| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE BRAS
| SIREN : | 218 300 218 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 218 300 218 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BRAS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRAS
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Adresse : HOTEL DE VILLE ROUTE DE BRIGNOLES 83149 BRASDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : LA BRASQUE 83149 BRASDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : HOTEL DE VILLE MAIRIE 83149 BRASDate de création : 01/01/2000Date de clôture : 04/04/2013Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : POMPES FUNEBRES DE BRAS
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Adresse : HOTEL DE VILLE 83149 BRASDate de création : 01/01/1998Date de clôture : 05/02/2008Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : SERVICE ORDURES MENAGERES BRAS
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Adresse : HOTEL DE VILLE ROUTE DE BRIGNOLES 83149 BRASDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 31/12/2020Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRAS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BRAS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BRAS
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Documents juridiques de COMMUNE DE BRAS
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Comptes annuels de COMMUNE DE BRAS
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Conformité de COMMUNE DE BRAS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BRAS
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Procédures collectives de COMMUNE DE BRAS
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Contentieux de COMMUNE DE BRAS
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Tribunal administratif de Toulon, 12/06/2026, 2602925Position : DemandeurAutres parties : SCI MARCHAVALDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 22/04/2026, 2601282Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 01/04/2026, 2505331Position : DéfendeurAutres parties : société Agence des SourcesDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 30/01/2026, 2500451Début du contentieux : 03/12/2024Position : DéfendeurAutres parties : SCEA Domaine de ClapiersDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 28/02/2025, 2403217Début du contentieux : 26/06/2024Position : DéfendeurAutres parties : SCEA Domaine de Clapiers, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 22/01/2025, 23MA01222Début du contentieux : 28/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 30/08/2024, 2402812Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 17/03/2023, 2003343Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 23/02/2023, 2300552Position : DemandeurAutres parties : SCI JONCRIS, SCI Les Romarins, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 26/11/2020, 19MA02549Début du contentieux : 05/04/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 05/11/2018, 17MA00784Début du contentieux : 29/12/2016Position : DéfendeurAutres parties : Service départemental d'incendie et de secours du VarLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 22/06/2017, 16MA02104Début du contentieux : 31/03/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25/06/2007, 06/11122Début du contentieux : 11/04/2006Position : Demandeur
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Conseil d'État, 16/02/1996, 116166Début du contentieux : 18/01/1990Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Maire de la commune de Bras, Préfet du VarLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BRAS
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Cartographie de COMMUNE DE BRAS
Comment contacter COMMUNE DE BRAS ?
| Organisme : | SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0492969292 |
| Adresse : |
1047 route des dolines 06905 SOPHIA ANTIPOLIS
|
Entreprises citées de COMMUNE DE BRAS
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CITIMA (844 190 553) Cité 2 fois en 2023 et 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BRAS et CITIMA de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BRAS
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE - PHASE 3 - LOT 3 VOIRIE-SOUTENEMENT - SECTEUR CHAPELLE ET PARKING JAURES
Montant : 393 539,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAVAR (JDB)
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE - PHASE 3 - LOT 3 VOIRIE-SOUTENEMENT - SECTEUR CHAPELLE ET PARKING JAURES
Montant : 393 539,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAVAR
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE - PHASE 3 - LOT 3 VOIRIE-SOUTENEMENT - SECTEUR CHAPELLE ET PARKING JAURES
Montant : 393 539,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBATP PIERRES ET AMENAGEMENTS
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE - PHASE 3 - LOT 3 VOIRIE-SOUTENEMENT - SECTEUR CHAPELLE ET PARKING JAURES
Montant : 393 539,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : CONSTRUCTION D’UN HANGAR DE STOCKAGE LOT No1 TERRASSEMENTS -VRD - AMENAGEMENT EXTERIEURS
Montant : 130 962,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : AMENAGEMENT AIRE DE LOISIRS DES CANDOULIERS - LOT 2 ESPACES VERTS - CONSTRUCTIONS
Montant : 301 261,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOIS ET JARDINS
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Objet : AMENAGEMENT AIRE DE LOISIRS DES CANDOULIERS - LOT 4 JEUX
Montant : 130 196,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KOMPAN
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Objet : CONFECTION ET LIVRAISON REPAS ET GOUTER GROUPE SCOLAIRE ET ACCUEIL DE LOISIRS
Montant : 380 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCE DELICES
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Objet : RENOUVELLEMENT DES RESEAUX AEP ET ORANGE EN ENTREE DE VILLAGE
Montant : 69 703,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNTH
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNES
Montant : 51 240,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARC H (ARC'H)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNES
Montant : 51 240,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOVEBAT SOCIETE VALENTINOISE D'ETUDES EN BATIMENT
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNES
Montant : 51 240,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADRET INGENIEURS ASSOCIES RICHARD MAINGUENAUD - JEAN-PASCAL ROCHE - BENOIT MARAVAL
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNES
Montant : 51 240,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC D'ETUDES TECH DU BAT
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE - PHASE 3 - LOT 1 TERRASSEMENT-RESEAUX-GC-PIERRES - SECTEUR RUELLES
Montant : 607 795,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE - PHASE 3 - LOT 1 TERRASSEMENT-RESEAUX-GC-PIERRES - SECTEUR RUELLES
Montant : 607 795,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBATP PIERRES ET AMENAGEMENTS
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE - PHASE 3 - LOT 1 TERRASSEMENT-RESEAUX-GC-PIERRES - SECTEUR RUELLES
Montant : 607 795,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAVAR (JDB)
