| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
| SIREN : | 217 604 842 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 604 842 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
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Adresse : PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSELDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 1 PL DU CHATEAU D EAU 76350 OISSELDate de création : 25/12/2012Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)Enseigne : BIBLIOTHEQUE GALILEE
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Adresse : 9 RUE DU MANOIR 76350 OISSELDate de création : 25/12/2012Enseigne : SERVICES TECHNIQUES
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Adresse : 1818 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSELDate de création : 25/12/2012Enseigne : CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
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Adresse : 8 RUE DU MANOIR 76350 OISSELDate de création : 25/12/2012Activité distincte : Enseignement culturel (85.52Z)Enseigne : CERCLE DES LOISIRS - ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE
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Adresse : 2485 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSELDate de création : 25/12/2012Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : CUISINE CENTRALE
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Adresse : AVENUE D'ANDERTEN 76350 OISSELDate de création : 25/12/2012Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : COMPLEXE SPORTIF GERMINAL
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Adresse : AVENUE D'ANDERTEN 76350 OISSELDate de création : 25/12/2012Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : CENTRE DE LOISIRS CHARLIE CHAPLIN
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Adresse : PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSELDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : PL DU HUIT MAI 1945 76350 OISSELDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAUX
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Adresse : 35 RUE ALSACE LORRAINE 76350 OISSELDate de création : 01/01/1995Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE BEL AIR
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Adresse : RUE DONAT AGACHE 76350 OISSELDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE P TOUTAIN
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Adresse : RUE DES ECOLES 76350 OISSELDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JEAN JAURES
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Adresse : 2485 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSELDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN JAURES
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Adresse : 132 RUE GUSTAVE LECOMTE 76350 OISSELDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LOUIS PASTEUR
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Adresse : PLACE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSELDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MONGIS - JULES FERRY
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Adresse : 49 RUE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSELDate de création : 16/03/1983Enseigne : ETABL BAINS DOUCHES
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Adresse : 51 RUE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSELDate de création : 20/12/1966Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE CAMILLE CLAUDEL
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Adresse : 4 RUE GODEFOY 76350 OISSELDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/03/2021Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOL MATE CENTRE
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Adresse : RUE GUSTAVE LECOMTE 76350 OISSELDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/03/2021Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOL PRIM PASTEUR
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Adresse : 2 RUE DE PICARDIE 76350 OISSELDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2004Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES GROUPE 2
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Adresse : 57 RUE DE LA REPUBLIQUE 76350 OISSELDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL PRIM JULES FERRY
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Entreprises dirigées par COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
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Comptes annuels de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
Alertes de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
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Tribunal administratif de Rouen, 29/04/2026, 2504478Début du contentieux : 22/09/2025Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Seine-MaritimeDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Rouen, 27/11/2025, 25/00397Début du contentieux : 09/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : OISSEL RESTAURATION RAPIDEDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rouen, 24/09/2025, 2504460Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Seine-MaritimeDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rouen, 26/10/2023, 2304038Début du contentieux : 10/08/2023Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rouen, 26/10/2023, 2303969Position : DemandeurAutres parties : Préfet de la Seine-Maritime, FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rouen, 13/02/2023, 2204636Début du contentieux : 07/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, METROPOLE ROUEN NORMANDIEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rouen, 21/11/2022, 2101579Début du contentieux : 25/02/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 28/06/2001, 98DA10331Début du contentieux : 12/11/1997Position : DéfendeurAutres parties : Mutuelle d'assurances Macif, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME, Etat, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE
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Objet : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE D’ASSURANCE
Montant : 660,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSUREXCEL
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Objet : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE D’ASSURANCE
Montant : 660,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSUREXCEL
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Objet : CREATION ET REHABILITATION DE SANITAIRES D’ECOLES DE LA COMMUNE D’OISSEL-SUR-SEINE
Montant : 9 662,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OSSELIENNE DE PEINTURE
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Objet : CREATION ET REHABILITATION DE SANITAIRES D’ECOLES DE LA COMMUNE D’OISSEL-SUR-SEINE
Montant : 9 662,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OSSELIENNE DE PEINTURE
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Objet : CONSTRUCTION D’UN PÔLE PETITE ENFANCE AVEC UN EAJE DE 39 BERCEAUX (CRÈCHE) ET UN RPE
Montant : 2 628 450,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ACAU ARCHITECTES
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Objet : CONSTRUCTION D’UN PÔLE PETITE ENFANCE AVEC UN EAJE DE 39 BERCEAUX (CRÈCHE) ET UN RPE
Montant : 2 628 450,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ACAU ARCHITECTES
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Objet : CONSTRUCTION D’UN ESPACE SOCIO-CULTUREL situé dans le quartier Saint-Julien à OISSEL-SUR-SEINE.
