| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
| SIREN : | 219 100 971 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 219 100 971 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
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Adresse : PLACE DES DROITS DE L'HOMME 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 10 PLACE DES DROITS DE L'HOMME 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINEDate de création : 02/06/2003Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL 1-2-3 SOLEIL
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Adresse : MAIRIE PLACE DES DROITS DE L'HOMME 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINEDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : RUE DES GLAISES 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPHINE BAKER
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Adresse : RUE DES GLAISES 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JOSEPHINE BAKER
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Adresse : RUE DES JARDINS 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LE ROCHOPT N¿2
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Adresse : RUE DES JARDINS 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ADRIENNE BOLLANDContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)SatisfaisantDate d’inspection : 14/10/2025Activité : Restauration collective
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Adresse : RUE DES JARDINS 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE ADRIENNE BOLLAND
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Adresse : PLACE DES DROITS DE L'HOMME 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/09/1998Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA NERAC GPE 1
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
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Entreprises dirigées par COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
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Administrateur
SIREN : 799055629Depuis le 07/07/2026
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
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Conformité de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
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Cour administrative d'appel de Versailles, 19/06/2025, 24VE01905Début du contentieux : 20/04/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 15/07/2022, 2204880Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 15/03/2018, 15VE03904Début du contentieux : 16/10/2015Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 30/06/2016, 14VE02811Début du contentieux : 15/07/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 25/06/2015, 13VE03096Début du contentieux : 13/12/2010Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'intérieur, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'ÉtatLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 28/12/2012, 12VE00764Début du contentieux : 31/01/2008Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, SYNDICAT MIXTE POUR L'ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN DE L'YERRESLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 30/06/2009, 08VE01243Début du contentieux : 31/01/2008Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGESLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 04/11/1998, 96-14.159Début du contentieux : 19/12/1995Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires de la Résidence Le Petit Parc "La Grange aux Belles", Compagnie immobilière de la Région parisienne (CIRP), ASSOCIATION SYNDICALE LES GLAISESDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 08/12/1995, 134045Début du contentieux : 19/09/1990Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière Le Hameau de Boussy, ASSOCIATION DES HABITANTS DU VIEUX BOUSSYLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
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Cartographie de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
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Comment contacter COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE ?
| Organisme : | CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0139496239 |
| Adresse : | Non disponible |
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
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Objet : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 181 564,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ABEILLES AIDE ET ENTRAIDE
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Objet : Fourniture et livraison de colis de noël 2025 et de chocolats pour les aînés de la Commune
Montant : 20 780,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALETTE FOIE GRAS (SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE)
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Objet : Construction d’un garage pour les services techniques
Montant : 186 000,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SKY WALL
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Objet : Construction d’un garage pour les services techniques
Montant : 24 906,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REPISOL SA (REPISOL)
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Objet : Construction d’un garage pour les services techniques
Montant : 18 160,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SODELEC ENERGIE
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Objet : Construction d’un garage pour les services techniques
Montant : 13 576,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOKHEIM SERVICES FRANCE (TSG)
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Objet : Aménagement de classes et construction d’un préau au groupe scolaire BOLLAND - Lot 01 : Terrassement - Gros oeuvre - VRD
Montant : 86 000,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SKY WALL
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Objet : Aménagement de classes et construction d’un préau au groupe scolaire BOLLAND - Lot 05 : CVC
Montant : 32 325,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOKHEIM SERVICES FRANCE (TSG)
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Objet : Aménagement de classes et construction d’un préau au groupe scolaire BOLLAND - Lot 04 : Electricité
Montant : 38 074,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NRJ
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Objet : Aménagement de classes et construction d’un préau au groupe scolaire BOLLAND - Lot 03 : Menuiseries extérieures, serrurerie, cloison, faux-plafond, doublage, menuiseries intérieures, sol souple, peinture
Montant : 130 392,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NUANCE 3
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Objet : Aménagement de classes et construction d’un préau au groupe scolaire BOLLAND - Lot 02 : Charpente bois couverture polycarbonate
Montant : 89 529,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GIRARD OUVRAGES BOIS SAS
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Objet : Colis de noël pour les séniors et boîtes de chocolats 2024
Montant : 20 835,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALETTE FOIE GRAS (SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE)
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Objet : Acquisition de titres cadeaux sous format carte à puce pour le personnel communal
Montant : 37 500,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UP COOP
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Objet : Fourniture et pose d’une bulle de tennis (2 courts)
Montant : 119 657,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COUVERDURE
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Objet : Entretien des Espaces verts de la Commune
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OXYVERT
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Objet : Fourniture et livraison de colis de noël 2023
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FLEURONS DE LOMAGNE
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Objet : Travaux d’extension du réseau de vidéoprotection de la Ville
Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - TELECOM OUEST
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Objet : Travaux d’entretien, de réhabiliation et de mise aux normes des bâtiments communaux et des annexes
Montant : 1 300 000,00 € · Notifié le : 21/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NUANCE 3
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Objet : Fourniture de produits d’entretien
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANOGIA IDF
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Objet : Fourniture et livraison des colis de noël pour les ainés
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 10/11/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA QUERCYNOISE
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Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement paysager de la Ferme, requalification des voiries, création nouveau parc
Montant : 77 100,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DCI ENVIRONNEMENT
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Objet : Conception et réalisation des outils de communication de la Ville
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/07/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PELLICAM +
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Objet : Travaux d’impression offset
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE GEORGES GRENIER
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour la confection de repas pour les écoles et les centres de loisir
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : REHABILITATION ET EXTENSION DU GYMNASE ROCHOPT
Montant : 86 400,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELARL TESSIER PONCELET
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Objet : Extension du réfectoire du groupe scolaire La Nérac
Montant : 224 569,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SODELEC ENERGIE
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Objet : Extension du réfectoire du groupe scolaire La Nérac
Montant : 224 569,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SME FRANCE
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Objet : Extension du réfectoire du groupe scolaire La Nérac
Montant : 224 569,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SKY WALL
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Objet : Extension du réfectoire du groupe scolaire La Nérac
Montant : 224 569,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GOTAM AMENAGEMENT
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Objet : Extension du réfectoire du groupe scolaire La Nérac
Montant : 224 569,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FELDIS ET LEVIAUX
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Objet : Extension du réfectoire du groupe scolaire La Nérac
Montant : 224 569,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECRN
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Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la Ferme Ailes Nord et Est
Montant : 178 977,00 € · Notifié le : 17/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CASA ARCHITECTURE
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Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARS NEDROMA (CARS NEDROMA - CARS LEROI - VOYAGES NEDROMA)
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE REQUALIFICATION DE LA VOIRIE COMMUNALE
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT D'ETAMPES)
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Objet : Travaux d’électricité dans les bâtiments communaux
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 07/02/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CO.FI.MA.
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Objet : Travaux de plomberie dans les bâtiments communaux
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
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Objet : MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES AVEC PRESTATIONS RELATIVES A LA LEGIONELLOSE - Lot -1 : Lot 1 : maintenance et exploitation du bâtiment du Multi-Accueil Les P’tits Bux’
Montant : 11 794,00 € · Notifié le : 03/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEX ENERGIES
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Objet : MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES AVEC PRESTATIONS RELATIVES A LA LEGIONELLOSE - Lot -2 : Lot 2 : maintenance et exploitation de tous les autres bâtiments
Montant : 48 784,00 € · Notifié le : 03/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEX ENERGIES
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Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement paysager de la place de l’esplanade de la Ferme, la requalification des voiries et cheminements de circulations douces du centre-ville, la création d’un nouveau parc et des abords
Montant : 44 550,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE BERTRAND PAULET
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Objet : Acquisition de titres cadeaux sous format carte à puce pour le personnel communal
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 16/09/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UP COOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)
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Labels et certificats de COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
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