COMMUNE DE CAZALS (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE CAZALS

SIREN :	218 200 418
SIRET (siège) :	218 200 418 00018
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR64218200418
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE CAZALS

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CAZALS

• Établissement

  En activité

  218 200 418 00018
  Adresse : 2 PLACE DE LA MAIRIE 82140 CAZALS

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  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE

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Adresse complète :	2 PLACE DE LA MAIRIE 82140 CAZALS

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• Objet : Communes de Cazals : aménagement d’un logement et mise aux normes des sanitaires publics.

  Montant : 3 150,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 5 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : BROUCHET

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• Objet : Communes de Cazals : aménagement d’un logement et mise aux normes des sanitaires publics.

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  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : BROUCHET

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• Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un logement et remise aux normes des sanitaires publics

  Montant : 19 124,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 3 ans

  Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

  Titulaire : CAMBON CARMINATI ARCHITECTES

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• Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un logement et remise aux normes des sanitaires publics

  Montant : 19 124,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 3 ans

  Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

  Titulaire : POLYMETRIE

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Labels et certificats de COMMUNE DE CAZALS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE CAZALS

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Aides perçues par COMMUNE DE CAZALS

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