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Mise à jour INSEE : le 27/09/2026

COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE (MAIRIE)

217 604 842 · Active
Adresse : PL DU HUIT MAI 1945, 76350 OISSEL
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

SIREN : 217 604 842
SIRET (siège) : 217 604 842 00013
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR76217604842
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00013
    Adresse : PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSEL
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00203
    Adresse : 1 PL DU CHATEAU D EAU 76350 OISSEL
    Date de création : 25/12/2012
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : BIBLIOTHEQUE GALILEE
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00211
    Adresse : 9 RUE DU MANOIR 76350 OISSEL
    Date de création : 25/12/2012
    Enseigne : SERVICES TECHNIQUES
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00229
    Adresse : 1818 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSEL
    Date de création : 25/12/2012
    Enseigne : CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00237
    Adresse : 8 RUE DU MANOIR 76350 OISSEL
    Date de création : 25/12/2012
    Activité distincte : Enseignement culturel (85.52Z)
    Enseigne : CERCLE DES LOISIRS - ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00245
    Adresse : 2485 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSEL
    Date de création : 25/12/2012
    Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)
    Enseigne : CUISINE CENTRALE
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Satisfaisant
    Date d’inspection : 05/03/2026
    Activité : Restauration collective
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00187
    Adresse : AVENUE D'ANDERTEN 76350 OISSEL
    Date de création : 25/12/2012
    Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)
    Enseigne : COMPLEXE SPORTIF GERMINAL
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00195
    Adresse : AVENUE D'ANDERTEN 76350 OISSEL
    Date de création : 25/12/2012
    Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
    Enseigne : CENTRE DE LOISIRS CHARLIE CHAPLIN
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00138
    Adresse : PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSEL
    Date de création : 25/12/1996
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00146
    Adresse : PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSEL
    Date de création : 25/12/1996
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAUX
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00120
    Adresse : 35 RUE ALSACE LORRAINE 76350 OISSEL
    Date de création : 01/01/1995
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : HALTE GARDERIE BEL AIR
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00039
    Adresse : RUE DONAT AGACHE 76350 OISSEL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE P TOUTAIN
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00047
    Adresse : RUE DES ECOLES 76350 OISSEL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JEAN JAURES
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00054
    Adresse : 2485 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSEL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN JAURES
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00088
    Adresse : 132 RUE GUSTAVE LECOMTE 76350 OISSEL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LOUIS PASTEUR
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00104
    Adresse : PLACE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSEL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MONGIS - JULES FERRY
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00021
    Adresse : 49 RUE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSEL
    Date de création : 16/03/1983
    Enseigne : ETABL BAINS DOUCHES
  • Établissement

    En activité

    217 604 842 00252
    Adresse : 51 RUE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSEL
    Date de création : 20/12/1966
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE CAMILLE CLAUDEL
  • Établissement

    Fermé

    217 604 842 00062
    Adresse : 4 RUE GODEFOY 76350 OISSEL
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/03/2021
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOL MATE CENTRE
  • Établissement

    Fermé

    217 604 842 00070
    Adresse : RUE GUSTAVE LECOMTE 76350 OISSEL
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/03/2021
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOL PRIM PASTEUR
  • Établissement

    Fermé

    217 604 842 00096
    Adresse : 2 RUE DE PICARDIE 76350 OISSEL
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2004
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES GROUPE 2
  • Établissement

    Fermé

    217 604 842 00112
    Adresse : 57 RUE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSEL
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOL PRIM JULES FERRY

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Finances de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

  • Tribunal administratif de Rouen, 29/04/2026, 2504478
    Début du contentieux : 22/09/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de la Seine-Maritime
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Rouen, 27/11/2025, 25/00397
    Début du contentieux : 09/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : OISSEL RESTAURATION RAPIDE
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 24/09/2025, 2504460
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de la Seine-Maritime
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 26/10/2023, 2304038
    Début du contentieux : 10/08/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : FREE MOBILE
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 26/10/2023, 2303969
    Position : Demandeur
    Autres parties : Préfet de la Seine-Maritime, FREE MOBILE
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 13/02/2023, 2204636
    Début du contentieux : 07/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 21/11/2022, 2101579
    Début du contentieux : 25/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 28/06/2001, 98DA10331
    Début du contentieux : 12/11/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : Mutuelle d'assurances Macif, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME, Etat, Personne anonymisée 1
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Annonces de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

