : 345 936,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EVOLUTEAM
En savoir plus -
Objet : REAMENAGT BASE LOISIR LAC DES CHAVANTS PAYSAGE
Montant : 553 013,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA/ Lot n° 22 : TERRASSEMENT - VRD - BORDURE - ENROB.
Montant : 564 154,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : PUGNAT TP
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA/ Lot n° 22 : TERRASSEMENT - VRD - BORDURE - ENROB.
Montant : 564 154,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : PUGNAT TP
En savoir plus -
Objet : TVX PROCESS NEIGE RESEAU ENNEIGEMENT CULTURE TOURCHET
Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 22/01/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNOALPIN FRANCE
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA CHARPENTE METALIQUE
Montant : 738 104,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ATELIERS BOIS ET COMPAGNIE
En savoir plus -
Objet : PRESTATIONS DE DENEIGEMENT ET DE SALAGE/ Lot n° 02 : Secteur Vaudagne, Eaux Rousses
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : THIERRY CALVO (CALVO THIERRY ARTISAN MACON)
En savoir plus -
Objet : PRESTATIONS DE DENEIGEMENT ET DE SALAGE/ Lot n° 02 : Secteur Vaudagne, Eaux Rousses
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : THIERRY CALVO (CALVO THIERRY ARTISAN MACON)
En savoir plus -
Objet : PRESTATIONS DE DENEIGEMENT ET DE SALAGE/ Lot n° 03 : Secteur Parking des Chavants
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL MUNARI
En savoir plus -
Objet : PRESTATIONS DE DENEIGEMENT ET DE SALAGE/ Lot n° 03 : Secteur Parking des Chavants
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL MUNARI
En savoir plus -
Objet : PRESTATION DENEIGEMENT ET SALAGE PLAINE LE LAC MONTVAUTHIER
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 41927785000014
En savoir plus -
Objet : PRESTATION DENEIGEMENT ET SALAGE VAUDAGNE EAUX ROUSSES
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THIERRY CALVO (CALVO THIERRY ARTISAN MACON)
En savoir plus -
Objet : PRESTATION DENEIGEMENT ET SALAGE PARKING CHAVANT
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL MUNARI
En savoir plus -
Objet : TVX AMENAGEMENT ALLEE DES DILIGENCES- REVETEMENT BITUMINEUX
Montant : 196 567,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE BONNEVILLE)
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE DESENFUMAGE
Montant : 1 114 986,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE BENOIT GUYOT
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA SERRURERIE MACHINERIE TENTURES
Montant : 356 917,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TAMBE
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA
Montant : 356 917,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TAMBE
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D’ENNEIGEMENT (NEIGE DE CULTURE) DU DOMAINE DU TOURCHET/ Lot n° 01 : TERRASSEMENT / VRD
Montant : 63 338,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MUNARI
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D’ENNEIGEMENT (NEIGE DE CULTURE) DU DOMAINE DU TOURCHET/ Lot n° 01 : TERRASSEMENT / VRD
Montant : 63 338,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MUNARI
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D’ENNEIGEMENT (NEIGE DE CULTURE) DU DOMAINE DU TOURCHET/ Lot n° 01 : TERRASSEMENT / VRD
Montant : 63 338,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MUNARI
En savoir plus -
Objet : TVX TERRASS VRD REHAB RESEAU ENNEIGEMENT CULTURE TOURCHET
Montant : 63 338,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MUNARI
En savoir plus -
Objet : TVX TERRASS VRD REHAB RESEAU ENNEIGEMENT CULTURE TOURCHET
Montant : 91 338,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA TRIBUNES TELESCOPIQUES - FAUTEUIL
Montant : 444 045,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MASTER INDUSTRIE
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA
Montant : 417 796,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EVOLUTEAM
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA MENUISERIE INTERIEURE MOBILIER
Montant : 354 210,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE CHANUT
En savoir plus -
Objet : TVX AMENAGEMENT ALLEE DES DILIGENCES- TERRASSEMENT ET VRD
Montant : 162 223,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAN SEGUNDO T.P.
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT SUR L’ALLEE DES DILIGENCES
Montant : 194 484,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE
En savoir plus -
Objet : ACQUISITION CHARGEUR ARTICULE
Montant : 124 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECAMAT
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA / Lot n° 2d : FONDATION PROFONDES PAR MICRoPIEUX
Montant : 132 121,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PYRAMID (PYRAMID - DUNE)
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA / Lot n° 2d : FONDATION PROFONDES PAR MICRoPIEUX
Montant : 132 121,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PYRAMID (PYRAMID - DUNE)
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA SALLE OLCA / Lot n° 08 : MENUISERIE ALUMINIUM - OCCULTATION
Montant : 395 375,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NUOVALU
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA MENUISERIE ALUMINIUM OCCULTATION
Montant : 395 375,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NUOVALU
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA DOUBLAGE CLOISONS PLAFONDS
Montant : 445 445,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEDIP
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA FAUX PLAFOND PARMENT ACOUSTIQUE
Montant : 220 838,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALBERT ET RATTIN
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA PEINTURE INTERIEURE
Montant : 92 706,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AMP SAS
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA CARRELAGE FAIENCE CHAPE
Montant : 109 467,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CONCEPTION REALISATION CARRELAGES - C.R.C. (C.R.C.)
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA SOL SOUPLE ET PARQUET
Montant : 97 858,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LAPORTE
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA SERRURERIE
Montant : 45 953,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PERRINFER
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA ELECTRICTE COURANTS FAIBLE SSI
Montant : 570 129,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BEE
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA RESEAU ECLAIRAGE SCENIQUE
Montant : 220 799,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S SYSTEM INTEGRATION (S GROUP EQUIPEMENT)
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA AMENAGEMENT PAYSAGER
Montant : 284 823,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA DEMOLITION MACONNERIE GROS OEUVRE
Montant : 1 816 510,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEMA
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA DEMOLITION MACONNERIE GROS OEUVRE
Montant : 1 816 510,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE CONVERSO
En savoir plus -
Objet : TVX OLCA CHAPES DALLAGES INDUSTRIELS
Montant : 180 459,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAPES DALLAGES INDUSTRIELS
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE DEBOISEMENT ET DEBROUSSAILLAGE - OPTIMISATION DU DISPOSITIF PARAVALANCHE DU COULOIR DU BOURGEAT
Montant : 33 240,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICO GRIMP
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE DEBOISEMENT ET DEBROUSSAILLAGE - OPTIMISATION DU DISPOSITIF PARAVALANCHE DU COULOIR DU BOURGEAT
Montant : 33 240,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICO GRIMP
En savoir plus -
Objet : MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GUY CHATEL
En savoir plus -
Objet : TVX RENOVATION-ENTRETIEN BASE 2010 ESPACE OCLA CURAGE
Montant : 72 965,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SASS 4
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE ET POSE MAT PEAGE PARKING DES CHAVANTS
Montant : 77 980,00 € · Notifié le : 20/03/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OSP HOLDING (FRANCE)
En savoir plus -
Objet : RENOVATION DU PRESBYTERE DES HOUCHES
Montant : 66 974,00 € · Notifié le : 18/09/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GALINAITIS
En savoir plus -
Objet : RENOVATION DU PRESBYTERE DES HOUCHES
Montant : 11 970,00 € · Notifié le : 18/09/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.P.M (A.P.M.)
En savoir plus -
Objet : RENOVATION DU PRESBYTERE DES HOUCHES
Montant : 66 974,00 € · Notifié le : 18/09/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GALINAITIS
En savoir plus -
Objet : REAMENAGT BASE LOISIR LAC CHAVANTS TERRASSEMENT ET VRD
Montant : 444 991,00 € · Notifié le : 31/08/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARIAZ TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : REAMENAGT BASE LOISIR LAC DES CHAVANTS ENROBES ET BORDURES
Montant : 270 758,00 € · Notifié le : 31/08/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE BONNEVILLE)
En savoir plus -
Objet : REAMENAGT BASE LOISIR LAC DES CHAVANTS BOIS
Montant : 155 515,00 € · Notifié le : 31/08/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMEXBOIS
En savoir plus -
Objet : TVX RENOVATION DU PRESBYTERE HOU-CHARPENTE
Montant : 54 798,00 € · Notifié le : 30/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRAWOOD
En savoir plus -
Objet : TVX RENOVATION DU PRESBYTERE HOU-MENUISERIE EXTERIEURE
Montant : 43 814,00 € · Notifié le : 30/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRAWOOD
En savoir plus -
Objet : TVX RENOVATION DU PRESBYTERE HOU-PLATRERIE
Montant : 60 634,00 € · Notifié le : 30/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FYBAT
En savoir plus
Marques déposées par COMMUNE DES HOUCHES
-
LES HOUCHES SOURCE DE L'ENCHAPLEUZEEnregistrée le 13/07/2001Expire le 13/07/2011Classes : 32Numéro : FR3111312Marque expirée
-
Source de l'EnchapleuzeEnregistrée le 19/07/2000Expire le 22/07/2026Classes : 32Numéro : FR3045134Marque ayant fait l'objet d'un retrait total