| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
| SIREN : | 217 804 236 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 804 236 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Adresse : 66 RUE DE LA MARE AUX CARATS 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 10 RUE DE LA MAURIENNE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/08/2024Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE LES MINI-MONTAINS
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Adresse : 19 RUE AUGUSTE RODIN 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 17/11/2006Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE MUNICIPALE LE CHAT BOTTE
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Adresse : PLACE JACQUES COEUR 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 17/11/2006Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MULTI ACCUEIL L'EGLANTINE
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Adresse : 8 RUE MARCEL PAGNOL 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 17/11/2006Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE MUNICIPALE LA FONTAINE
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Adresse : MAIRIE 4 RUE DE LA MARE AUX CARATS 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/01/2001Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : BA DES SPECTACLES ET DU CINEMA
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Adresse : 24 ALLEE DES BOUTONS D'OR 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/05/1993Activité distincte : Autres activités des médecins spécialistes (86.22C)Enseigne : CENTRE PROTECTION INFANTILE
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Adresse : 16 RUE DE LA BOURBOULE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 26/02/1992Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE ALEXANDRE DUMAS
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Adresse : 14 RUE DE LA BOURBOULE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 26/02/1992Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQ ALEXANDRE DUMAS
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Adresse : 9 RUE SULLY 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 26/11/1990Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE MUNICIPALE COMTESSE DE SEGUR
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Adresse : 12 MAIL DES COURLIS 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 06/04/1990Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES SORBIERS
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Adresse : 3 RUE COLETTE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 06/02/1990Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ANDRE CHENIER
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Adresse : 1 RUE COLETTE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 06/02/1990Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ANDRE CHENIER
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Adresse : 18 RUE DE PLOUGASTEL 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 02/06/1988Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JULES VERNE
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Adresse : 11 BOULEVARD VAUBAN 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 28/04/1988Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MANSART
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Adresse : 15 BOULEVARD VAUBAN 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 28/04/1988Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MANSARD
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Adresse : 10 RUE DE CHAMBERY 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 12/06/1987Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ALBERT SAMAIN
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Adresse : 12 RUE DE LA MAURIENNE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 06/04/1987Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ALBERT SAMAIN
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Adresse : 16 RUE DE PLOUGASTEL 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 12/02/1987Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JULES VERNE
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Adresse : 21 RUE AUGUSTE RODIN 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 12/02/1987Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE ALPHONSE DAUDET
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Adresse : 1 B RUE DE LA SOURDERIE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 02/09/1986Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE SOURDERIE N 2
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Adresse : CTRE COMMERC LA SOURDERIE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 05/03/1984Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE MAISON L. JOUVET
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Adresse : 2 ALLEE ERASME 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/01/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LES IRIS
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Adresse : 6 AVENUE ERIK SATIE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE ERIK SATIE
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Adresse : 9 RUE DES BLEUETS 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE CHARLES PEGUY
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Adresse : 2 AVENUE ERIK SATIE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ERIK SATIE
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Adresse : 12 RUE DE L'ANCIENNE MAIRIE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE DU VILLAGE
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Adresse : AVENUE JOSEPH KESSEL 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB PAUL FORT
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Adresse : 30 RUE DE LA REPUBLIQUE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB MAURICE GENEVOIX
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Adresse : 1 T ALLEE DE L'IVRAIE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE SAINT-EXUPERY
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Adresse : 43 RUE MARIE NOEL 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MARIE NOEL
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Adresse : RUE DE VALOIS 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : EC MATERNELLE PUB POIRIER SAINT MARTIN
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Adresse : ALLEE DE L'IVRAIE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES PRES
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Adresse : 32 RUE DE LA REPUBLIQUE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE POIRIER SAINT MARTIN
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Adresse : RUE GEORGES BUFFON 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PAUL FORT
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Adresse : 13 RUE DES BLEUETS 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CHARLES PEGUY
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Adresse : 1 RUE DE LA SOURDERIE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE DU VILLAGE
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Adresse : 45 RUE MARIE NOEL 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MARIE NOEL
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Adresse : 7 T ALLEE DE L'IVRAIE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LES PRES
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Adresse : 18 ALLEE DES BOUTONS D'OR 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/06/1982Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE MUNICIPALE LES PRES
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Adresse : 22 ALLEE DES BOUTONS D'OR 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/06/1982Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE LA RECRE
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Adresse : QUARTIER DU PAS DU LAC 2 RUE DES MOUETTES 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/12/1981Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE MUNICIPALE CHARLES PERRAULT
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Adresse : 3 AVENUE DE LA GARE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/04/1981Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE MUNICIPALE STEPHENSON
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Adresse : 20 ALLEE DES BOUTONS D'OR 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/02/1979Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MULTI ACCUEIL LA RECRE
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Adresse : 66 RUE DE LA MARE AUX CARATS 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/07/2017Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DU PROJET BERSON
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Adresse : 13 RUE DES PYRENEES 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 06/02/1990Date de clôture : 31/08/2025Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PAUL VERLAINE
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Adresse : 11 PLACE ETIENNE MARCEL 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 06/02/1990Date de clôture : 31/08/2025Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ARTHUR RIMBAUD
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Adresse : 13 PLACE ETIENNE MARCEL 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/09/1989Date de clôture : 31/08/2025Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ARTHUR RIMBAUD
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Adresse : 11 RUE DES PYRENEES 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 10/03/1989Date de clôture : 31/08/2025Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PAUL VERLAINE
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Adresse : 2 RUE DE BRETAGNE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 01/09/1987Date de clôture : 17/11/2006Activité distincte : Crèches et garderies d'enfants (85.3G)Enseigne : CRECHE FAMILIALE
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Adresse : 19 RUE AUGUSTE RODIN 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 12/02/1987Date de clôture : 31/08/2005Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNEL PUBLIQUE ALPHONSE DAUDET
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Adresse : 10 RUE CHARLES LINNE 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 12/02/1987Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JULES FERRY
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Adresse : 5 ALLEE DES EPINES 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 09/02/1987Date de clôture : 17/11/2006Activité distincte : Crèches et garderies d'enfants (85.3G)Enseigne : CRECHE COLLECTIVE MUNICIPALE
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Adresse : 65 BOULEVARD DESCARTES 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 27/10/1986Date de clôture : 17/11/2006Activité distincte : Crèches et garderies d'enfants (85.3G)Enseigne : CRECHE FAMILIALE LA SOURDERIE
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Adresse : 13 PLACE GEORGE SAND 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2002Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQ JACQUES PREVERT
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Adresse : PLACE JACQUES COEUR 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ANDERSEN
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Adresse : 11 PLACE GEORGE SAND 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2002Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQ JACQUES PREVERT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Documents juridiques de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Comptes annuels de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Conformité de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Procédures collectives de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Contentieux de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Tribunal administratif de Versailles, 13/07/2026, 2309780Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 02/04/2026, 2308058Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 05/02/2026, 24VE03103Début du contentieux : 16/06/2023Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Paris, 24/11/2025, 2531437Position : DéfendeurDispositif : TA VersaillesLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 18/11/2025, 2513210Début du contentieux : 04/11/2025Position : DéfendeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 19/06/2025, 474390Début du contentieux : 05/05/2023Position : DemandeurAutres parties : ANTAI AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS, COMMUNE DE GUYANCOURT, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 18/04/2025, 2504459Position : DemandeurAutres parties : Faubourg immobilier, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 10/01/2025, 2410462Position : DéfendeurAutres parties : Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, Société d'architecture David Fagart et Line Fontana, Société ACML, Société Delta Constructions, SARMATES, SAS Charpentier, SAS ERMHES, Association foncière urbaine libre (AFUL) des parcs de stationnement P1, P2 et P33 Espace Saint-Quentin, Syndicat des copropriétaires du volume 3 de l'immeuble Théâtre Médiathèque de Saint-Quentin-en-Yvelines, SARL Chauvin MétalLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 30/12/2024, 2102150Début du contentieux : 16/06/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 27/09/2024, 2103470Début du contentieux : 16/06/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 05/07/2024, 2405054Position : DéfendeurAutres parties : ENGIE E.S. ENGIE ENERGIE SERVICESDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 08/09/2023, 2111265Début du contentieux : 22/10/2021Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 16/06/2023, 2102150Début du contentieux : 19/01/2021Position : DéfendeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 16/06/2023, 2103470Début du contentieux : 27/04/2020Position : DéfendeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 15/05/2023, 446915Début du contentieux : 28/12/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 09/12/2021, 451744Début du contentieux : 03/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondéLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 24/09/2020, 18VE00324Début du contentieux : 28/12/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 15/11/2018, 18VE00999-18VE01020Début du contentieux : 16/12/2010Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 26/04/2018, 15VE02978Début du contentieux : 17/07/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 19/10/2017, 15VE01459Début du contentieux : 20/03/2015Position : DéfendeurAutres parties : Institut de formation de Saint-Quentin-en-YvelinesLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 13/03/2014, 13VE00926Début du contentieux : 28/12/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 17/10/2013, 13VE00243Début du contentieux : 07/10/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 22/10/2012, 331219Début du contentieux : 05/06/2007Position : DemandeurAutres parties : EtatLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 09/07/2008, 284831Début du contentieux : 19/11/2002Position : DemandeurAutres parties : Ministre des Transports, de l'Équipement, du Tourisme et de la Mer, S.A. RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE)Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 01/12/2005, 01PA00497Début du contentieux : 07/12/2000Position : DemandeurAutres parties : Société Le Grill de la GareDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 21/09/2005, 256878Début du contentieux : 29/10/2002Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'intérieur, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaireLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 08/07/2004, 01PA01073Début du contentieux : 23/01/2001Position : DéfendeurAutres parties : REGION ILE DE FRANCEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 18/11/2003, 99PA00352Début du contentieux : 07/12/1998Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 13/03/1998, 167367Début du contentieux : 13/12/1994Position : DemandeurAutres parties : Syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-YvelinesLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 22/01/1997, 167959Début du contentieux : 20/12/1994Position : DemandeurAutres parties : SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 05/07/1996, 149669Début du contentieux : 11/05/1993Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin en YvelinesDispositif : Annulation partielleLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 05/07/1996, 155797Début du contentieux : 30/11/1993Position : DéfendeurAutres parties : SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, Préfet des YvelinesLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 11/12/1992, 70625Début du contentieux : 10/05/1985Position : DéfendeurAutres parties : SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 05/06/1991, 90765Début du contentieux : 05/09/1986Position : DéfendeurAutres parties : Mairie de Montigny-le-Bretonneux, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 11/07/1986, 73497Début du contentieux : 13/09/1985Position : DemandeurAutres parties : Ministère du Plan et de l'Aménagement du Territoire, Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation, Syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-YvelinesDispositif : Annulation totaleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Cartographie de COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Comment contacter COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0139496239 |
| Adresse : |
Grande Couronne de la Région Ile-de-France Secrétariat des missions facultatives – RGPD Délégué à la protection des données de Montigny-le-Bretonneux, 15, Rue Boileau - BP 855 78000 VERSAILLES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA COUR EXTERIEURE DU GROUPE SCOLAIRE JULES VERNE SUR LA COMMUNE DE MONTIGNY-LE-BR
Montant : 242 515,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARC ESPACE
En savoir plus -
Objet : LOCATION ET ENTRETIEN D’EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NETEXIAL
En savoir plus -
Objet : Lot 01 Installation de chantier Lot 02 Gros uvre Lot 03 étanchéité
Montant : 48 915,00 € · Notifié le : 02/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SO.BE.MA.
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Objet : LOT 4 MENUISERIE EXT - 5 DOUBLAGE ...- 6 MENUISERIE INT - 7 PEINTURE ...
Montant : 57 730,00 € · Notifié le : 02/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KORERA BATIMENT (KORERA ENERGIE)
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Objet : ÉLECTRICITÉ COURANTS FORTS ET FAIBLES
Montant : 183 713,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PLANET ENERGY CONCEPT
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Objet : MENUISERIES EXTÉRIEURES FAÇADES SERRURERIE
Montant : 3 189 841,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ROUEN ETANCHE
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Objet : services opérés de télécommunications, de matériels, accessoires, logiciels et prestations associés
Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ORANGE
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - PREST ANNEXES - SECTEUR SUD
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PINSON PAYSAGE
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Objet : CARRELAGE FAIENCE SOLS SOUPLES PEINTURE NETTOYAGE
Montant : 165 435,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VISEU PEINTURE
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Objet : COUVERTURE ÉTANCHÉITÉ
Montant : 801 853,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETANCHEITE DU NORD
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Objet : REVÈTEMENT DE SOL SPORTIF EQUIPEMENTS SPORTIFS
Montant : 313 791,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SPORTINGSOLS
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Objet : LOT 1 : VOIRIES ET RESEAUX DIVERS (VRD)
Montant : 300 676,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE
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Objet : DESAMIANTAGE
Montant : 51 303,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXE AMIANTE DEMOLITION
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Objet : VRD ESPACES VERTS
Montant : 576 851,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALKEN
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Objet : REVETEMENT DE SOLS SOUPLES
Montant : 57 883,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE SCHANG
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Objet : PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE TRAITEMENT DAIR
Montant : 322 013,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AIRKLIMA 76 (AIRKLIMA)
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL - L2 <300 MWH
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT 17 : REALISATION SUR LA SENTE DE MESANGES
Montant : 83 952,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE VILLEPREUX)
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT N°18 : TRAVAUX DE RENOVATION DES TROTTOIRS ET DE LA VOIRIE SUR LA RUE DE LA REPUBLIQUE - TRONÇON MARE
Montant : 71 821,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE
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Objet : Démolition - désamiantage - déplombage - terrassement - gros oeuvre charpente
Montant : 1 149 601,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : T.R.D.
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Objet : Lot n° 1 : Prestation de traiteur: Confection, fourniture, livraison avec ou sans service daccueil café, pauses, cockta
Montant : 2 700 000,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC POUR LA RESTAURATION DIFFEREE
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Objet : Lot n° 1 : Prestation de traiteur: Confection, fourniture, livraison avec ou sans service daccueil café, pauses, cockta
Montant : 2 700 000,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS BONNAIRE (BONNAIRE TRAITEUR)
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Objet : Lot n° 1 : Prestation de traiteur: Confection, fourniture, livraison avec ou sans service daccueil café, pauses, cockta
Montant : 2 700 000,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BACCHUS
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Objet : Services de téléphonie fixe « UGAP7 »
Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : PRESTATION DE TRAITEMENT DE LEAU- CENTRE AQUATIQUE DU LAC
Montant : 106 357,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CALDYA
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Objet : Menuiseries intérieures bois - cloisons - doublages - plafonds suspendus
Montant : 245 908,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : W.D BATIMENT
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Objet : TRAVAUX DE PROLONGEMENT DUNE AIRE LUDIQUE « PAS DU LAC » SU
Montant : 224 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FRANCILIENNE D'ESPACES VERTS
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Objet : CONTRAT DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN (COURANT, EXCEPTIONNEL) ET REMISE EN ETAT ANNUELLE DES LOCAUX DE LA VIL
Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ESSI TURQUOISE
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Objet : LOT 2: COUVERTURE
Montant : 295 063,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
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Objet : LOCATION//MAINTENANCE DE COPIEURS MULTIFONCTIONS LIBRE-SERVICE NOIR ET BLANC/COULEUR PRESTATIONS ASSOCIEES ET ANNEXES
Montant : 279 135,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)
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Objet : ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES TRAVAUX VOIRIES 2026-2029
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : M.T.P (SAS M.T.P.)
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Objet : ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES TRAVAUX VOIRIES 2026-2029
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE VILLEPREUX)
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Objet : ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES TRAVAUX VOIRIES 2026-2029
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE
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Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation de travaux de voiries et aménagements urbains programmés de 2026 à 2029 sur le territoire de la ville de Montigny-le- Bretonneux. La description des travaux et leurs spécifications techniques seront indiquées dans les pièces techniques de l’accord- cadre et de chaque marché subséquent
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE
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Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation de travaux de voiries et aménagements urbains programmés de 2026 à 2029 sur le territoire de la ville de Montigny-le- Bretonneux. La description des travaux et leurs spécifications techniques seront indiquées dans les pièces techniques de l’accord- cadre et de chaque marché subséquent
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : M.T.P (SAS M.T.P.)
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Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation de travaux de voiries et aménagements urbains programmés de 2026 à 2029 sur le territoire de la ville de Montigny-le- Bretonneux. La description des travaux et leurs spécifications techniques seront indiquées dans les pièces techniques de l’accord- cadre et de chaque marché subséquent
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE VILLEPREUX)
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VETEMENTS PROFESSIONNELS, ARTICLES DHABILLEMENT, CHAUSSURES ET ACCESSOIRES
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CREA'TOP
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DEPI
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROTECHNIC PROTECTION
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT 15 : TRAVAUX RUE FRANCOIS MAURIAC
Montant : 119 700,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE
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Objet : SECTEUR CENTRE
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JCB SIGNALISATION
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Objet : Souscription de services relatives aux produits et services associés. SOUSCRIPTION LICENCE PROGICIEL GIMA ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : NEXPUBLICA
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Objet : Travaux d’extension de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle Universitaire (M.S.P.U) - 4 Macro lots - Macro lot A - Lot 01 Installation de chantier – Lot 02 Gros œuvre – Lot 03 étanchéité
Montant : 48 915,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SO.BE.MA.
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Objet : Travaux d’extension de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle Universitaire (M.S.P.U) - 4 Macro lots - Macro lot B - Lot 04 Menuiserie Extérieures – Lot 05 Cloisons /doublage / Faux plafond – Lot 06 Menuiseries intérieures – Lot 07 Peinture / Sol souple / Signalétique / nettoyage
Montant : 54 430,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KORERA BATIMENT (KORERA ENERGIE)
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Objet : Travaux d’extension de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle Universitaire (M.S.P.U) - 4 Macro lots - Macro lot C - Lot 08 Plomberie – Lot 09 Chauffage / Ventilation
Montant : 35 759,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R&O - AIR ET EAU
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Objet : Travaux d’extension de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle Universitaire (M.S.P.U) - 4 Macro lots - Macro lot D - Lot 10 électricité CFO / CFA
Montant : 27 771,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLANET ENERGY CONCEPT
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et les services de maintien en conditions opérationnelles de la solution de stationnement payant pour les horodateurs de la marque IEM.
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : IEM
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Objet : Ventilation / Eau chaude sanitaire / Chauffage
Montant : 151 790,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAINTENANCE CHAUD FROID ELECTRICITE
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Objet : LOT 2: PRESTATION DE TRAITEUR POUR DIVERSES THEMATIQUES
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BACCHUS
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Objet : LOT 2: PRESTATION DE TRAITEUR POUR DIVERSES THEMATIQUES
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GALA EVENTS RECEPTIONS
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Objet : LOT 2: PRESTATION DE TRAITEUR POUR DIVERSES THEMATIQUES
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS BONNAIRE (BONNAIRE TRAITEUR)
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Objet : Lot n° 1 : Prestation de traiteur: Confection, fourniture, livraison avec ou sans service daccueil café, pauses, cockta
Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MULTI GESTION SERVICES
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT 16 : TRAVAUX ALLEE FRANCOIS MANSART
Montant : 91 532,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE VILLEPREUX)
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Objet : TRAVAUX DE DEMOLITION DU LOCAL « ANNEXE MATISSE »
Montant : 42 600,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DESNEUX T.P.
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Objet : Menuiseries extérieures-Serrurerie
Montant : 78 305,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COMPAGNONS METALLIERS BREUZARD
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Objet : Ravalement / Isolation par lextérieur / Couverture
Montant : 313 894,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCILIENNE PEINTURE REVETEMENT DE SOL
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Objet : Menuiseries extérieures / Occultations / Verrière
Montant : 206 144,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCILIENNE PEINTURE REVETEMENT DE SOL
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Objet : Aménagement extérieur / Voierie et réseaux divers
Montant : 157 656,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPRIT JARDIN
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Objet : Gros-oeuvre / Structure
Montant : 169 950,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOMMA
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Objet : Démolition, Gros-uvre, VRD, Ravalement, Carrelages, Faïence
Montant : 74 533,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SO.BE.MA.
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Objet : Charpente-Couverture-Etanchéité
Montant : 49 369,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REPISOL SA (REPISOL)
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Objet : Marché subséquent n°18 : Travaux de rénovation des trottoirs et de la voirie sur la rue de la République - tronçon mare aux carats / Bretagne
Montant : 71 821,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANT PAR CARTES ACCREDITIVES ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WEX EUROPE SERVICES SAS
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Objet : COUVERTURE ÉTANCHÉITÉ
Montant : 796 329,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETANCHEITE DU NORD
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Objet : GRADINS TÉLÉSCOPIQUES
Montant : 149 230,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IT01798330138
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Objet : Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - Prolongation lot 01 uniquement - Démolition - désamiantage - déplombage - terrassement - gros œuvre - charpente
Montant : 1 115 357,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : T.R.D.
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Objet : Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - Couverture - étanchéité
Montant : 796 329,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETANCHEITE DU NORD
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Objet : Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - Menuiseries extérieures - façades – serrurerie
Montant : 2 786 841,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ROUEN ETANCHE
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Objet : Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - Menuiseries intérieures bois - cloisons - doublages - plafonds suspendus(MAPA)
Montant : 242 892,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : W.D BATIMENT
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Objet : Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - Plomberie - sanitaire - chauffage - traitement d’air(MAPA)
Montant : 279 070,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AIRKLIMA 76 (AIRKLIMA)
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Objet : Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - Electricité - courant forts et faibles(MAPA)
Montant : 138 520,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PLANET ENERGY CONCEPT
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Objet : Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - Carrelage - faïence - sols souples - peinture - nettoyage(MAPA)
Montant : 158 817,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VISEU PEINTURE
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Objet : Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - Revêtement de sol sportif - équipements sportifs(MAPA)
Montant : 313 791,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SPORTINGSOLS
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Objet : Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - Gradins télescopiques(MAPA)
Montant : 149 230,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 00001
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Objet : Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - VRD - espaces verts
Montant : 496 791,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALKEN
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Objet : Démolition/ carrelage/ faïence/ peintures/ sols souples/ signalétique/plomberie/ serrurerie/ électricité
Montant : 336 773,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE CONSTRUCTIONS DE LA VALLEE
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Objet : EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE CLIMATISATION, d’ECS ET CONNEXES DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE
Montant : 3 418 192,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HYDROELEC INGENIERIE
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Objet : EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE CLIMATISATION, d’ECS ET CONNEXES DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE
Montant : 3 418 192,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HYDRO MAINTENANCE
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Objet : MS16 – Travaux de rénovation de l’Allée François Mansart MS17 – Réalisation d’une piste cyclable et d’un cheminement piétons sur la sente de Mésanges
Montant : 159 737,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE VILLEPREUX)
