| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE GRAND-BOURG
| SIREN : | 219 711 124 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 219 711 124 00012 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE GRAND-BOURG
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GRAND-BOURG
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Adresse : PL SCHOELCHER 97112 GRAND BOURGDate de création : 07/11/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : SISE VANNIERS RUE VANNIERS 97112 GRAND-BOURGDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE MAXIME DONGAL
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Adresse : SECTION 4E/FAUP 4 E FAUP 97112 GRAND-BOURGDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE 4E/FAUP
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Adresse : RUE DES SABLIERS DE JOINVILLE 97112 GRAND-BOURGDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MARIE-ANTOINETTE CELLON
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Adresse : SECTION VANNIER 97112 GRAND-BOURGDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2021Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE VANNIER
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Adresse : RUE BEAURENON 97112 GRAND-BOURGDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/2001Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BOURG 1
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Adresse : TIVOLI 97112 GRAND-BOURGDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2021Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES FOUFOUS
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GRAND-BOURG
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE GRAND-BOURG
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE GRAND-BOURG
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE GRAND-BOURG
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Comptes annuels de COMMUNE DE GRAND-BOURG
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Conformité de COMMUNE DE GRAND-BOURG
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE GRAND-BOURG
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Procédures collectives de COMMUNE DE GRAND-BOURG
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Contentieux de COMMUNE DE GRAND-BOURG
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Tribunal administratif de la Guadeloupe, 12/03/2026, 2400560Position : DéfendeurAutres parties : PAT PRO IMMODispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Guadeloupe, 28/11/2025, 2301075Début du contentieux : 17/03/2023Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Guadeloupe, 17/10/2025, 2500717Début du contentieux : 19/05/2025Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Guadeloupe, 09/10/2025, 2301026Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Guadeloupe, 04/06/2025, 2500540Début du contentieux : 21/05/2025Position : DéfendeurAutres parties : LEAGUE EVENTDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Guadeloupe, 04/06/2025, 2500540Début du contentieux : 21/05/2025Position : DéfendeurAutres parties : LEAGUE EVENTDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 19/09/2023, 2200122Début du contentieux : 29/11/2021Position : DéfendeurAutres parties : Collectif de Barriat 2021, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 04/05/2023, 21BX01362Début du contentieux : 29/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Guadeloupe, 11/10/2022, 2201100Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Guadeloupe, 11/10/2022, 2201100Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Guadeloupe, 20/09/2022, 2100864Position : DéfendeurAutres parties : Béta IngénierieDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Guadeloupe, 20/09/2022, 2100864Position : DéfendeurAutres parties : Béta IngénierieDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 08/10/2021, 445479Début du contentieux : 24/09/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Ministre de l'intérieurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 01/04/1992, 111764Début du contentieux : 04/10/1989Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 02/03/1990, 110232Début du contentieux : 20/03/1989Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 02/03/1990, 110231Début du contentieux : 30/06/1989Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE GRAND-BOURG
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE GRAND-BOURG
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Objet : La consultation porte sur la prestation suivante : Réfection de la rue Furcie TIROLIEN
Montant : 91 765,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX
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Objet : La commune de Grand-Bourg souhaite acquérir un tracteur avec faucheuse pour son service technique
Montant : 171 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAT X PERT
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Objet : LOT3/PLATEAU SPORTIF SOLS SPORTIFS
Montant : 197 718,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARAIBES POSE
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Objet : LOT1/PLATEAU SPORTIF GROS OEUVRE
Montant : 172 732,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GETELEC TP
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Objet : LOT3/PLATEAU SPORTIF SOLS SPORTIFS
Montant : 197 718,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GETELEC TP
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Objet : TVX RENOVATo TOITURE ECOLE LES FOUFOUS
Montant : 99 540,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTILLES CONSTRUCTIONS BOIS
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Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Montant : 86 335,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCE
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Objet : La commune de Grand-Bourg souhaite réhabiliter un actif immobilier construit à l’époque pour héberger une école de 1er degré. Le contexte et l’objectif du projet s’inscrivent dans un cadre réglementaire strict et vise à intégrer les préoccupations actuelles en matière de performance énergétique et de respect des normes environnementales en vigueur.
Montant : 99 540,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTILLES CONSTRUCTIONS BOIS
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Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Montant : 86 335,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C2R URBANISME & HABITAT (C2R ATELIER D'URBANISME)
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Objet : La présente consultation est un marché de prestations intellectuelles qui a pour objet une mission de prise en charge de l’ensemble des études, des étapes et des pièces règlementaires, juridiquement fiables, accessibles à des non professionnels, nécessaires à l’élaboration de Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Grand-Bourg jusqu’au stade de son approbation définitive par le Conseil Municipal.
Montant : 86 335,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C2R URBANISME & HABITAT (C2R ATELIER D'URBANISME)
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Objet : TERRASSEMENT ET AMENAGEMENT DE VOIRIE
Montant : 100 764,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC TERRASSEMENT CONSTRUCTION
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Objet : Les prestations, objet du présent marché concernent les travaux de réfection et d’enrobés des routes communales de Houelche, Latreille et Vannier-Bonet. - Enrobés
Montant : 444 084,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX
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Objet : Les prestations, objet du présent marché concernent les travaux de réfection et d’enrobés des routes communales de Houelche, Latreille et Vannier-Bonet. - Terrassement et aménagement de voirie
Montant : 100 764,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 350283305
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Objet : LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS
Montant : 194 553,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARIBEEN PARTNERS INGENERING
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Objet : La Commune de Grand-Bourg souhaite faire l’acquisition d’un véhicule neuf pour le transport de nourriture en liaison chaude à destination des écoles.
Montant : 64 492,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE
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Objet : ACQUISITION VEHICULE RESTAURATION SCOLAIRE
Montant : 64 492,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE
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Objet : La Commune de Grand-Bourg souhaite renouveler une partie de sa flotte automobile, pour ce faire elle lance une consultation pour l’acquisition de trois véhicules. - Acquisition d’une fourgonnette double cabine- 5 places
Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 310048947
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Objet : La Commune de Grand-Bourg souhaite renouveler une partie de sa flotte automobile, pour ce faire elle lance une consultation pour l’acquisition de trois véhicules. - Acquisition d’une fourgonnette - 3 places
Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 310048947
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Objet : ENROBES
Montant : 444 084,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX
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Objet : PHASE2BAT-Requalification de la gare maritime et construction carbets du belvedere
Montant : 144 567,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : INGENIERIE PLUS SARL
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Objet : LOT1/PLATEAU SPORTIF GROS OEUVRE
Montant : 172 732,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GETELEC TP
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Objet : LOT 2/PLATEAU SPORTIF CHARPENTE BOIS- COUVERTURE
Montant : 507 840,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMC2
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Objet : ACQUISITION D’UNE CHARGEUSE-PELLETEUSE
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SORELOC SA
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Objet : ACQUISITION D’UNE CHARGEUSE-PELLETEUSE
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SORELOC SA
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Objet : PHASE3INFRA- Aménagement du square du débarcadaire et esapce bokit-agoulous
Montant : 88 312,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : INGENIERIE PLUS SARL
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Objet : PHASE3INFRA- Aménagement du square du débarcadaire et esapce bokit-agoulous
Montant : 88 312,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : EURL EMILE ROMNEY
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Objet : PHASE3INFRA- Aménagement du square du débarcadaire et esapce bokit-agoulous
Montant : 88 312,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : PROJET BASE
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Objet : PHASE3INFRA- Aménagement du square du débarcadaire et esapce bokit-agoulous
Montant : 88 312,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : H3C-CARAIBES
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Objet : PHASE3INFRA- Aménagement du square du débarcadaire et esapce bokit-agoulous
Montant : 88 312,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : SARL VIALIS INGENIERIE
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Objet : PHASE2BAT-Requalification de la gare maritime et construction carbets du belvedere
Montant : 144 567,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : PROJET BASE
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Objet : PHASE2BAT-Requalification de la gare maritime et construction carbets du belvedere
Montant : 144 567,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : EURL EMILE ROMNEY
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Objet : PHASE2BAT-Requalification de la gare maritime et construction carbets du belvedere
Montant : 144 567,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : SARL VIALIS INGENIERIE
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Objet : LOT3/PLATEAU SPORTIF SOLS SPORTIFS
Montant : 197 718,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GETELEC TP
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Objet : PHASE2BAT-Requalification de la gare maritime et construction carbets du belvedere
Montant : 144 567,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : H3C-CARAIBES
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Objet : PHASE2INFRA-Création de la balade du littoral création de la halle publique
Montant : 111 237,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : SARL VIALIS INGENIERIE
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Objet : PHASE2INFRA-Création de la balade du littoral création de la halle publique
Montant : 111 237,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : PROJET BASE
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Objet : PHASE2INFRA-Création de la balade du littoral création de la halle publique
Montant : 111 237,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : EURL EMILE ROMNEY
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Objet : PHASE2INFRA-Création de la balade du littoral création de la halle publique
Montant : 111 237,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : INGENIERIE PLUS SARL
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Objet : PHASE2INFRA-Création de la balade du littoral création de la halle publique
Montant : 111 237,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : H3C-CARAIBES
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Objet : MOe AMENAGEMENT D’UN PLATEAU SPORTIF COUVERT
Montant : 62 000,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ANONYM'ART
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Objet : MOe AMENAGEMENT D’UN PLATEAU SPORTIF COUVERT
Montant : 62 000,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENTS ET D'OUVRAGES D'ARTS
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Objet : LOT5/PLATEAU SPORTIF ECLAIRAGE
Montant : 64 203,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GETELEC GUADELOUPE
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Objet : LOT4/PLATEAU SPORTIFS EQUIPEMENTS SPORTIFS
Montant : 45 770,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARAIBES POSE
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Objet : LOT3/PLATEAU SPORTIF SOLS SPORTIFS
Montant : 197 718,00 € · Notifié le : 30/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARAIBES POSE
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Marques déposées par COMMUNE DE GRAND-BOURG
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Course de PRI PRI à voileEnregistrée le 14/02/2011Expire le 14/02/2021Classes : 41Numéro : FR3806843Marque expirée