Montant : 273 326,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROCHER
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Objet : CONSTRUCTION D’UN ESPACE SOCIO-CULTUREL situé dans le quartier Saint-Julien à OISSEL-SUR-SEINE.
Montant : 53 582,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OISSELEC
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Objet : CONSTRUCTION D’UN ESPACE SOCIO-CULTUREL situé dans le quartier Saint-Julien à OISSEL-SUR-SEINE.
Montant : 53 582,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OISSELEC
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Objet : ACHAT DE PLACES EN CENTRES DE VACANCES POUR DES SEJOURS AU CONTENU PEDAGOGIQUE, CULTUREL, SPORTIF ET LUDIQUE
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UCPA SPORT VACANCES
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Objet : ACHAT DE PLACES EN CENTRES DE VACANCES POUR DES SEJOURS AU CONTENU PEDAGOGIQUE, CULTUREL, SPORTIF ET LUDIQUE
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASS GLE CTRES VACANCES MULTI LOISIRS
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Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et pose d’équipements de détection intrusion et contrôle d’accès ainsi que la maintenance des installations.
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : La consultation a pour objet l’organisation du feu d’artifice pyromélodique du 13 juillet pour les années 2024, 2025 et 2026.
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BREZAC ARTIFICES
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Objet : Prestations de gardiennage et télésurveillance des bâtiments municipaux ainsi que la sécurité des manifestations organisées par la ville de Oissel et son C.C.A.S.
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations de gardiennage et télésurveillance des bâtiments municipaux ainsi que la sécurité des manifestations organisées par la ville de Oissel et son C.C.A.S.
Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUX SERRES NEUVILLAISES
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Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERVER EXPORT BV
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Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DISTRI CONCEPT (DISTRI CONCEPT - GED FRANCE - LES GAZONS D'ANJOU)
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Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.
Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VINCENT CHOMBART
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Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JARDIN SERVICES VEGETAUX
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Objet : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-sur-Seine.
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCEA PEPINIERE D'ELLE NORMANDIE
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Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT MOUVEMENT LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DITE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE
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Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UCPA SPORT VACANCES
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Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASS GLE CTRES VACANCES MULTI LOISIRS
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Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT MOUVEMENT LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DITE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE
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Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UCPA SPORT VACANCES
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Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASS GLE CTRES VACANCES MULTI LOISIRS
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Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASS GLE CTRES VACANCES MULTI LOISIRS
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Objet : La consultation concerne la désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UCPA SPORT VACANCES
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Objet : La consultation concerne des travaux de clôture (fourniture et pose) sur divers sites communaux.
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLOTURES BATAILLE
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Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et l’application ou la pose de signalisation verticale et horizontale sur des espaces communaux.
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AER
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Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition d’un chargeur télescopique sur roues et d’une mini pelle avec cabine et la reprise d’une pelle à pneus Komatsu PW118MR avec équipements.
Montant : 64 500,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXYOM
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Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition d’un chargeur télescopique sur roues et d’une mini pelle avec cabine et la reprise d’une pelle à pneus Komatsu PW118MR avec équipements.
Montant : 64 500,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture et livraison de colis de Noël à destination des séniors pour le C.C.A.S. de Oissel pour les années 2023 -2024.
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations de contrôle, entretien et réparation des aires de jeux de la commune de Oissel-sur-Seine
Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : La présente consultation a pour objet la désignation de prestataires pour la fourniture de matériels électriques et d’éclairage.
