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Mise à jour INSEE : le 04/07/2026

COMMUNE DE JOIGNY (MAIRIE)

218 902 062 · Active
Adresse : 3 QUAI DU PREMIER DRAGONS, 89300 JOIGNY
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE JOIGNY

SIREN : 218 902 062
SIRET (siège) : 218 902 062 00015
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR96218902062
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE JOIGNY

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE JOIGNY

  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00015
    Adresse : 3 QUAI DU PREMIER DRAGONS 89300 JOIGNY
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00239
    Adresse : MAIRIE 3 QUAI DU PREMIER DRAGONS 89300 JOIGNY
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : RENOUVELLEMENT URBAIN
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00197
    Adresse : 24 RUE SAINT JACQUES 89300 JOIGNY
    Date de création : 01/01/2015
    Activité distincte : Arts du spectacle vivant (90.01Z)
    Enseigne : CONSERVATOIRE ET SPECTACLES VIVANTS
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00205
    Adresse : 3 QUAI DU PREMIER DRAGONS 89300 JOIGNY
    Date de création : 01/01/2015
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00213
    Adresse : MAIRIE 3 QUAI DU PREMIER DRAGONS 89300 JOIGNY
    Date de création : 01/01/2015
    Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)
    Enseigne : FORET COMMUNALE
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00221
    Adresse : MAIRIE 3 QUAI DU PREMIER DRAGONS 89300 JOIGNY
    Date de création : 01/01/2015
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PERISCOLAIRE
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00189
    Adresse : QUAI DU PREMIER DRAGONS 89300 JOIGNY
    Date de création : 13/12/2012
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : CRSD ET EX 28E GROUPE GEOGRAPHIQUE
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00163
    Adresse : QUAI DU PREMIER DRAGONS 89300 JOIGNY
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00155
    Adresse : MAIRIE QUAI DU PREMIER DRAGONS 89300 JOIGNY
    Date de création : 25/12/1996
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE DES EAUX
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00148
    Adresse : MAIRIE QUAI DU PREMIER DRAGONS 89300 JOIGNY
    Date de création : 25/12/1996
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00130
    Adresse : 11 RUE VOLTAIRE 89300 JOIGNY
    Date de création : 13/12/1984
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : MINI CRECHE
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00031
    Adresse : 7 AVENUE DU COMMANDANT TULASNE 89300 JOIGNY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MUSCADET
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00056
    Adresse : 1 AVENUE RHIN ET DANUBE 89300 JOIGNY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB DE LA MADELEINE
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00064
    Adresse : 10 AVENUE RHIN ET DANUBE 89300 JOIGNY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE SAINT-EXUPERY
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00080
    Adresse : 2 RUE JACQUES FERRAND 89300 JOIGNY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ST ANDRE
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00098
    Adresse : 13 RUE JACQUES FERRAND 89300 JOIGNY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL AYME
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00106
    Adresse : 2 B RUE ALBERT GARNIER 89300 JOIGNY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUB ALBERT GARNIER
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00114
    Adresse : 2 RUE ALBERT GARNIER 89300 JOIGNY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ALBERT GARNIER
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00122
    Adresse : 3 RUE DES GRIVES 89300 JOIGNY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBL PAULINE KERGOMARD
  • Établissement

    En activité

    218 902 062 00023
    Adresse : 68 QUAI D’EPIZY 89300 JOIGNY
    Date de création : 16/03/1983
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING
  • Établissement

    Fermé

    218 902 062 00171
    Adresse : MAIRIE QUAI DU PREMIER DRAGONS 89300 JOIGNY
    Date de création : 15/09/2000
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT CHAMP DE PUCES

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE JOIGNY

Finances de COMMUNE DE JOIGNY

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE JOIGNY

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE JOIGNY

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE JOIGNY

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE JOIGNY

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE JOIGNY

0 procédure collective
45 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de COMMUNE DE JOIGNY

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE DE JOIGNY

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE JOIGNY

  • Tribunal administratif de Dijon, 09/06/2026, 2601909, 2601910
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de l'Yonne
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 10/03/2026, 23LY01313
    Début du contentieux : 09/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI BOURGOGNE JOIGNY
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 04/12/2025, 2504293
    Début du contentieux : 04/11/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES TELECOM, CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 20/11/2025, 25LY01272
    Début du contentieux : 17/03/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : DOMAINE DE LA CROIX SAINT JACQUES
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  • Tribunal administratif de Dijon, 18/06/2025, 2501249
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Conseil d'État, 20/03/2025, 500337
    Début du contentieux : 10/08/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Dijon, 17/03/2025, 2300961
    Début du contentieux : 29/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : DOMAINE DE LA CROIX SAINT JACQUES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Dijon, 17/03/2025, 2400522
    Début du contentieux : 14/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Dijon, 08/01/2025, 2300624
    Début du contentieux : 05/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Dijon, 25/11/2024, 2403800
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI BOURGOGNE JOIGNY, Préfet de l'Yonne
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 05/11/2024, 22LY02970
    Début du contentieux : 08/07/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 04/11/2024, 2403697
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI BOURGOGNE JOIGNY
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Dijon, 02/07/2024, 2401563
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 21/03/2024, 2301163
    Début du contentieux : 20/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 22/12/2023, 2303381
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Dijon, 16/11/2023, 2303075
    Début du contentieux : 29/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : EMEIS, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Dijon, 06/11/2023, 2303098
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Dijon, 16/02/2023, 2100983
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Civile Immobilière Bourgogne Joigny
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 16/02/2023, 2101540
    Début du contentieux : 16/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI BOURGOGNE JOIGNY
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 07/02/2023, 2300369
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Dijon, 20/01/2023, 2203204
    Position : Défendeur
    Autres parties : DOMAINE DE LA CROIX SAINT JACQUES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Dijon, 05/01/2023, 2200525
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI BOURGOGNE JOIGNY
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Dijon, 21/12/2022, 2203311
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Dijon, 14/11/2022, 2202021
    Début du contentieux : 23/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA FLEUR D'AUTOMNE
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Dijon, 10/08/2022, 2201049
    Début du contentieux : 08/07/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Dijon, 21/07/2022, 2100192
    Début du contentieux : 24/09/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Association de défense de l'environnement et de la nature de l'Yonne, Association Yonne Nature Environnement, Préfet de l'Yonne, B.I.D.V. BROYAGE ICAUNAIS DE DECHETS VERTS
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 21/07/2022, 2101289
    Début du contentieux : 29/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de l'Yonne, B.I.D.V. BROYAGE ICAUNAIS DE DECHETS VERTS
    Dispositif : Non-lieu
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 16/03/2021, 19LY02135
    Début du contentieux : 08/07/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 03/05/2018, 16LY04208
    Début du contentieux : 19/10/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : PHILAN, LIDL
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  • Conseil d'État, 14/12/2011, 346553
    Début du contentieux : 31/10/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : GFA DES PETITS PROPRIETAIRES DU VIGNOBLE DE JOIGNY, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE MICHEL LORAIN
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 09/12/2010, 09LY00749
    Début du contentieux : 31/10/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE GFA DES PETITS PROPRIETAIRES DU VIGNOBLE DE JOIGNY, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE MICHEL LORAIN
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  • Conseil d'État, 19/02/2010, 322407
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE PONTIVY, ASSOCIATION DE DEFENSE DU SERVICE PUBLIC DE LA JUSTICE EN SUD-GIRONDE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BOURGOIN-JALLIEU, ASSOCIATION ACTION HDJ, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'ALBERTVILLE, COMMUNE DE TULLE, COMMUNE D'USSEL, DEPARTEMENT DE LA CORREZE, ASSOCIATION POUR UNE JUSTICE DE PROXIMITE, COLLECTIF DE DEFENSE ET DE DEVELOPPEMENT DES TRIBUNAUX D'INSTANCE DE SAVOIE, SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE, SYNDICAT NATIONAL CGT DES CHANCELLERIES ET SERVICES JUDICIAIRES, FEDERATION INTERCO-CFDT, UNION SYNDICALE AUTONOME JUSTICE / UNSA, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE TULLE-USSEL, ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LE MAINTIEN DES SERVICES PUBLICS EN HAUTE-GIRONDE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE RIOM, COMMUNE DE WISSEMBOURG, COMMUNE DE MOULINS, ORDRE DES AVOCATS DE SAINT-BRIEUC, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'AVRANCHES, ORDRE DES AVOCATS DE SAUMUR, ORDRE DES AVOCATS DE BRESSUIRE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE ROCHEFORT, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PERONNE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BELLEY, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BERNAY, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MORLAIX, COMMUNE DE CHAROLLES, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE SAINT-DIE-DES-VOSGES, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MARMANDE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE DOLE, SCP D'AVOCATS JEAN CARREL - LUC PRADIER - ALAIN DIBANDJO, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LA LOZERE, SDGF SYNDICAT DES GREFFIERS DE FRANCE, SYNDICAT NATIONAL C. JUSTICE, ASSOCIATION POUR LE MAINTIEN DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE CHAROLLES, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE DRAGUIGNAN, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE TARASCON, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU D'ABBEVILLE, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE SAINT-GAUDENS, COMMUNE DE SAINT GAUDENS, COMMUNE DE LIMOUX, ASSOCIATION DE DEFENSE POUR LE MAINTIEN DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE LOUHANS, APVF ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE, COMMUNE DE BARBEZIEUX SAINT HILAIRE, COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS, COMMUNE DE SAINT POL SUR TERNOISE, COMMUNE DE BLAYE, COMMUNE DE RUFFEC, COMMUNE DE BOULAY-MOSELLE, COMMUNE DE ROCHECHOUART, COMMUNE DE BELLAC, COMMUNE DE BOURGANEUF, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BONNEVILLE, ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LE MAINTIEN DU SERVICE PUBLIC DE LA JUSTICE EN MILIEU RURAL POUR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE, UNION SYNDICALE DES MAGISTRATS, ASSOCIATION DE DEFENSE DES JUSTICIABLES ET D'UNE JUSTICE DE PROXIMITE, COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR DE SAONE ET LOIRE, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR BRETAGNE, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR DE LA SARTHE, ASSOCIATION UFC-QUE CHOISIR, COMMUNE D'AUBUSSON, COMMUNE DE DIE, COMMUNE D'ISSOUDUN LETRIEIX, COMMUNE DE CASTELNAUDARY, COMMUNE DE VOUZIERS, COMMUNE DE QUIMPERLE, COMMUNE D'AUTUN, COMMUNE D'AVALLON, COMMUNE DE CLERMONT, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS, COMMUNE DE SAINT MARCELLIN, COMMUNE DE CHINON, COMMUNE DE SAINT AFFRIQUE, COMMUNE DE SAINT-CALAIS, COMMUNE D'ALTKIRCH, COMMUNE DE MILLAU, ORDRE DES AVOCATS DE MACON, COMMUNE DE PLOERMEL, COMMUNE D'APT, ASSOCIATION DES JUSTICIABLES DES ARRONDISSEMENTS DE TULLE ET D'USSEL, SCP WATTEZ-BOUQUET, SCP CATTOIR JOLY ET ASSOCIES, COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE, COMMUNE DE SAINT YRIEIX LA PERCHE, COMMUNE DE MAMERS, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE GUINGAMP, COMMUNE DE LURE, COMMUNE DE FOUGERES, ASSOCIATION FOUGERES PAYS EN MARCHE, COMMUNE DE VENDOME, COMMUNE DE LANCE, COMMUNE DE MARCILLY-SUR-BEAUCE, COMMUNE DE SAINT FIRMIN DES PRES, COMMUNE DE SAINT-OUEN, COMMUNE DE VILLIERS SUR LOIR, COMMUNE D'AZE, COMMUNE DE LIGNIERES, ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'HAZEBROUCK, COMMUNE DE MONTBRISON, CONVIVIO-RCO, UNITE MAGISTRATS - SYNDICAT NATIONAL DES MAGISTRATS FORCE OUVRIERE, COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU, COMMUNE DE SAINT DIE DES VOSGES, COMMUNE DE VITRE, ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE MAINTIEN DES TRIBUNAUX DE GUINGAMP ET LANNION, COMMUNE DE MARMANDE, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE, DEPARTEMENT DE L ALLIER, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE MOULINS, COMMUNE D'YZEURE, COMMUNE DE DOLE, ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE NIMES, SCP PHILIPPE REY-JEAN-¨PHILIPPE GALTIER, SCP B.D.C.CC. AVOCATS, REPUBLIQUE FRANCAISE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 26/06/2001, 97LY21169
    Début du contentieux : 09/01/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYND INTERHOSPITAL ICAUNAIS SENS JOIGNY, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 18/07/2000, 99LY02637
    Début du contentieux : 21/09/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS AMATEURS DE L'AUXERROIS, AEROCLUB LES AILES JOVINIENNES
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/09/1998, 95LY21984
    Début du contentieux : 26/09/1995
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société AL AMIN Anas, TA TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 07/03/1996, 95NC01067
    Début du contentieux : 18/04/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 10/02/1994, 92NC00782
    Début du contentieux : 04/08/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Gaz de France, France Télécom, ENTREPRISE J. NOVELLO, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 10/02/1994, 92NC00780
    Début du contentieux : 04/08/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Gaz de France, France Télécom, Société NOVELLO, Etat, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 06/03/1992, 92479
    Début du contentieux : 22/02/1983
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 09/07/1991, 90NC00496 90NC00509
    Début du contentieux : 03/07/1990
    Position : Demandeur
    Autres parties : ENTREPRISE J. NOVELLO, Union des Assurances de Paris (U.A.P.), Caisse Maladie Régionale de Bourgogne, Etat, SOCIETE CHIMIQUE DE LA ROUTE, GAZ DE FRANCE
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 09/07/1991, 90NC00495 90NC00508
    Début du contentieux : 03/07/1990
    Position : Demandeur
    Autres parties : ENTREPRISE J. NOVELLO, Gaz de France, Etat, SOCIETE CHIMIQUE DE LA ROUTE
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 04/06/1991, 89NC00618 89NC00741
    Début du contentieux : 23/02/1988
    Position : Défendeur
    Autres parties : Gaz de France, ENTREPRISE J. NOVELLO, Etat, SOCIETE CHIMIQUE DE LA ROUTE
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 04/06/1991, 89NC00617 89NC00738
    Début du contentieux : 23/02/1988
    Position : Défendeur
    Autres parties : ENTREPRISE J. NOVELLO, Gaz de France, Etat, SOCIETE CHIMIQUE DE LA ROUTE, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 14/05/1991, 89NC00615 89NC00734
    Début du contentieux : 23/02/1988
    Position : Demandeur
    Autres parties : ENTREPRISE J. NOVELLO, Gaz de France, Caisse Maladie Régionale de Bourgogne, France Télécom, SOCIETE CHIMIQUE DE LA ROUTE
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 06/07/1989, 89NC00048
    Début du contentieux : 02/06/1987
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Objet : Entretien des chemins et des terrains communaux de la Ville de Joigny

    Montant : 59 000,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Mission de gestion immobilière du pôle de formation et d’une partie du parc locatif de la Ville de Joigny - Mission de gestion immobilière du pôle de formation de la Ville de Joigny

    Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MMOBILIERE DE LA MADELEINE

    En savoir plus

  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - ETANCHEITE MULTICOUCHES / SUPPORTS

    Montant : 186 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROTEIS

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - CARRELAGE GRE CERAME/ REVETEMENTS MURAUX GRE CERAME/ ETANCHEITE SOLS MURS LOCAUX HUMIDES

    Montant : 89 194,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ART & TECH

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - PEINTURES/ REVÊTEMENTS

    Montant : 120 507,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NAGLA PEINTURE

    En savoir plus

  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - ISOLATION EXTERIEURES/ VETURES/ PAREMENTS

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROTEIS

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - ESPACES VERTS/ AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Montant : 14 962,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - SOLS SPORTIFS/ EQUIPEMENTS SPORTIFS

    Montant : 260 385,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STTS (ST GROUPE)

    En savoir plus

  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - SIGNALETIQUE ERP/ PMR

    Montant : 11 970,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACCEASY

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - VRD

    Montant : 219 560,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENVIRONNEMENT-TRAVAUX PUBLICS DE BOURGOGNE

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - MACONNERIE/GROS OEUVRE/ENDUITS

    Montant : 390 725,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICHEL SAS

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - CHARPENTE BOIS MASSIF ET LAMELLE COLLE

    Montant : 373 380,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHEMOLLE

    En savoir plus

  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - COUVERTURE ZINC JOINTS DEBOUTS

    Montant : 158 794,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VAUCOULEUR

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - MENUISERIES EXTERIEURES ACIER/ ALUMINIUM/ SERRURERIE/ VITRERIE

    Montant : 389 473,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MIROITERIE DU FOULTOT

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - MENUISERIES INTERIEURES/ HABILLAGES SOUBASSEMENTS

    Montant : 389 473,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L T F

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - PLATRERIE/ ISOLATION/ PLAFONDS/ CLOISONNEMENTS/ BIOSOURCE

    Montant : 389 473,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 380074518

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - ELECTRICITE/ CFO/ CFA/ ALARME INCENDIE/ ECLAIRAGES

    Montant : 177 771,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MM ELECTRICITE GENERALE

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - CHAUFFAGE/ VENTILATION MECANIQUE/ RESEAU CHAUFFAGE CENTRAL/ RADIATEURS/ DOUBLE FLUX

    Montant : 445 784,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LTM GROUPE OPERATIONS

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  • Objet : L’objet de la consultation concerne la rénovation et l’extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - PLOMBERIE/ SANITAIRES/ ECS

    Montant : 445 784,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LTM GROUPE OPERATIONS

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  • Objet : SERVICES D’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE AXES SUR L’AMELIORATION DU CADRE DE VIE DANS LE PERIMETRE DE LA COMMUNE DE JOIGNY

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : API CHANTIERS

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  • Objet : La fourniture de repas en liaison froide dans les écoles communales de la ville de Joigny et dans la structure accueil de loisirs sans hébergement. - Fourniture et livraison de repas du midi en liaison froide en période scolaire

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPE ELITE RESTAURATION

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  • Objet : La fourniture de repas en liaison froide dans les écoles communales de la ville de Joigny et dans la structure accueil de loisirs sans hébergement. - Fourniture et livraison de repas du midi en liaison froide en période extrascolaire (vacances scolaires et mercredis)

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPE ELITE RESTAURATION

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  • Objet : La location longue durée de véhicules et l’ensemble des prestations de maintenance - Location de 3 véhicules légers, motorisation thermique

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIAC LOCATION (MOBILIZE LEASE&CO)

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  • Objet : La location longue durée de véhicules et l’ensemble des prestations de maintenance - Location de 4 véhicules légers, motorisation électrique

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIAC LOCATION (MOBILIZE LEASE&CO)

    En savoir plus

  • Objet : La location longue durée de véhicules et l’ensemble des prestations de maintenance - Location de 4 véhicules utilitaires légers motorisation thermique

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIAC LOCATION (MOBILIZE LEASE&CO)

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  • Objet : Accord-cadre de fournitures, livraison de produits, matériels et accessoires d’entretien et d’hygiène pour la ville de Joigny, la Communauté de Communes du Jovinien, et le C.C.A.S de Joigny. Le présent accord-cadre comprend les prestations suivantes : La fourniture ainsi que la livraison - Hygiène cuisine

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SANOGIA IDF

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  • Objet : Accord-cadre de fournitures, livraison de produits, matériels et accessoires d’entretien et d’hygiène pour la ville de Joigny, la Communauté de Communes du Jovinien, et le C.C.A.S de Joigny. Le présent accord-cadre comprend les prestations suivantes : La fourniture ainsi que la livraison - Entretien du linge cuisine-petite enfance

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NESTHY (CHAMPAGNE HYGIENE)

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  • Objet : Accord-cadre de fournitures, livraison de produits, matériels et accessoires d’entretien et d’hygiène pour la ville de Joigny, la Communauté de Communes du Jovinien, et le C.C.A.S de Joigny. Le présent accord-cadre comprend les prestations suivantes : La fourniture ainsi que la livraison - Matériel et équipement de nettoyage/entretien des surfaces

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN B.H.E. (B.H.E (BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN))

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre de fournitures, livraison de produits, matériels et accessoires d’entretien et d’hygiène pour la ville de Joigny, la Communauté de Communes du Jovinien, et le C.C.A.S de Joigny. Le présent accord-cadre comprend les prestations suivantes : La fourniture ainsi que la livraison - Collecte des déchets/divers

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 312284920

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  • Objet : Le présent marché a pour objet les Deux spectacles pyrotechniques musicaux, principalement aérien lors des manifestations organisées pour la ville de Joigny.

    Montant : 13 750,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FANTASIAS

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  • Objet : La Ville de Joigny souhaite procéder à la réhabilitation et à l’extension de son complexe sportif Pierre Hardy : construction de petites extensions de stockage, reprise totale des façades et de la couverture du bâti existant, modification de la salle de combat en espace supplémentaire pour la gymnastique et rénovation complète des locaux sanitaires (vestiaires, douches, WC) du site.

    Montant : 188 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LENOIR ASSOCIES

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  • Objet : Entretien du système d’assainissement (ouvrages et réseaux) de la ville de Joigny

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARP CENTRE EST (AC SARP CENTRE EST - AC SANIVEM)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet les prestations de gardiennage lors des manifestations organisées pour la ville de Joigny.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SECURITE TELESURVEILLANCE ALARME GARDIEN

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  • Objet : Le présent marché a pour objet d’engager un programme de travaux de remise aux normes en termes de sécurité incendie et d’accessibilité sur l’ensemble du bâtiment 6 de l’ancien groupe géographique situé à Joigny (89300). Ainsi, le but étant d’offrir les conditions d’accueil les plus optimales pour recevoir les membres associatifs dans le cadre d’un ERP (Etablissement recevant du public).

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIGINUM

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  • Objet : La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le CCAS de Joigny - Assurances multirisques

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CRAMA PARIS VAL DE LOIRE

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  • Objet : Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune de Joigny - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CRAMA PARIS VAL DE LOIRE

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  • Objet : La Ville de Joigny a pour ambition de réhabiliter un espace public de plus de 5 hectares comprenant notamment les berges de l’Yonne, les abords du marché, la place du 1er RVY, le champ de foire et les quais Henri Ragobert et du 1er Dragons (route départementale n°943). - Bordure et revêtement qualitatifs, serrurerie, fontainerie, mobilier, structure bois, espace vert et entretien

    Montant : 6 800 367,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison des titres restaurant nécessaires pour le personnel de la ville de Joigny, du CCAS de Joigny et de la Communauté de Communes du Jovinien, sous forme dématérialisée. Le pouvoir adjudicateur passe un type de commande de titres-restaurant auprès du titulaire, à savoir une commande de carte de paiement individuel pour les titres restaurant dématérialisés avec un rechargement de cette carte de paiement (mensuelle pour les agents).

    Montant : 915 000,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')

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  • Objet : La Ville de Joigny a pour ambition de réhabiliter un espace public de plus de 5 hectares comprenant notamment les berges de l’Yonne, les abords du marché, la place du 1er RVY, le champ de foire et les quais Henri Ragobert et du 1er Dragons (route départementale n°943). - Démolition, terrassement, structure, signalisation, réseaux secs et humides, éclairage, bordure et enrobé

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

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  • Objet : La Ville de Joigny a pour ambition de réhabiliter un espace public de plus de 5 hectares comprenant notamment les berges de l’Yonne, les abords du marché, la place du 1er RVY, le champ de foire et les quais Henri Ragobert et du 1er Dragons (route départementale n°943). - Bordure et revêtement qualitatifs, serrurerie, fontainerie, mobilier, structure bois, espace vert et entretien

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison des titres restaurant nécessaires pour le personnel de la ville de Joigny, du CCAS de Joigny et de la Communauté de Communes du Jovinien, sous forme dématérialisée. Le pouvoir adjudicateur passe un type de commande de titres-restaurant auprès du titulaire, à savoir une commande de carte de paiement individuel pour les titres restaurant dématérialisés avec un rechargement de cette carte de paiement (mensuelle pour les agents).

    Montant : 915 000,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')

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  • Objet : La Ville de Joigny a pour ambition de réhabiliter un espace public de plus de 5 hectares comprenant notamment les berges de l’Yonne, les abords du marché, la place du 1er RVY, le champ de foire et les quais Henri Ragobert et du 1er Dragons (route départementale n°943). - Démolition, terrassement, structure, signalisation, réseaux secs et humides, éclairage, bordure et enrobé

    Montant : 3 658 882,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la restauration des charpentes et des couvertures des bas-côtés du clocher et de la nef ainsi que du chevet de l’église. - Charpente

    Montant : 206 314,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NORMANDE DE COUVERTURE PLOMBERIE SNCP

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la restauration des charpentes et des couvertures des bas-côtés du clocher et de la nef ainsi que du chevet de l’église. - Charpente

    Montant : 206 314,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NORMANDE DE COUVERTURE PLOMBERIE SNCP

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  • Objet : Le présent marché a pour finalité les prestations relatives à la mission de maitrise d’œuvre dans le cadre de travaux d’aménagement d’un établissement sportif.

    Montant : 51 604,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATRIA ARCHITECTES

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  • Objet : Le présent marché a pour finalité les prestations relatives à la mission de maitrise d’œuvre dans le cadre de travaux d’aménagement d’un établissement sportif.

    Montant : 51 604,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATRIA ARCHITECTES

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la restauration des charpentes et des couvertures des bas-côtés du clocher et de la nef ainsi que du chevet de l’église. - Décore Intérieur

    Montant : 24 240,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MARZENA STASKIEWICZ

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la restauration des charpentes et des couvertures des bas-côtés du clocher et de la nef ainsi que du chevet de l’église. - Décore Intérieur

    Montant : 24 240,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MARZENA STASKIEWICZ

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la restauration des charpentes et des couvertures des bas-côtés du clocher et de la nef ainsi que du chevet de l’église. - Couverture - Installation de Chantier

    Montant : 1 242 856,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NORMANDE DE COUVERTURE PLOMBERIE SNCP

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la restauration des charpentes et des couvertures des bas-côtés du clocher et de la nef ainsi que du chevet de l’église. - Maçonnerie - Pierre de Taille

    Montant : 179 000,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 315012526

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la restauration des charpentes et des couvertures des bas-côtés du clocher et de la nef ainsi que du chevet de l’église. - Maçonnerie - Pierre de Taille

    Montant : 179 000,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 315012526

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la restauration des charpentes et des couvertures des bas-côtés du clocher et de la nef ainsi que du chevet de l’église. - Couverture - Installation de Chantier

    Montant : 1 242 856,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NORMANDE DE COUVERTURE PLOMBERIE SNCP

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  • Objet : Le marché a pour objet l’achat et la livraison de fournitures scolaires pour le centre de loisirs et pour les besoins de la ville de Joigny

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OXO DOCUMENT AGENCY

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  • Objet : Le marché a pour objet l’achat et la livraison de fournitures scolaires pour le centre de loisirs et pour les besoins de la ville de Joigny

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OXO DOCUMENT AGENCY

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  • Objet : Prestations de transports routiers en commun de personnes - Transports Urbains

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

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  • Objet : La présente consultation concerne les travaux d’entretien de la voirie communale sur le territoire de la commune de Joigny pour la période 2024/2026, soit 3 ans

    Montant : 166 667,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 54

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  • Objet : RESTRUCTURATION,AMENAGEMENT ET RENOVATION ENERGETIQUE PAR ISOLATION EXTERIEURE DU BATIMENT 4 RUE JEAN-FRANCOIS DE LA PEROUSE-JOIGNY 89300 - CVC - Plomberie

    Montant : 2 093,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LTM GROUPE OPERATIONS

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  • Objet : La présente consultation concerne les travaux d’entretien de la voirie communale sur le territoire de la commune de Joigny pour la période 2024/2026, soit 3 ans

    Montant : 166 667,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 54

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  • Objet : RESTRUCTURATION,AMENAGEMENT ET RENOVATION ENERGETIQUE PAR ISOLATION EXTERIEURE DU BATIMENT 4 RUE JEAN-FRANCOIS DE LA PEROUSE-JOIGNY 89300 - Gros-Oeuvre -déconstruction - curage

    Montant : 61 498,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICHEL SAS

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  • Objet : DEMOLITION DE L’ANCIEN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES ET REQUALIFICATION DE L’ESPACE PUBLIC - AVENUE DE MAYEN à JOIGNY - SERRUREIE

    Montant : 42 724,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YONNE METAL

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  • Objet : DEMOLITION DE L’ANCIEN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES ET REQUALIFICATION DE L’ESPACE PUBLIC - AVENUE DE MAYEN à JOIGNY - DEMOLITION

    Montant : 41 990,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICHEL SAS

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  • Objet : DEMOLITION DE L’ANCIEN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES ET REQUALIFICATION DE L’ESPACE PUBLIC - AVENUE DE MAYEN à JOIGNY - ETANCHEITE

    Montant : 42 242,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DURY

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  • Objet : DEMOLITION DE L’ANCIEN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES ET REQUALIFICATION DE L’ESPACE PUBLIC - AVENUE DE MAYEN à JOIGNY - VRD/ECLAIRAGE

    Montant : 118 972,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

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  • Objet : DEMOLITION DE L’ANCIEN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES ET REQUALIFICATION DE L’ESPACE PUBLIC - AVENUE DE MAYEN à JOIGNY - ESPACES VERTS

    Montant : 122 421,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUVEGRAIN PAYSAGE SARL (SAUVEGRAIN PAYSAGE)

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  • Objet : DEMOLITION DE L’ANCIEN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES ET REQUALIFICATION DE L’ESPACE PUBLIC - AVENUE DE MAYEN à JOIGNY - DEMOLITION

    Montant : 41 990,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICHEL SAS

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  • Objet : DEMOLITION DE L’ANCIEN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES ET REQUALIFICATION DE L’ESPACE PUBLIC - AVENUE DE MAYEN à JOIGNY - ETANCHEITE

    Montant : 42 242,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DURY

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  • Objet : DEMOLITION DE L’ANCIEN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES ET REQUALIFICATION DE L’ESPACE PUBLIC - AVENUE DE MAYEN à JOIGNY - SERRUREIE

    Montant : 42 724,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YONNE METAL

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  • Objet : DEMOLITION DE L’ANCIEN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES ET REQUALIFICATION DE L’ESPACE PUBLIC - AVENUE DE MAYEN à JOIGNY - VRD/ECLAIRAGE

    Montant : 118 972,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

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  • Objet : DEMOLITION DE L’ANCIEN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES ET REQUALIFICATION DE L’ESPACE PUBLIC - AVENUE DE MAYEN à JOIGNY - ESPACES VERTS

    Montant : 122 421,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUVEGRAIN PAYSAGE SARL (SAUVEGRAIN PAYSAGE)

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  • Objet : Réalisation de travaux de rénovation et d’isolation dans le cadre de la rénovation énergétique RELANCE CONSULTATION DES LOTS 3 ET 4 APRES CONSULTATIONS INFRUCTUEUSES - Etanchéité - couverture - zinguerie

    Montant : 787 484,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VAUCOULEUR

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  • Objet : Réalisation de travaux de rénovation et d’isolation dans le cadre de la rénovation énergétique RELANCE CONSULTATION DES LOTS 3 ET 4 APRES CONSULTATIONS INFRUCTUEUSES - Etanchéité - couverture - zinguerie

    Montant : 787 484,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VAUCOULEUR

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  • Objet : Réalisation de travaux de rénovation et d’isolation dans le cadre de la rénovation énergétique - Panneaux photovoltaïques

    Montant : 158 675,00 € · Notifié le : 01/03/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B.E.I

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  • Objet : Réalisation de travaux de rénovation et d’isolation dans le cadre de la rénovation énergétique - Panneaux photovoltaïques

    Montant : 158 675,00 € · Notifié le : 01/03/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B.E.I

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  • Objet : Réalisation de travaux de rénovation et d’isolation dans le cadre de la rénovation énergétique - Menuiseries extérieures - serrurerie

    Montant : 102 360,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YONNE METAL

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  • Objet : Réalisation de travaux de rénovation et d’isolation dans le cadre de la rénovation énergétique - Ventilation

    Montant : 411 825,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LTM GROUPE OPERATIONS

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  • Objet : Réalisation de travaux de rénovation et d’isolation dans le cadre de la rénovation énergétique - Menuiseries extérieures - serrurerie

    Montant : 102 360,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YONNE METAL

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  • Objet : Réalisation de travaux de rénovation et d’isolation dans le cadre de la rénovation énergétique - Ventilation

    Montant : 411 825,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LTM GROUPE OPERATIONS

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  • Objet : Réalisation de travaux de rénovation et d’isolation dans le cadre de la rénovation énergétique - ITE - Peinture

    Montant : 909 775,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NAGLA PEINTURE

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  • Objet : Réalisation de travaux de rénovation et d’isolation dans le cadre de la rénovation énergétique - ITE - Peinture

    Montant : 909 775,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NAGLA PEINTURE

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  • Objet : Conseil en logement auprès des seniors de la Ville de Joigny

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 30/01/2020 · Durée : 1 an

    Titulaire : PAPYHAPPY

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  • Objet : Fourniture de carburants avec cartes accréditives pour la Ville de Joigny

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/01/2020 · Durée : 2 ans

    Titulaire : SA PHILAN

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