| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE BOISSEUIL
| SIREN : | 218 701 902 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 218 701 902 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BOISSEUIL
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOISSEUIL
-
Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE SONEJA 87220 BOISSEUILDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : PL PIERRE REIX 87220 BOISSEUILDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
-
Adresse : PL PIERRE REIX 87220 BOISSEUILDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
-
Adresse : MAIRIE 87220 BOISSEUILDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES BESSIERSE
-
Adresse : MAIRIE 87220 BOISSEUILDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 26/07/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE ARTISANALE LA PLAINE
-
Adresse : MAIRIE 87220 BOISSEUILDate de création : 01/01/1994Date de clôture : 26/07/2012Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOISSEUIL
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BOISSEUIL
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BOISSEUIL
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BOISSEUIL
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE BOISSEUIL
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE BOISSEUIL
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BOISSEUIL
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BOISSEUIL
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BOISSEUIL
-
Tribunal administratif de Limoges, 27/01/2026, 2400041Début du contentieux : 02/10/2025Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Bordeaux, 22/12/2023, 22BX02209Début du contentieux : 09/06/2022Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Limoges, 04/05/2023, 2000167Position : DéfendeurAutres parties : LOIC FLACASSIERDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Bordeaux, 22/12/2020, 20BX04061Début du contentieux : 15/10/2020Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 11, SCI LES CHEVAILLES BOISSEUIL, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BOISSEUIL
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de COMMUNE DE BOISSEUIL
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE BOISSEUIL ?
| Organisme : | MONSIEUR BERNARD ROUSSELY |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
BP 154 19360 MALEMORT CDIS
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BOISSEUIL
-
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE ASSOCIATIVE INTERGENERATIONNELLE LOT14
Montant : 50 900,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TUNZINI LIMOGES
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE ASSOCIATIVE INTERGENERATIONNELLE LOT2
Montant : 98 777,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEMSOL
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE ASSOCIATIVE INTERGENERATIONNELLE LOT2
Montant : 98 777,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DE OLIVEIRA
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE ASSOCIATIVE INTERGENERATIONNELLE LOT1
Montant : 46 948,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MASSY TP
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE ASSOCIATIVE INTERGENERATIONNELLE LOT4
Montant : 131 734,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GUILLAUMIE
En savoir plus -
Objet : PRODUITS ENTRETIEN ET PETIT MATERIEL HYGIENE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORAPI HYGIENE (ARGOS-ORAPI HYGIENE)
En savoir plus -
Objet : MAITRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE - ABSIDE
Montant : 74 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABSIDE
En savoir plus -
Objet : MAITRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE - ABSIDE
Montant : 74 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LARBRE INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : MAITRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE - ABSIDE
Montant : 74 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEFRETIN INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : MAITRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE - ABSIDE
Montant : 74 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRX OUEST
En savoir plus -
Objet : MAITRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE - ABSIDE
Montant : 74 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAITRYS
En savoir plus -
Objet : MAITRISE OEUVRE OX ARCHITECTURES MAISON INTERGENERATIONNELLE
Montant : 53 329,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES CABROL-BETOULLE
En savoir plus -
Objet : MAITRISE OEUVRE OX ARCHITECTURES MAISON INTERGENERATIONNELLE
Montant : 53 329,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE ENERGETHIK (BEENERGETIK)
En savoir plus -
Objet : MAITRISE OEUVRE OX ARCHITECTURES MAISON INTERGENERATIONNELLE
Montant : 53 329,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OX ARCHITECTURES
En savoir plus -
Objet : PRODUITS BIOLOGIQUES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANGER BIO RESTAURATION
En savoir plus -
Objet : POISSON
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIBET BEYRAND
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE DE GAZ POUR BATIMENTS COMMUNAUX - 01/07/2025 AU 31/12/2025 - UGAP 24U001 - LOT4
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE D’ELECTRICITE DU 1ER JANVIER 2026 AU 31 DECEMBRE 2028
Montant : 70 000 000,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE
En savoir plus -
Objet : LOT1-MASSY TP-TERRASSEMENT ET VRD
Montant : 238 397,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MASSY TP
En savoir plus -
Objet : PRODUITS ENTRETIEN ET PETIT MATERIEL HYGIENE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORAPI HYGIENE
En savoir plus -
Objet : LOT17-TOUT POUR LE FROID-CUISINE
Montant : 155 694,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUT POUR LE FROID SOCIETE NOUVELLE
En savoir plus -
Objet : LOT16-ISONEO-CLOISONS ALIMENTAIRES
Montant : 61 001,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISONEO
En savoir plus -
Objet : LOT14-GECC-ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Montant : 118 478,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GECC - GENERALE ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION
En savoir plus -
Objet : LOT4-TRADIWOOD-CHARPENTE BOIS ET FERMETTES - AVANT TOIT
Montant : 116 000,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRADI'WOOD CHARPENTE
En savoir plus -
Objet : LOT12-ART CARRELAGE-CARRELAGE FAIENCE
Montant : 93 292,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART CARRELAGE
En savoir plus -
Objet : LOT17-TOUT POUR LE FROID-CUISINE
Montant : 155 694,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUT POUR LE FROID SOCIETE NOUVELLE
En savoir plus -
Objet : LOT17-TOUT POUR LE FROID-CUISINE
Montant : 155 694,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUT POUR LE FROID SOCIETE NOUVELLE
En savoir plus -
Objet : LOT17-TOUT POUR LE FROID-CUISINE
Montant : 155 694,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUT POUR LE FROID SOCIETE NOUVELLE
En savoir plus -
Objet : LOT16-ISONEO-CLOISONS ALIMENTAIRES
Montant : 61 001,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISONEO
En savoir plus -
Objet : LOT16-ISONEO-CLOISONS ALIMENTAIRES
Montant : 61 001,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISONEO
En savoir plus -
Objet : LOT16-ISONEO-CLOISONS ALIMENTAIRES
Montant : 61 001,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISONEO
En savoir plus -
Objet : LOT15-AEL-PHOTOVOLTAIQUE
Montant : 92 292,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVENIR ELECTRIQUE DE LIMOGES
En savoir plus -
Objet : LOT14-GECC-ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Montant : 118 478,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GECC - GENERALE ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION
En savoir plus -
Objet : LOT14-GECC-ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Montant : 118 478,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GECC - GENERALE ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION
En savoir plus -
Objet : LOT14-GECC-ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Montant : 118 478,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GECC - GENERALE ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION
En savoir plus -
Objet : LOT12-ART CARRELAGE-CARRELAGE FAIENCE
Montant : 93 292,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART CARRELAGE
En savoir plus -
Objet : LOT13 - SL THERMIQUE - PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.L. THERMIQUE
En savoir plus -
Objet : LOT4-TRADIWOOD-CHARPENTE BOIS ET FERMETTES - AVANT TOIT
Montant : 116 000,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRADI'WOOD CHARPENTE
En savoir plus -
Objet : LOT1-MASSY TP-TERRASSEMENT ET VRD
Montant : 238 397,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MASSY TP
En savoir plus -
Objet : LOT1-MASSY TP-TERRASSEMENT ET VRD
Montant : 238 397,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MASSY TP
En savoir plus -
Objet : LOT2-SD BAT GO-GROS OEUVRE MACONNERIE ETANCHEITE
Montant : 434 773,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUTILLET LIMOGES
En savoir plus -
Objet : LOT2-SD BAT GO-GROS OEUVRE MACONNERIE ETANCHEITE
Montant : 434 773,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUTILLET LIMOGES
En savoir plus -
Objet : LOT2-SD BAT GO-GROS OEUVRE MACONNERIE ETANCHEITE
Montant : 434 773,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUTILLET LIMOGES
En savoir plus -
Objet : LOT9- PEREIRA - PLATRERIE ISOLATION FAUX PLAFONDS
Montant : 185 000,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PEREIRA
En savoir plus -
Objet : LOT5-JANET-COUVERTURE TUILES ZINGUERIE
Montant : 101 739,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JANET SARL
En savoir plus -
Objet : LOT5-JANET-COUVERTURE TUILES ZINGUERIE
Montant : 101 739,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JANET SARL
En savoir plus -
Objet : LOT6 - INNOVALU - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Montant : 71 808,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INNOV ALU
En savoir plus -
Objet : LOT6 - INNOVALU - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Montant : 71 808,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INNOV ALU
En savoir plus -
Objet : LOT7-JOUANDOU-METALLERIE
Montant : 98 967,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.B METALLERIE
En savoir plus -
Objet : LOT7-JOUANDOU-METALLERIE
Montant : 98 967,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.B METALLERIE
En savoir plus -
Objet : LOT8-JANET-MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 62 096,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JANET SARL
En savoir plus -
Objet : LOT9- PEREIRA - PLATRERIE ISOLATION FAUX PLAFONDS
Montant : 185 000,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PEREIRA
En savoir plus -
Objet : MAINTENANCE COPIEURS MAIRIE ECOLE ALSH
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 07/07/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KOESIO AQUITAINE (KOESIO)
En savoir plus -
Objet : PRODUITS ENTRETIEN ET PETIT MATERIEL HYGIENE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 31/03/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORAPI HYGIENE
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE DE GAZ 01/07/2022-30/06/2025
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 29/03/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE
En savoir plus -
Objet : Désamiantage de la vieille auberge et un bureau de la mairie
Montant : 16 946,00 € · Notifié le : 03/01/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GAVANIER
En savoir plus