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : La présente consultation a pour objet la désignation de prestataires pour la fourniture de matériels électriques et d’éclairage.
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture, travaux d’installation, déploiement, formation et maintenance du dispositif de vidéoprotection des bâtiments communaux et du réseau d’interconnexion dédié pour la ville de Oissel
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture, travaux d’installation, déploiement, formation et maintenance du dispositif de vidéoprotection des bâtiments communaux et du réseau d’interconnexion dédié pour la ville de Oissel
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : La consultation concerne diverses missions de contrôle technique des opérations d’aménagement, de réhabilitation et de construction des bâtiments et des équipements publics de la ville d’OISSEL.
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : La présente consultation a pour objet la désignation de prestataires à des accords-cadres pour l’acquisition d’ordinateurs fixes et portables, de logiciels informatiques et de pièces et périphériques
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 22/08/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : La présente consultation a pour objet la désignation de prestataires à des accords-cadres pour l’acquisition d’ordinateurs fixes et portables, de logiciels informatiques et de pièces et périphériques
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 22/08/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Désignation de la maîtrise d’oeuvre chargée de la mission relative à la construction de la salle polyvalente du quartier St Julien de OISSEL dans le cadre du NPNRU. Phase 1 - Appel à candidatures<br />
Montant : 103 700,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ARCHITECTURE BREARD LANCHON MOTTE
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Objet : Désignation d’un prestataire pour les besoins de transports collectifs des écoles maternelles et élémentaires et l’ensemble des services de la ville de Oissel et son C.C.A.S.
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSDEV NORMANDIE INTERURBAIN
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Objet : Marché d’assurances
Montant : 42 402,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Marché d’assurances
Montant : 127 757,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Marché d’assurances
Montant : 2 507,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSUREXCEL
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Objet : Marché d’assurances
Montant : 4 395,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSUREXCEL
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Objet : Marché d’assurances
Montant : 2 069,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARRE ET MOSELLE
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Objet : La présente consultation concerne le contrôle ainsi que la fourniture et la pose de rideaux et stores dans différents bâtiments communaux.
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SODICLAIR
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Objet : La consultation concerne la location de matériels de sonorisation, d’éclairage, de vidéo et d’accessoires scéniques (structures…) pour la commune d’Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S.
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HBN MEDIA
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Objet : La consultation concerne la location de matériels de sonorisation, d’éclairage, de vidéo et d’accessoires scéniques (structures…) pour la commune d’Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S.
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 02/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HBN MEDIA
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Objet : La consultation concerne la fourniture, la mise en oeuvre, la formation et la maintenance d’un dispositif de vidéoprotection urbaine et du réseau d’interconnexion pour la ville d’Oissel-sur-Seine.
Montant : 53 116,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : La consultation concerne la fourniture, la mise en oeuvre, la formation et la maintenance d’un dispositif de vidéoprotection urbaine et du réseau d’interconnexion pour la ville d’Oissel-sur-Seine.
Montant : 26 098,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOVINTEL (AXIANS)
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Objet : Fournitures et produits horticoles
Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHLORODIS
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Objet : Fournitures et produits horticoles
Montant : 17 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHLORODIS
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Objet : Fournitures et produits horticoles
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHLORODIS
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VACANCES FAR-WEST
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CREATION EPANOUISSEMENT SPORT LOISIRS
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UCPA SPORT VACANCES
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CREATION EPANOUISSEMENT SPORT LOISIRS
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UCPA SPORT VACANCES
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique.
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UCPA SPORT VACANCES
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Objet : La consultation porte sur des travaux de bardage dans le cadre de la rénovation des façades de la Salle Bernard Hue.
Montant : 46 134,00 € · Notifié le : 08/03/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMA 76
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Objet : Fourniture et livraison de colis de Noël à destination des séniors pour le C.C.A.S. d’Oissel-sur-Seine.
Montant : 33 916,00 € · Notifié le : 10/11/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOU BERRET
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Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.
Montant : 242 702,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES NORD
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Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.