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Comment contacter COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PL DU HUIT MAI 1945
76350 OISSEL

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION D’EQUIPEMENTS DE DETECTION INCENDIE ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMS SECURITE.COM

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION D’EQUIPEMENTS DE DETECTION INCENDIE ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMS SECURITE.COM

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  • Objet : FOURNITURE, TRAVAUX D’INSTALLATION, DEPLOIEMENT ET MAINTENANCE DE L’EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU D’INTERCONNEXION

    Montant : 880 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE CITYNETWORKS

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  • Objet : FOURNITURE, TRAVAUX D’INSTALLATION, DEPLOIEMENT ET MAINTENANCE DE L’EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU D’INTERCONNEXION

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE CITYNETWORKS

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  • Objet : FOURNITURE, TRAVAUX D’INSTALLATION, DEPLOIEMENT ET MAINTENANCE DE L’EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU D’INTERCONNEXION

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NOVINTEL (AXIANS)

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  • Objet : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE D’ASSURANCE

    Montant : 660,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSUREXCEL

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  • Objet : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE D’ASSURANCE

    Montant : 660,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSUREXCEL

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  • Objet : CREATION ET REHABILITATION DE SANITAIRES D’ECOLES DE LA COMMUNE D’OISSEL-SUR-SEINE

    Montant : 9 662,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OSSELIENNE DE PEINTURE

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  • Objet : CREATION ET REHABILITATION DE SANITAIRES D’ECOLES DE LA COMMUNE D’OISSEL-SUR-SEINE

    Montant : 9 662,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OSSELIENNE DE PEINTURE

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN PÔLE PETITE ENFANCE AVEC UN EAJE DE 39 BERCEAUX (CRÈCHE) ET UN RPE

    Montant : 2 628 450,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ACAU ARCHITECTES

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN PÔLE PETITE ENFANCE AVEC UN EAJE DE 39 BERCEAUX (CRÈCHE) ET UN RPE

    Montant : 2 628 450,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ACAU ARCHITECTES

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN ESPACE SOCIO-CULTUREL situé dans le quartier Saint-Julien à OISSEL-SUR-SEINE.

    Montant : 74 548,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE GENERALE DE METALLERIE

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN ESPACE SOCIO-CULTUREL situé dans le quartier Saint-Julien à OISSEL-SUR-SEINE.

    Montant : 273 326,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ROCHER

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN ESPACE SOCIO-CULTUREL situé dans le quartier Saint-Julien à OISSEL-SUR-SEINE.

    Montant : 53 582,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OISSELEC

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN ESPACE SOCIO-CULTUREL situé dans le quartier Saint-Julien à OISSEL-SUR-SEINE.

    Montant : 53 582,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OISSELEC

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  • Objet : ACHAT DE PLACES EN CENTRES DE VACANCES POUR DES SEJOURS AU CONTENU PEDAGOGIQUE, CULTUREL, SPORTIF ET LUDIQUE

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

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  • Objet : ACHAT DE PLACES EN CENTRES DE VACANCES POUR DES SEJOURS AU CONTENU PEDAGOGIQUE, CULTUREL, SPORTIF ET LUDIQUE

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS GLE CTRES VACANCES MULTI LOISIRS

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  • Objet : ACHAT DE PLACES EN CENTRES DE VACANCES POUR DES SEJOURS AU CONTENU PEDAGOGIQUE, CULTUREL, SPORTIF ET LUDIQUE

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS GLE CTRES VACANCES MULTI LOISIRS

    En savoir plus
  • Objet : ACHAT DE PLACES EN CENTRES DE VACANCES POUR DES SEJOURS AU CONTENU PEDAGOGIQUE, CULTUREL, SPORTIF ET LUDIQUE

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et pose d’équipements de détection intrusion et contrôle d’accès ainsi que la maintenance des installations.

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES

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  • Objet : La consultation a pour objet l’organisation du feu d’artifice pyromélodique du 13 juillet pour les années 2024, 2025 et 2026.

    Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BREZAC ARTIFICES

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  • Objet : Prestations de gardiennage et télésurveillance des bâtiments municipaux ainsi que la sécurité des manifestations organisées par la ville de Oissel et son C.C.A.S.

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de gardiennage et télésurveillance des bâtiments municipaux ainsi que la sécurité des manifestations organisées par la ville de Oissel et son C.C.A.S.

    Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de gardiennage et télésurveillance des bâtiments municipaux ainsi que la sécurité des manifestations organisées par la ville de Oissel et son C.C.A.S.

    Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SECURI-COM

    En savoir plus
  • Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUX SERRES NEUVILLAISES

    En savoir plus
  • Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.

    Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERVER EXPORT BV

    En savoir plus
  • Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.

    Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DISTRI CONCEPT (DISTRI CONCEPT - GED FRANCE - LES GAZONS D'ANJOU)

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  • Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.

    Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VINCENT CHOMBART

    En savoir plus
  • Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JARDIN SERVICES VEGETAUX

    En savoir plus
  • Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCEA PEPINIERE D'ELLE NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS GLE CTRES VACANCES MULTI LOISIRS

    En savoir plus
  • Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT MOUVEMENT LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DITE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE

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  • Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

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  • Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS GLE CTRES VACANCES MULTI LOISIRS

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  • Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

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  • Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT MOUVEMENT LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DITE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE

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  • Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

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  • Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS GLE CTRES VACANCES MULTI LOISIRS

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  • Objet : La consultation concerne des travaux de clôture (fourniture et pose) sur divers sites communaux.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLOTURES BATAILLE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et l’application ou la pose de signalisation verticale et horizontale sur des espaces communaux.

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AER

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  • Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition d’un chargeur télescopique sur roues et d’une mini pelle avec cabine et la reprise d’une pelle à pneus Komatsu PW118MR avec équipements.

    Montant : 64 500,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition d’un chargeur télescopique sur roues et d’une mini pelle avec cabine et la reprise d’une pelle à pneus Komatsu PW118MR avec équipements.

    Montant : 64 500,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXYOM

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  • Objet : Fourniture et livraison de colis de Noël à destination des séniors pour le C.C.A.S. de Oissel pour les années 2023 -2024.

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Prestations de contrôle, entretien et réparation des aires de jeux de la commune de Oissel-sur-Seine

    Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la désignation de prestataires pour la fourniture de matériels électriques et d’éclairage.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la désignation de prestataires pour la fourniture de matériels électriques et d’éclairage.

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Fourniture, travaux d’installation, déploiement, formation et maintenance du dispositif de vidéoprotection des bâtiments communaux et du réseau d’interconnexion dédié pour la ville de Oissel

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Fourniture, travaux d’installation, déploiement, formation et maintenance du dispositif de vidéoprotection des bâtiments communaux et du réseau d’interconnexion dédié pour la ville de Oissel

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : La consultation concerne diverses missions de contrôle technique des opérations d’aménagement, de réhabilitation et de construction des bâtiments et des équipements publics de la ville d’OISSEL.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la désignation de prestataires à des accords-cadres pour l’acquisition d’ordinateurs fixes et portables, de logiciels informatiques et de pièces et périphériques

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 22/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la désignation de prestataires à des accords-cadres pour l’acquisition d’ordinateurs fixes et portables, de logiciels informatiques et de pièces et périphériques

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 22/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Désignation de la maîtrise d’oeuvre chargée de la mission relative à la construction de la salle polyvalente du quartier St Julien de OISSEL dans le cadre du NPNRU. Phase 1 - Appel à candidatures<br />

    Montant : 103 700,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU D'ARCHITECTURE BREARD LANCHON MOTTE

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  • Objet : Désignation d’un prestataire pour les besoins de transports collectifs des écoles maternelles et élémentaires et l’ensemble des services de la ville de Oissel et son C.C.A.S.

