| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE PIOLENC
| SIREN : | 218 400 919 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 218 400 919 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE PIOLENC
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PIOLENC
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Adresse : PL DE LA RESISTANCE 84420 PIOLENCDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : AVENUE CHARLES DE GAULLE 84420 PIOLENCDate de création : 01/09/2003Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE HALTE GARDERIE LES GRIBOUILLIS
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Adresse : QUAI LA ROCANTINE 84420 PIOLENCDate de création : 01/09/1996Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LA ROCANTINE
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Adresse : 216 AV GENERAL DE GAULLE 84420 PIOLENCDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JOLIOT-CURIE
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Adresse : QUARTIER CARGAULE 195 ALLEE MARCEL PAGNOL 84420 PIOLENCDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE MARCEL PAGNOLContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)Très satisfaisantDate d’inspection : 19/03/2026Activité : Restauration collective
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Adresse : MAIRIE PL DE LA RESISTANCE 84420 PIOLENCDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE PIOLENC
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PIOLENC
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE PIOLENC
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE PIOLENC
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE PIOLENC
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Comptes annuels de COMMUNE DE PIOLENC
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Conformité de COMMUNE DE PIOLENC
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE PIOLENC
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Procédures collectives de COMMUNE DE PIOLENC
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Contentieux de COMMUNE DE PIOLENC
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Tribunal administratif de Nîmes, 25/06/2026, 2603022Position : DemandeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 13/01/2026, 2600094Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 14/10/2025, 2302112Position : DéfendeurAutres parties : société civile immobilière « les coquelicots »Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 24/03/2025, 2501139Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 24/01/2024, 2400312Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, ZANELLI CELINEDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 23/01/2024, 22TL00400Début du contentieux : 31/12/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 10/01/2024, 2304774Position : DéfendeurAutres parties : ZANELLI CELINE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 15/11/2023, 2301980Début du contentieux : 22/06/2023Position : DéfendeurAutres parties : Préfète de VaucluseDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 24/10/2023, 2300113Début du contentieux : 12/07/2022Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 22/06/2023, 2301985Position : DéfendeurAutres parties : Préfète de VaucluseDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 09/03/2023, 1903695Début du contentieux : 31/12/2021Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 30/12/2022, 2202463Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 17/09/2018, 16MA03373 - 18MA01727Début du contentieux : 29/12/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 20/05/2014, 12LY22489Début du contentieux : 13/04/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, SNC Les Terres du Sud, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 24/09/2012, 342236Début du contentieux : 04/06/2010Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 04/06/2010, 08MA01645Début du contentieux : 07/12/2007Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 19/03/2010, 08MA00139Début du contentieux : 09/11/2007Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 06/03/2007, 03MA02248Début du contentieux : 27/03/2003Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal des conflits, 22/05/2006, C3489Début du contentieux : 26/05/2003Position : DéfendeurAutres parties : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal des conflits, 22/05/2006, 06-03.489Début du contentieux : 26/05/2003Position : DéfendeurAutres parties : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 17/11/1995, 160372Début du contentieux : 25/07/1994Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE CADEROUSSE, COMMUNE DE ROQUEMAURE, Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, COMMUNE D'ORANGELire sur Pappers Justice
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CNIL, 22/09/1992, 92-108Position : DemandeurAutres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTESLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE PIOLENC
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Comment contacter COMMUNE DE PIOLENC ?
| Organisme : | MDS FRANCE - MY DATA SOLUTION FRANCE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
6 Rue Jean Moulin 84420 Piolenc
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE PIOLENC
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Objet : Lot 1-Requalification des abords des écoles Marcel Pagnol
Montant : 861 238,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Lot 2-Requalification des abords des écoles Marcel Pagnol
Montant : 198 398,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEREZ PAYSAGES (JARDINS DES ILES)
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Objet : Lot 1-Toiture-Faux plafond-métallerie-Peinture-finitions
Montant : 219 670,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVALIER BATIMENT
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Objet : Lot 3-Electricité, éclairage, photovoltaïque
Montant : 104 000,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL P.P.S.
