| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE MOUCHAMPS
| SIREN : | 218 501 534 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 218 501 534 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MOUCHAMPS
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MOUCHAMPS
-
Adresse : 11 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD 85640 MOUCHAMPSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : MAIRIE 11 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD 85640 MOUCHAMPSDate de création : 25/03/2019Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
-
Adresse : 18 RUE DU BEIGNON 85640 MOUCHAMPSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE RENE GUILBAUD
-
Adresse : 11 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD 85640 MOUCHAMPSDate de création : 31/03/2017Date de clôture : 01/06/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES BASSES BALLIERES
-
Adresse : MOUCHAMPS
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 26/03/2007Date de clôture : 31/12/2013Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES CHAMPS DE BERTIN -
Adresse : MOUCHAMPS
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 30/10/2006Date de clôture : 06/12/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES BALLIERES 3EME TR -
Adresse : MAIRIE 11 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD 85640 MOUCHAMPSDate de création : 01/01/2002Date de clôture : 31/12/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES BALLIERES
-
Adresse : MAIRIE 11 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD 85640 MOUCHAMPSDate de création : 01/01/2000Date de clôture : 31/12/2014Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : LOCATIONS DE BATIMENTS COMMERCIAUX
-
Adresse : MAIRIE 11 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD 85640 MOUCHAMPSDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 31/12/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENTS
-
Adresse : MAIRIE 11 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD 85640 MOUCHAMPSDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 31/12/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MOUCHAMPS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MOUCHAMPS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MOUCHAMPS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE MOUCHAMPS
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE MOUCHAMPS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE MOUCHAMPS
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de COMMUNE DE MOUCHAMPS
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de COMMUNE DE MOUCHAMPS
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE MOUCHAMPS ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MOUCHAMPS
-
Objet : MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE, ENTRETIEN ET HYGIENE DES SALLES ET DES ESPACES COMMUNS - ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GSF AURIGA
En savoir plus -
Objet : Marché de fourniture de denrées alimentaires – Accord cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande - lot 15 – Boissons alcoolisées
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES CELLIERS DE GRAND LIEU
En savoir plus -
Objet : Epicerie fine et boissons sans alcool - Marché de fournitures de denrées alimentaires - lots 9, 14 et 15
Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAROLE HERBRETEAU
En savoir plus -
Objet : Fruits et legumes issus de l agriculture conventionnelle avec introduction de produits Egalim
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAROLE HERBRETEAU
En savoir plus -
Objet : Viandes de bœuf, veau, porc (autres que surgelés et appertisés) issus de l’agriculture biologique - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACHILLE BERTRAND
En savoir plus -
Objet : Epicerie - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO A PRO
En savoir plus -
Objet : Pates, légumes secs et épicerie issus de l’agriculture biologique - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 8 400,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVINCES BIO PRODUITS NATURELS
En savoir plus -
Objet : Pain, boulangerie, viennoiserie, pâtisserie - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA COLLINE DES HAUTS BOCAGES VENDEENS
En savoir plus -
Objet : Légumes préparés issus de l’agriculture biologique - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 11 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADAPEI ARIA DE VENDEE (ENTREPRISE ADAPTEE LA ROCHE SUR YON ADAPEI ARIA)
En savoir plus -
Objet : Produits surgelés - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACHILLE BERTRAND
En savoir plus -
Objet : Charcuterie et préparations alimentaires élaborées - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACHILLE BERTRAND
En savoir plus -
Objet : Poissons - Fruits de mer - Produits de la mer élaborés - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIVES EAUX
En savoir plus -
Objet : Viandes de volailles (autres que surgelés et appertisés) - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
En savoir plus -
Objet : Viandes de bœuf, veau, agneau, porc (autres que surgelés et appertisés) issus de l’agriculture conventionnelle avec introduction de produits Egalim - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de
Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACHILLE BERTRAND
En savoir plus -
Objet : Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) issus de l’agriculture conventionnelle avec introduction de produits Egalim - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUEST FRAIS DISTRIBUTION
En savoir plus -
Objet : Yaourts et lait issus de l’agriculture biologique - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAEC LE TERRIER
En savoir plus -
Objet : Fruits issus de l’agriculture biologique - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVINCES BIO PRODUITS NATURELS
En savoir plus -
Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’ancienne école en 4 logements situés rue de l’ouest et rue de Beignon
Montant : 38 500,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
En savoir plus -
Objet : Travaux de voirie - Travaux de voirie réseaux divers (VRD) - Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOFULTRAP
En savoir plus -
