| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
| SIREN : | 218 502 946 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 218 502 946 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
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Adresse : RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 01/03/2025Activité distincte : Entretien corporel (96.04Z)Enseigne : CENTRE DE REMISE EN FORME
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Adresse : RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 01/01/2024Activité distincte : Services auxiliaires des transports aériens (52.23Z)Enseigne : REGIE AERODROME
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Adresse : RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 10/07/2015Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : REGIE DE TRANSPORT
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 05/06/2015Activité distincte : Services auxiliaires des transports par eau (52.22Z)Enseigne : PORT A SEC
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 15/10/2010Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : COMMERCES ET LOGEMENTS
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Adresse : LA CORBA 85360 TRANCHE-SUR-MER (LA)Date de création : 01/09/2005Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 01/01/2000Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : SERVICE MOUILLAGE DE BATEAUX
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 01/01/1999Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : SERVICE LOCATIONS
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT DE LA TRANCHE SUR MER
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Adresse : BOULEVARD DE LA PETITE HOLLANDE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 01/04/1996Activité distincte : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (91.04Z)Enseigne : PARC DES FLORALIES
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Adresse : 50 AVENUE DE LA PLAGE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 01/01/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA MER
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Adresse : AVENUE MAURICE SAMSON 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNIC LE VIEUX MOULIN
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Adresse : RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 24/02/2017Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DU PERTHUIS BRETON
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 12/12/2003Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LE MAUPAS
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 01/01/2000Date de clôture : 25/12/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 01/01/1998Date de clôture : 16/12/2010Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES DE LA TRANCHE SUR MER
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 85360 LA TRANCHE-SUR-MERDate de création : 01/01/1998Date de clôture : 25/12/2008Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : SERVICE POMPES FUNEBRES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Entreprises dirigées par COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
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Administrateur
SIREN : 824359244Depuis le 09/12/2020
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
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Comptes annuels de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
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Conformité de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
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Procédures collectives de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
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Cour administrative d'appel de Nantes, 03/07/2026, 24NT02455Début du contentieux : 11/06/2024Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 22/04/2026, 2404772Début du contentieux : 03/10/2023Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 15/04/2026, 2502553Position : DéfendeurAutres parties : société ENVOLDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 12/03/2026, 2501753Position : DéfendeurAutres parties : GAUTRON CONSTRUCTIONDispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 19/02/2026, 2601299Début du contentieux : 20/01/2026Position : DéfendeurAutres parties : TOTEM FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle TOTEM FranceDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 10/02/2026, 2602579Position : DemandeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 22/01/2026, 2501749Position : DéfendeurAutres parties : GAUTRON CONSTRUCTIONDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 30/09/2025, 2407997Début du contentieux : 01/07/2024Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat mixte du bassin du Lay, CHARIER GC, ISL INGENIERIEDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 10/07/2025, 2511793Position : DéfendeurAutres parties : OH PIRATES, Commune de Saint Gilles Croix de Vie, COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ, Commune de Saint Jean de Monts, COMMUNE DES SABLES-D'OLONNEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 06/02/2025, 2413749Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 01/07/2024, 2407997Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat mixte du bassin du Lay, ISL INGENIERIEDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 11/06/2024, 2102894Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 26/01/2024, 22NT02237Début du contentieux : 15/02/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 05/12/2023, 2201962Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 24/02/2023, 2109907Position : DéfendeurAutres parties : NN Non-Life Insurance NV, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 21/10/2022, 21NT02256Début du contentieux : 29/06/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 09/07/2021, 20NT02935Début du contentieux : 29/09/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 25/06/2004, 02NT01756Début du contentieux : 03/10/2002Position : DéfendeurAutres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, Personne anonymisée 1Dispositif : A saisir ultérieurementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 09/04/2002, 00NT01504Début du contentieux : 09/08/2000Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 13/05/1994, 112758Début du contentieux : 05/10/1989Position : DéfendeurAutres parties : Association tranchaise de défense des campeurs et caravaniers sur parcellesDispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
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Comment contacter COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER ?
| Organisme : | SM E-COLLECTIVITES |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 02 53 33 01 40 |
| Adresse : |
65 rue Képler 85000 LA-ROCHE-SUR-YON
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
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Objet : 02 - Fourniture et pose des équipements d’un terrain de basket 3x3 - Fourniture et pose d’équipements de sports et de loisirs et création d’un terrain de basketball
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORT FRANCE
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Objet : Illuminations 2024
Montant : 43 526,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLACHERE ILLUMINATION
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Objet : 01 - Réaménagement d’une aire de jeux pour enfants - Fourniture et pose d’équipements de sports et de loisirs et création d’un terrain de basketball
Montant : 16 083,00 € · Notifié le : 26/04/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDEN COM
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Objet : Réfection de la voirie Quartiers des Bourdaisies - Travaux de réfection de la voirie de diverses rues de la Commune
Montant : 189 943,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Réfection de la voirie rue Pierre Curie - Travaux de réfection de la voirie de diverses rues de la Commune
Montant : 62 125,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Remplacement de la bande de roulement des rues des Chênes verts, des Erables, et des Saules à la Terrière - Travaux de réfection de la voirie de diverses rues de la Commune
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Réfection de la voirie route de Longeville - Travaux de réfection de la voirie de diverses rues de la Commune
Montant : 34 501,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE LA ROCHE SUR YON)
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Objet : Réfection des voiries Périphérie Zone Nautique - Travaux de réfection de la voirie de diverses rues de la Commune
Montant : 45 045,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Réfection de la voirie et du Pluvial Les Vendéennes 2 - Travaux de réfection de la voirie de diverses rues de la Commune
Montant : 20 035,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Réfection de la voirie Parc du Rocher - Travaux de réfection de la voirie de diverses rues de la Commune
Montant : 75 215,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Travaux VRD - Construction d’un centre de remise en forme et de bien être
Montant : 58 389,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BULTEAU SARL
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Objet : Fondations spéciales - Construction d’un centre de remise en forme et de bien être
Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUEST FONDATIONS
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Objet : Accord cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux d’aménagement des plages
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 04/09/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BULTEAU SARL
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Objet : Fourniture et mise en place de bâtiments modulaires pour la création d’une salle de réception
Montant : 521 555,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLFAB CONSTRUCTIONS MODULAIRES
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Objet : Travaux de voirie Quartiers de la Terrière et de la Grière
Montant : 117 551,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Fourniture et tir des feux d’artifice des 14 juillet et 14 août 2023
Montant : 25 335,00 € · Notifié le : 11/05/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUES COUTURIER ORGANISATION
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Objet : Fourniture d’équipements de cuisine école de la Mer
Montant : 86 618,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERCO
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Objet : Travaux de voirie Quartiers de la Terrière et de la Grière
Montant : 73 016,00 € · Notifié le : 31/03/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Transport estival urbain - FUN BUS
Montant : 1 391 491,00 € · Notifié le : 21/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VOYAGES SOULARD
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un centre de remise en forme et de bien-être (suite à la résiliation du marché 04-21-MAPA-MO)
Montant : 174 800,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLEE ARCHITECTURE SARL
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Objet : Impression des documents pour les services municipaux
Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 05/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE OFFSET 5 EDITION
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Objet : illuminations de fin d’année 2022-2023-2024 suite à l’infructuosité de la procédure 12-22-MAPA-FS
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLACHERE ILLUMINATION
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Objet : Accord cadre à bons de Commande pour la réalisation des travaux de voirie
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BULTEAU SARL
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Objet : Nettoyage des locaux communaux
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONEGA (ONEGA ET SOS NETTOYAGE)
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Objet : Travaux de rénovation et extension d’un système de vidéoprotection
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : Acquisition et maintenance de photocopieurs numériques multifonctions neufs
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS CENTRE LOIRE
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Objet : Tir des feux d’artifice des 14 juillet et 14 août 2022
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 11/05/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUES COUTURIER ORGANISATION
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Objet : Lot n°2 : un autocar - Fourniture d’un véhicule utilitaire benne et d’un autocar neufs
Montant : 162 000,00 € · Notifié le : 06/05/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAN TRUCK & BUS FRANCE
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Objet : Fourniture et mise en place de bâtiments modulaires pour l’extension du Club House du complexe tennistique
Montant : 65 615,00 € · Notifié le : 11/04/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BODARD CONSTRUCTION MODULAIRE (BODARD OUEST)
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Objet : Lot n°1 : un véhicule utilitaire benne PTAC 3,5 tonnes - Fourniture d’un véhicule utilitaire benne et d’un autocar neufs
Montant : 33 795,00 € · Notifié le : 08/04/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GARAGE DES AJONCS
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Objet : Lot N°2 Réfection de trottoirs rue du Phare - Travaux de voirie dans divers quartiers de la Commune
Montant : 68 003,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS VENDEE)
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Objet : Lot N°3 Aménagement de la piste cyclable Flandre Dunkerque et réfection des parkings des Camélias et Flandre Dunkerque - Travaux de voirie dans divers quartiers de la Commune
Montant : 79 997,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Lot N°1 Réfection de la voirie du quartier de l’Essie aux Moines - Travaux de voirie dans divers quartiers de la Commune
Montant : 90 142,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Réalisation d’un parcours de santé - Fourniture et pose d’équipements de sports et loisirs
Montant : 22 519,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PCV COLLECTIVITES
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Objet : Fourniture et pose d’un terrain multi sports - Fourniture et pose d’équipements de sports et loisirs
Montant : 49 667,00 € · Notifié le : 10/03/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDEN COM
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Objet : Réaménagement d’une aire de jeux pour enfants - Fourniture et pose d’équipements de sports et loisirs
Montant : 23 897,00 € · Notifié le : 10/03/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDEN COM
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Objet : Fourniture et mise en place d’un bloc sanitaire au Camping du Vieux Moulin.
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 24/02/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BODARD CONSTRUCTION MODULAIRE (BODARD OUEST)
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Objet : Travaux de réfection de la voirie des rues de la Concorde, du Recoin, des Joncs et des Vergers
Montant : 212 130,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Prestation de services en assurance Dommages aux biensn(Suite à la déclaration sans suite du lot n°1 du marché 03-21-MAPA-FS)
Montant : 12 616,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Assurance véhicules à moteur et risques annexes - Prestation de services en assurance
Montant : 28 617,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une centre de remise en forme et de bien être (suite à déclaration sans suite du marché 03-20-MAPA-MO)
Montant : 104 400,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLEE ARCHITECTURE SARL
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une centre de remise en forme et de bien être (suite à déclaration sans suite du marché 03-20-MAPA-MO)
Montant : 104 400,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALHYANGE - SOCOTEC SMART SOLUTIONS
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une centre de remise en forme et de bien être (suite à déclaration sans suite du marché 03-20-MAPA-MO)
Montant : 104 400,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIEURS CONSEIL DU SECOND OEUVRE
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Objet : Protection juridique et risques annexes - Prestation de services en assurance
Montant : 7 482,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Assurance bateau(x) et risques annexes - Prestation de services en assurance
Montant : 5 653,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ASSURANCES MARITIMES ET TRANSPORTS MADER
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Objet : Responsabilité civile et risques annexes - Prestation de services en assurance
Montant : 34 956,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une centre de remise en forme et de bien être (suite à déclaration sans suite du marché 03-20-MAPA-MO)
Montant : 104 400,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERBA
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Objet : Cloisons sèches - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 120 252,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOLYA
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Objet : Charpente bois - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 220 490,00 € · Notifié le : 12/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADM BRODU
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Objet : Menuiseries intérieures bois - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 102 481,00 € · Notifié le : 12/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADM BRODU
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Objet : Menuiseries extérieures aluminium -Serrurerie - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 109 137,00 € · Notifié le : 25/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE LUCONNAISE
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Objet : Couverture tuiles et zinc - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 100 362,00 € · Notifié le : 22/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE COUTAND
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Objet : Carrelage Faïence - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 58 791,00 € · Notifié le : 22/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GERALD TOUZEAU
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Objet : Chauffage gaz - Ventilation - Plomberie sanitaire - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 193 691,00 € · Notifié le : 22/10/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AJS CLIMATIC
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Objet : Electricité - Courants faibles - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 102 166,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S N G E OUEST
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Objet : Peinture - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 13 444,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAIDIN
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Objet : Sols souples - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 32 614,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABC REVETEMENTS
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Objet : Gros œuvre - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mern
Montant : 255 509,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTRON CONSTRUCTION
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Objet : Terrassement - VRD - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la MernLot n°2 : Terrassement - VRD
Montant : 44 108,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE SUD OUEST (PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : Démolition - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la MernLot n°1 : Démolition tt
Montant : 27 828,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIDEM
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Objet : Faux plafonds - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 38 954,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PICHAUD-VINET (ENTREPRISE PICHAUD-VINET)
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Objet : Confortement du pont d’accès au centre de transfert situé sur la commune d’Angles
Montant : 32 674,00 € · Notifié le : 27/07/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS VENDEE)
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Objet : Illuminations 2021
Montant : 37 991,00 € · Notifié le : 21/07/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLACHERE ILLUMINATION
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Objet : Fourniture d’équipements de cuisine école de la Mer
Montant : 96 274,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un centre de remise en forme et de bien-être (suite à la résiliation du marché 04-21-MAPA-MO)
Montant : 176 852,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Nettoyage des locaux communaux
Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de réfection de la voirie des rues de la Concorde, du Recoin, des Joncs et des Vergers
Montant : 226 022,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 3 mois
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Objet : Electricité - Courants faibles - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 101 242,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
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Objet : Chauffage gaz - Ventilation - Plomberie sanitaire - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 223 074,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Peinture - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 14 747,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Faux plafonds - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 42 754,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Cloisons sèches - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 138 107,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Menuiseries intérieures bois - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 103 790,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
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Titulaire : BRODU
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Objet : Menuiseries intérieures bois - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 103 790,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Menuiseries extérieures aluminium -Serrurerie - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 114 138,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Couverture tuiles et zinc - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 105 640,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Charpente bois - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 227 700,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Charpente bois - Travaux d’extension et de rénovation de l’école de la Mer
Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRODU
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Marques déposées par COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
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La Tranche sur MerEnregistrée le 18/12/2025Expire le 18/12/2035Classes : 03 , 06 , 08 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 28 , 32 , 34 , 35 , 39 , 41 , 43Numéro : FR5210051Marque enregistrée
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BIEN-ÊTRE LA TRANCHE SUR MEREnregistrée le 05/02/2025Expire le 05/02/2035Classes : 16 , 21 , 24 , 25 , 41 , 44Numéro : FR5119289Marque enregistrée
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CAP LA TRANCHE SUR MEREnregistrée le 31/01/2025Expire le 31/01/2035Classes : 16 , 21 , 24 , 25 , 41 , 44Numéro : FR5118116Marque enregistrée
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FITNESS LA TRANCHE SUR MEREnregistrée le 31/01/2025Expire le 31/01/2035Classes : 16 , 21 , 24 , 25 , 41 , 44Numéro : FR5118117Marque enregistrée
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CAP LA TRANCHE SUR MER FITNESS ET BIEN-ÊTREEnregistrée le 31/01/2025Expire le 31/01/2035Classes : 16 , 21 , 24 , 25 , 41 , 44Numéro : FR5118118Marque enregistrée
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Le bonheur à la TranchaiseEnregistrée le 12/07/2024Expire le 12/07/2034Classes : 03 , 08 , 09 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 28 , 30 , 32 , 34 , 35 , 39 , 41Numéro : FR5069287Marque enregistrée
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Enregistrée le 26/02/2021Expire le 26/02/2031Classes : 08 , 12 , 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 28 , 30 , 32 , 34 , 35Numéro : FR4737304Marque enregistrée
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LES VÉLOS RÉGALADES LA TRANCHE SUR MER-VENDÉEEnregistrée le 08/12/2016Expire le 08/12/2026Classes : 16 , 25 , 28Numéro : FR4320975Marque enregistrée
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J LA TRANCHE SUR MER VENDÉEEnregistrée le 08/12/2016Expire le 08/12/2026Classes : 16 , 25 , 28Numéro : FR4320979Marque enregistrée
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La Tranche sur MerEnregistrée le 18/07/2016Expire le 18/07/2026Classes : 03 , 08 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 30 , 32 , 34Numéro : FR4287743Marque enregistrée
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La Tranche Sur Mer Station glisseEnregistrée le 08/01/2016Expire le 23/07/2026Classes : 35 , 41Numéro : FR4239239Demande totalement rejetée
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LA TRANCHE SUR MEREnregistrée le 08/01/2016Expire le 08/01/2026Classes : 35 , 39 , 41Numéro : FR4239240Marque enregistrée
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La Tranche sur Mer Station BalnéaireEnregistrée le 27/07/2015Expire le 27/07/2025Classes : 35 , 39 , 41Numéro : FR4199878Marque expirée
Dessins déposés par COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER
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Logo apposable sur tout supportEnregistré le 29/03/2016Expiré le 29/03/2021Numéro : FR20161860