| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE BRUE AURIAC
| SIREN : | 218 300 259 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 218 300 259 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BRUE AURIAC
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRUE AURIAC
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Adresse : COURS ROUX DE CORSE 83119 BRUE-AURIACDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : HOTEL DE VILLE CHEMIN DU GAVELIER 83119 BRUE-AURIACDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : 83119 BRUE-AURIACDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : HOTEL DE VILLE 83119 BRUE-AURIACDate de création : 02/04/2021Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTS OAP ENTREE DE VILLE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRUE AURIAC
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BRUE AURIAC
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BRUE AURIAC
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BRUE AURIAC
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Comptes annuels de COMMUNE DE BRUE AURIAC
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Conformité de COMMUNE DE BRUE AURIAC
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BRUE AURIAC
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Procédures collectives de COMMUNE DE BRUE AURIAC
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BRUE AURIAC
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Tribunal administratif de Toulon, 19/05/2026, 2601799Position : DéfendeurAutres parties : Préfet du VarDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 18/05/2026, 2602431Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 30/04/2026, 2501162Début du contentieux : 07/06/2024Position : DéfendeurAutres parties : SCI J.T.CDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 16/06/2025, 2403724Début du contentieux : 11/06/2024Position : DéfendeurAutres parties : DEVELOPMENT PROMOTION INVESTDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 04/02/2025, 2301210Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 02/10/2024, 2401042Position : DéfendeurAutres parties : SCI J.T.CDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 15/05/2023, 21MA03758Début du contentieux : 18/09/2018Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'intérieurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 19/01/2023, 1904476Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 19/05/2011, 09MA01185Début du contentieux : 06/02/2009Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BRUE AURIAC
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Cartographie de COMMUNE DE BRUE AURIAC
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Comment contacter COMMUNE DE BRUE AURIAC ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BRUE AURIAC
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Objet : RISQUES STATUTAIRES
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : fourniture électricité
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE (PLUM ENERGIE)
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Objet : CANTINE
Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCE DELICES
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Objet : élaboration schéma d’assainissement collectif
Montant : 46 100,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D2M ENVIRONNEMENT
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Objet : élaboration schéma d’assainissement collectif
Montant : 46 100,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
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Objet : élaboration schéma d’assainissement collectif
Montant : 46 100,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXIS 3D
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Objet : élaboration schéma d’assainissement collectif
Montant : 46 100,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
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Objet : élaboration schéma d’assainissement collectif
Montant : 46 100,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D2M ENVIRONNEMENT
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Objet : fourniture électricité
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : PARKING SALLE
Montant : 170 742,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MINETTO
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Objet : élaboration schéma directeur alimentation en eau potable
Montant : 42 053,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEREG TERRITOIRES
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Objet : restauration Pigeonnier
Montant : 413 011,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIVIAN ET CIE (VIVIAN & CIE, LES COMPAGNONS DE CASTELLANE)
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Objet : restauration Pigeonnier
Montant : 413 011,00 € · Notifié le : 11/02/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COMPAGNONS DE CASTELLANE
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Objet : restauration Pigeonnier
Montant : 106 514,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGEOIS
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Objet : TRAVAUX FUTURE SALLE POLYVALENTE
Montant : 76 059,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIAGE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 63 649,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ST GROUPE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 115 839,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE POURRIERE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 312 677,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC PROVENCAL PARQUET REVETEMENT
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Objet : fourniture électricité
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE
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Objet : rénovation énergétique école 1
Montant : 101 380,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE POURRIERE
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Objet : TRAVAUX FUTURE SALLE POLYVALENTE
Montant : 93 612,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONSTRUCTION ET NETTOYAGE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 303 335,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC PROVENCAL PARQUET REVETEMENT
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Objet : restauration Pigeonnier
Montant : 396 258,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COMPAGNONS DE CASTELLANE
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Objet : restauration Pigeonnier
Montant : 87 902,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGEOIS
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Objet : TRAVAUX FUTURE SALLE POLYVALENTE
Montant : 91 271,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIAGE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 113 793,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STP
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 83 819,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ST GROUPE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 131 698,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE POURRIERE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 457 757,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIC CONSTRUCTION MEDITERRANEE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 457 757,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIC CONSTRUCTION MEDITERRANEE
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Objet : TRAVAUX FUTURE SALLE POLYVALENTE
Montant : 91 271,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIAGE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 411 737,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIC CONSTRUCTION MEDITERRANEE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 223 602,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOGIA
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 223 602,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOGIA
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 131 698,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE POURRIERE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 83 819,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ST GROUPE
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 361 454,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC PROVENCAL PARQUET REVETEMENT
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Objet : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE
Montant : 411 737,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIC CONSTRUCTION MEDITERRANEE
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Objet : maitrise d’ouvre salle de motricité
Montant : 44 234,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECTO ARCHITECTURES
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Objet : démolition salle polyvalente lot 1
Montant : 115 185,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMOLITION TECHNOLOGIE
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Objet : fourniture d’électricité
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 08/11/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : travaux aménagement
Montant : 149 304,00 € · Notifié le : 29/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MINETTO
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Objet : TRAVAUX SALLE MOTRICITE
Montant : 89 850,00 € · Notifié le : 06/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EMGDR
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Objet : maitrise d’ouvre salle de motricité
Montant : 44 234,00 € · Notifié le : 29/06/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECTO ARCHITECTURES
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