| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
| SIREN : | 218 401 370 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 218 401 370 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
-
Adresse : COURS TAULIGNAN 84110 VAISON-LA-ROMAINEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : MAIRIE COURS TAULIGNAN 84110 VAISON-LA-ROMAINEDate de création : 01/01/1999Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : REGIE SCE EX POMPES FUNEBRES
-
Adresse : 520 CHEMIN DU BRUSQUET 84110 VAISON-LA-ROMAINEDate de création : 01/09/1996Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE EMILE ZOLA
-
Adresse : HOTEL DE VILLE COURS TAULIGNAN 84110 VAISON-LA-ROMAINEDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
-
Adresse : LE PALIS 84110 VAISON-LA-ROMAINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
-
Adresse : AVENUE JULES FERRY 84110 VAISON-LA-ROMAINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JULES FERRY
-
Adresse : 450 CHEMIN DU BRUSQUET 84110 VAISON-LA-ROMAINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE EMILE ZOLA
-
Adresse : QU POMMEROL AVENUE JULES FERRY 84110 VAISON-LA-ROMAINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JULES FERRY
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
-
Tribunal administratif de Nîmes, 17/03/2026, 2504128Début du contentieux : 17/02/2025Position : DéfendeurAutres parties : Groupe foncier agricole du domaine de Baye, IMEFA 203 SCI IMEFA DEUX CENT TROISDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nîmes, 18/02/2026, 2600381Position : DéfendeurAutres parties : BISTROT CHEZ MON BEOUDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nîmes, 23/01/2026, 2304297Position : DéfendeurAutres parties : Société par actions simplifiée C2GDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nîmes, 18/08/2025, 2501906Position : DéfendeurAutres parties : CHRIDOM, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nîmes, 16/06/2025, 2502175Début du contentieux : 08/05/2025Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière (SCI) Chridom, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nîmes, 06/05/2025, 2300842Position : DéfendeurAutres parties : LE GOUT DE LA PIZZADispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nîmes, 06/02/2025, 2404771Position : DéfendeurAutres parties : HERVE THERMIQUE, DALKIADispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nîmes, 17/03/2023, 2300956Position : DemandeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nîmes, 10/01/2023, 2203962Position : DemandeurAutres parties : BP MIXTE, SCI Clea, DU FORUM, SCI PERLE D'O, CAISSE D'EPARGNE CEPAC, DES VOCONCES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nîmes, 02/11/2022, 2101257Début du contentieux : 17/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : SCV Les Jardins d'Ariston, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Toulouse, 21/07/2022, 21TL02792Début du contentieux : 28/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 04/10/2021, 19MA03381Début du contentieux : 11/06/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 26/01/2018, 17MA04286 - 17MA04285Début du contentieux : 27/06/2013Position : DéfendeurAutres parties : VIE ET LOISIRS, SARL César ClubLire sur Pappers Justice
-
INPI, 14/12/2017, 2017-2653Position : DéfendeurAutres parties : CENTRE D'ANIMATION CULTUREL, CENTRE D'ANIMATION CULTURELLELire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 15/12/2015, 14MA01084Début du contentieux : 31/12/2013Position : DéfendeurAutres parties : HALTE GOURMANDE, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 02/11/2015, 14MA01273Début du contentieux : 23/01/2014Position : DéfendeurAutres parties : Communauté de communes du Pays de Buis-les-Baronnies, PREFET DE VAUCLUSE, Communauté de communes du Pays Vaison Ventoux, COMMUNE DE MOLLANS SUR OUVEZE, Ministre de l'intérieur, Préfet de la DrômeLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 13/03/2015, 13MA03247Début du contentieux : 27/06/2013Position : DemandeurAutres parties : LE CESAR CLUB, VIE ET LOISIRSLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 20/06/2013, 11MA03421Début du contentieux : 12/06/2011Position : DéfendeurAutres parties : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 19/05/2011, 09MA02291Début du contentieux : 25/05/2007Position : DéfendeurAutres parties : PREFET DE VAUCLUSE, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 27/01/2011, 09MA00254Début du contentieux : 17/10/2008Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 06/11/2009, 07MA02948Début du contentieux : 25/05/2007Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 06/11/2009, 07MA02878Début du contentieux : 25/05/2007Position : DemandeurAutres parties : PREFET DE VAUCLUSE, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 23/10/2009, 07MA02818Début du contentieux : 25/05/2007Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 02/07/2009, 07MA01988Début du contentieux : 16/03/2007Position : DéfendeurAutres parties : PREFET DE VAUCLUSE, S.A.R.L. Missolin IndustrieLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 05/06/2009, 313229Début du contentieux : 28/03/2006Position : DéfendeurAutres parties : MINISTRE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 26/06/2008, 06MA02151Début du contentieux : 24/05/2006Position : DéfendeurAutres parties : Tribunal administratif de Marseille, Préfet de Vaucluse, Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 06/12/2007, 07MA03349Début du contentieux : 25/05/2007Position : DéfendeurAutres parties : PREFET DE VAUCLUSE, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 26/06/2006, 04MA00874Début du contentieux : 09/12/2003Position : DemandeurAutres parties : Département de Vaucluse, MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 01/06/2006, 02MA01869Début du contentieux : 27/06/2002Position : DéfendeurAutres parties : VOCONCES NATURE, FCGEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 08/07/2005, 01MA01244Début du contentieux : 29/03/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 01/03/2004, 01MA02711Début du contentieux : 05/11/1992Position : DéfendeurAutres parties : Etat, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 31/12/2003, 99MA01583Début du contentieux : 19/05/1999Position : DéfendeurAutres parties : Société Carpe Diem, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 22/03/2001, 98MA00377 98MA00399Début du contentieux : 30/12/1997Position : DéfendeurAutres parties : Association PROMOUVOIR, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 29/06/1999, 97MA00912Début du contentieux : 24/01/1997Position : DemandeurAutres parties : Tribunal administratif de Marseille, Préfet de Vaucluse, ENTREPRISE MARIANILire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 11/05/1999, 95LY01087Début du contentieux : 10/04/1995Position : DéfendeurAutres parties : ASSOCIATION A COEUR JOIE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 08/12/1997, 150893Début du contentieux : 26/02/1991Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 08/06/1993, 91LY00967Début du contentieux : 26/02/1991Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 19/02/1991, 89LY01819Début du contentieux : 25/05/1989Position : DéfendeurAutres parties : Entreprise Missolin, Personne anonymisée 1Dispositif : Annulation partielle indemnitéLire sur Pappers Justice
-
Cour de cassation, 28/03/1990, 88-13.330Début du contentieux : 22/02/1988Position : DemandeurAutres parties : TECNOMADispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0490365000 |
| Adresse : |
6, Cours Taulignan 84110 VAISON-LA-ROMAINE
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
-
Objet : OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT EN RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU)
Montant : 232 490,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLIHA 84 HABITAT ET TERRITOIRES
En savoir plus -
Objet : Marché d’assurance Dommages aux Biens
Montant : 126 750,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JDG ASSURANCES
En savoir plus -
Objet : Mise en sécurité, restauration et valorisation du château comtal de Vaison la Romaine LOT01 Installation de chantier - maçonnerie, pierre de taille
Montant : 1 069 912,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENT A. GIRARD
En savoir plus -
Objet : Mise en sécurité, restauration et valorisation du château comtal de Vaison la Romaine LOT01 Installation de chantier - maçonnerie, pierre de taille
Montant : 1 069 912,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GLOBAL ECHAFAUDAGE
En savoir plus -
Objet : Location de matériel scénique
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOVELTY (NOVELTY AZUR)
En savoir plus -
Objet : Lot 2 Terrassement, Structure, mobilier, espaces verts: Aménagement de la Grand Rue - Section comprise entre la rue de la République et la rue du Ventoux.
Montant : 216 715,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : Maitrise d’œuvre pour le confortement et sécurisation du chateau
Montant : 195 700,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER ERGON
En savoir plus -
Objet : Maitrise d’œuvre pour le confortement et sécurisation du chateau
Montant : 195 700,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOBIS
En savoir plus -
Objet : Maitrise d’œuvre pour le confortement et sécurisation du chateau
Montant : 195 700,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREDERIQUE TEZENAS DU MONTCEL
En savoir plus -
Objet : Maitrise d’œuvre pour le confortement et sécurisation du chateau
Montant : 195 700,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADUNO
En savoir plus -
Objet : Maitrise d’œuvre pour le confortement et sécurisation du chateau
Montant : 195 700,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RL & ASSOCIES
En savoir plus -
Objet : MARCHE ACCORD-CADRE TRAVAUX LOT 2 SIGNALISATION ROUTIERE
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNATURE
En savoir plus -
Objet : Lot 1 Réseaux secs et humides : Aménagement de la Grand Rue - Section comprise entre la rue de la République et la rue du Ventoux.
Montant : 352 491,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : Lot 3 Revétement pierre et béton: Aménagement de la Grand Rue - Section comprise entre la rue de la République et la rue du Ventoux.
Montant : 204 530,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : Groupement d’achat electricité
Montant : 1 382 500,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SELFEE
En savoir plus -
Objet : Transports scolaires
Montant : 113 726,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AP CARS LIEUTAUD
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EPI lot No 2 : Vêtements de travail
Montant : 40 577,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOPEZ FI
En savoir plus -
Objet : MARCHE ACCORD-CADRE TRAVAUX LOT 3 DEBROUSSAILLAGE / FAUCHAGE DES FOSSES ET DES TALUS
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RIEU
En savoir plus -
Objet : MARCHE ACCORD-CADRE TRAVAUX LOT 4 ABATTAGE D’ARBRES / ELAGAGE / TAILLE DE HAIES
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RIEU
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE TRANSFORMATION DE DEUX COURTS DE TENNIS EN BETON POREUX EN COURTS DE TENNIS TERRE BATTUE ARTIFICIELLE
Montant : 62 832,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE VOIRIE RESEAUX DIVERS: Lot 2 Voirie
Montant : 3 500 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : Renovation des menuiseries ecole Ferry - LOT02 Menuiseries extérieures bois
Montant : 312 812,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALU VAISON
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE VOIRIE RESEAUX DIVERS: Lot 1 Terrassement
Montant : 3 500 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROBERTI FRERES
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE VOIRIE RESEAUX DIVERS: Lot 3 Reseaux
Montant : 3 500 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : Contrat de performance énergétique et de maintenance des installations de chauffage, Production ECS, refroidissement et ventilation collectifs des bâtiments de la ville de Vaison-la-Romaine, incluant la fourniture de combustible
Montant : 540 468,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DALKIA
En savoir plus -
Objet : LOT 2 Voirie et revetements Aménagement de l’avenue Marcel PAGNOL Section comprise entre le giratoire du stade et le ravin du Brusquet
Montant : 298 244,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 802 671,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANKI FONDATION
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 802 671,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 802 671,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 802 671,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
En savoir plus -
Objet : Redimensionnement du réseau d’assainissement entre D.O. no11 et no02 - Quai Gontard- Av A Blanc
Montant : 1 048 950,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : Redimensionnement du réseau d’assainissement entre D.O. no11 et no02 - Quai Gontard- Av A Blanc
Montant : 1 048 950,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’avenue de Martigny
Montant : 65 600,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TAKT PAYSAGE
En savoir plus -
Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’avenue de Martigny
Montant : 65 600,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C2I CONSEIL (C2I)
En savoir plus -
Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’avenue de Martigny
Montant : 65 600,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TAKT PAYSAGE
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE ANCIEN CHEMIN DE LA VOIE FERREE
Montant : 262 153,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE ANCIEN CHEMIN DE LA VOIE FERREE
Montant : 262 153,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE ANCIEN CHEMIN DE LA VOIE FERREE
Montant : 262 153,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROBERTI FRERES
En savoir plus -
Objet : Fourniture de repas en liaison froide aux personnes âgées
Montant : 154 080,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITINOVA
En savoir plus -
Objet : Confortement des fondations et sécurisation contre éboulement rocheux Cathédrale Ste Marie de l’Assomption
Montant : 357 973,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GLENAT RENOVATION
En savoir plus -
Objet : Confortement des fondations et sécurisation contre éboulement rocheux Cathédrale Ste Marie de l’Assomption
Montant : 357 973,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUEST ACRO
En savoir plus -
Objet : Conception et livraison de titres restaurants
Montant : 175 390,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SWILE
En savoir plus -
Objet : Aménagement d’un Pumptrack et d’un plateau de Fitnes: LOT 1 Aménagement d’un Pumptrack
Montant : 72 748,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E2S COMPANY
En savoir plus -
Objet : Renovation des menuiseries ecole Ferry - LOT03 Menuiseries extérieures aluminium
Montant : 77 762,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UGS HABITAT
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 9 VRD
Montant : 475 250,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROBERTI FRERES
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 9 VRD
Montant : 475 250,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 9 VRD
Montant : 475 250,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE ET MAINTENANCE DE MATERIEL DE COMMUNICATION
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KOESIO GROUPE (KOESIO)
En savoir plus -
Objet : LOT 1 Terrassement et demolition de trottoir et abattage et desouchage d’arbres Aménagement de l’avenue Marcel PAGNOL Section comprise entre le giratoire du stade et le ravin du Brusquet
Montant : 52 013,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROBERTI FRERES
En savoir plus -
Objet : ACCORD-CADRE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CELESTE
En savoir plus -
Objet : Marché dassurances Lot no 3 - PARC AUTOMOBILE
Montant : 67 229,00 € · Notifié le : 08/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA MEDITERRANEE
En savoir plus -
Objet : Marché d’assurance Responsablité Civile
Montant : 66 667,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE ET MAINTENANCE DE MATERIEL DE COMMUNICATION
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KOESIO PACA TELECOM
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 7 Electricité CFA-CFO
Montant : 52 500,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
En savoir plus -
Objet : Travaux de requalification et mise en discrétion des réseaux sec LOT4 MOBILIER
Montant : 59 820,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS VALLEE DU RHONE
En savoir plus -
Objet : Maitrise d’œuvre pour le confortement et sécurisation du chateau
Montant : 139 700,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER ERGON
En savoir plus -
Objet : Travaux de requalification et mise en discrétion des réseaux secs LOT 3 BETON DESACTIVE
Montant : 84 315,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS VALLEE DU RHONE
En savoir plus -
Objet : Travaux de réfection Avenue de Martigny
Montant : 86 744,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 2 Charpente - Couverture - Bardage
Montant : 181 644,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JIMENEZ CHARPENTES
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 4 Menuiserie extérieure - Serrurerie
Montant : 77 646,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UGS HABITAT
En savoir plus -
Objet : Travaux de requalification et mise en discrétion des réseaux secs LOT 1 VRD
Montant : 382 690,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : Travaux de requalification et mise en discrétion des réseaux secs LOT 1 VRD
Montant : 382 690,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 6 Cloisons/Doublage/ faux plafond
Montant : 218 222,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUFOUR PLATRERIE
En savoir plus -
Objet : MARCHE ACCORD-CADRE TRAVAUX LOT 1 VOIRIE
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : MARCHE ACCORD-CADRE TRAVAUX LOT 1 VOIRIE
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 3 Etancheite
Montant : 57 339,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MK ETANCHEITE
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 5 Revêtement de sol
Montant : 135 074,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2C FINANCES (SPVC)
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 1 Gros oeuvre
Montant : 392 160,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATRI-DIAZ CONSTRUCTIONS
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE DELECTRICITE LOT 1 PDL>36KVA
Montant : 525 994,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE DELECTRICITE LOT 2 PDL<36KVA
Montant : 145 792,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE DELECTRICITE LOT 4 ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 243 705,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE RESEAU PLUVIAL RUE JEAN JAURES
Montant : 549 967,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE RESEAU PLUVIAL RUE JEAN JAURES
Montant : 549 967,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : PLANTATION D’ARBRES D’ALIGNEMENT AVENUE JULES MAZEN
Montant : 49 441,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : PLANTATION D’ARBRES D’ALIGNEMENT AVENUE JULES MAZEN
Montant : 49 441,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEP JARDINS
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 8 CVC - Plomberie
Montant : 147 376,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABBE
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 8 CVC - Plomberie
Montant : 147 376,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABBE
En savoir plus -
Objet : VEGETALISATION DE L’ENTREE MAULAUCENE ET SEGURET
Montant : 99 148,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 6 Cloisons/Doublage/ faux plafond
Montant : 208 416,00 € · Notifié le : 18/01/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUFOUR PLATRERIE
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT DE L’AVENUE HECTOR BERLIOZ
Montant : 304 459,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT DE L’AVENUE HECTOR BERLIOZ
Montant : 304 459,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : PLANTATION D’ARBRES D’ALIGNEMENT AVENUE JULES MAZEN
Montant : 49 441,00 € · Notifié le : 06/12/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : PLANTATION D’ARBRES D’ALIGNEMENT AVENUE JULES MAZEN
Montant : 49 441,00 € · Notifié le : 06/12/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEP JARDINS
En savoir plus -
Objet : MARCHE ACCORD-CADRE TRAVAUX LOT 1 VOIRIE
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : MARCHE ACCORD-CADRE TRAVAUX LOT 1 VOIRIE
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 2 Charpente - Couverture - Bardage
Montant : 181 644,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JIMENEZ CHARPENTES
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 3 Etancheite
Montant : 54 129,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MK ETANCHEITE
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE D’ART MARTIAUX Lot 7 Electricité CFA-CFO
Montant : 40 840,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 799 750,00 € · Notifié le : 10/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 799 750,00 € · Notifié le : 10/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 799 750,00 € · Notifié le : 10/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANKI FONDATION
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 799 750,00 € · Notifié le : 10/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 799 750,00 € · Notifié le : 10/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 799 750,00 € · Notifié le : 10/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANKI FONDATION
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 799 750,00 € · Notifié le : 10/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
En savoir plus -
Objet : Création d’un bassin d’orage de 2000 m3
Montant : 1 799 750,00 € · Notifié le : 10/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : Redimensionnement du réseau d’assainissement entre D.O. no11 et no02 - Quai Gontard- Av A Blanc
Montant : 1 048 950,00 € · Notifié le : 10/11/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : Redimensionnement du réseau d’assainissement entre D.O. no11 et no02 - Quai Gontard- Av A Blanc
Montant : 1 048 950,00 € · Notifié le : 10/11/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS TEYSSIER PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : Marché d’assurance Responsablité Civile
Montant : 66 667,00 € · Notifié le : 25/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
En savoir plus -
Objet : Travaux de voirie
Montant : 152 098,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MISSOLIN FRERES
En savoir plus
Marques déposées par COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
-
*LES NOCTURIALES, CONTE D'UNE NUIT ROMAINE*Enregistrée le 30/07/2001Expire le 30/07/2011Classes : 16 , 41Numéro : FR3114723Marque expirée