| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
| SIREN : | 217 902 899 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 902 899 00012 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
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Adresse : PL DE LA MAIRIE 79700 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PL DE LA MAIRIE 79700 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNESDate de création : 12/12/2016Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : REGIE D'ENERGIES RENOUVELABLES
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 79700 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNESDate de création : 17/03/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE FROMENTEAU
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 79700 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNESDate de création : 01/12/1997Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE INDUSTRIELLE LE VIVIER
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Adresse : SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNES
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 23/03/2006Date de clôture : 22/05/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DU BORDAGE -
Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 79700 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNESDate de création : 04/04/2002Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE LA FRAIRIE
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 79700 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNESDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 13/10/2005Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : LOTISSEMENT DE L'ARMOIRIE
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 79700 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNESDate de création : 01/12/1997Date de clôture : 31/01/2005Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : LOTISSEMENT LE CALVAIRE
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 79700 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNESDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE INDUSTRIELLE LE VIVIER SAINT PIERRE
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 79700 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNESDate de création : 01/01/1976Date de clôture : 09/01/2014Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
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Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
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Cour de cassation, 11/05/1999, 96-70.163Début du contentieux : 21/06/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 02/02/1999, 98-70.036Début du contentieux : 16/01/1998Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 02/02/1999, 98-70.035Début du contentieux : 16/01/1998Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
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Cartographie de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
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Comment contacter COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES ?
| Organisme : | DATA VIGI PROTECTION |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 322442230 |
| Adresse : | Non disponible |
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT PIERRE DES ECHAUBROGNES
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Objet : Aménagement des rues du Bon Secours, de Livois, de limpasse du Bon Secours, de la traversée rue St Pierre, du carrefour rue de la Croix Verte et du Chemin de Fromenteau
Montant : 101 654,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VION ENVIRONNEMENT
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Objet : Aménagement des rues du Bon Secours, de Livois, de limpasse du Bon Secours, de la traversée rue St Pierre, du carrefour rue de la Croix Verte et du Chemin de Fromenteau
Montant : 283 379,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS NANTES)
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Objet : Viabilisation quartier de vie La Courserie II 1ère phase - LOT 1 -
Montant : 356 994,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUCHET T.P.
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Objet : Quartier dhabitation La Courserrie II Aménagements paysagers - Lot 2
Montant : 60 920,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VION ENVIRONNEMENT
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Objet : Travaux voirie 2024
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUCHET VOIRIE ENVIRONNEMENT
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Objet : Etudes de conception en vue daménager un quartier dhabitation La Courserie II
Montant : 60 845,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES PERNET
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Objet : Etudes de conception en vue daménager un quartier dhabitation La Courserie II
Montant : 60 845,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER PAUL ARENE
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Objet : Etudes de conception en vue daménager un quartier dhabitation La Courserie II
Montant : 60 845,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A2I INFRA
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Objet : Etudes de conception en vue daménager un quartier dhabitation La Courserie II
Montant : 60 845,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAITRES CUBES
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Objet : Etudes de conception en vue daménager un quartier dhabitation La Courserie II
Montant : 60 845,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCK BUFFETEAU
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Objet : Rénovation de la toiture de lEglise - côté Nord -
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALAIN COUTANT SARL
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Objet : Rénovation de la toiture de lEglise - côté Nord -
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARRIER FRERES
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Objet : Fourniture et pose dun bac acier et dune installation photovoltaïque sur le pan sud de la toiture de lEglise
Montant : 78 326,00 € · Notifié le : 29/07/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLOMBERIE ELECTRICITE MOULINS
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