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Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES (MAIRIE)

218 800 894 · Active
Adresse : 8 PLACE DE LA MAIRIE, 88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1980

Informations juridiques de COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES

SIREN : 218 800 894
SIRET (siège) : 218 800 894 00014
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR08218800894
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES

  • Établissement

    En activité

    218 800 894 00014
    Adresse : 8 PLACE DE LA MAIRIE 88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    218 800 894 00030
    Adresse : 107 GRANDE RUE 88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE YVOUX
  • Établissement

    En activité

    218 800 894 00022
    Adresse : 8 PLACE DE LA MAIRIE 88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE - DU CENTRE -
  • Établissement

    Fermé

    218 800 894 00071
    Adresse : 8 PLACE DE LA MAIRIE 88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
    Date de création : 01/01/2020
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    218 800 894 00055
    Adresse : 8 PLACE DE LA MAIRIE 88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 01/01/2000
    Activité distincte : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B)
    Enseigne : SCE ORDURES MENAGERES
  • Établissement

    Fermé

    218 800 894 00048
    Adresse : 8 PLACE DE LA MAIRIE 88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
    Date de création : 01/01/1979
    Date de clôture : 31/12/2022
    Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)
    Enseigne : EXPLOITATION FORESTIERE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES

Finances de COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES

Dirigeants et représentants de COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES

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Comment contacter COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 8 PLACE DE LA MAIRIE
88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : Non disponible
Téléphone : 0383674810
Adresse : 2 allée Pelletier Doisy 54600 VILLERS-LES-NANCY

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Entreprises citées de COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES

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Labels et certificats de COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES

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Aides perçues par COMMUNE LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES

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