COMMUNE DE FOISSY SUR VANNE (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE FOISSY SUR VANNE

SIREN :	218 901 718
SIRET (siège) :	218 901 718 00013
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR34218901718
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE FOISSY SUR VANNE

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FOISSY SUR VANNE

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  218 901 718 00013
  Adresse : 40 GRANDE RUE 89190 FOISSY-SUR-VANNE

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  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
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  218 901 718 00039
  Adresse : MAIRIE 40 GRANDE RUE 89190 FOISSY-SUR-VANNE

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  Date de création : 25/12/1996

  Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)

  Enseigne : SERVICE TRANSPORTS SCOLAIRES
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  218 901 718 00021
  Adresse : 40 GRANDE RUE 89190 FOISSY-SUR-VANNE

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  Date de création : 21/12/1983

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE PRIMAIRE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FOISSY SUR VANNE

Finances de COMMUNE DE FOISSY SUR VANNE

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• Objet : Mission de maîtrise d’œuvre dans la catégorie "Ouvrages d’infrastructures" concernant la reconfiguration de l’ouvrage d’art communal "le Pont Vert". Les travaux porteront principalement sur : la déconstruction de l’ouvrage existant et la réalisation d’un

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  Titulaire : ATELIER 2 F - GENIE CIVIL & OUVRAGES D'ART

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