NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

COMMUNE D USINENS (MAIRIE)

217 402 858 · Active
Adresse : PLACE PAUL BORNENS, 74910 USINENS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE D USINENS

SIREN : 217 402 858
SIRET (siège) : 217 402 858 00013
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR83217402858
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE D USINENS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE D USINENS

  • Établissement

    En activité

    217 402 858 00013
    Adresse : PLACE PAUL BORNENS 74910 USINENS
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    217 402 858 00054
    Adresse : MAIRIE 74910 USINENS
    Date de création : 01/02/2007
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : AMENAGEMENT CENTRE VILLAGE
  • Établissement

    En activité

    217 402 858 00039
    Adresse : MAIRIE 74910 USINENS
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU D'USINENS
  • Établissement

    En activité

    217 402 858 00021
    Adresse : 110 ROUTE DE CHENE-EN-SEMINE 74910 USINENS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE USINENS
  • Établissement

    Fermé

    217 402 858 00047
    Adresse : MAIRIE 74910 USINENS
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 09/12/2009
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE ARTISANALE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE D USINENS

Finances de COMMUNE D USINENS

Dirigeants et représentants de COMMUNE D USINENS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE D USINENS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE D USINENS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE D USINENS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de COMMUNE D USINENS

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces de COMMUNE D USINENS

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE D USINENS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE D USINENS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PLACE PAUL BORNENS
74910 USINENS
Organisme : COVATEAM
Email : [email protected]
Téléphone : 0450779244
Adresse : 121 Route d'Usinens 74910 USINENS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE D USINENS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE D USINENS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par COMMUNE D USINENS

  • Objet : Travaux de renforcement de la conduite principale de distribution d’eau potable d’USINENS (74).

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 26/08/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BESSON SAS

    En savoir plus

Labels et certificats de COMMUNE D USINENS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE D USINENS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE D USINENS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur