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Mise à jour INSEE : le 28/07/2026

COMMUNE DE BOIS-DE-CENE (MAIRIE)

218 500 247 · Active
Adresse : 35 RUE DE LA MOTTE, 85710 BOIS-DE-CENE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

SIREN : 218 500 247
SIRET (siège) : 218 500 247 00018
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR70218500247
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

  • Établissement

    En activité

    218 500 247 00018
    Adresse : 35 RUE DE LA MOTTE 85710 BOIS-DE-CENE
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    218 500 247 00075
    Adresse : 7 RUE GASTON DOLBEAU 85710 BOIS-DE-CENE
    Date de création : 01/09/2015
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DU MARRONNIER
  • Établissement

    En activité

    218 500 247 00026
    Adresse : MAIRIE 35 RUE DE LA MOTTE 85710 BOIS-DE-CENE
    Date de création : 25/12/1994
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    218 500 247 00067
    Adresse : BOIS-DE-CENE Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 02/10/2007
    Date de clôture : 05/12/2011
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LES BARONETS
  • Établissement

    Fermé

    218 500 247 00059
    Adresse : MAIRIE 35 RUE DE LA MOTTE 85710 BOIS-DE-CENE
    Date de création : 20/05/2005
    Date de clôture : 19/03/2009
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : ATELIERS RELAIS
  • Établissement

    Fermé

    218 500 247 00042
    Adresse : MAIRIE 35 RUE DE LA BAILLIE 85710 BOIS-DE-CENE
    Date de création : 01/01/2003
    Date de clôture : 19/03/2009
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT DE LA BAILLIE
  • Établissement

    Fermé

    218 500 247 00034
    Adresse : MAIRIE 35 RUE DE LA MOTTE 85710 BOIS-DE-CENE
    Date de création : 01/01/2000
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Finances de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

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Cartographie de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

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Comment contacter COMMUNE DE BOIS-DE-CENE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 35 RUE DE LA MOTTE
85710 BOIS-DE-CENE
Organisme : SM E-COLLECTIVITES
Email : [email protected]
Téléphone : 0253330140
Adresse : 65 rue képler 85000 LA ROCHE SUR YON

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

  • Objet : Construction d’un pôle sportif et associatif - lot 20 Menuiseries extérieures

    Montant : 51 189,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGDC METALLERIE

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  • Objet : Construction d’un pôle sportif et associatif - lot 8 Electricité CFO/CFA

    Montant : 69 678,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FAECE

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 05

    Montant : 109 681,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES MAITRES-VERRIERS RENNAIS

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 02

    Montant : 222 486,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD CHARPENTE ET CONSTRUCTION BOIS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 05

    Montant : 103 755,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DELESTRE INDUSTRIE

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’un pôle sportif et associatif - lot 9 Plomberie CVC

    Montant : 189 855,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GATEAU FRERES

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 04

    Montant : 70 170,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD MENUISERIE

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 01

    Montant : 1 549 896,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE CENTRE OUEST

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  • Objet : Construction d’un pôle sportif et associatif - lot 17 city stade

    Montant : 70 275,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 3R SPORTS

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  • Objet : Construction d’un pôle sportif et associatif - lot 2 : terrassement / VRD

    Montant : 576 266,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DES SABLES D'OLONNE)

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 03

    Montant : 373 072,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALAIN COUTANT VENDEE (ALAIN COUTANT COUVERTURE)

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  • Objet : Travaux de voirie programme 2025 (Mauregard, la Haute Buletière, Beaurivage, Rue Jan et Joël Martel)

    Montant : 54 765,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BODIN

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  • Objet : Construction d’un pôle sportif et associatif - lot 11 Doublages - cloisons - faux plafonds

    Montant : 45 399,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRADIN

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  • Objet : Construction d’un pôle sportif et associatif - lot 19 Terrain de football

    Montant : 276 727,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPORTINGSOLS

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  • Objet : Renouvellement du poste de refoulement des Mésanges et de son réseau de refoulement

    Montant : 195 228,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE VENDEE ATLANTIQUE DE TRAVAUX PUBLICS SC.C.O.V.A.T.P. (SO.C.O.V.A.TP)

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  • Objet : Travaux de mise en place d’un réseau d’assainissement des eaux usées rue de Châteauneuf

    Montant : 299 287,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE VENDEE ATLANTIQUE DE TRAVAUX PUBLICS SC.C.O.V.A.T.P. (SO.C.O.V.A.TP)

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  • Objet : Travaux de voirie - programme 2021

    Montant : 377 103,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BODIN

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la construction de l’Ecole Publique

    Montant : 191 420,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FAAR PAYSAGE

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  • Objet : MO pour la construction de l’Ecole Publique

    Montant : 191 420,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAIRN INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la construction de l’Ecole Publique

    Montant : 191 420,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACOUSTIBEL

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  • Objet : MO pour la construction de l’Ecole Publique

    Montant : 191 420,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HUITOREL ET MORAIS

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  • Objet : Construction d’un pôle sportif et associatif - lot 3 : Gros oeuvre

    Montant : 356 444,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGESIBAT

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  • Objet : Construction d’un pôle sportif et associatif - lot 15 Pumptrack

    Montant : 105 787,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BODIN

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  • Objet : Construction d’un pôle sportif et associatif - lot 13 Carrelage - Faience

    Montant : 64 362,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MALEINGE

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’un pôle sportif et associatif - lot 4 ravalement

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VENDEE FACADE

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  • Objet : Prestation de services d’assurances

    Montant : 43 799,00 € · Notifié le : 09/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Travaux de mise en place d’un réseau d’assainissement des eaux usées rue de Châteauneuf

    Montant : 299 287,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE VENDEE ATLANTIQUE DE TRAVAUX PUBLICS SC.C.O.V.A.T.P. (SO.C.O.V.A.TP)

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  • Objet : Travaux de mise en place d’un réseau d’assainissement des eaux usées rue de Châteauneuf

    Montant : 299 287,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE VENDEE ATLANTIQUE DE TRAVAUX PUBLICS SC.C.O.V.A.T.P. (SO.C.O.V.A.TP)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de mise en place d’un réseau d’assainissement des eaux usées rue de Châteauneuf

    Montant : 299 287,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE VENDEE ATLANTIQUE DE TRAVAUX PUBLICS SC.C.O.V.A.T.P. (SO.C.O.V.A.TP)

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 04

    Montant : 70 124,00 € · Notifié le : 28/02/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD MENUISERIE

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 03

    Montant : 371 790,00 € · Notifié le : 13/02/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALAIN COUTANT VENDEE (ALAIN COUTANT COUVERTURE)

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 02

    Montant : 222 486,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD CHARPENTE ET CONSTRUCTION BOIS

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 02

    Montant : 222 486,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD CHARPENTE ET CONSTRUCTION BOIS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 02

    Montant : 222 486,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD CHARPENTE ET CONSTRUCTION BOIS

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE MULTISPORT A BOIS DE CENE

    Montant : 101 500,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOGABAT

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 04

    Montant : 72 958,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD MENUISERIE

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  • Objet : Travaux de voirie - programme 2021

    Montant : 377 103,00 € · Notifié le : 08/06/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BODIN

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  • Objet : Travaux de voirie - programme 2021

    Montant : 377 103,00 € · Notifié le : 08/06/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BODIN

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  • Objet : Construction d’un complexe multisport

    Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SALIN ARCHITECTURE

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  • Objet : Travaux de restauration église

    Montant : 2 449 282,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GOUGEON

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  • Objet : REALISATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES DE BOIS-DE-CENE

    Montant : 35 140,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EF ETUDES PAR ABREVIATION E.F.E.

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  • Objet : Electricité - Chauffage – plomberie - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT ETIENNE – DE BOIS DE CENE (85710)

    Montant : 96 071,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DELESTRE INDUSTRIE

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  • Objet : Cloches - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT ETIENNE – DE BOIS DE CENE (85710)

    Montant : 29 665,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GOUGEON

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  • Objet : Vitraux - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT ETIENNE – DE BOIS DE CENE (85710)

    Montant : 109 681,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES MAITRES-VERRIERS RENNAIS

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  • Objet : Menuiserie- Serrurerie - Peinture - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT ETIENNE – DE BOIS DE CENE (85710)

    Montant : 72 958,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD MENUISERIE

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  • Objet : Couverture - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT ETIENNE – DE BOIS DE CENE (85710)

    Montant : 371 102,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALAIN COUTANT VENDEE (ALAIN COUTANT COUVERTURE)

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  • Objet : Charpente - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT ETIENNE – DE BOIS DE CENE (85710)

    Montant : 219 909,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD CHARPENTE ET CONSTRUCTION BOIS

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  • Objet : Maçonnerie – pierre de taille - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT ETIENNE – DE BOIS DE CENE (85710)

    Montant : 1 549 896,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE SAS

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  • Objet : Travaux de restauration église

    Montant : 2 449 282,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD CHARPENTE ET CONSTRUCTION BOIS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de restauration église

    Montant : 2 449 282,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DELESTRE INDUSTRIE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de restauration église

    Montant : 2 449 282,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES MAITRES-VERRIERS RENNAIS

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  • Objet : Travaux de restauration église

    Montant : 2 449 282,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALAIN COUTANT VENDEE (ALAIN COUTANT COUVERTURE)

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 01

    Montant : 1 549 896,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE SAS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 01

    Montant : 1 549 896,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE SAS

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 04

    Montant : 72 958,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD MENUISERIE

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 03

    Montant : 371 102,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALAIN COUTANT VENDEE (ALAIN COUTANT COUVERTURE)

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 01

    Montant : 1 549 896,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE SAS

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 02

    Montant : 219 909,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD CHARPENTE ET CONSTRUCTION BOIS

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 01

    Montant : 1 549 896,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE SAS

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  • Objet : Travaux de restauration église

    Montant : 2 449 282,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRUARD MENUISERIE

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 01

    Montant : 1 549 896,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE SAS

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 03

    Montant : 371 102,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALAIN COUTANT VENDEE (ALAIN COUTANT COUVERTURE)

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 05

    Montant : 109 681,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES MAITRES-VERRIERS RENNAIS

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 01

    Montant : 1 549 896,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE SAS

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  • Objet : Travaux de restauration église

    Montant : 2 449 282,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE SAS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 05

    Montant : 96 071,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DELESTRE INDUSTRIE

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  • Objet : Travaux de restauration Eglise - lot 03

    Montant : 371 102,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALAIN COUTANT VENDEE (ALAIN COUTANT COUVERTURE)

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AVEC SERVICE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE de Bois-de-Céné (85710)

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESTORIA

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  • Objet : Travaux de voirie - programme 2021

    Montant : 358 745,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BODIN

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  • Objet : Travaux de voirie - programme 2021

    Montant : 358 745,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BODIN

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Labels et certificats de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

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Marques déposées par COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

  • Bois de Céné, vous connaissez? “ Entre terre et mer, le calme vert ”
    Enregistrée le 18/07/2012
    Expire le 18/07/2022
    Classes : 35 , 41
    Numéro : FR3935749
    Marque expirée
  • Bois de Céné
    Enregistrée le 18/07/2012
    Expire le 18/07/2022
    Classes : 35 , 41
    Numéro : FR3935751
    Marque expirée

Aides perçues par COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 18 750 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

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