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRANSDEV NORMANDIE INTERURBAIN

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  • Objet : Marché d’assurances

    Montant : 42 402,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Marché d’assurances

    Montant : 127 757,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Marché d’assurances

    Montant : 2 507,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASSUREXCEL

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  • Objet : Marché d’assurances

    Montant : 4 395,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASSUREXCEL

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  • Objet : Marché d’assurances

    Montant : 2 069,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARRE ET MOSELLE

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  • Objet : La présente consultation concerne le contrôle ainsi que la fourniture et la pose de rideaux et stores dans différents bâtiments communaux.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SODICLAIR

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  • Objet : La consultation concerne la location de matériels de sonorisation, d’éclairage, de vidéo et d’accessoires scéniques (structures…) pour la commune d’Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S.

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HBN MEDIA

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  • Objet : La consultation concerne la location de matériels de sonorisation, d’éclairage, de vidéo et d’accessoires scéniques (structures…) pour la commune d’Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S.

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 02/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HBN MEDIA

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  • Objet : La consultation concerne la fourniture, la mise en oeuvre, la formation et la maintenance d’un dispositif de vidéoprotection urbaine et du réseau d’interconnexion pour la ville d’Oissel-sur-Seine.

    Montant : 53 116,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE CITYNETWORKS

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  • Objet : La consultation concerne la fourniture, la mise en oeuvre, la formation et la maintenance d’un dispositif de vidéoprotection urbaine et du réseau d’interconnexion pour la ville d’Oissel-sur-Seine.

    Montant : 26 098,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOVINTEL (AXIANS)

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  • Objet : Fournitures et produits horticoles

    Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHLORODIS

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  • Objet : Fournitures et produits horticoles

    Montant : 17 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHLORODIS

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  • Objet : Fournitures et produits horticoles

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHLORODIS

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  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VACANCES FAR-WEST

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  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CREATION EPANOUISSEMENT SPORT LOISIRS

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  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

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  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CREATION EPANOUISSEMENT SPORT LOISIRS

    En savoir plus
  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

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  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

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  • Objet : La consultation porte sur des travaux de bardage dans le cadre de la rénovation des façades de la Salle Bernard Hue.

    Montant : 46 134,00 € · Notifié le : 08/03/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMA 76

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  • Objet : Fourniture et livraison de colis de Noël à destination des séniors pour le C.C.A.S. d’Oissel-sur-Seine.

    Montant : 33 916,00 € · Notifié le : 10/11/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOU BERRET

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  • Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.

    Montant : 242 702,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES NORD

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  • Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.

    Montant : 266 387,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE CHARPENTE OSSELIENNES

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  • Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.

    Montant : 55 159,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SNEF

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  • Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.

    Montant : 134 912,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DALKIA

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  • Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.

    Montant : 272 974,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NV ALUMINIUM

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  • Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.

    Montant : 118 166,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DH PEINTURE

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  • Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.

    Montant : 78 982,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE RAVET

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  • Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE

    Montant : 51 309,00 € · Notifié le : 14/04/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AIR C2 (AIR C)

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  • Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GAGNERAUD CONSTRUCTION

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  • Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE

    Montant : 12 406,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGC (AGC CONSTRUCTION BOIS)

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  • Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE

    Montant : 19 521,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : C.B.E.M.

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE

    Montant : 73 789,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NV ALUMINIUM

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE

    Montant : 43 368,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BTH

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE

    Montant : 14 668,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GAMM

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  • Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE

    Montant : 7 415,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AFPAC ENTREPRISE D INSERTION

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  • Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE

    Montant : 21 380,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEDELEC

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  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.

    Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VACANCES FAR-WEST

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  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.

    Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

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  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.

    Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS

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  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DJURINGA JUNIORS

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  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

    En savoir plus
  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT MOUVEMENT LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DITE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

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  • Objet : Vérification, remise en état et remplacement de matériel de sécurité incendie

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASDF

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  • Objet : Prestations de lutte contre les animaux nuisibles et dépigeonnisation

    Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 05/02/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NORMANDIE DERATISATION

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  • Objet : Prestations de lutte contre les animaux nuisibles et dépigeonnisation

    Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 05/02/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NORMANDIE DERATISATION

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Labels et certificats de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
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