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique du bâtiment ACAMPADO
Montant : 53 400,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JLC INGENIERIE
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Objet : Travaux de voirie
Montant : 59 824,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Aménagement salle d’activités Crèche
Montant : 44 211,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TORUNSKI ASSOCIES
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Objet : Aire de jeux
Montant : 119 623,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : PRO URBA SUD
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Objet : Lot 2-Menuiseries extérieures-serrurerie porte entrée
Montant : 102 987,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERNARD MENUISERIE
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Objet : Lot 4-Traitement thermique-ventilation-plomberie
Montant : 178 400,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID PALOMBI (FROID PALOMBI ET MERIDIS)
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Objet : Désimperméabilisation et végétalisation de la cour d’école Joliot Curie et des abords des écoles et de l’allèe Marcel Pagnol
Montant : 134 307,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER ESPANDI
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Objet : Désimperméabilisation et végétalisation de la cour d’école Joliot Curie et des abords des écoles et de l’allèe Marcel Pagnol
Montant : 134 307,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARAH TEN DAM
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Objet : Désimperméabilisation et végétalisation de la cour d’école Joliot Curie et des abords des écoles et de l’allèe Marcel Pagnol
Montant : 134 307,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELLIPSE (ELLIPSE BUREAU D ETUDE TECHNIQUE)
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Objet : Lot 2 Aménagements paysagers-Jeux et mobiles
Montant : 89 670,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEREZ PAYSAGES (JARDINS DES ILES)
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Objet : Lot 1 Terrassement-VRD et revêtements
Montant : 152 853,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Lot 1 Terrassement-VRD et revêtements
Montant : 152 853,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUMEAS TP
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Objet : Programme de voirie 2023
Montant : 83 972,00 € · Notifié le : 11/08/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Travaux d’entretien des fossés communaux
Montant : 151 169,00 € · Notifié le : 12/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUMEAS TP
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Objet : Cloisonnement, isolation thermique, faux plafond, murs peintures et finition
Montant : 238 090,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AM2B
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Objet : Chauffage, Ventilation et plomberie
Montant : 113 224,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID PALOMBI (FROID PALOMBI ET MERIDIS)
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Objet : Electricité
Montant : 58 098,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL P.P.S.
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Objet : Travaux aménagement de la Place PAYAN
Montant : 179 992,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Travaux programme de voirie 2022
Montant : 82 378,00 € · Notifié le : 11/07/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Etude, conception et réalisation Préau Marcel Pagnol
Montant : 89 046,00 € · Notifié le : 07/07/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATISPORT
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Objet : Travaux de voirie et de pluvial 2021
Montant : 113 430,00 € · Notifié le : 04/11/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Fournitures et pose de chaudières et radiateurs
Montant : 95 916,00 € · Notifié le : 04/06/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CPC ENERGIE
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Objet : Création d’une liaison cyclable entre le centre de PIOLENC et la VIA RHONA
Montant : 501 131,00 € · Notifié le : 04/06/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Mise en place en toiture terrasse d’un doublage extérieur isolant -Ecole Marcel Pagnol
Montant : 98 981,00 € · Notifié le : 31/05/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GW ETANCHEITE
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Objet : Création et aménagement d’un PUMPTRACK
Montant : 83 935,00 € · Notifié le : 06/05/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WISE RIDE
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Objet : Electricité-Lot 3
Montant : 89 438,00 € · Notifié le : 08/04/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL P.P.S.
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Objet : Isolation thermique, faux plafond, peinture, finitions, portes bois, habillage bois-Lot 1
Montant : 254 490,00 € · Notifié le : 11/03/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AM2B
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Objet : Electricité-Lot 3
Montant : 85 500,00 € · Notifié le : 11/03/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL P.P.S.
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Objet : Menuiseries extérieures et intérieures, serrureries-Lot 2
Montant : 67 146,00 € · Notifié le : 11/03/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEPHANE MIGHELI
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Objet : Création d’une liaison cyclable entre le centre de PIOLENC et la VIA RHONA
Montant : 447 608,00 € · Notifié le : 08/12/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Restauration clos couvert-Ferronnerie Lot 5
Montant : 90 806,00 € · Notifié le : 18/12/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AZUR CARILLON
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Labels et certificats de COMMUNE DE PIOLENC
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
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