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Objet : AMENAGEMENT AIRE DE LOISIRS DES CANDOULIERS - LOT 1 VRD
Montant : 360 892,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : AMENAGEMENT AIRE DE LOISIRS DES CANDOULIERS - LOT 1 VRD
Montant : 360 892,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAVAR (JDB)
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE - PHASE 3 - LOT 2 TERRASSEMENT-RESEAUX DIVERS - SECTEUR CHAPELLE ET PARKING JAURES
Montant : 161 295,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MINETTO
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Objet : TRAVAUX DE REFECTION DE CHEMINS RURAUX
Montant : 204 324,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : RECONSTRUCTION DU PONT DU TOMBEREAU
Montant : 383 052,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAGNERAUD CONSTRUCTION
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Objet : SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BRAS - LOT 5 ASSURANCES DES PRESTATIONS STATUTAIRES
Montant : 100 099,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - CONSTRUCTION HANGAR POUR CTM
Montant : 45 741,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OSER POUR LA TERRE (OPTE)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - CONSTRUCTION HANGAR POUR CTM
Montant : 45 741,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARC H (ARC'H)
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Objet : AMENAGEMENT AIRE DE LOISIRS DES CANDOULIERS - LOT 5 PARCOURS AVENTURE
Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE ROYAUME DES ARBRES
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Objet : AMENAGEMENT AIRE DE LOISIRS DES CANDOULIERS - LOT 3 PUMPTRACK
Montant : 115 715,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HTRACKS
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE DE LOISIRS DES CANDOULIERS
Montant : 59 500,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER LADANUM
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE DE LOISIRS DES CANDOULIERS
Montant : 59 500,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNAPSE (S.N.A.P.S.E)
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Objet : RECONSTRUCTION DU PONT DU TOMBEREAU
Montant : 383 052,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAGNERAUD CONSTRUCTION
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Objet : INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES SUR BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 184 000,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLEIL DU SUD
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Objet : AMENAGEMENT AIRE DE LOISIRS DES CANDOULIERS - LOT 1 VRD
Montant : 353 479,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAVAR
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Objet : CONFECTION ET LIVRAISON REPAS ET GOUTER GROUPE SCOLAIRE ET ACCUEIL DE LOISIRS
Montant : 380 000,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCE DELICES
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION HOTEL DE VILLE
Montant : 114 228,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSIONEO (INSTITUT DU TEMPS GERE - ITG - LINKS CONSULTANTS - PORTEO - MONTGOMERY CONSEIL)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION HOTEL DE VILLE
Montant : 114 228,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARC H (ARC'H)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION HOTEL DE VILLE
Montant : 114 228,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOVEBAT SOCIETE VALENTINOISE D'ETUDES EN BATIMENT
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION HOTEL DE VILLE
Montant : 114 228,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC D'ETUDES TECH DU BAT
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION HOTEL DE VILLE
Montant : 114 228,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADRET INGENIEURS ASSOCIES RICHARD MAINGUENAUD - JEAN-PASCAL ROCHE - BENOIT MARAVAL
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Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : TRAVAUX DE REFECTION DE CHEMINS RURAUX
Montant : 88 559,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE - PHASE 3 - LOT 3 VOIRIE-SOUTENEMENT - SECTEUR CHAPELLE ET PARKING JAURES
Montant : 393 539,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE - PHASE 3 - LOT 4 ESPACES VERTS - SECTEUR RUELLES CHAPELLE ET PARKING JAURES
Montant : 54 794,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE LOT 3 ESPACES VERTS
Montant : 76 187,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE PROVENCALE DE PAYSAGE
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 184 061,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 1 TERRASSEMENTS- RESEAUX DIVERS
Montant : 1 228 695,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MINETTO
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Objet : REALISATION D’UN PASSAGE A GUE ET DEMOMOLITION DE L’OUVRAGE D’ART DANS LE CADRE DE LA REFECTION DU PONT DU TOMBEREAU
Montant : 93 565,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTP
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Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE (PLUM ENERGIE)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’ETUDE ET LA REFECTION DU PONT DU TOMBEREAU
Montant : 60 790,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACOGEC (PCM GENIE CIVIL & OUVRAGE D'ART)
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 176 296,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 317 947,00 € · Notifié le : 23/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : CONFECTION ET LIVRAISON REPAS ET GOUTER GROUPE SCOLAIRE ET ACCUEIL DE LOISIRS
Montant : 74 624,00 € · Notifié le : 21/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCE DELICES
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 317 947,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 317 947,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 317 947,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 317 947,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 317 947,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE LOT 3 ESPACES VERTS
Montant : 85 855,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE PROVENCALE DE PAYSAGE
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Objet : REAMENAGEMENT COEUR DE VILLAGE LOT 3 ESPACES VERTS
Montant : 85 855,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE PROVENCALE DE PAYSAGE
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 1 TERRASSEMENTS- RESEAUX DIVERS
Montant : 1 095 779,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MINETTO
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 317 947,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 317 947,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 317 947,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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Objet : REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE LOT 2 VOIRIE
Montant : 1 317 947,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D'AZUR)
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