| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE BAVILLIERS
| SIREN : | 219 000 080 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 219 000 080 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BAVILLIERS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAVILLIERS
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Adresse : 38 GRANDE RUE FRANCOIS MITTERRAND 90800 BAVILLIERSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 6 RUE DES ECOLES 90800 BAVILLIERSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MAURICE HENRY
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Adresse : RUE DE LA LIBERATION 90800 BAVILLIERSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE J PIGNOT
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Adresse : MAIRIE 90800 BAVILLIERSDate de création : 01/01/1999Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : SERVICE BATIMENT INDUSTRIEL
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAVILLIERS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BAVILLIERS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BAVILLIERS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BAVILLIERS
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Comptes annuels de COMMUNE DE BAVILLIERS
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Conformité de COMMUNE DE BAVILLIERS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BAVILLIERS
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Procédures collectives de COMMUNE DE BAVILLIERS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BAVILLIERS
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Tribunal administratif de Besançon, 05/03/2025, 2500338Position : DéfendeurAutres parties : SCI ERASMDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BAVILLIERS
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Cartographie de COMMUNE DE BAVILLIERS
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Comment contacter COMMUNE DE BAVILLIERS ?
| Organisme : | SI TERRITOIRE D'ENERGIE 90 |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 339034325 |
| Adresse : |
1 Avenue de la Gare TGV 90400 MEROUX-MOVAL
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BAVILLIERS
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Objet : Fourniture de repas Ecole et CDL
Montant : 132 826,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FONDATION PLURIEL (LES TABLES D'UZEL DE BROGNARD)
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Objet : Modification d’un carrefour
Montant : 180 899,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
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Objet : FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DES RESTAURANTS D’ENFANTS DE LA VILLE DE BAVILLIERS
Montant : 114 588,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FONDATION PLURIEL (ESAT DE BESANCON)
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Objet : Entretien ménagé des locaux
Montant : 48 007,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACM NETTOYAGE FRANCHE-COMTE
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Objet : MAINTENANCE ET/ OU FOURNITURE DE SYSTEMES DE DETECTION ANTI-INTRUSION, TELESURVEILLANCE ET CONTROLE DES ACCES AU SEIN DES BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 20 448,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRONIQUE SECURITE PROTECTION
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Objet : Entretien ménagé des batiments communaux
Montant : 69 858,00 € · Notifié le : 28/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 379564649
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Objet : Fournitures et livraisons de titres restaurant
Montant : 178 500,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UP COOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)
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Objet : Marché d’assurances
Montant : 16 025,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Marché d’assurances
Montant : 16 025,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Marché d’assurances
Montant : 16 025,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Marché d’assurances
Montant : 16 025,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPEC MADELAINE-BRISSET
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Objet : FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DES RESTAURANTS D’ENFANTS DE LA VILLE DE BAVILLIERS (MARCHÉ RÉSERVÉ)
Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 23/07/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FONDATION PLURIEL
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Objet : Aménagement de 2 cabinets médicaux à Bavilliers - Lot -1 : Lot 1 - Démolition Gros Oeuvre et VRD
Montant : 11 960,00 € · Notifié le : 27/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBIZZATI PERE ET FILS
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Objet : Aménagement de 2 cabinets médicaux à Bavilliers - Lot -2 : Lot 2 - Menuiseries extérieures
Montant : 29 838,00 € · Notifié le : 27/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COURVOISIER STORES ET FERMETURES
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Objet : Aménagement de 2 cabinets médicaux à Bavilliers - Lot -3 : Lot 3 - Menuiseries intérieures bois
Montant : 19 337,00 € · Notifié le : 27/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEGRO PERE ET FILS
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Objet : Aménagement de 2 cabinets médicaux à Bavilliers - Lot -4 : Lot 4 - Platrerie peinture
Montant : 31 600,00 € · Notifié le : 27/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CURTI
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Objet : Aménagement de 2 cabinets médicaux à Bavilliers - Lot -5 : Lot 5 - Revêtement de sols
Montant : 11 030,00 € · Notifié le : 27/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIROLO PERE ET FILS
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Objet : Aménagement de 2 cabinets médicaux à Bavilliers - Lot -6 : Lot 6 - Electricité
Montant : 19 905,00 € · Notifié le : 27/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ELEC 70
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Objet : Aménagement de 2 cabinets médicaux à Bavilliers - Lot -7 : Lot 7 - Chauffage VMC sanitaires
Montant : 46 460,00 € · Notifié le : 27/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIMI ELEC
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Objet : Aménagement de 2 cabinets médicaux à Bavilliers - Lot -8 : Lot 8 - Faux plafonds
Montant : 5 925,00 € · Notifié le : 27/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLAFOND LAFFOND
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Objet : Marché d’assurances
Montant : 16 025,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Marques déposées par COMMUNE DE BAVILLIERS
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LES EUROMUSETTESEnregistrée le 02/10/2014Expire le 02/10/2024Classes : 35Numéro : FR4122477Marque expirée