| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
| SIREN : | 218 903 458 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 218 903 458 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
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Adresse : PL LOUIS DUBOST 89600 SAINT FLORENTINDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PL LOUIS DUBOST 89600 SAINT FLORENTINDate de création : 05/06/2015Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : REHABILITATION ILOT DU COURQUILLON
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Adresse : MAIRIE PL LOUIS DUBOST 89600 SAINT FLORENTINDate de création : 25/06/2013Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'AMENAGEMENT LES GOUTTIERES
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Adresse : MAIRIE PL LOUIS DUBOST 89600 SAINT FLORENTINDate de création : 28/06/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE ARTISANALE LES TETES D'OR
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Adresse : MAIRIE PL LOUIS DUBOST 89600 SAINT FLORENTINDate de création : 23/01/2008Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : MAIRIE PL LOUIS DUBOST 89600 SAINT FLORENTINDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D'EAU
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Adresse : MAIRIE PL LOUIS DUBOST 89600 SAINT FLORENTINDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 12 RUE DU PUITS 89600 SAINT-FLORENTINDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : RUE JUST MEISONNASSE 89600 SAINT-FLORENTINDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE ANNE FRANK
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Adresse : RUE JULES LANCOME 89600 SAINT-FLORENTINDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JEAN PEZENNEC
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Adresse : RUE JULES LANCOME 89600 SAINT-FLORENTINDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOL MATE LES CHARBONNIERS
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Adresse : AVENUE DU 19 MARS 1962 89600 SAINT-FLORENTINDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : 6 RUE JUST MEISONNASSE 89600 SAINT-FLORENTINDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2025Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE ANNE FRANCK
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Adresse : RUE JUST MEISONNASSE 89600 SAINT-FLORENTINDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2003Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE POMMIER JANSON
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
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Tribunal administratif de Dijon, 30/06/2026, 2402953Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 30/06/2026, 2403034Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 30/06/2026, 2402911Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 18/06/2026, 2602620Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de l'YonneDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 10/11/2025, 2504195Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 04/11/2025, 2503949Début du contentieux : 01/09/2025Position : DéfendeurDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 03/11/2025, 2500113Position : DéfendeurAutres parties : SCI Les RempartsDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 03/11/2025, 2501918Position : DéfendeurAutres parties : SCI Les RempartsDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montreuil, 20/10/2025, 2504195Position : DemandeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 11/04/2025, 2501105Début du contentieux : 16/01/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 27/02/2025, 2500707Début du contentieux : 16/01/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 21/01/2025, 2500102Début du contentieux : 14/11/2024Position : DéfendeurAutres parties : SCI LES REMPARTSDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 23/09/2024, 2403218Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 06/09/2024, 2400468Début du contentieux : 06/12/2023Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 26/07/2024, 2402260Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 17/04/2024, 2300541Position : DéfendeurAutres parties : SDEY SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DE L'YONNEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 14/12/2023, 2303340Début du contentieux : 16/05/2023Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SCI GOULIER-MAULETDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 17/10/2023, 2302924Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 22/05/2023, 2300150Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne (SDEY)Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 16/05/2023, 2300389Début du contentieux : 02/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : SCI CHRIS PA, SCI Goulier, MICHEL, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 02/02/2023, 2202295Début du contentieux : 19/07/2022Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SCI GoulierDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 01/09/2022, 2201007Début du contentieux : 22/06/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 11/06/2015, 13LY00341Début du contentieux : 12/11/2012Position : DemandeurAutres parties : Direction départementale des territoires de l'Yonne, MONDO FRANCE, Ministre de l'égalité des territoires et du logement, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergieLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 24/09/2013, 12LY02874Début du contentieux : 16/10/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 06/04/2010, 08/01762Début du contentieux : 07/02/2008Position : DemandeurAutres parties : POLE EMPLOI BOURGOGNE
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Cour administrative d'appel de Lyon, 24/05/2006, 00LY01612Début du contentieux : 02/05/2000Position : DemandeurAutres parties : SFTP, SCR, DRTPDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
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Objet : Aménagement paysager du parc du Prieuré et ses alentours phase 1
Montant : 174 071,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS MOUTURAT J.A D.
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Objet : Aménagement paysager du parc du Prieuré et ses alentours phase 1
Montant : 174 071,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS MOUTURAT J.A D.
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Objet : Acquisition d’un tractopelle pour le service voirie
Montant : 119 800,00 € · Notifié le : 09/09/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 380231316
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Objet : Acquisition d’un tractopelle pour le service voirie
Montant : 119 800,00 € · Notifié le : 09/09/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 380231316
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Objet : Travaux de voirie et de réseaux Armélie
Montant : 139 999,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT (ROUGEOT TRAVAUX PUBLICS TERRITOIRE DE SENS)
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Objet : Travaux de voirie et de réseaux Armélie
Montant : 139 999,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT (ROUGEOT TRAVAUX PUBLICS TERRITOIRE DE SENS)
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Objet : Fournitures de repas cantine de saint Florentin
Montant : 3,00 € · Notifié le : 20/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE ELITE RESTAURATION
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Objet : Fournitures de repas cantine de saint Florentin
Montant : 3,00 € · Notifié le : 20/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE ELITE RESTAURATION
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Objet : MP d’assurances Responsabilité civile 2024-2028
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 5 ans
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : MP d’assurances Responsabilité civile 2024-2028
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 5 ans
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Passage e, LED
Montant : 872 822,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 4 mois
Titulaire : SOMELEC
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Objet : Dépollution, désamiantage et démolition d’un ensemble immobilier (maison et bâtiment industriel=
Montant : 112 191,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 6 mois
Titulaire : MASSON ET FILS
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Objet : La fourniture journalière de repas en liaison froide pour les besoins du service de restauration scolaire et périscolaire - Service de restauration scolaire durant la période scolaire de septembre à juin (le lundi, mardi, jeudi et vendredi) et du centre a
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 25/08/2022 · Durée : 3 ans
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : Choix d’un bureau d’études pour l’appui à la révision du PLU
Montant : 38 775,00 € · Notifié le : 27/01/2022 · Durée : 2 ans
Titulaire : PRAGMA PROJET
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Objet : Désamiantage et démolition immeuble parcelle Guèrin
Montant : 81 040,00 € · Notifié le : 03/01/2022 · Durée : 6 mois
Titulaire : MICHEL SAS
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Objet : Désamiantage et démolition des bâtiments ISTEL et Services techniques - Désamiantage
Montant : 27 450,00 € · Notifié le : 03/01/2022 · Durée : 6 mois
Titulaire : MICHEL SAS
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Objet : Désamiantage et démolition des bâtiments ISTEL et Services techniques - Démolition
Montant : 25 260,00 € · Notifié le : 03/01/2022 · Durée : 6 mois
Titulaire : MICHEL SAS
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Objet : Prestation de suivi d’un dispositif OPAH RU (coercitif)
Montant : 728 430,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : URBANIS
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Objet : Prestations de Maîtrise d’œuvre en vue de la construction d’une Maison de Services
Montant : 174 880,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 2 ans
Titulaire : S.C.P. PFR
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Objet : Diagnostic sur les vitraux de l’église
Montant : 68 025,00 € · Notifié le : 30/11/2020 · Durée : 4 ans
Titulaire : MANUFACTURE VINCENT-PETIT
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Objet : VRD
Montant : 61 609,00 € · Notifié le : 20/10/2020 · Durée : 2 mois
Titulaire : 434045530
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Objet : Fourniture d’électricité pour les sites C3 C5
Montant : 145 000,00 € · Notifié le : 16/10/2020 · Durée : 2 ans
Titulaire : TOTAL ENERGIE GAZ
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Objet : Consolidation d’un mur de soutènement en bordure de voie publique
Montant : 87 959,00 € · Notifié le : 22/05/2020 · Durée : 4 mois
Titulaire : GEBAT CONSTRUCTIONS
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Objet : Etude pour la révision du Schéma directeur d’assainissement
Montant : 141 130,00 € · Notifié le : 20/05/2020 · Durée : 1 an
Titulaire : BUFFET INGENIERIE
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Aides perçues par COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
2 989 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Aide fruits et légumes à l'école
Montant :
3 171 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Aide fruits et légumes à l'école
Montant :
5 681 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue