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Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

COMMUNE CHAMPS SUR MARNE (MAIRIE)

217 700 830 · Active
Adresse : PL DE LA MAIRIE, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

SIREN : 217 700 830
SIRET (siège) : 217 700 830 00011
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR47217700830
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00011
    Adresse : PL DE LA MAIRIE 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00284
    Adresse : ALLEE DE LA LISIERE 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 01/09/2008
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : CRECHE DU BOIS DES ENFANTS
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00268
    Adresse : PL DE LA MAIRIE 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 25/12/1996
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00250
    Adresse : ROUTE DE MALNOUE 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 01/09/1993
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LES VIGNES DU BAILLY
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00243
    Adresse : 12 RUE NELSON MANDELA 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 29/09/1987
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE HENRI WALLON
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00235
    Adresse : 3 MAIL DES TILLEULS 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 28/02/1985
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA FAISANDERIE
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00169
    Adresse : ALLEE DES NOYERS 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PABLO PICASSO
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00094
    Adresse : 1 ALLEE PAUL LANGEVIN 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PAUL LANGEVIN
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00086
    Adresse : 1 ALLEE PAUL LANGEVIN 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOL MATE PAUL LANGEVIN
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00037
    Adresse : 1 ALL I ET F JOLIOT CURIE 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE CURIE
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00045
    Adresse : 1 ALL I ET F JOLIOT CURIE 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JOLIOT-CURIE
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00136
    Adresse : ALLEE OLIVIER PAULAT 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQ OLIVIER PAULAT
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00227
    Adresse : 2 ALLEE EUGENE POTTIER 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE LUZARD
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00151
    Adresse : BOULEVARD DE NESLES 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LE NESLES
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00052
    Adresse : RUE DE LA GARENNE 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOL MATE LA GARENNE
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00185
    Adresse : CRS DES DEUX PARCS 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOL MATE LES DEUX PARCS
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00177
    Adresse : CRS DES DEUX PARCS 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE DEUX PARCS
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00193
    Adresse : ALLEE OLIVIER PAULAT 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE OLIVIER PAULAT
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00201
    Adresse : ALLEE DES NOYERS 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PABLO PICASSO
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00219
    Adresse : 1 ALLEE EUGENE POTTIER 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LE LUZARD
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00078
    Adresse : 1 ALLEE DE GIZEH 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOL MATE LES PYRAMIDES
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00144
    Adresse : BOULEVARD DE NESLES 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOL MATE LE NESLES
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00060
    Adresse : ALLEE DE GIZEH 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LES PYRAMIDES
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00128
    Adresse : 20 AVENUE VICTOR HUGO 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LUCIEN DAUZIE
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00276
    Adresse : 6 RUE NELSON MANDELA 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 12/09/1983
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : CRECHE COLLECTIVE FAISANDERIE
  • Établissement

    En activité

    217 700 830 00029
    Adresse : PL DE LA MAIRIE 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 16/03/1983
    Activité distincte : Soins de beauté (96.02B)
    Enseigne : BAINS DOUCHES MUNICIPAUX 76
  • Établissement

    Fermé

    217 700 830 00110
    Adresse : 5 ALLEE DE LA LISIERE 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2005
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOL MATE BOIS DE GRACE
  • Établissement

    Fermé

    217 700 830 00102
    Adresse : 5 ALLEE DE LA LISIERE 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2005
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE BOIS DE GRACE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

Finances de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

Dirigeants et représentants de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

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Cartographie de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

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Comment contacter COMMUNE CHAMPS SUR MARNE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PL DE LA MAIRIE
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
Email : [email protected]
Téléphone : 0164734848
Adresse : Mairie de Champs sur MarneBP1 77427 MARNE LA VALLEE CEDEX 2

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

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Appels d'offres lancés par COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

  • Objet : Accord-cadre alloti à bons de commande pour la fourniture de matériels d’électricité, de quincaillerie, de menuiserie et de peinture, pour les besoins de la Commune de Champs-sur-Marne.

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEGALLAIS

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre alloti à bons de commande pour la fourniture de matériels d’électricité, de quincaillerie, de menuiserie et de peinture, pour les besoins de la Commune de Champs-sur-Marne.

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEGALLAIS

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et pose d’un lave-vaisselle et son environnement

    Montant : 39 621,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GO SERVICES

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  • Objet : Fourniture et matériel sport pour les activités sportives de la ville de Champs-sur-marne.

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STADE RECORD 2.0

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et matériel sport pour les activités sportives de la ville de Champs-sur-marne.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPORTS ET LOISIRS

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  • Objet : Fourniture et matériel sport pour les activités sportives de la ville de Champs-sur-marne.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPORT PRO GROUP

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et matériel sport pour les activités sportives de la ville de Champs-sur-marne.

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DECATHLON FRANCE (DECATHLON DIRECTION GENERALE FRANCE)

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  • Objet : Fourniture et matériel sport pour les activités sportives de la ville de Champs-sur-marne.

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPORTS ET LOISIRS

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  • Objet : Fourniture et matériel sport pour les activités sportives de la ville de Champs-sur-marne.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KIP SPORT

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et matériel sport pour les activités sportives de la ville de Champs-sur-marne.

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STADE RECORD 2.0

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et matériel sport pour les activités sportives de la ville de Champs-sur-marne.

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HUCK OCCITANIA

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux neufs et travaux d’entretien de la voirie et du patrimoine communal de Champs-sur-marne

    Montant : 11 000 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA MODERNE SCOP ANONYME CAPITAL VARIABLE

    En savoir plus
  • Objet : Prestations d’impression de supports de communication sur papier

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IMAGES MOTS ET COMMUNICATION

    En savoir plus
  • Objet : Prestations d’impression de supports de communication sur papier

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IMAGES MOTS ET COMMUNICATION

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de vêtements de travail, chaussures de sécurité et équipements de protection individuelle

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CANO SA

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU SOL SPORTIF DU GYMNASE LES PYRAMIDE

    Montant : 133 344,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JMS IDF

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  • Objet : VENTILATION

    Montant : 119 957,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BETTA (BETTA GENIE CLIMATIQUE)

    En savoir plus
  • Objet : DÉMOLITION - GROS OEUVRE - RAVALEMENT - ITE

    Montant : 634 589,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOREHCO

    En savoir plus
  • Objet : CHARPENTE BOIS - COUVERTURE

    Montant : 465 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UNION TECHNIQUE DU BATIMENT

    En savoir plus
  • Objet : MENUISERIES EXTÉRIEURES - SERRURERIE

    Montant : 1 309 364,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FMD

    En savoir plus
  • Objet : SECOND OEUVRE

    Montant : 108 375,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOREHCO

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE REFECTION DU PARQUET DE LA SALLE JACQUES BREL

    Montant : 60 594,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WOOD FLOOR PARTNERS

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de nettoyage de salles municipales

    Montant : 603 181,00 € · Notifié le : 29/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NETTOYAGE HYGIENE PROPRETE (NETTOYAGE HYGIENE PROPRETE (N.H.P))

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de nettoyage de salles municipales

    Montant : 603 181,00 € · Notifié le : 29/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NETTOYAGE HYGIENE PROPRETE (NETTOYAGE HYGIENE PROPRETE (N.H.P))

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE SIGNALISATION ROUTIERE

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIGNATURE

    En savoir plus
  • Objet : PRESTATIONS DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE POUR LE PERSONNEL

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEDISPACE PASSEPORT SANTE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 ENTRETIEN DES CHENEAUX ET GOUTTIERES

    Montant : 163 740,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS LECUYER

    En savoir plus
  • Objet : Réfection de la charpente de la salle Jacques Brel

    Montant : 1 527 734,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FREYSSINET FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Réfection de la charpente de la salle Jacques Brel

    Montant : 1 527 734,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    En savoir plus
  • Objet : Entretien et maintenance des airs de jeux dans les équipements de la ville

    Montant : 166 960,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    En savoir plus
  • Objet : Entretien d’espaces verts et élagage, abattage d’arbres sur toue la ville

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 04/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    En savoir plus
  • Objet : Entretien d’espaces verts et élagage, abattage d’arbres sur toue la ville

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 04/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    En savoir plus
  • Objet : Entretien d’espaces verts et élagage, abattage d’arbres sur toue la ville

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 04/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARBRES ET PAYSAGES

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de jeux et de matériels pédagogique

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAPETERIES PICHON

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et pose d’un lave-vaisselle et son environnement

    Montant : 33 150,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    En savoir plus
  • Objet : Conception-Réalisation d’un wheel-park

    Montant : 379 531,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E2S COMPANY

    En savoir plus
  • Objet : Nettoyage et désinfection des locaux des offices de réchauffage des bâtiments communaux

    Montant : 58 080,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    En savoir plus
  • Objet : Conception-Réalisation d’un wheel-park

    Montant : 379 531,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    En savoir plus
  • Objet : Visite d’entretien et réparation d’appareils de restauration et d’appareils de ménage

    Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 05/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Location et maintenance du parc de multifonctions numériques, autres appareils de reprographie et appareils de façonnage

    Montant : 9 014,00 € · Notifié le : 07/10/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRACEUR DIRECT

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  • Objet : Distribution de supports imprimés dans les boîtes aux lettres

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 25/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESPACE IMPRESSION

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  • Objet : Travaux de renforcement de la charpente métallique, réfection de la couverture et l’éclairage des courts de tennis du stade de la Fontaine-aux-Coulons

    Montant : 174 884,00 € · Notifié le : 18/11/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FREYSSINET FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de renforcement de la charpente métallique, réfection de la couverture et l’éclairage des courts de tennis du stade de la Fontaine-aux-Coulons

    Montant : 212 000,00 € · Notifié le : 15/11/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALFABAT

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  • Objet : Travaux de renforcement de la charpente métallique, réfection de la couverture et l’éclairage des courts de tennis du stade de la Fontaine-aux-Coulons

    Montant : 49 259,00 € · Notifié le : 15/11/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAGNY ELECTRICITE GENERALE - M.E.G.

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Labels et certificats de COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

  • CHAMPS-SUR-MARNE
    Enregistrée le 30/09/2016
    Expire le 30/09/2026
    Classes : 12 , 14 , 16 , 18 , 22 , 25 , 38
    Numéro : FR4304226
    Marque enregistrée

Dessins déposés par COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

  • Dessin apposable sur tous supports
    Enregistré le 20/03/1998
    Expiré le 20/03/2023
    Numéro : FR981768

Aides perçues par COMMUNE CHAMPS SUR MARNE

Intitulé : PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant : 5 834 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 6 029 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 3 259 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 15 322 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue