| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DES ANSES D'ARLET
| SIREN : | 219 722 022 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 219 722 022 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DES ANSES D'ARLET
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DES ANSES D'ARLET
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Adresse : RUE FELIX EBOUE 97217 LES ANSES-D'ARLETDate de création : 27/02/1984Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RUE CASE TOTO 97217 LES ANSES-D'ARLETDate de création : 29/08/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PETITE ANSE
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Adresse : GALLOCHAT 97217 ANSES D'ARLETDate de création : 29/08/1984Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 15 ALLEE DES ARLESIENS 97217 LES ANSES-D'ARLETDate de création : 29/08/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE
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Adresse : MIXTE GALLOCHAT 97217 ANSES D'ARLETDate de création : 29/08/1984Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DES ANSES D'ARLET
Dirigeants et représentants de COMMUNE DES ANSES D'ARLET
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DES ANSES D'ARLET
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DES ANSES D'ARLET
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DES ANSES D'ARLET
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DES ANSES D'ARLET
Alertes de COMMUNE DES ANSES D'ARLET
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DES ANSES D'ARLET
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DES ANSES D'ARLET
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 03/02/2026, 23BX03226Début du contentieux : 30/10/2023Position : DéfendeurAutres parties : Société Blue marineLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 29/01/2026, 2400670Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 14/11/2024, 2400669Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 14/11/2024, 2400669Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 01/10/2024, 2400315Début du contentieux : 27/05/2024Position : DéfendeurAutres parties : Association pour la sauvegarde du patrimoine martiniquais (ASSAUPAMAR), Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 01/10/2024, 2400315Position : DéfendeurAutres parties : Association pour la sauvegarde du patrimoine martiniquais (ASSAUPAMAR), Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 27/05/2024, 2400316Position : DéfendeurAutres parties : Association pour la sauvegarde du patrimoine martiniquais (Assaupamar), Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 27/05/2024, 2300586Début du contentieux : 20/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Martinique, SCI Morne ChampagneDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 27/05/2024, 2300586Début du contentieux : 20/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Martinique, SCI Morne ChampagneDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 27/05/2024, 2400316Position : DéfendeurAutres parties : Association pour la sauvegarde du patrimoine martiniquais (Assaupamar), Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 01/02/2024, 2300217Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 01/02/2024, 2300217Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 29/01/2024, 2400077Position : DéfendeurAutres parties : PREFECTURE DE LA MARTINIQUE, SCI Morne ChampagneDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 21/12/2023, 2300115Début du contentieux : 21/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : SARL BascDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 21/12/2023, 2300115Début du contentieux : 21/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : SARL BascDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 07/12/2023, 2200606Début du contentieux : 16/08/2022Position : DemandeurAutres parties : Préfet de la Martinique, ODE OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE, NAUTITANDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 07/12/2023, 2200731Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 07/12/2023, 2200606Début du contentieux : 16/08/2022Position : DemandeurAutres parties : Préfet de la Martinique, ODE OFFICE DE L'EAU MARTINIQUE, NAUTITANDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 07/12/2023, 2200731Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 30/10/2023, 2200614Position : DéfendeurAutres parties : MARINE BLUE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 30/10/2023, 2200614Position : DéfendeurAutres parties : MARINE BLUE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 08/06/2023, 2200211Début du contentieux : 04/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 08/06/2023, 2200211Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 22/12/2022, 2100658Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 22/12/2022, 2100658Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 15/12/2022, 2200732Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 15/12/2022, 2200732Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 06/10/2022, 2100760Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 06/10/2022, 2100760Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27/02/2018, 16BX00069Début du contentieux : 25/09/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27/02/2018, 15BX03585Début du contentieux : 17/12/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 03/02/2009, 07BX00094Début du contentieux : 12/10/2006Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 21/02/2008, 06BX01449Début du contentieux : 08/06/2006Position : DéfendeurAutres parties : Héritiers X, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 13/12/2007, 07BX00622Début du contentieux : 08/06/2006Position : DemandeurAutres parties : Héritiers XLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/01/2006, 02BX01535Début du contentieux : 25/05/1998Position : DéfendeurAutres parties : ASSOCIATION DE DEFENSE DU SITE DES ANSES D'ARLET, DU SUD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DES ANSES D'ARLET
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Objet : MOE REH CINE ATLAS/Scénographie
Montant : 43 077,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : AQORA
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Objet : REH MAISON COM lot3 Travaux Electricité (Courant fort/Courant faible)
Montant : 49 758,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGEER CARAIBES (SAGEER)
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Objet : REHABILITATION D’UNE PASSERELLE
Montant : 191 542,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDE CONCEPTION ET CALCUL DE STRUCTURES EN INGENIERIE (EC2S INGENIERIE)
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Objet : REHABILITATION D’UNE PASSERELLE
Montant : 191 542,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER OUVRAGE METALLIQUE CHARPENTE ET COUVERTURE
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Objet : Travaux de Réfection des Chaussées Lot No1 LA PLAINE
Montant : 345 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPAGNIE ANTILLAISE DE ROUTES ET AUTOROUTES ET D'IMPORTATION DE BITUME MOTER
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Objet : Travaux de Réfection des Chaussées Lot No2 CASSIERE
Montant : 321 023,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPAGNIE ANTILLAISE DE ROUTES ET AUTOROUTES ET D'IMPORTATION DE BITUME MOTER
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Objet : Reprise Installations Eclairage Stade Municipale/Multisport GA
Montant : 260 498,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GETELEC MARTINIQUE
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Objet : DOMMAGES AUX BIENS
Montant : 74 480,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLLECT'ASSUR NAYARADOU
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Objet : MOE REH CINE ATLAS/Architecture Ingénierie fluides et environnementale
Montant : 368 283,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BASALT ARCHITECTURE
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Objet : Protection Falaise Accès Voie Anses Dufour
Montant : 281 561,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAN
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Objet : REH MAISON COM lot1 Terassement/Gros oeuvre/VRDC/Cloture
Montant : 542 934,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAV BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
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Objet : RENOVATION EPA Lot No1 Travaux de Menuiserie
Montant : 108 825,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE 97
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DU CIMETIERE REALISATION D’UN D’UN EDIFICE FUNERAIRE
Montant : 180 850,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GRANIMOND
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE DE L ANSE DUFOUR
Montant : 138 721,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRAL CARIBEENN TRAVAU PUBLIC-MARINIQU
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Objet : Travaux de Terrassement Espace Kalime
Montant : 845 527,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRAL CARIBEENN TRAVAU PUBLIC-MARINIQU
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Objet : Acquisition véhicules neufs avec reprise de véhicules existants/Lot No1/Camionnette
Montant : 84 163,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAMITEL
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Objet : Rénovation Structures Sportives/Terrain de Volley Ball
Montant : 220 475,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTILLES REVETEMENTS SPORTIFS
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Objet : Rénovation des équipements sportifs AA/Eclairage Terrain de Foot PA
Montant : 41 119,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GETELEC MARTINIQUE
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Objet : Rénovation des équipements sportifs AA/Aménagement Terrain de Football PA
Montant : 88 025,00 € · Notifié le : 17/01/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTILLES REVETEMENTS SPORTIFS
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Objet : Rénovation Structures Sportives/Terrain de Volley Ball/Lot No2
Montant : 42 551,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GETELEC MARTINIQUE
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Objet : Etude Pré-Opérationnelle OPAH-RU
Montant : 49 625,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CITEMETRIE
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Objet : MOA ESPACE KALIME/Construction espace sportif beach volley et 1 parking
Montant : 124 689,00 € · Notifié le : 19/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME (C.A.U) ROLAND ADREA
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Objet : AMO Réhabilitation Cinéma Atlas Espace Culturel
Montant : 83 950,00 € · Notifié le : 07/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DES ANTILLES-GUYANE
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Objet : ACQUISITION D’UN VEHICULE NEUF TYPE CAMIONNETTE DOUBLE CABINE AVEC BENNE BASCULANTE ET REPRISE D’UN VEHICULE EXISTANT
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 18/02/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAMITEL
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Objet : ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LES ANSES D’ARLET
Montant : 3,00 € · Notifié le : 04/01/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LES ANSES D’ARLET
Montant : 4,00 € · Notifié le : 04/01/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LES ANSES D’ARLET
Montant : 501,00 € · Notifié le : 04/01/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LES ANSES D’ARLET
Montant : 74,00 € · Notifié le : 03/01/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLLECT'ASSUR NAYARADOU
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Objet : Infrastructure - Voirie et parking de rue-giratoire - Mission de coordonnateur SPS dans le cadre de la mise en oeuvre des espaces d’aménagement touristiques (EAT) et autres aménagements touristiques au secteur de Grande Anse - LES ANSES D’ARLET
Montant : 6 060,00 € · Notifié le : 15/12/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC SOCOTEC ANTILLES GUYANE
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Objet : Infrastructure - Voirie et parkings de rue-giratoire (zone centrale) - Mission de contrôle technique dans le cadre de la mise en oeuvre des espaces d’aménagements touristiques (EAT) et autres aménagements touristiques au secteur de Grande Anse-LES ANSES D'
Montant : 14 805,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE PARISIENNE SAS
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Objet : Transport doux - Mission de contrôle technique dans le cadre de la mise en oeuvre des espaces d’aménagements touristiques (EAT) et autres aménagements touristiques au secteur de Grande Anse-LES ANSES D’ARLET
Montant : 5 915,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE PARISIENNE SAS
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Objet : Promenade riveraine panoramique - decks et pontons - Mission de contrôle technique dans le cadre de la mise en oeuvre des espaces d’aménagements touristiques (EAT) et autres aménagements touristiques au secteur de Grande Anse-LES ANSES D’ARLET
Montant : 4 496,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE PARISIENNE SAS
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DU CIMETIERE - REALISATION D’UN EDIFICE FUNERAIRE
Montant : 150 200,00 € · Notifié le : 09/11/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GRANIMOND
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Objet : CLOTURE ET PORTAIL - JARDINS FAMILIAUX
Montant : 12 368,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE MIQUELON (SAGIP MARTINIQUE)
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Objet : PREPARATION DU SOL - JARDINS FAMILIAUX
Montant : 12 368,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux pour la sécurisation des zones de mouillages de Les Anses d’Arlet
Montant : 110,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ACQUISITION D’UN VEHICULE NEUF TYPE CAMIONNETTE DOUBLE CABINE AVEC BENNE BASCULANTE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAMITEL
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Objet : RENOVATION EPA Lot No1 Travaux de Menuiserie
Montant : 108 825,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE 97
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Objet : REHABILITATION D’UNE PASSERELLE
Montant : 95 620,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER OUVRAGE METALLIQUE CHARPENTE ET COUVERTURE
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Objet : REHABILITATION D’UNE PASSERELLE
Montant : 95 620,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDE CONCEPTION ET CALCUL DE STRUCTURES EN INGENIERIE (EC2S INGENIERIE)
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Objet : AMO Réhabilitation Cinéma Atlas Espace Culturel
Montant : 83 950,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DES ANTILLES-GUYANE
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Objet : MOA ESPACE KALIME/Construction espace sportif beach volley et 1 parking
Montant : 124 689,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME (C.A.U) ROLAND ADREA
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS PLAGES GRAND ANSE(EAT)
Montant : 192 223,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COMPAGNIE ANTILLAISE DE ROUTES ET AUTOROUTES ET D'IMPORTATION DE BITUME MOTER
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Objet : REHABILITATION D’UNE PASSERELLE
Montant : 95 620,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER OUVRAGE METALLIQUE CHARPENTE ET COUVERTURE
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Objet : MOE AMENAGEMENT PISTES CYLABLES/MOE
Montant : 106 860,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEFRA
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Objet : AMOA AMENAGEMENT DE PISTES CYCLABLES
Montant : 129 000,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D ETUDES TECHNIQUES ET ENERGETIQUES
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Objet : TRAVAUX REHABILATATION EMG LOT 2/Menuiserie
Montant : 159 907,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC CONSTR MENUIS INDUST
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Objet : TRAVAUX EAT GA/Lot No2 Aménagement paysagers
Montant : 372 388,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIMARK ENVIRONNEMENT
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION EMG/Lot No1 Charpente-Couverture
Montant : 53 860,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIMARK ENVIRONNEMENT
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DU CIMETIERE REALISATION D’UN D’UN EDIFICE FUNERAIRE
Montant : 180 850,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GRANIMOND
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Objet : RENOVATION EPA Lot No2 Peinture générale
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