Montant : 266 387,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CHARPENTE OSSELIENNES
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Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.
Montant : 55 159,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.
Montant : 134 912,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DALKIA
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Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.
Montant : 272 974,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NV ALUMINIUM
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Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.
Montant : 118 166,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DH PEINTURE
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Objet : Suite à l’incendie d’une partie de l’école primaire Jean Jaurès en juillet 2018, la consultation porte sur les travaux de réhabilitation du bâtiment abritant les salles de classe de l’école Jean Jaurès 2 - rue de Picardie - OISSEL-SUR-SEINE.
Montant : 78 982,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RAVET
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Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE
Montant : 51 309,00 € · Notifié le : 14/04/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIR C2 (AIR C)
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Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAGNERAUD CONSTRUCTION
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Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE
Montant : 12 406,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGC (AGC CONSTRUCTION BOIS)
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Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE
Montant : 19 521,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C.B.E.M.
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Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE
Montant : 73 789,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NV ALUMINIUM
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Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE
Montant : 43 368,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BTH
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Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE
Montant : 14 668,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAMM
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Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE
Montant : 7 415,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AFPAC ENTREPRISE D INSERTION
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Objet : Travaux d’extension et de restructuration du Centre Eliane Teumbeuf à OISSEL SUR SEINE
Montant : 21 380,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEDELEC
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.
Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VACANCES FAR-WEST
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.
Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UCPA SPORT VACANCES
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.
Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DJURINGA JUNIORS
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UCPA SPORT VACANCES
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT MOUVEMENT LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DITE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE
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Objet : Désignation de prestataires pour l’achat de places en centres de vacances pour des séjours au contenu pédagogique, culturel, sportif et ludique. Ces séjours sont à destination des enfants et des adolescents résidant sur la commune d’Oissel-Sur-Seine.
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UCPA SPORT VACANCES
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Objet : Vérification, remise en état et remplacement de matériel de sécurité incendie
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/02/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASDF
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Objet : Prestations de lutte contre les animaux nuisibles et dépigeonnisation
Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 05/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NORMANDIE DERATISATION
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Objet : Prestations de lutte contre les animaux nuisibles et dépigeonnisation
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 05/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NORMANDIE DERATISATION
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la démolition, reconstruction et extension des anciens logements du groupe scolaire Jean Jaurès-Année 2020
Montant : 91 000,00 € · Notifié le : 02/02/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISTIAN MANIERE ARCHITECTURE
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Objet : Fourniture de pains, de pains BIO, de viennoiseries et de tartes fraiches dans le cadre du marché de fourniture de denrées alimentaires de la ville de Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S.
Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 11/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUFLET BOULANGER
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Objet : Fourniture de pains, de pains BIO, de viennoiseries et de tartes fraiches dans le cadre du marché de fourniture de denrées alimentaires de la ville de Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S.
Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 11/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OBONGOO
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Objet : Fourniture de Chèques d’Accompagnement Personnalisé (C.A.P.), multi-enseignes, pour le C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale) de Oissel-sur-Seine.
Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 04/11/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UP COOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)
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Objet : Projet d’évolution des installations sportives du stade Marcel Billard Avenue d’Anderten à OISSEL SUR SEINE- Marchés de travaux
Montant : 722 694,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SORAPEL : SOCIETE OUVRIERE REGIONALE POUR LES APPLICATIONS DE L'ELECTRICITE
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Objet : Fourniture et livraison de colis de Noël à destination des personnes âgées pour le C.C.A.S. d’Oissel-sur-Seine.
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 23/10/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOU BERRET
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Objet : Travaux de couverture - Accord cadre multi attributaire à bons de commandes
Montant : 97 500,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMAC
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Objet : Travaux de couverture - Accord cadre multi attributaire à bons de commandes
Montant : 97 500,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERIC BERDEAUX (ENTREPRISE DANIEL & ERIC BERDEAUX)
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Objet : Travaux de couverture - Accord cadre multi attributaire à bons de commandes
Montant : 97 500,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERIC BERDEAUX (ENTREPRISE DANIEL & ERIC BERDEAUX)
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