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Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

COMMUNE DE CORNIMONT (MAIRIE)

218 801 165 · Active
Adresse : 3 RUE DES GRANDS MEIX, 88310 CORNIMONT
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1980

Informations juridiques de COMMUNE DE CORNIMONT

SIREN : 218 801 165
SIRET (siège) : 218 801 165 00141
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR45218801165
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE CORNIMONT

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CORNIMONT

  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00141
    Adresse : 3 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 19/05/1995
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00224
    Adresse : 3 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 02/07/2021
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
    Enseigne : TURBINE DE TRAVEXIN
  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00216
    Adresse : 3 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 03/06/2016
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : MAISON DE SANTE
  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00208
    Adresse : 3 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 24/10/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT DAVAL
  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00190
    Adresse : 3 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LE GROS CHENE
  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00182
    Adresse : MAIRIE 3 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 22/10/2010
    Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)
    Enseigne : RM CHAUFFAGE URBAIN
  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00174
    Adresse : MAIRIE 3 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 10/06/2008
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
    Enseigne : TURBINES
  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00158
    Adresse : 3 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 25/12/2004
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT DE XOULCES
  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00125
    Adresse : 3 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 01/01/1996
    Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)
    Enseigne : EXPLOITATION FORESTIERE
  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00042
    Adresse : 40 RUE DE LA GARE 88310 CORNIMONT
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQU CHAMPS A NABORD
  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00067
    Adresse : 13 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE DU CENTRE
  • Établissement

    En activité

    218 801 165 00083
    Adresse : 39 RUE DE LA GARE 88310 CORNIMONT
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE - CHAMPS A NABORD -
  • Établissement

    Fermé

    218 801 165 00166
    Adresse : CORNIMONT Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 25/12/2004
    Date de clôture : 09/12/2011
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT DE LANSAUCHAMP
  • Établissement

    Fermé

    218 801 165 00133
    Adresse : 3 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 25/12/1995
    Date de clôture : 01/01/2023
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SCE EAUX
  • Établissement

    Fermé

    218 801 165 00034
    Adresse : ROUTE DE TRAVEXIN 88310 CORNIMONT
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE TRAVEXIN
  • Établissement

    Fermé

    218 801 165 00059
    Adresse : LANSAUCHAMP 88310 CORNIMONT
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LANSAUCHAMP
  • Établissement

    Fermé

    218 801 165 00075
    Adresse : 13 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2021
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CENTRE
  • Établissement

    Fermé

    218 801 165 00026
    Adresse : MAIRIE 3 RUE DES GRANDS MEIX 88310 CORNIMONT
    Date de création : 16/03/1983
    Date de clôture : 31/12/2021
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : POMPES FUNEBRES
  • Établissement

    Fermé

    218 801 165 00018
    Adresse : 24 RUE DE LA 3E DIA 88310 CORNIMONT
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
    Enseigne : MAIRIE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CORNIMONT

Finances de COMMUNE DE CORNIMONT

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CORNIMONT

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CORNIMONT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE CORNIMONT

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

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Comptes annuels de COMMUNE DE CORNIMONT

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Conformité de COMMUNE DE CORNIMONT

0 procédure collective
7 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE CORNIMONT

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Procédures collectives de COMMUNE DE CORNIMONT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE CORNIMONT

  • Tribunal administratif de Nancy, 14/04/2026, 2402869
    Début du contentieux : 31/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES TEXTILES DE FRANCE
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nancy, 14/04/2026, 2402435
    Début du contentieux : 14/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES TEXTILES DE FRANCE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nancy, 31/05/2024, 2401394
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Textile de France
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nancy, 26/04/2024, 2401236
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 24/05/2012, 10NC01556
    Début du contentieux : 29/06/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DES VOSGES
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 25/06/2007, 293318
    Début du contentieux : 12/04/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, DEPARTEMENT DES VOSGES, COMMUNE DE GERARDMER, SCE DES EAUX DE LA COMMUNE DE LA BRESSE, COMMUNE DE VENTRON
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 17/02/2005, 03-10.635
    Début du contentieux : 25/03/1996
    Position : Défendeur
    Autres parties : Service départemental d'incendie et de secours (SDIS), Personne anonymisée 4, Société Axa assurances, UMAE UNION DES MUTUELLES ACCIDENTS ELEVES, UAP, Personne anonymisée 1, ACM VIE SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL VIE SA, Personne anonymisée 2, Société Axa France, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces de COMMUNE DE CORNIMONT

