NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 28/07/2026

COMMUNE DE PASSY (MAIRIE)

218 902 914 · Active
Adresse : GRANDE RUE, 89510 PASSY
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE PASSY

SIREN : 218 902 914
SIRET (siège) : 218 902 914 00017
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR33218902914
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE PASSY

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PASSY

  • Établissement

    En activité

    218 902 914 00017
    Adresse : GRANDE RUE 89510 PASSY
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    218 902 914 00058
    Adresse : MAIRIE GRANDE RUE 89510 PASSY
    Date de création : 06/04/2011
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE ARTISANALE
  • Établissement

    En activité

    218 902 914 00041
    Adresse : MAIRIE 89510 PASSY
    Date de création : 10/05/2010
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    218 902 914 00033
    Adresse : MAIRIE 89510 PASSY
    Date de création : 25/12/1994
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SCE EAU DE PASSY
  • Établissement

    En activité

    218 902 914 00025
    Adresse : 11 GRANDE RUE 89510 PASSY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PASSY

Finances de COMMUNE DE PASSY

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE PASSY

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE PASSY

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE PASSY

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de COMMUNE DE PASSY

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE PASSY

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces de COMMUNE DE PASSY

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE DE PASSY

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DE PASSY ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : GRANDE RUE
89510 PASSY
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : 0383674810
Adresse : 2 Allée Pelletier Doisy 54600 VILLIERS-LES-NANCY

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE PASSY

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE PASSY

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par COMMUNE DE PASSY

Labels et certificats de COMMUNE DE PASSY

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE PASSY

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE PASSY

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur