| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE NEYDENS
| SIREN : | 217 402 015 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 402 015 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE NEYDENS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE NEYDENS
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Adresse : 60 CHEMIN NEUF 74160 NEYDENSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 45 IMPASSE DU CHAMP LACHAT 74160 NEYDENSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
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Adresse : MAIRIE 60 CHEMIN NEUF 74160 NEYDENSDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 03/11/2016Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC LES ENVIGNES
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Adresse : MAIRIE CHAMP LACHAT 74160 NEYDENSDate de création : 01/03/1995Date de clôture : 12/10/2005Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : ZAC PRES VORINE
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Adresse : MAIRIE 60 CHEMIN NEUF 74160 NEYDENSDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 01/01/2013Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAU & ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE NEYDENS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE NEYDENS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE NEYDENS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE NEYDENS
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Comptes annuels de COMMUNE DE NEYDENS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE NEYDENS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE NEYDENS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE NEYDENS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE NEYDENS
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Tribunal administratif de Grenoble, 15/06/2026, 2501921Position : DéfendeurAutres parties : CLOS DU VIGNOBLEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 13/06/2025, 2404300Début du contentieux : 16/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : ARCHIREADispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 27/12/2024, 1908248Début du contentieux : 29/04/2024Position : DéfendeurAutres parties : Association de concertation et de proposition pour l'Aménagement et les Transports (ACPAT), Confédération paysanne de Haute-Savoie, COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS, TERACTEMDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 31/07/2024, 2301652Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 29/04/2024, 1908248Début du contentieux : 20/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : TERACTEM, COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS, Association de concertation et de proposition pour l'Aménagement et les Transports (ACPAT), Confédération paysanne de Haute-SavoieLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/03/2024, 2003234Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/03/2024, 2003245Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/10/2023, 2002482Position : DéfendeurAutres parties : URBAN PROJECTSDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 07/04/2021, 20-81.075Début du contentieux : 26/09/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 02/06/2020, 18LY02227Début du contentieux : 19/04/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 13/10/1995, 157019Début du contentieux : 12/12/1991Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, TA TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, Conseil municipal de la commune de NeydensLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE NEYDENS
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 05 Serrurerie
Montant : 58 930,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LADAME METALLERIE
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 8 Doublage cloisons faux plafonds
Montant : 56 250,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVOLTA BLAUDEAU ISOLATION
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 14 Courants forts courants faibles
Montant : 76 021,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL SAVOIE LEMAN
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 1 Terrassement VRD
Montant : 287 363,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS JEAN GRUAZ & FILS
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 8 Doublage cloisons faux plafonds
Montant : 56 250,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEINTURE REVOLTA BLAUDEAU
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 06 Plâtrerie Faux-plafonds Peinture
Montant : 122 773,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEDIP
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 01 déconstruction maçonnerie
Montant : 469 446,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GALLIA
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 03 Façades
Montant : 94 381,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : H.M.R.
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 2 Gros oeuvre
Montant : 73 396,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPINE MACONNERIE ET RENOVATION
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 04 Menuiseries extérieures Occultations
Montant : 86 506,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CBE MENUISERIE - ETANCHEITE
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 07 Menuiseries intérieures Agencement
Montant : 128 640,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BOUVIER FRERES
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 11 Electricité courants faibles
Montant : 106 881,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL SAVOIE LEMAN
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 12 Plomberie Sanitaires Chauffage VMC
Montant : 226 680,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADITEC
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 13 VRD
Montant : 178 995,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS JEAN GRUAZ & FILS
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 15 Géothermie
Montant : 54 892,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DELAVOET ET FILS
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 14 Paysage
Montant : 260 904,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 4 Charpente couverture
Montant : 211 977,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RACINEO CONSTRUCTION
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Objet : Aménagement paysager plaine de jeux
Montant : 353 701,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Aménagement paysager plaine de jeux
Montant : 353 701,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Aménagement paysager plaine de jeux
Montant : 353 701,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Aménagement paysager plaine de jeux
Montant : 353 701,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLEINBOIS
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VRD CONCEPTION AUVERGNE RHONE-ALPES
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VALERIE GAUDE (DIPTYQUE)
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AMSTEIN + WALTHERT SAS
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : KEOPS INGENIERIE
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SILO ARCHITECTES
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : L'ATELIER DES CAIRNS
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Objet : Confection et fourniture de repas destinés à la restauration des enfants et des adultes
Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MILLE ET UN REPAS (1001 REPAS)
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 257 682,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JEREMY HUET
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Objet : Entretiens des espaces verts communaux et VITAM LOT1
Montant : 64 589,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGUET (ROGUET PAYSAGE & ROGUET PISCINE & ROGUET PEPINIERE & ROGUET SPA & ROGUET ENERGIE)
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Objet : Aménagement paysager plaine de jeux
Montant : 353 701,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Entretien des espaces verts de la commune de NEYDENS
Montant : 56 600,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT
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Objet : Entretien des espaces verts de la commune de NEYDENS
Montant : 10 700,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NICOLAS FELIX (E.T.A. DU GENEVOIS)
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Objet : Entretien des espaces verts de la commune de NEYDENS
Montant : 69 829,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ROGUET (ROGUET PAYSAGE & ROGUET PISCINE & ROGUET PEPINIERE & ROGUET SPA & ROGUET ENERGIE)
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Objet : Sécurisation des cheminements piétons route de la Salette : Création d’un trottoir et d’un parking<br />
Montant : 365 098,00 € · Notifié le : 23/02/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Diagnostic et maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique et le réaménagement complet de la salle polyvalente
Montant : 50 500,00 € · Notifié le : 30/08/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER BELLEGARDE (CABINET JEAN-PIERRE BAILLET)
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Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires avec assistance technique renforcée pour la Commune de Neydens
Montant : 527 950,00 € · Notifié le : 22/06/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD EST RESTAURATION S E R
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