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Objet : MS15 - Travaux de rénovation des trottoirs et des stationnements sur la rue François Mauriac
Montant : 119 700,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE
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Objet : Travaux de prolongement d’une aire ludique « Pas du lac » sur la commune de Montigny-Le-Bretonneux
Montant : 224 000,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FRANCILIENNE D'ESPACES VERTS
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Objet : LOT N° 1 : LOCATION, MAINTENANCE, TRANSPORT, REMISE EN ETAT DU MATERIEL DILLUMINATION
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LEBLANC ILLUMINATIONS
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Objet : LOT N° 2 : POSE, DEPOSE, BRANCHEMENT ET DEBRANCHEMENT ELECTRIQUE, STOCKAGE ET PETITE MAINTENANCE DU MATERIEL D’ILLUMINAT
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STPEE SOC TRAVAUX PUBLICS ENTR ELEC SCOP
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Objet : Lot 01_Location, maintenance, transport, remise en état du matériel d’illumination
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LEBLANC ILLUMINATIONS
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Objet : Lot 02_Pose, dépose, branchement et débranchement électrique, stockage et petite maintenance du matériel d’illumination
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STPEE SOC TRAVAUX PUBLICS ENTR ELEC SCOP
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Objet : Travaux de création d’un plateau sportif-Basket pour le complexe sportif Alain Colas de la Ville de Montigny-Le-Bretonneux - Travaux de voiries et réseaux divers (VRD)
Montant : 244 876,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ILE DE FRANCE
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Objet : Travaux de création d’un plateau sportif-Basket pour le complexe sportif Alain Colas de la Ville de Montigny-Le-Bretonneux - Travaux de couverture du Plateau sportif-Basket
Montant : 295 063,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
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Objet : La présente consultation a pour objet la prestation de service pour le traitement de l’eau du Centre Aquatique du Lac incluant des prestations de maintenance préventive et corrective.
Montant : 106 357,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Menuiseries intérieures
Montant : 112 722,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE CONSTRUCTIONS DE LA VALLEE
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Objet : PLANTES ANNUELLES BI ANNUELLES CHRYSANTHEMES SUSPENSIONS
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCEA FANFELLE GAUSSENS
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Objet : BULBES TUBERCULES PLANTATION MECANISEE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ERNEST TURC
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN REPARATION AMENAGEMENT - LOT 02 PLOMBERIE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA LOUISIANE
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Objet : Travaux de réhabilitation fonctionnelle du groupe scolaire François Mansart - 8 LOTS - Démolition, Gros-OEuvre, VRD, Ravalement, Carrelages, Faïence
Montant : 70 725,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SO.BE.MA.
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Objet : Travaux de réhabilitation fonctionnelle du groupe scolaire François Mansart - 8 LOTS - Charpente-Couverture-Etanchéité
Montant : 49 369,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REPISOL SA (REPISOL)
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Objet : Travaux de réhabilitation fonctionnelle du groupe scolaire François Mansart - 8 LOTS - Menuiseries intérieures
Montant : 39 557,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SORBAT 77
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Objet : Travaux de réhabilitation fonctionnelle du groupe scolaire François Mansart - 8 LOTS - Menuiseries extérieures-Serrurerie
Montant : 78 305,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COMPAGNONS METALLIERS BREUZARD
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Objet : Travaux de réhabilitation fonctionnelle du groupe scolaire François Mansart - 8 LOTS - Plâtrerie, Plafonds suspendus
Montant : 16 900,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 450193255
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Objet : Travaux de réhabilitation fonctionnelle du groupe scolaire François Mansart - 8 LOTS - Peinture-Revêtement de sol souple
Montant : 21 452,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VISEU PEINTURE
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Objet : Travaux de réhabilitation fonctionnelle du groupe scolaire François Mansart - 8 LOTS - Electricité
Montant : 7 956,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLANET ENERGY CONCEPT
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Objet : Travaux de réhabilitation fonctionnelle du groupe scolaire François Mansart - 8 LOTS - Plomberie sanitaires Chauffage
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAITRISE DES TECHNIQUES DU BATIMENT
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Marques déposées par COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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NEUROGYMEnregistrée le 13/08/1992Expire le 13/08/2002Classes : 41Numéro : FR92430952Marque expirée
Aides perçues par COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
8 271 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
15 429 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
7 377 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
32 105 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
19 487 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue