| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CARNOULES
| SIREN : | 218 300 333 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 218 300 333 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CARNOULES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CARNOULES
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Adresse : 27 COURS VICTOR HUGO 83660 CARNOULESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIEProfessionnels du BioEngagée
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Adresse : MAIRIE 27 COURS VICTOR HUGO 83660 CARNOULESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 27 COURS VICTOR HUGO 83660 CARNOULESDate de création : 06/06/1997Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU
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Adresse : RUE PIERRE CURIE 83660 CARNOULESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE MARIE-CLAUDE VAILLANT-COUTURIER
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Adresse : RUE PIERRE CURIE 83660 CARNOULESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PIERRE CURIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CARNOULES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CARNOULES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CARNOULES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CARNOULES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE CARNOULES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE CARNOULES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CARNOULES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CARNOULES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CARNOULES
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Tribunal administratif de Toulon, 26/06/2026, 2303186Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 18/05/2026, 2601801Début du contentieux : 15/01/2026Position : DéfendeurAutres parties : C-P MAHIEU, Mme Le Gars, Préfet du Var, SARL ETABLISSEMENTS M. PRIVAT, CHAUMONT CLOTHILDE, M. BailleuxDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 09/02/2026, 2404158Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 20/01/2026, 2500021Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 04/02/2025, 2300749Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Conseil départemental du VarDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 12/07/2024, 2203306Début du contentieux : 25/04/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 14/03/2024, 2400368Début du contentieux : 09/05/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 21/02/2024, 2400338Début du contentieux : 09/05/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 19/10/2023, 2303185Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 21/07/2023, 2302317Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 23/06/2022, 20MA01531Début du contentieux : 04/02/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 05/11/2018, 17MA00788Début du contentieux : 29/12/2016Position : DéfendeurAutres parties : Service départemental d'incendie et de secours du VarLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 11/02/2013, 11MA00548Début du contentieux : 17/12/2010Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, DEPARTEMENT DU VAR, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 29/04/2010, 07MA02002Début du contentieux : 06/06/2006Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER, SCP SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 22/03/2001, 96LY00670Début du contentieux : 19/12/1995Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 20/04/1988, 76862Début du contentieux : 22/01/1986Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CARNOULES
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VENTE13/12/2017Suivant acte reçu par Maître Jérôme DESCHLER, Notaire à BESSE SUR ISSOLE (83890), le premier décembre DEUX MILLE DIX-SEPT enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de DRAGUIGNAN DEUXIEME, le 07 décembre 2017, référence 2017N 00527, Monsieur Thierry Albert Aimé DUBOUCHET et Madame Fanny Jeanne Nicole BECART, son épouse, demeurant à PUGET VILLE (Var), 55 Impasse des Muriers - Le Mas de Brun, ont cédé à la commune de CARNOULES, département du Var, identifiée sous le numéro SIREN 218 300 333 ; Un fonds de commerce de bar, débit de boissons, bimbeloterie et tabletterie connu sous le nom de LE GALION situé et exploité à CARNOULES (83660), Cours Victor Hugo, moyennant le prix principal de 25.000,00 €, s'appliquant aux éléments incorporels pour 23.560,00 € et aux éléments corporels pour 1.440,00 €. Le CESSIONNAIRE aura la propriété et la jouissance du FONDS à compter du 1er décembre 2017. Oppositions en l'Office Notarial de Maître Anne CHATEL, Notaire associé à CUERS (Var), 1 rue Jean de la Bruyère, dans les 10 jours suivant la dernière en date de la présente insertion et de la publicité au B.O.D.A.C.C. Pour Insertion. Le Notaire.Dénomination : DUBOUCHETJournal : TPBM - Semaine Provence
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Entreprises citées de COMMUNE DE CARNOULES
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CARLABO (849 910 880) Cité 1 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE CARNOULES et CARLABO de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Patricia MENEI , Nathalie GEOFFROY , Jean-Marc CHARMASSON et 5 autres
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CARNOULES
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Objet : MAPA 25-01 CREATION D’UN ESPACE SANTE LOT 1 TRAVAUX PREPARATOIRES, TERRASSEMENTS, GROS OEUVRE, FACADE
Montant : 582 578,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HORIZON BATIMENT
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Objet : CREATION D’UN 4 EME COURT DE TENNIS
Montant : 94 718,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Objet : MO - CREATION D’UN ESPACE DE SANTE 2
Montant : 142 676,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSISTANCE INGENIERIE ETUDES STRUCTURE
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Objet : MO - CREATION D’UN ESPACE DE SANTE 2
Montant : 142 676,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MO - CREATION D’UN ESPACE DE SANTE 2
Montant : 142 676,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNAPSE (S.N.A.P.S.E)
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Objet : MO - CREATION D’UN ESPACE DE SANTE 2
Montant : 142 676,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAURENCE ZOLEMIAN
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Objet : MO - CREATION D’UN ESPACE DE SANTE 2
Montant : 142 676,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALTERGIS INGENIERIE
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Objet : CS 26-02 - CLIMATISATION DES ECOLES - LOT1 - CHAUFFAGE ET RAFRAICHISSEMENT
Montant : 49 850,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAOU (TNT PACA)
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Objet : AMENAGEMENT VDR CTM
Montant : 212 221,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : MAPA 2025/07: ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES - CNRACL
Montant : 1 010 674,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YVELIN SAS
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Objet : CREATION ESPACE SANTE 2 ELECTRICITE
Montant : 176 877,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEEE MONTAUROUX (SEEEM)
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE EN SALLE POLYVALENTE ET CREATION D’UN MARCHE PRODUCTEUR - PHASE 2 LOT 1 - TRAVAUX PREPARATOIRE, GROS OEUVRE, MACONNERIE, FACADES CHARPENTES, COUVERTURES, VOIRIE, RESEAUX DIVERS
Montant : 433 409,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SBS CONSTRUCTIONS
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE EN SALLE POLYVALENTE ET CREATION D’UN MARCHE PRODUCTEUR - PHASE 2 LOT 10 - CHAUFFAGE/RAFRAICHISSEMENT/VENTILATION/PLOMBERIE/SANITAIRES
Montant : 257 260,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAOU
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE EN SALLE POLYVALENTE ET CREATION D’UN MARCHE PRODUCTEUR - PHASE 2 LOT 9 - ELECTRICITE - CFO - CFA
Montant : 166 555,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENERGITEC ELEC (ENERGITEC)
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE EN SALLE POLYVALENTE ET CREATION D’UN MARCHE PRODUCTEUR - PHASE 2 LOT 6 - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS
Montant : 174 085,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC PROVENCAL PARQUET REVETEMENT
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE EN SALLE POLYVALENTE ET CREATION D’UN MARCHE PRODUCTEUR - PHASE 2 LOT 5 - MENUISERIE INTERIEURS
Montant : 124 178,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC PROVENCAL PARQUET REVETEMENT
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Objet : MAPA 25-01 CREATION D’UN ESPACE SANTE 2 LOT 4 - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 78 805,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L ECO FENETRE
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Objet : MAPA 25-01 CREATION D’UN ESPACE SANTE 2 LOT 2 - CHARPENTE - COUVERTURE
Montant : 50 305,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECH BOIS CONCEPT
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Objet : MAPA 25-01 CREATION D’UN ESPACE SANTE LOT 11 - VOIRIE ET RESEAU DIVERS
Montant : 308 863,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : AMENAGEMENT CASCADE RDC
Montant : 96 286,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KLHD
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Objet : MAPA 2024-09 - TOURNE A GAUCHE LA FERRAGE
Montant : 95 302,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : CONFORTEMENT DE LA CHARPENTE
Montant : 99 550,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SF CONSTRUCTION
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Objet : AMENAGEMENT ESPACE BOUCHONNERIE LOT 2 VOIRIE ET AMENAGEMENT TERRAINS BOULES
Montant : 123 704,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE EN SALLE POLYVALENTE ET CREATION D’UN MARCHE PRODUCTEUR - PHASE 2 LOT 4 - MEUISERIE EXTERIEURES - ALUMINIUM - OCCULTATION
Montant : 84 646,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L ECO FENETRE
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE EN SALLE POLYVALENTE ET CREATION D’UN MARCHE PRODUCTEUR - PHASE 2 LOT 7 - CARRELAGES, FAIENCES
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 20/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARRO BTP
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE EN SALLE POLYVALENTE ET CREATION D’UN MARCHE PRODUCTEUR - PHASE 2 LOT 3 - SERRURERIE
Montant : 191 543,00 € · Notifié le : 20/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE INDUSTRIELLE DE SERRURERIE (SIS)
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Objet : AMENAGEMENT ESPACE BOUCHONNERIE LOT 1 TERRASSEMENT, RESEAUX ET PREPARATION
Montant : 67 067,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ZATTERA DURBANO
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Objet : REHABILITATION DE LA CAVE COOPERATIVE PLANCHERS-DEMOLITION D’OUVRAGES-PERCEMENT DES CUVES
Montant : 429 525,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SBS CONSTRUCTIONS
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Objet : REHABILITATION DE LA CAVE COOPERATIVE PLANCHERS-DEMOLITION D’OUVRAGES-PERCEMENT DES CUVES
Montant : 429 525,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SBS CONSTRUCTIONS
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Objet : REHABILITATION DE LA CAVE COOPERATIVE PLANCHERS-DEMOLITION D’OUVRAGES-PERCEMENT DES CUVES
Montant : 396 687,00 € · Notifié le : 27/06/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SBS CONSTRUCTIONS
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Objet : LOT 1 - COUVERTURE - ZINGUERIE - ISOLATION
Montant : 111 500,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SF CONSTRUCTION
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Objet : MO - CREATION D’UN ESPACE DE SANTE 2
Montant : 97 941,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALTERGIS INGENIERIE
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Objet : MO - CREATION D’UN ESPACE DE SANTE 2
Montant : 97 941,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNAPSE (S.N.A.P.S.E)
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Objet : MO - CREATION D’UN ESPACE DE SANTE 2
Montant : 97 941,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSISTANCE INGENIERIE ETUDES STRUCTURE
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Objet : MO - CREATION D’UN ESPACE DE SANTE 2
Montant : 97 941,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MO - CREATION D’UN ESPACE DE SANTE 2
Montant : 97 941,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAURENCE ZOLEMIAN
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