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Cartographie de COMMUNE DE CORNIMONT

Comment contacter COMMUNE DE CORNIMONT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 RUE DES GRANDS MEIX
88310 CORNIMONT
Organisme : INKIVARI
Email : [email protected]
Téléphone : 0374117196
Adresse : 3 rue des Grands Meix 88310 CORNIMONT

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE CORNIMONT

Biens immobiliers de COMMUNE DE CORNIMONT

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CORNIMONT

  • Objet : 2025-04 - Programme entretien voiries 2025 ; Lot unique (référence de consultation : 2025-04)

    Montant : 86 391,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VALDENAIRE FRERES

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  • Objet : 202502L1 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; GROS-OEUVRE-DÉMOLITION (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 389 658,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VUILLEMIN BATIMENT

    En savoir plus

  • Objet : 2025-02 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON - ASCENSEUR

    Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS LTBO

    En savoir plus

  • Objet : 202502L14 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; ÉQUIPEMENTS DE CUISINE (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 35 486,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYNERGIE MAINTENANCE

    En savoir plus

  • Objet : 202502L13 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; ÉLECTRICITÉ-COURANTS FORTS ET FAIBLES (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 435 530,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MANGEL ELECTRICITE

    En savoir plus

  • Objet : 202502L12 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 313 299,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GOURY (ENTREPRISE GOURY)

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  • Objet : 202502L11 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; PEINTURES INTÉRIEURES (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 45 992,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHROMATIC 88

    En savoir plus

  • Objet : 202502L10 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; REVETEMENTS DE SOL - FAIENCES (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MARBRERIE FRANCESCONI

    En savoir plus

  • Objet : 202502L9 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 187 938,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE VAXELAIRE SAS

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  • Objet : 202502L8 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; PLATRERIES-FAUX PLAFONDS-ISOLATION (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 164 871,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALAIN GALLOIS

    En savoir plus

  • Objet : 202502L16 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; DÉCONSTRUCTION-PURGES-DÉMOLITION (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VUILLEMIN BATIMENT

    En savoir plus

  • Objet : 202502L7 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; MENUISERIES EXTÉRIEURES - SERRURERIE (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 170 994,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCHWEITZER

    En savoir plus

  • Objet : 202502L6 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; ÉTANCHÉITÉ- ITE ENTERRÉE (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 92 000,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S. POIROT

    En savoir plus

  • Objet : 202502L5 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; COUVERTURES-BARDAGES-ZINGUERIES (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 258 791,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TCZ THOMAS COUVERTURE ZINGUERIE

    En savoir plus

  • Objet : 202502L4 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; CHARPENTE BOIS (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 115 237,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL POIROT P ET H

    En savoir plus

  • Objet : 202502L3 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS-RENATURATION DE VOIRIES (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 162 298,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : 202502L2 - RÉHABILITATION DE L’ÉCOAUBERGE DU GRAND VENTRON ; TERRASSEMENTS - VRD (référence de consultation : 2025-02)

    Montant : 193 931,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MATTHIAS GRANDEMANGE (MGTP)

    En savoir plus

  • Objet : 2025-03 - PROGRAMME VOIRIES 2025 ; Lot unique (référence de consultation : 2025-03)

    Montant : 188 502,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE MOLINARI

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  • Objet : 2025-01 - MOE POUR LA REHABILITATION THERMIQUE DE L’ECOLE PRIMAIRE ; Lot unique (référence de consultation : 2025-01)

    Montant : 86 000,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUILLON BOUTHIER

    En savoir plus

  • Objet : 2024-06 - REHABILITATION DE L’ECO-AUBERGE DU GRAND VENTRON ; Lot unique (référence de consultation : 2024-06)

    Montant : 223 500,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOUILLON BOUTHIER

    En savoir plus

  • Objet : 2024-01 - PROGRAMME VOIRIES 2024 ; Lot unique (référence de consultation : 2024-01)

    Montant : 143 085,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAPDID BIGONI

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Labels et certificats de COMMUNE DE CORNIMONT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par COMMUNE DE CORNIMONT

  • Eco Auberge
    Enregistrée le 23/07/2025
    Expire le 23/07/2035
    Classes : 41 , 43
    Numéro : FR5167192
    Demande publiée
  • Eco Auberge Grand Ventron 1204 M
    Enregistrée le 23/07/2025
    Expire le 23/07/2035
    Classes : 41 , 43
    Numéro : FR5167193
    Marque enregistrée

Aides perçues par COMMUNE DE CORNIMONT

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