| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE NEYDENS
| SIREN : | 217 402 015 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 402 015 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE NEYDENS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE NEYDENS
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Adresse : 60 CHEMIN NEUF 74160 NEYDENSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 45 IMPASSE DU CHAMP LACHAT 74160 NEYDENSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
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Adresse : MAIRIE 60 CHEMIN NEUF 74160 NEYDENSDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 03/11/2016Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC LES ENVIGNES
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Adresse : MAIRIE CHAMP LACHAT 74160 NEYDENSDate de création : 01/03/1995Date de clôture : 12/10/2005Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : ZAC PRES VORINE
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Adresse : MAIRIE 60 CHEMIN NEUF 74160 NEYDENSDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 01/01/2013Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAU & ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE NEYDENS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE NEYDENS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE NEYDENS
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Comptes annuels de COMMUNE DE NEYDENS
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Conformité de COMMUNE DE NEYDENS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE NEYDENS
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Procédures collectives de COMMUNE DE NEYDENS
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Contentieux de COMMUNE DE NEYDENS
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Tribunal administratif de Grenoble, 15/06/2026, 2501921Position : DéfendeurAutres parties : CLOS DU VIGNOBLEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 13/06/2025, 2404300Début du contentieux : 16/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : ARCHIREADispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 27/12/2024, 1908248Début du contentieux : 29/04/2024Position : DéfendeurAutres parties : Association de concertation et de proposition pour l'Aménagement et les Transports (ACPAT), Confédération paysanne de Haute-Savoie, COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS, TERACTEMDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 31/07/2024, 2301652Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 29/04/2024, 1908248Début du contentieux : 20/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : TERACTEM, COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS, Association de concertation et de proposition pour l'Aménagement et les Transports (ACPAT), Confédération paysanne de Haute-SavoieLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/03/2024, 2003234Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/03/2024, 2003245Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/10/2023, 2002482Position : DéfendeurAutres parties : URBAN PROJECTSDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 07/04/2021, 20-81.075Début du contentieux : 26/09/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 02/06/2020, 18LY02227Début du contentieux : 19/04/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 13/10/1995, 157019Début du contentieux : 12/12/1991Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, TA TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, Conseil municipal de la commune de NeydensLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE NEYDENS
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 05 Serrurerie
Montant : 58 930,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LADAME METALLERIE
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 8 Doublage cloisons faux plafonds
Montant : 56 250,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVOLTA BLAUDEAU ISOLATION
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 14 Courants forts courants faibles
Montant : 76 021,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL SAVOIE LEMAN
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 1 Terrassement VRD
Montant : 287 363,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS JEAN GRUAZ & FILS
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 8 Doublage cloisons faux plafonds
Montant : 56 250,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEINTURE REVOLTA BLAUDEAU
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 06 Plâtrerie Faux-plafonds Peinture
Montant : 122 773,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEDIP
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 01 déconstruction maçonnerie
Montant : 469 446,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GALLIA
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 03 Façades
Montant : 94 381,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : H.M.R.
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 2 Gros oeuvre
Montant : 73 396,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPINE MACONNERIE ET RENOVATION
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 04 Menuiseries extérieures Occultations
Montant : 86 506,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CBE MENUISERIE - ETANCHEITE
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 07 Menuiseries intérieures Agencement
Montant : 128 640,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BOUVIER FRERES
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 11 Electricité courants faibles
Montant : 106 881,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL SAVOIE LEMAN
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 12 Plomberie Sanitaires Chauffage VMC
Montant : 226 680,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADITEC
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 13 VRD
Montant : 178 995,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS JEAN GRUAZ & FILS
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 15 Géothermie
Montant : 54 892,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DELAVOET ET FILS
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Objet : Rénovation mairie et espaces extérieurs - Lot 14 Paysage
Montant : 260 904,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT
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Objet : Construction Centre Technique Municipal - Lot 4 Charpente couverture
Montant : 211 977,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RACINEO CONSTRUCTION
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Objet : Aménagement paysager plaine de jeux
Montant : 353 701,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Aménagement paysager plaine de jeux
Montant : 353 701,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Aménagement paysager plaine de jeux
Montant : 353 701,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Aménagement paysager plaine de jeux
Montant : 353 701,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLEINBOIS
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VRD CONCEPTION AUVERGNE RHONE-ALPES
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VALERIE GAUDE (DIPTYQUE)
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AMSTEIN + WALTHERT SAS
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : KEOPS INGENIERIE
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SILO ARCHITECTES
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 332 250,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : L'ATELIER DES CAIRNS
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Objet : Confection et fourniture de repas destinés à la restauration des enfants et des adultes
Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MILLE ET UN REPAS (1001 REPAS)
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Objet : Maitrise d’œuvre rénovation d’un bâtiment visant à accueillir la mairie et des aménagements espaces publics
Montant : 257 682,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JEREMY HUET
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Objet : Entretiens des espaces verts communaux et VITAM LOT1
Montant : 64 589,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGUET (ROGUET PAYSAGE & ROGUET PISCINE & ROGUET PEPINIERE & ROGUET SPA & ROGUET ENERGIE)
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Objet : Aménagement paysager plaine de jeux
Montant : 353 701,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Entretien des espaces verts de la commune de NEYDENS
Montant : 56 600,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT
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Objet : Entretien des espaces verts de la commune de NEYDENS
Montant : 10 700,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NICOLAS FELIX (E.T.A. DU GENEVOIS)
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Objet : Entretien des espaces verts de la commune de NEYDENS
Montant : 69 829,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ROGUET (ROGUET PAYSAGE & ROGUET PISCINE & ROGUET PEPINIERE & ROGUET SPA & ROGUET ENERGIE)
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Objet : Sécurisation des cheminements piétons route de la Salette : Création d’un trottoir et d’un parking<br />
Montant : 365 098,00 € · Notifié le : 23/02/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Diagnostic et maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique et le réaménagement complet de la salle polyvalente
Montant : 50 500,00 € · Notifié le : 30/08/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER BELLEGARDE (CABINET JEAN-PIERRE BAILLET)
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Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires avec assistance technique renforcée pour la Commune de Neydens
Montant : 527 950,00 € · Notifié le : 22/06/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD EST RESTAURATION S E R
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