Objet : Travaux de PATA (point à temps) - Travaux de voirie réseaux divers (VRD) - Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ALAIN TP
En savoir plus -
Objet : Travaux de rénovation des bâtiments de l’Ecole Publique et mise en accessibilité du Restaurant Scolaire sur la commune de MOUCHAMPS - LOT 4B travaux de Ravalement
Montant : 95 160,00 € · Notifié le : 15/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LIFT FACE
En savoir plus -
Objet : Cloisons - peinture - Travaux de construction d’une halle, de reconversion d’un local et de valorisation des sanitaires à Mouchamps - Lot 4 Cloison - peinture
Montant : 5 224,00 € · Notifié le : 31/03/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIR AVEC HERBRETEAU COUDRIN
En savoir plus -
Objet : Plomberie sanitaire - Travaux de rénovation des bâtiments de l’Ecole Publique et mise en accessibilité du Restaurant Scolaire 2
Montant : 50 894,00 € · Notifié le : 18/03/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BREGEON MAUDET SARL
En savoir plus -
Objet : Chauffage – Ventilation - Travaux de rénovation des bâtiments de l’Ecole Publique et mise en accessibilité du Restaurant Scolaire 2
Montant : 188 347,00 € · Notifié le : 18/03/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BREGEON MAUDET SARL
En savoir plus -
Objet : Couvertures tuiles - Travaux de rénovation des bâtiments de l’Ecole Publique et mise en accessibilité du Restaurant Scolaire 2
Montant : 124 000,00 € · Notifié le : 18/03/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MCBAT
En savoir plus -
Objet : Gros œuvre - MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE HALLE, RECONVERSION D’UN LOCAL ET VALORISATION DES SANITAIRES A MOUCHAMPS
Montant : 55 336,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MCBAT
En savoir plus -
Objet : Charpente bois - Menuiseries - MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE HALLE, RECONVERSION D’UN LOCAL ET VALORISATION DES SANITAIRES A MOUCHAMPS
Montant : 52 133,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GUERIN BREMAUD
En savoir plus -
Objet : Couverture tuiles - MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE HALLE, RECONVERSION D’UN LOCAL ET VALORISATION DES SANITAIRES A MOUCHAMPS
Montant : 29 438,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MCBAT
En savoir plus -
Objet : Plomberie – Sanitaires - Electricité - MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE HALLE, RECONVERSION D’UN LOCAL ET VALORISATION DES SANITAIRES A MOUCHAMPS
Montant : 16 464,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BREGEON MAUDET SARL
En savoir plus -
Objet : Peinture – Sols souples - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 25 015,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOISEAU PROUX
En savoir plus -
Objet : Gros œuvre - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 367 000,00 € · Notifié le : 07/02/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MCBAT
En savoir plus -
Objet : Etanchéité - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 07/02/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TS ETANCHEITE
En savoir plus -
Objet : Plafonds suspendus - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 41 000,00 € · Notifié le : 07/02/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI PLAFONDS
En savoir plus -
Objet : Charpente bois - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 93 926,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS FEVRE
En savoir plus -
Objet : Electricité - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 79 400,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S N G E OUEST
En savoir plus -
Objet : Carrelage - Faïence - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 80 147,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISTOPHE CARON ENTREPRISE
En savoir plus -
Objet : Cloisonnement - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 84 134,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SONISO
En savoir plus -
Objet : Menuiseries intérieures bois - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 93 692,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL PINEAU MENUISERIE CHARPENTE
En savoir plus -
Objet : Menuiseries extérieures aluminium - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 127 805,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE LUCONNAISE
En savoir plus -
Objet : Métallerie – Serrurerie - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 27 955,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TALON
En savoir plus -
Objet : Terrassement – VRD – Espaces verts - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 80 705,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ALAIN TP
En savoir plus -
Objet : Démolition - Désamiantage - Marché de travaux de rénovation des bâtiments de l’école publique et mise en accessibilité du restaurant scolaire de Mouchamps
Montant : 49 934,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMCOH
En savoir plus -
Objet : Voiries et Réseaux Divers (VRD) - Travaux d’aménagement des abords de l’Eglise de Mouchamps
Montant : 315 091,00 € · Notifié le : 11/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARPENTIER TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : Aménagements paysagers - Travaux d’aménagement des abords de l’Eglise de Mouchamps
Montant : 63 500,00 € · Notifié le : 11/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCOP AMENAGEMENT JARDINS ESPACES VERTS
En savoir plus -
Objet : Maçonnerie - Serrurerie - Travaux d’aménagement des abords de l’Eglise de Mouchamps
Montant : 364 250,00 € · Notifié le : 11/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PICHARD TIMIS ASSOCIES (HORTUS MACONNERIE)
En savoir plus -
Objet : Revêtements de sol - carrelage - Faïence - Travaux de construction d’une halle, de reconversion d’un local et de valorisation des sanitaires à Mouchamps - lot 5 Revêtement de sol - Carrelage - Faïence
Montant : 4 995,00 € · Notifié le : 30/03/2000 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISTOPHE CARON ENTREPRISE
En savoir plus
Aides perçues par COMMUNE DE MOUCHAMPS
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
497 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.4.3 - LEADER - volet qualité de vie et diversification
Montant :
33 636 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue