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Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

COMMUNE LES ARCS (MAIRIE)

218 300 044 · Active
Adresse : PLACE DU GENERAL DE GAULLE, 83460 LES ARCS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE LES ARCS

SIREN : 218 300 044
SIRET (siège) : 218 300 044 00011
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR85218300044
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE LES ARCS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE LES ARCS

  • Établissement

    En activité

    218 300 044 00011
    Adresse : PLACE DU GENERAL DE GAULLE 83460 LES ARCS
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement

    En activité

    218 300 044 00102
    Adresse : RUE DU DOCTEUR MOURRE 83460 LES ARCS
    Date de création : 25/12/2015
    Activité distincte : Activités d'ordre public et de sécurité (84.24Z)
    Enseigne : SERVICE DE POLICE MUNICIPALE
  • Établissement

    En activité

    218 300 044 00094
    Adresse : QUA PEYMARLIER 83460 LES ARCS
    Date de création : 01/09/2009
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE HELENE VIDAL
  • Établissement

    En activité

    218 300 044 00045
    Adresse : ALLEE DES ECOLES 83460 LES ARCS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB JEAN JAURES
  • Établissement

    En activité

    218 300 044 00037
    Adresse : ALLEE DES ECOLES 83460 LES ARCS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES
  • Établissement

    Fermé

    218 300 044 00128
    Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 83460 LES ARCS
    Date de création : 01/01/2020
    Date de clôture : 01/01/2022
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT CONVENTION DE GESTION DE LES ARCS
  • Établissement

    Fermé

    218 300 044 00110
    Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 83460 LES ARCS
    Date de création : 01/01/2019
    Date de clôture : 01/01/2022
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU CONVENTION DE GESTION DE LES ARCS
  • Établissement

    Fermé

    218 300 044 00086
    Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 83460 LES ARCS
    Date de création : 25/12/1998
    Date de clôture : 31/12/2019
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE DES EAUX
  • Établissement

    Fermé

    218 300 044 00078
    Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 83460 LES ARCS
    Date de création : 25/12/1998
    Date de clôture : 31/12/2019
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    218 300 044 00060
    Adresse : HOTEL DE VILLE 83460 LES ARCS
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 01/01/2001
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
    Enseigne : TRANSPORTS SCOLAIRES LES ARCS
  • Établissement

    Fermé

    218 300 044 00052
    Adresse : HOTEL DE VILLE 83460 LES ARCS
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 01/01/2001
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
    Enseigne : ZAC DU PONT AUX ARCS

Etablissements de l'entreprise COMMUNE LES ARCS

Finances de COMMUNE LES ARCS

Dirigeants et représentants de COMMUNE LES ARCS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE LES ARCS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE LES ARCS

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Comptes annuels de COMMUNE LES ARCS

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Conformité de COMMUNE LES ARCS

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Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
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83460 LES ARCS

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Appels d'offres lancés par COMMUNE LES ARCS

  • Objet : Création de 4 pistes de padel : travaux préalables, terrassements, réseaux, couches de structures, bordures et longrines, couches de fondations, revêtements, équipements sportifs, abords.

    Montant : 425 895,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PARCS ET SPORTS SUD

    En savoir plus

  • Objet : Création de 4 pistes de padel : travaux préalables, terrassements, réseaux, couches de structures, bordures et longrines, couches de fondations, revêtements, équipements sportifs, abords.

    Montant : 425 895,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)

    En savoir plus

  • Objet : Lot 3 : Serrurerie - RÉHABILITATION DU CLOCHER DE L’ÉGLISE SAINT JEAN BAPTISTE AUX ARCS SUR ARGENSnDescription : Traiter 4 façades du clocher, 3 façades de l’église (Nord,Est,Sud), l’escalier intérieur du clocher, les menuiseries extérieures bois, la serru

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 0 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : REQUALIFICATION DE L’AVENUE DES 13 LORGUAISnConsultation en application de l’article R. 2162-9 et R. 2162-10 du code de la commande publique.nMarché subséquent de l’accord cadre à bon de commande pour la réalisation de travaux de réparations, d’extension e

    Montant : 1 900 000,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GOUDRONNAGE APPLIQUE

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  • Objet : REQUALIFICATION DE L’AVENUE DES 13 LORGUAISnConsultation en application de l’article R. 2162-9 et R. 2162-10 du code de la commande publique.nMarché subséquent de l’accord cadre à bon de commande pour la réalisation de travaux de réparations, d’extension e

    Montant : 1 900 000,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VAR-EST TERRASSEMENTS-TRAVAUX PUBLICS (VARESTER T P)

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  • Objet : Concours : Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un complexe sportif et culturel

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LE B.E

    En savoir plus

  • Objet : Concours : Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un complexe sportif et culturel

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : PANORAMA ARCHITECTURE

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  • Objet : Concours : Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un complexe sportif et culturel

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ATELIER LADANUM

    En savoir plus

  • Objet : Concours : Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un complexe sportif et culturel

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ARBORESCENCE

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  • Objet : Concours : Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un complexe sportif et culturel

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ACOUSTIQUE & CONSEIL

    En savoir plus

  • Objet : Concours : Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un complexe sportif et culturel

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : STRUCTURES RIVIERA

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  • Objet : Concours : Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un complexe sportif et culturel

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ARTEMIS INGENIERIE

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION D UN COMPLEXE SPORTIF ET CULTUREL

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARBORESCENCE

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION D UN COMPLEXE SPORTIF ET CULTUREL

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTEMIS INGENIERIE

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION D UN COMPLEXE SPORTIF ET CULTUREL

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LE B.E

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION D UN COMPLEXE SPORTIF ET CULTUREL

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PANORAMA ARCHITECTURE

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION D UN COMPLEXE SPORTIF ET CULTUREL

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACOUSTIQUE & CONSEIL (ACOUSTIQUE ET CONSEIL)

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION D UN COMPLEXE SPORTIF ET CULTUREL

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER LADANUM

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION D UN COMPLEXE SPORTIF ET CULTUREL

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STRUCTURES RIVIERA

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  • Objet : Concours : Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un complexe sportif et culturel

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BET LAMOUR

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION D UN COMPLEXE SPORTIF ET CULTUREL

    Montant : 1 136 700,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BET LAMOUR

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  • Objet : LOT 2 MENUISERIES BOIS

    Montant : 75 052,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SUD EST MENUISERIE

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  • Objet : Lot 4 : Escalier bois - RÉHABILITATION DU CLOCHER DE L’ÉGLISE SAINT JEAN BAPTISTE AUX ARCS SUR ARGENSnDescription : Traiter 4 façades du clocher, 3 façades de l’église (Nord,Est,Sud), l’escalier intérieur du clocher, les menuiseries extérieures bois, la se

    Montant : 28 989,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AB DECOR

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  • Objet : Lot 4 : Escalier bois - RÉHABILITATION DU CLOCHER DE L’ÉGLISE SAINT JEAN BAPTISTE AUX ARCS SUR ARGENSnDescription : Traiter 4 façades du clocher, 3 façades de l’église (Nord,Est,Sud), l’escalier intérieur du clocher, les menuiseries extérieures bois, la se

    Montant : 381 822,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Nettoyage des bâtiments communaux de la Mairie des Arcs sur Argensn - marché supplémentaire

    Montant : 30 273,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : DL TOUS SERVICES

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  • Objet : Nettoyage des bâtiments communaux de la Mairie des Arcs sur Argensn - marché supplémentaire

    Montant : 30 273,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : DL TOUS SERVICES

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  • Objet : LOT 6 : Peinture - Travaux de réhabilitation de la salle polyvalente Jean-Claude Hugony aux ARCS SUR ARGENS.

    Montant : 19 113,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RENOVATION VAR SOLUTIONS PEINTURE

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  • Objet : LOT 8 : Électricité courants forts et faibles - Travaux de réhabilitation de la salle polyvalente Jean-Claude Hugony aux ARCS SUR ARGENS.

    Montant : 25 141,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEEE MONTAUROUX (SEEEM)

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  • Objet : LOT 7 : Plomberie - Travaux de réhabilitation de la salle polyvalente Jean-Claude Hugony aux ARCS SUR ARGENS.

    Montant : 11 554,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION MEDITERRANEE

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  • Objet : LOT 1 : Gros oeuvre - VRD - Faïences - Travaux de réhabilitation de la salle polyvalente Jean-Claude Hugony aux ARCS SUR ARGENS.

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMP CONSTRUCTION

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  • Objet : GROS OEUVRE - VRD - FAIENCES

    Montant : 92 624,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMP CONSTRUCTION

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  • Objet : Infogérance par un tiers du système informatique de la Commune des Arcs sur Argens hors serveurs/réseaux locaux.

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : INNOVATION SANTE CONSEIL (AVANTAGES BURO)

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  • Objet : ELECTRICITE BATIMENT ET ECLAIRAGE PUBLIC

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS (CEF - YESSS ELECTRIQUE)

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  • Objet : LOT 07 SIGNALISATION ET MOBILIER URBAIN

    Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIGNAUX GIROD SUD

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  • Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D ELECTRICITE

    Montant : 245 000,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE

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  • Objet : FOURNITURE KIOSQUE

    Montant : 93 554,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOOMIS ENGINEERING MAINTENANCE INSTALLATION

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  • Objet : FOURNITURE KIOSQUE

    Montant : 93 554,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOOMIS FRANCE

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Labels et certificats de COMMUNE LES ARCS

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Marques déposées par COMMUNE LES ARCS

  • Enregistrée le 30/12/2021
    Expire le 30/12/2031
    Classes : 12 , 16 , 25 , 35
    Numéro : FR4829907
    Marque enregistrée
  • LES ARCS
    Enregistrée le 30/12/2021
    Expire le 30/12/2031
    Classes : 12 , 16 , 25 , 35
    Numéro : FR4829908
    Marque enregistrée
  • LES ARCS
    Enregistrée le 30/12/2021
    Expire le 30/12/2031
    Classes : 12 , 16 , 25 , 35
    Numéro : FR4829909
    Marque enregistrée

Aides perçues par COMMUNE LES ARCS

Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 1 963 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 24/06/2024
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 1 907 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 24/06/2024
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue